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Journal n°5051 du 26 juillet 1954
profession 538 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Juillet 1954 ou la fonction qu'il exerce à Monaco, ou un cas fortuit, ne justifient son éloignement de la Principauté ; « 50. Dans le cas prévu il l'article 9 ...
Journal n°3582 du 26 août 1926
, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance a Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-14.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac ...
Journal n°7295 du 18 juillet 1997
2 juillet 1997 relaufan S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compterdu 1" juillet /997 (p. 939). Communiqué n° 97-48 du 3 juillet 1997 relatif è la rémunération minimale des ...
Journal n°3571 du 17 juin 1926
comme affaire .urgente et examiné comme il est dit à l'article 1-0 de l'Ordonnancê du io juin 1896. .SECTION V. Dispositions diverses. ART. 27. .Les dispositions des articles I3'ét 22 de la Loi ...
Journal n°6808 du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302). Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°8095 du 16 novembre 2012
ci-dessus sont respectivement réduites : - de 12 à 9 mois, - de 800 à 600 heures.» art. 3. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Annexes 1963 du 31 décembre 1963
. Cette marque intéresse également les classes 2, 3, _4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34 et 35. 25 Septembre ...
Journal n°1972 du 28 avril 1896
les soulager, et de mettre en marche depuis le 1.9 avril, quatre fois par semaine, pour les voyageurs de luxe, le train L. 22, tant que durera le mouvement de retour, c'est- à- dire pendant une ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l’Etat (p. 2028). Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt sur les bénéfices (p. 2029). Ordonnance ...
Journal n°0755 du 10 décembre 1872
soir soir soir 12 26 12 31 •••• 12 47 11 3 05 6 04 7 30 8 48 9 39. matin soir 4 10 6 32 10 36 11 5 1208 ETume DE M. AYNArD, netàire à CANNES. ^••••••^ VENDRE ...
Annexes 1976 du 31 décembre 1976
classe B 29, division h). N° 1126.75.1046. Demande déposée le t2, noYetilibr9„ 1974 par Monsieur Pierre BABOULIN, détfiedraiit a Nice (Alpes-Maritimes) - 22 bis, avenue,. Georges Ç19.4«len. ceau. Pour ...
Journal n°8204 du 19 décembre 2014
opérant entre la RCA et le Tchad. 3. Levy YAKETE (alias : a) Levi Yakite ; b) Levy Yakété ; c) Levi Yakété) Date de naissance : a) 14 août 1964 b) 1965. Lieu de naissance : Bangui, République ...
Journal n°5580 du 11 septembre 1964
actions n° 161 à 184 inclus 79 actions n° 206 à 284 inclus. Exploit de Mo François-Paul PISSARELLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Journal n°4235 du 22 décembre 1938
effet à compter du 15 décembre 1938. La Police Municipale a relevé, sur les marchés de. la PrinCipauté, les 'prix des légumes et :fruits à la date du 20 décembre 1938. Légumes .Ail kilog. 3 » à 4 ...
Journal n°1864 du 24 avril 1894
-Louis, fr., c. Roux, id. ID. yacht à vap., Nérine, angl., c. Langley, passagers. ID. yacht à vap., Roxana, russe, c. Astacheff, id. NICE, b., Namouna, amér., c. Gordon Bennett, id. Départs du 16 au 22 ...
Journal n°8142 du 11 octobre 2013
gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe (p. 1984). Arrêté Ministériel n° 2013-503 du 3 octobre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°1896 du 4 décembre 1894
Greffier en Chef, A. CIoeo, C. G. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 novembre au 2 décembre 1894 CANNES, b. Jeune-Claire, fr., c. Aune, sable id. kl. vin ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, sur ...
Journal n°0784 du 1 juillet 1873
7 50 mat. 6 41 1 15 173 21 30 16: 11`70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04 47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 16 1 95 1 45 1 10 NICE 7 52 10 03 2 45 12 ...
Journal n°2195 du 31 juillet 1900
INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine 111 ...
Journal n°6063 du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972. C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°4912 du 26 novembre 1951
. CRovnrro, Lundi 26 Novembre t est JOURNAL DÉ MONACO 801 Ordonnance Souveraine no 470 du 9 novembre 1951 portant nomination d'un Adjoint d'Enseignement au Lycée. RAINIER III, • PAR LÀ ORACI3 DB DIEU ...
