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Journal n°8175
du 30 mai 2014
mai 2014 portant
nomination et titularisation d’un Commis-comptable à la
Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1175).
Ordonnance Souveraine n° 4.835 du 26 mai 2014 portant
nomination et ...
Journal n°3416
du 26 juin 1923
. M.-C.-E., épousé I., revendeuse, née le 22 août 1882, à Casanova-Lerrone. province de Gênes (Italie), demeurant à Monaco. — Mise en vente de lait falsifié : L000 francs d'amende, ordonné l ...
Journal n°4812 [=n°4813]
du 2 janvier 1950
16
du 23 du 30
du 6 Février
du 13
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du 27
du 6 Mars du 13 — du 20 — du 27
du 3 Avril du 10_ —
du 17 —
du 24 —
du 1er Mai
du 8 —
du 15 —
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du 29 —
du 5 Juin
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Journal n°7035
du 24 juillet 1992
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.574 du 9 juin ...
Journal n°5522
du 2 août 1963
Ministériel n° 63.173 du 9 juillet 1963 portant autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée '« Distributions huhistrielles et Commerciales Associées » err abrégé « D.1.C.A ...
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
- autre.. que le. réseau radiotéléphonique mis à dispoSition par l'Administration >>.
ART. 2.
Notre ordonnance n° 9.993 du 24 décembre 1990 est abrogée.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril
1979 fixant les conditions d’application de l’article 3,
alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui
concerne la lutte contre la pollution de l’eau ;
Vu l ...
Journal n°6815
du 6 mai 1988
'indice 10
— 3.205 F pour le point d'indice hiérarchique.
La rémunération garantie est portée à :
A compter du I çr janvier 1988 : — 56.880 F.
S.M.I.C. :
ler juillet 1987 : Horaire 27,84 F.
Mensuel ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
. - Musée d'Anthropologie, , 362.300 362.300
Chap. 26. Cultes 1.391.500 1.391.500
Chap. 27. - Education Nationale - llirection 3.011.400 3.011A00
Chap. 28. -- Education Nationale Lycée 5 ...
Journal n°6700
du 21 février 1986
Palais une réception à l'occasion du 26ème Festival International de Télévision de Monte-Carlo.
Assistaient à cette réception : le Président et les membres du Comité d'Organisation du Festival, ainsi que ...
Journal n°3250
du 18 mai 1920
octobre 1879, à Varsovie, demeurant à Monte Carlo. — Violences et voies de fait réciproques : 5o francs d'amende (par défaut).
F. di C. C.-A., ingénieur, né le 22 janvier 1890, à Pékin, demeurant à Menton ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
).
Ordonnance Souveraine n° 16.341 du 26 niai 2004 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté (p. 841).
Ordonnance ...
Journal n°0161
du 7 juillet 1861
T S :
UN AN 12 francs
Si C irois
TROIS NiOiS 3
Pour l'ETR 1SIC ER IeS f rais de poste eu sus.
DATES HEMOMÈTRE CENTIGRADE
8 iinuncS 2 ne..unEs f, HEURES •
8 6
26 96 27 27
6 6 4 !.1 ...
Journal n°2813
du 5 mars 1912
;
B. A.-L., marchand de vins, né le 20 avril 1884, à Marseille, sans domicile ni résidence connus, un an de prison et 5o fr. d'amende (par défaut), pour excroquerie ;
C. A., fondeur, né le 26 novembre ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
Ordonné et Ordonnons :
Nos instruments d'adhésion à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 ayant été déposés auprès du Gouvernement de la ...
Journal n°7030
du 19 juin 1992
C11150 3
Acide acétique C2Fl4Cir 2
Acide acrylique CM-A 1
Acide chloracétique C,II3C10, 1
Acide formique CHA 1
Acide propionique C1-160, 2
Acroléine (v. 2-Propénal)
Acrylate d ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
Notre Gouvernement et le Gouvernement de l'État Français ;
Vu notamment les Ordonnances Souveraines des 3 avril 1930, 26 mars 1936 (n° I .859-), 28 janvier 1937 (n°1.957), 27 niai 1938 (n° 2 ...
Journal n°3034
du 9 mai 1916
Monaco. C'était alors Louis Pr, tout désigné à l'esprit du fin Florentin par la situation de sa Principautè à la frontière d'Italie et par ses liens de famille du côté maternel avec la noblesse génoise. Il ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
fixant le classement des restaurants (p. 2166).
Arrêté Ministériel n° 2003-680 du 22 décembre 2003 habilitant quatre experts-comptables à exercer les fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et ...
Journal n°2060
du 4 janvier 1898
Roger à Monte Carlo.
