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Journal n°6132
du 4 avril 1975
-quinze.
Le Ministre d'État : A. SAusrr-MLeux.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 75-12 du 27 mars 1975 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 74-52 du 26 août 1974 réglementant ...
Journal n°4374
du 21 août 1941
,botteS avec fanes., » 00 2.50 2,90 3.00 3,00 3 50 3.60
Champignons de couche ou (leParis ' » 2.2290 25.60 34.00 30.70 40.80
Champignons autres régions . » 1.900 22.44 23.00_ 26.60 27 ...
Journal n°0203
du 27 avril 1862
MÉTÉOROLOGIQUE DU 20 AU 27 AVRIL 1862.
ETAT del atmosplière VENTS
DATES
8 HEURES
beau nul 24 Avril 18
id. id 25 id. 17
id. id 26 'A. 15
id. id.
ou, si l'on veut, d'une ville neuve, il y ...
Journal n°1910
du 8 mars 1895
..ct 9 h. I midi' 3 h. 6 h.. 9 h.
fr, mat. soir soir soir
25
26
27
28
1
2
3
756.» 749.1 744.» 717.» 760.6 754.» 742.6
755.8 748.6 743.8 750.» 760.8 752.2 742.2
752.21751.1'751.2 747 ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ;
Vu l'article .778 du Code civil.;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°5644
du 26 novembre 1965
(p. 813).
Ordonnance Souveraine no 3.428 du 17 novembre 1965 autorisant l'acceptation d'un legs (p. 813).
Ordonnance Souveraine n° 3.429 du 17 novembre 1965 accordant la nationalité monégasque (ç ...
Journal n°0416
du 3 juin 1866
la Principauté à Florence.
NOUVELLES LOCALES.
S. A. S. le Prince Albert, après être allé à Aranjuez afin d'y prendre congé de Leurs Majestés• la Reine et le Roi d'Espagne, a quitté Madrid le 27 mai ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
-,visddà ;
Vu les titres 3 et 4 de la Loi n" 45-0140 du 26 décembre 1945 relative à la réquisition .des avoirs en or, des devises éttimgéies' et des valeurs mobilières- étrangéres.;.
Vu le Décret fi° 46-177 du ...
Journal n°6413
du 22 août 1980
du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954; n° 1.844 et n° 1.841 du 7
août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
lundi 9 avril 1990 S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, LL.AA.SS. les Princesses Caroline et Stéphanie et M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner en Son ...
Journal n°1678
du 30 septembre 1890
1 26 27 I 28 I 29 Pluie tombée : 70" 9
TEMPÉRATURES Maxima
EXTRÊMES Minima
23.1 120.4 121.6 122.2 122.6 122.3 I 23 ...
Journal n°0639
du 20 septembre 1870
. Heureusement cette panique a été de
courte durée.
Voici d'ailleurs ce qu'on écrit de Toulon au Messager du Midi, à propos de ces bruits sans consis-
tance :
L'autre jour, c'était une révolte au bagne ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
mensuels maxima des pensions d'invalidité attribuées et liquidées avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22juin 1971, sont fixés à :
— 3.144 F lorsque la pension est servie pour ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
’enfants scolarisés
à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis
en œvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis
en œvre le ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
°1.113 du 27 juin 1988 (p. 323).
Arrêté Ministériel n° 2016-76 du 3 février 2016 fixant le taux
de l'allocation d'aide publique pour privation totale d'emploi
et des plafonds journaliers de ...
Journal n°5204
du 1 juillet 1957
Inspecteur, Chef de la Police Municipale (4° classe).
Cette nomination prendra effet, à compter du 22 février 1957.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
portant
nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la
Direction de la Sûreté Publique (p. 501).
Ordonnance Souveraine n° 2.668 du 9 mars 2010 portant
nomination et titularisation d ...
Journal n°0373
du 6 août 1865
. vittimagr
HOTEL DE PA 11.141 à côté du C‘ sino. —
Service a la Carte. / Cuisine française. —
01-11ENENS
r- •
, yir ) • E.IR./.T. • ;7
• , •
FLIR D PARIS 'A 'LYON a t fà--T;' -AN
, r,„ 19 ,9 ...
Journal n°1994
du 29 septembre 1896
pluie Beau. id.
DATES 21 I 22 1 23 1 21 1 25 I 26 I 27
Pluie tombée : 2--
TEMPÉRATURES 4 Maxima 23.7 22.6 23.9 21.2 1 21.2 22.» i 23.7
EXTREMES t /s'inhala 18.» 16.2 18 ...