Journal n°6467 du 4 septembre 1981
février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1558, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°5823 du 2 mai 1969
diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2,620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
la rubrique «B — Soins externes hospitaliers — établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication ...
Journal n°2256 du 1 octobre 1901
,293,000 tonneaux ; ainsi donc, le mouvement maritime de l'Allemagne s'est relevé, en quinze ans, de 103,3 % quant au nombre des navires et de 183,1 % en ce qui concerne le tonnage. C'est à la navigation à vapeur ...
Journal n°1552 du 1 mai 1888
Carlo à 6 h. 15 soir. Le train n° 480 partant de Ventimiglia à 3 h. 55 et arrivant .à Monaco à 4 h. 15 soir. Le train no 484 partant de Monte Carlo 9 h. 9 et de Monaco à 9 h. 16 et arrivant à Nice à 9 ...
Journal n°2166 du 9 janvier 1900
; 3 pigeons à 26 mètres ; 9 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°2100 du 11 octobre 1898
h. 9h. I midi I 3 h. 6 h. I 9 h. â â Mat. I soir soir soir mat. soir soir I soir rf.. 8 55.» 55.2 54.2 55.2 55.2 20.» 22.5 23.2; 20.2 19.7 71 S. O. faible ...
Journal n°7403 du 13 août 1999
"LOEGEL JET" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
rattachant directement à l'objet social. Art. 3. La société prend la dénomination de : LOEGEL JET. Art. 4. Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en toute autre lieu de ... rattachant directement à l'objet social. Art. 3. La société prend la dénomination de : LOEGEL JET. Art. 4. Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en toute autre lieu de ...
Journal n°7677 du 12 novembre 2004
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé : A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé : A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ...
Journal n°4553 du 18 janvier 1945
Rey, notaire soussigné, dans les dix -purs de l'insertion qui fera suite à la présente. Monaco, le 18 janvier 1915. (Signé:) J.-C. RE Y. JOEMAL DE NI NACO 26, avenue de la Costa, Monte ...
Journal n°0891 du 27 juillet 1875
18 9 e» » 85 65 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09 » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29 10 1 20 90 » 65 Menton ...
Journal n°8015 du 6 mai 2011
3.244 du 4 mai 2011 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 811). Ordonnance Souveraine n° 3.245 du 4 mai ...
Journal n°6685 du 8 novembre 1985
sol annexés à Notre ordonnance n° 7.348 du 26 mai 1982, susvisée, se substituent en ce qui concerne l'îlot n° 4, les plans n° 2 (de masse) et n° 3 (de répartition du sol) joints à la présente ordonnance ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
libérien ordinaire n° 0058070 (validité: 10.1.2000-9.1.2005; nom: Mamadee Kamara, né le 26 juillet 1946, à Gbarnga, Bound County); c) passeport diplomatique libérien n° 001546 (validité: 1.8.1999- 30 ... libérien ordinaire n° 0058070 (validité: 10.1.2000-9.1.2005; nom: Mamadee Kamara, né le 26 juillet 1946, à Gbarnga, Bound County); c) passeport diplomatique libérien n° 001546 (validité: 1.8.1999- 30 ...
Journal n°1438 du 23 février 1886
troisième sur les entrées. — 1 pigeon. 18 tireurs. 15', M. Gordon Smith, 10 sur 10 (405 francs). 25, M. Paul Gervais, 9 sur 10 (270 francs). 3e, M. Maskens, 8 sur 9 (180 francs). Une poule entre 22 ...
Journal n°1183 du 8 mars 1881
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1. À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les ...
Journal n°6731 du 26 septembre 1986
MDMA et ses sels. dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels. . Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...
Journal n°6317 du 20 octobre 1978
Ministre d'État en date du 3 octobre 1.978. Monaco, le 3 octobre 1978. Le. Maire J.-L. •MELW.C11,1. Arrêté Municipal n° 78-49 du 13 octobre 1978 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à ...
Journal n°0779 du 27 mai 1873
. mat. soir 240 29 7)5 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. G 41 1 15 173 21 30 1G » 11 70 TOULON mat. mat,. 9 50 6 4010 05 3 04 47 5 75 4 30 3 15 CANNES G 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°0724 du 7 mai 1872
'Éclair de Halévy, et 5,000 contraltos le Lascia ch'io pianga, de Handel. — Le New-York Weekly Review annonce que la reine d'Angleterre a3sistera à ce festival, pour y entendre interpréter, par 22 ...