Le 27 décembre est entré dans notre port le yacht à vapeur anglais Vanadis, appartenant à M. Enagan ; 8 hommes d'équipage, 9 passagers, 136 tonneaux, venant de San Remo.
Pour ...
Journal n°2754
du 7 mars 1911
suivants de la présente loi : 15 (in parte qua, provocation suivie d'effet à un crime) ; 16 3 ; 19 l et 2 (in parte qua, provocation à attroupement criminel).
« Seront déférés à la juridiction ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 ...
Journal n°0603
du 11 janvier 1870
, id., c. Gabriel id,
GOLFE EZA. h. St-Joseph, id., e, Giordan chaux
STE-MAXIME b. Ste-Appolonie, italien c. Cleri, m. d.
NICE b. Stella, id., e. Sauce, briques
Départs da 3 on 9 Janvier 1870 ...
Journal n°3272
du 19 octobre 1920
de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée'par Celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 13 octobre 1920.
P. le Greffier en Chef, A. Cioco, c. g,
GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
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Antiquities
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Amenhotep
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Antiquities ... -dentistes à exercer leur art en qualité d'assistant-opérateur (p. 923).
Arrêté Ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 924 ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
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RMATIo ... février 2012 portant promotion
au grade de Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le
Prince Souverain (p. 217).
Ordonnance Souveraine n° 3.662 du 10 février 2012 portant nomination
d ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
quatrième 15 lo sur les entrées, — 7 Pigeons à 26 mètres. — 3 Pigeons man-
gués entraînent la mise .hors concours. — Le gagnant d'un prix dans le concours de 1873 reculera d'un mètre; le gagnant de deux ...
Sommaires 1950
du 31 décembre 1950
'Orderinanee Sinteetaine 'te 3,791 du 21 décembre 1948 'Sur la claSsificatien des postes consulaires de la Principauté à l'étranger.
Ordonnance Souveraine • no 165 ;pédant nemination d'un
Consul de la Principauté à l ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
disponibilité Une diane-eniployée à l'Office des Émissions de TintbresPoste (p. 121).
Arrêté Ministéhel no 59-017 du. 22 janvier 1959 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire sténo ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
'al-Hijra) 3.4.2004 L 99/28 Journal officiel de l'Union européenne FR.
21) RESSOUS, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d' al-Takfir et d' al-Hijra) .
22) SEDKAOUI ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
;
Vu Notre ordonnance n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l’Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6359
du 10 août 1979
l'avenant n° 16 dü 20 inars 1979 à la Convention Collective nationale de Travail sur k mensualisatibn (p. 807).
Arrêté Ministériel n° 79-336 du i3 juillet 1979 approuvant leS statuts d'un syndicat ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
'OR N°4 EN 25
PARTAGAS 8/9/8 BOITE VERNIE EN 10
PARTAGAS SELECCION PRIVADA Ed. Limitée EN 10
PARTAGAS SERIE C N°3 Ed. Limitée 2012 EN 10
PARTAGAS SERIE D N°6 EN 20
PARTAGAS SERIE D N°6 EN 5 ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
l'Arrêté Municipal du 27 novembre 1942 : huit jours de prison avec sursis et 100 francs .d'amende pour le délit et 100 francs d'amende pour la contravention.
F. M.-C., bonne à tout faire, née le 30 ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Aung
23. Khin Phyone
24. Nyunt Nyunt Oo
25. Myint Myint Aye
26. Min Thein a.k.a. Ko Pauk
27. Tin Tin Latt
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29. Capitain Htun Zaw Win
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23. Khin Phyone
24. Nyunt Nyunt Oo
25. Myint Myint Aye
26. Min Thein a.k.a. Ko Pauk
27. Tin Tin Latt
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29. Capitain Htun Zaw Win
30. Yin Thu Aye
31. Yi Phone Zaw ...
Journal n°5110
du 12 septembre 1955
Notre Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent cinquante-cinq.
RAINIER. •
MU. 3.
Notre Seorétaire d'État, Notre Directeur des Services Judieiaires ,et Notre Ministre ,d'ilÊtat sont ...
Journal n°1178
du 1 février 1881
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Journal n°7810
du 1 juin 2007
dispositions du titre III de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, susvisée, relatives à l'hébergement, sont modifiées comme suit :
«ART. 9.
Les titulaires de licences d'hôtels, d'hôtels meublés ...
Sommaires 1953
du 31 décembre 1953
1953
26 Janvier 1953
29 Janvier 1953 29 Janvier 1953 29 Janvier 1953
29 Janvier 1953
30 Janvier 1953
3 Février 1953
9 Février 1953
9 Février 1953
10 Février 1953
10 Février 1953
16 ...