Journal n°2275
du 11 février 1902
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
•••^•^•^•^••^^•••••1111111•11^11.111C.1111.11....seffl:=.
PARTIE OF'F'ICIELLE
Le Prince a reçu du Saint-Père une réponse â ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
, Gemander, Beauduin.
Samedi 9, le PRIX DE LA TURBIE (handicap) a réuni 46 tireurs. Le Baron Schneider à 22 mètres et le Comte T. de Gramedo à 27 mètres, tuant 12 sur 12, partagent les deux premières places ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
division de cavalerie de Paris, c'est-à-dire les 4" et 50 chasseurs, les 27» et 28e dragons, les 3» et 6e cuirassiers, ainsi que les deux batteries à cheval de la division, prendront part à cette fête, qui ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
, à réaliser un travail utile à notre pays.
Il me reste un devoir à remplir, c'est de vous faire part de la démission de M. Alexandre Médecin, qui nous prive d'une collaboration que nous avons ...
Débats 1958
du 31 décembre 1958
réclarner
alimen
favoff
çrise
impértant
Carib
Maritirnes
Riviéra
accoiripli
Spéltigues
nôtamment
conomique
écônômique
stirélévation
preseimpossible
sâison
façultés
composeraient
disetissions ... tendant à modifier et à codifier la loi n° 497 du 25 mars 1949 relative aux conditions de location des locaux à mage d'habitation (p. 26).
III. BUDGET DE L'EXERCICE 1958 :
1° — Lecture des Rapports ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
en date du 22 décembre
2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux
ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse
De Hanovre, membres de droit du Conseil
d’Administration de l ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
]. Titre : a) Shaykh, b) Hajj.
Date de naissance : a) 30.7.1957, b) 28.7.1957, c) 10.3.1957, d) 1.1.1957,
e) 1956, f) 1957. Lieu de naissance : a) Djeddah, Arabie saoudite,
b) Yémen. Nationalité ...
Journal n°5882
du 19 juin 1970
, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par la Société dénommée «Le Nord - Compagnie Anonyme d'Assurance sur la Vie » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue Le Peletier (9°);
Vu la ...
Journal n°0580
du 3 août 1869
trop t -.71 c,,... 9.)
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Journal n°6821
du 17 juin 1988
justi-
d'apprentissage, 3 ans de métier. fiant de 4 ans de métier.
Ouvrier charcutier, 2ème échelon, 170 Vendeur, vendeuse.
1 an après C.AP. ou 4 ans de métier 2ème échelon, justifiant
sans C.A ...
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
17,53 18,05
Retenues :
Retraite 6,00 0/0
A.G.R.R. 1,76 % 8,6û 8,60
A.S.E.D.1.C. 0,84% s/14,79 1,27 s/15,23 1,31
16,26 16,74
MAIRIE
Avis relatif à la réunion du Conseil ...
Journal n°0861
du 29 décembre 1874
1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 n 85 » » 45 Eze 8 45 — 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 >32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
d'affichage de ces appartements court du 11 au 30 avril 1997.
-- 16, rue des Roses, 2' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.-c.
Le loyer mensuel est de 1.889 F.
- 9, rue ...
Journal n°2314
du 11 novembre 1902
jeudis 8, 15, 22, 29 janvier 1903;
Les jeudis 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars ;
Le mercredi 18 mars ;
Les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 3o avril.
Le prix des places est de 3 francs par entrée et ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
.500
Chap. 2. Conseil Économique 20.500 + 6.250 26.750
Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950
71.250 83.950 155.200 155.200
SECT. C. - MOYEN DES SERVICES :
a) MINISTÈRE D'ÉTAT ET SERVICES ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
. 1672).
Arrêté Municipal n° 2005-059 du 22 août 2005 réglementant
la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt
public (p. 1672).
Vendredi 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005 ...
Journal n°4713
du 5 février 1948
'article 1" de l'Arrêté Ministériel du 27 mars 1946;
b) les frais de maîtrise fixés forfaitairement à 25 p. 100 des salaires de main-d'œuvre ;
c) les charges sociales afférentes aux salaires de main-d ...
Journal n°1502
du 17 mai 1887
,
Les pêcheurs draguent le fond de la mer, de manière à tout arracher jusque sur la côte, au lieu de se tenir,
selon la règle, à 3 milles, ou 5,555 mètres. C'est à l'emploi abusif des filets traînants ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
du 25 mai 2016 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le point 2 de l'article 12 de l'ordonnance souveraine
n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ...