Journal n°8244 du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°7718 du 26 août 2005
. 1672). Arrêté Municipal n° 2005-059 du 22 août 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 1672). Vendredi 26 août 2005 Arrêté Municipal n° 2005 ...
Journal n°5006 du 14 septembre 1953
, demeurant à Monaco, 17, rue de Millo ; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 mars 1952 ; Vu le dernier paragraphe de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifié par la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°0114 du 5 août 1860
9.1 9 . 22. 8 23 0 24 6 9.3 3 8 22 9 94 9 24 .1 24 9 2P « Monaco, le 5 Août 1860. A l'heure où nous écrivons ces lignes, les nouvelles destinées de la Principauté , si longtemps ...
Journal n°8061 du 23 mars 2012
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.612 du 9 janvier 2012 portant nomination et titularisation d’un Chargé de mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières (p. 478). Ordonnance ...
Journal n°6709 du 25 avril 1986
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (3ème classe), à compter du 26 avril 1986. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°7797 du 2 mars 2007
'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER ...
Journal n°4900 du 3 septembre 1951
soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente. Monaco, le 3 septembre 1951. Signé: 3.-C. Ru, dembewttt.aitexemrwaymemetaleek Ëtude de Me Louis AUREGLIA Docteur en Droit ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
('lapas - Ilabitatums 1950 19,55 18,46 0,05 1,09 705.930 C.11 Piti. 89,70 W9,73 12,35 20.03 16,00 22,00 26,00 705,932 705.987 705.9% 705.936 705.955 Rétnibilitation Cas: Fleuri Immeuble & école ...
Journal n°2052 du 9 novembre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE — N° 2052 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Novembre 1897 JOUR C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Sommaires 1962 du 31 décembre 1962
ouverture d'un concours én vue (lu recrutement de trois Officiers de Police-Adjoints à la 5.453 • 9 Avril 1962 Sûreté Publique (p. 308). 3 Avril 1962 Arrêté Ministériel n° 62-123 relatif aux prix des ...
Journal n°7128 du 6 mai 1994
de S h 30 jusqu'à 12 h 30 -- le samedi 14 mai 1994 del 1 30 jusqu'à la fin des épreuves le dimanche 15 mai 1994 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du lundi 9 mai à C h 00 au ...
Journal n°7101 du 29 octobre 1993
usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suKants - 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse. Le loyer mensuel est de 6.500 F ...
Journal n°7212 du 15 décembre 1995
à 22 h 20 Cabaret du Casino jusqu'au 18 décembre, tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles" Port de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°4311 du 6 juin 1940
emporte de plein droit adhésion aux Statuts de la Société et soumission aux décision-3 régulières du Conseil d'Administration et des- A-ssemblées Génér s.. Les droits et obligations attachés à lact1c ...
Journal n°1610 du 11 juin 1889
. Allègre. ID. b. Marceau, fr., c. Musso, ID. b. Gambetta, fr., c. Gardin, En dépôt à Paris chez Alphonse PICARD LIBRAIRE .:IDITEUR, 82, RUE BONAPARTE Départs du 3 au 9 juin SAINT TROPEZ, chaland ...
Journal n°0791 du 19 août 1873
15 12 40 12 58 1 04 1 18 1 30 1 43 3 15 7 20 9 04 soir 19 17 14 9 15 50 35 80 13 55 12 35 10 15 7 2 45 1 85 9 65, GÊNES 8 951VOLTRI 7 2-à,' SAVONA 6 » mat. 6 » ',ALBENGA ...
Journal n°4862 du 11 décembre 1950
lundi, mercredi et vendredi de 9.heures à 11 heures 30. ART. 2. Les statuts annexés à la requête susvi86e sont approuves. ART. 3. Tonte modificatieti auxdits statuts devra être soumise à ,I ...
Journal n°7222 du 23 février 1996
ianvier Yve lVIARQuEer hylonnance ssociation INSTMIT ECONOMIQIIL assoations INsTrarr otro INsmirr coNomiQuE Amyro LuccPuNi SACUrrE INsTrrirr LuccinNt rne GABET Haritine DuPtly QUENEUDEV ... 655 6 780 9bis 145V 6 501 6631 6 761 6 891 7 021 10 t 50V 6 725 6 860 6 994 7 129 7 26.3 111. - Entreprises de déménagement GROUPE COEF".'_ EMBAUOIL Amis .4 mis an, APRES »Ru; ç an ...

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