Journal n°3436
du 13 novembre 1923
complets ou pardessus, y compris ceux en fourrure :
a) D'enfants 200 fr.
b) De garçonnets 3oo »
c) D'hommes (habit, smoking, re-
dingote, jaquette) 600
N. B. - Sont exclus les costumes de ...
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
: marié à Sanaa Al-Gamei'i.
3) Aly Soliman Massoud Abdul Sayed [alias a) Ibn El Qaim, b) Mohamed Osman, c) Adam]. Adresse: Ghout El Shamal, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1969. Lieu de naissance ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
des Sapeurs Pompiers (p. 150).
Avis de recrutement n° 2003-9 d'un Electricien automobile à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 150).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2003-009 d'un poste de Chauffeur ...
Journal n°0750
du 5 novembre 1872
Gardes en revue. Le défilé a eu lieu au cri de Vive Charles III!
La fête officielle du matin que nous venons d'esquisser, a été suivie de la fête nationale, c'est-à-dire de celle à laquelle prennent part ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : R. NOVELLA.
ART. 3.
Notre ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 novembre 2012.
Le Maire,
g. marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 novembre 2012.
AVIS ET c OMMUNIQUé S
MINISTÈRE D ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
.
A l’article 9 de l’ordonnance souveraine n° 3.152 du
19 mars 1964, modifiée, susvisée, il est ajouté un paragraphe
5 ainsi rédigé :
«Pour la détermination des résultats des exercices clos à ...
Journal n°2318
du 9 décembre 1902
-Baptiste, né à Vicaforte (Italie), le 22 juin 1873, ferblantier, demeurant à Vintimille, vingt-neuf jours de prison et '16 francs d'amende (même délit) ;
Verrier Théophile-Edouard, né à Saint-Antoine (Isère ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
Souveraine n° 6.201 du 26 janvier 1978 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée « Commanauté Lasallienne Europe ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
4 et 5 11 et 12
18 et 19 25 et 26
Novembre ler (Toussaint)
2
8 et 9 15 et 16
22 et 23
29 et 30
Décembre 6 et 7
13 et 14 20 et 21 25 (Noël) 27 et 28
Samedi - Dimanche Samedi ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
.
Mercredi est entré dans notre port un yacht de plaisance à vapeur, le Pormiou, à M. Boude, de Marseille ; 3 hommes d'équipage , 17 tonneaux, capitaine Reboul.
L'opéra comique de Bizet, la Jolie fille de ...
Journal n°6564
du 15 juillet 1983
charge supérieur à 6 tonnes est interdite.
21) Rue Joseph Bressan
La circulation des véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdite.
22) Rue Langlé
a) Un sens unique de ...
Journal n°5386
du 26 décembre 1960
Financier, Administrateur des Biens de S.A.S. le Prinée, la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mine Tivey-Faucon, Dame
Lundi 26 Décembre 1960 JOURNAL DE MONACO 1121
d'Honneur, le T.R. Chanoine Tucker ...
Journal n°2401
du 12 juillet 1904
. --
69.» 69.1 68.8 68f) (68.5 G8 ..! 26.3 27 » 26.8 26 5 27.1 27.5 27. 26 4 26 2 6.5 26 8 27.*.' 81 Beau.
70.» 68.1 68.1 68.8 (i9.»' .)7 ,, 28 1 79 67 79 78 -
68.5 69 ...
Journal n°7284
du 2 mai 1997
).
Commun igné n° 97-33 du 22 avril 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces (le bricolage applicable pourl'année1997 (p. 547).
MAIRIE
Avis de vacance n° 97-65 d'emplois tic ...
Journal n°0765
du 18 février 1873
.
CHRONIQUE DU. LITTORAL.
Villefranche. — L'escadre d'évolutions de la Méditerranée a quitté notre rade mercredi dernier à deux heures se dirigeant du côté de la Corse. C'était un spectacle superbe que le ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
transactions mobilières et immobilières, d'ass.urances, de compagnies de navigation, de voyages et excursions par tous moyens, exploité no 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, sous le nom de « AGENCE ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
et ordonnance souveraine n° 5.648 du 18.9.1975 - Art. 6).
Le délai d'affichage expire le 21 avril 1984.
— 3, rue Biovés - 3ème étage - composé de 4 pièces, cuisine, salle d'eau, W.C.
(Affichage ...
Journal n°6835
du 23 septembre 1988
dimanche 27 mars dernier, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 25 septembre; à 3 heures.
Direction de la Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 88-165 de trois gardiens de parking au ...