Journal n°6824
du 8 juillet 1988
des cadres (A.G.I.R.C.), à compter du juillet 1988 (p. 740).
MAIRIE
A vis'de vacances d'emplois tir, 88-60 à n, 88-64 et ne 88-69 (p. 740741).
INFORMATIONS (p. 741)
Notre Secrétaire d ...
Journal n°0176
du 20 octobre 1861
13 7bre 14
22 0 22 0 22 O 29. 0
26 0 26 0 27'
23 7 23 7 23 7 22 6
beau id.id.id.
nul id
17 7bre 18 id.19 id.
9 2
29 1 28 6 28 2 23 8 23 8 23 7
beau id.id.
nul id.id.
id. 21 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
disponibles
2012
Crédits
disponibles
(solde)
Budget
primitif
2012
Dépenses
2011
Montant à
reporter
e = c - d f g h = f - g i j = 3 808 500
3 530 237 278 000 ...
Journal n°3872
du 11 février 1932
en oeuvre pour la fabrication des farines destinées à la panification et autres usages alimentaires, est fiXé à ,90 70.
ART. 2.
L'Arrêté d 27 novembre 1931 est abrogé.
Arrr. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°6832
du 2 septembre 1988
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf avril mit neuf cent quatre-vingt-huit.
Le Ministre d'Étai, J. ALISSEIL.
Arrêté Ministériel no 88-382 du 26 juillet 1988 plaçant une ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
. 1695).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2005-052 du 22 août 2005 réglementant
le stationnement des véhicules à l’occasion d'une manifes-
tation aux Moneghetti (p. 1696).
Vendredi 2 ... 27 ...
Journal n°1980
du 23 juin 1896
classe de 32 fr. 30 et en 3e classe de 21 fr. 10 ; de Paris à Vichy en Ire classe de 41 fr., en 2e classe de 27 fr. 70 et en 3e classe de 18 fr. 10.
J1^111.111•^••
GIt&I%D 11111Z1111
MAISON MODÈLE ...
Journal n°6043
du 20 juillet 1973
propriétaire ou l'exploitant est passible d'un
emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de. l'article 26 du Code pénal.
En cas de récidive, outre l'application de l ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
syndics de villas et d'immeubles, commerçants et industriels sont invités à 3articiper à l'opération envisagée en dératisant leurs jardins, demeures, entrepôts, locaux industriels et commerciaux. Des ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux (p. 2512).
Ordonnance Souveraine n° 4.597 du 21 novembre 2013
approuvant la convention, le ...
Journal n°4554
du 25 janvier 1945
séance du 22 décembre 1944:
ARTICLE PP-9.IIER.
Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
la période effective d'occupation.
ART. 2.
Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées comme suit :
« Article 3 : L'occupation de la ...
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°0723
du 30 avril 1872
guérissable. Le meilleur moyen à employer, pour éviter tout danger, c'est d'abattre immédiatement le chien que l'on suppose atteint par cette maladie. Si l'homme a eu le malheur d'être mordu par un animal ...
Journal n°6231
du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTicLE ËREMIER.
L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
no 3.097 du 3 décembre 1963 portant nomination du Receveur des Finances (p. 995).
Ordonnance Souveraine n° 3.098 du 3 décembre 1963 portant nomination d'un Chef-Comptable à la Trésorerie Générale des ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°4989
du 18 mai 1953
, Chauffeur moins
de 3 t. 5 117,20
Chauffeur de 3 t. 5 à 5 t. 119,35
Chauffeur de 5 t. d 10 t. 125,75
C. — Salaires mensuels minima des « Employés »
Personnel nettoyage de bureau :
Veilleur de ...
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
dépenses ordinaires (État « B ») et en 1.082.590.500 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines no 9.495 du 7 ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
QUATIZE-VINGT-DIX-EIJITIEME ANNÉE.
— No 5.099
Le Numéro 30 fi'. LUNDI 27 JUIN 1955
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
douRNAL. rini3DONIADA.111e3 1---,A1P2AISSANT ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
'amende celle prévue au chiffre 3 de ce même article 26
« La récidive sera dans les deux cas punie de la peine d'emprisonnement.
« Les dispositions des alinéas précédents ne préjudicient pas à l ...
Journal n°0841
du 11 août 1874
. St Joseph, id. c. Dota, sur lest
MACINAGGIO. brick-g. Trinité, id. c. Augustin, bois à
brûler.
JOURNAL DE MONACO
Départs du 3 au 9 Agtit ,1874
IERRA LEONE. trois mâts, Marie! et ...