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Journal n°0959 du 14 novembre 1876
:54 11.26 12.23 12.40 1..30 1.36 2.15 2.49 3.51 4.25 5.10 5.16 5.50 5.30 6.22 6.50 7.26 7.32 8.05 7.59 8.57 9.14 9,56 10.02 10.22 MENTON 7.25 7.48 8.01 8.43 8.55 9.54 11.»» 11.20 11.31 12.18 12.35 12 ...
Journal n°0952 du 26 septembre 1876
759.3 738.4 759.5 19.» 22.2 21.5 19.7 21.» 0 80 S.-O. nuages épars. brouill. à N. 20 762.1 759.4 760.1 18.7 21.1 21.3 19.9 21.5 0.78 S. très faible beau. après-midi nuageux 21 760.3 758.7 759.1 18 ...
Journal n°6284 du 3 mars 1978
, de nationalité française, né le 29 juillet 1947, à Monaco, demeurant et domicilié, 3, avenue du Port, à Mo naco; Et la dame Irène, Sophie PABICH, magasin ère, de nationalité française, née le 26 ...
Journal n°5499 du 22 février 1963
. Monaco, le 22 février 1963. Signé : J.-C. RU. " LEMOINE & Cie " (Société en commannite simple) CESSION DE DROITS SOCIAUX Aux termes d'un acte s.s.p. en date à Monaco du ler octobre 1962 ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Islantic Qadi Shaykh Yassin KAHDI Jeddah AISharif Btau Oussama Laden Porganisation Oussantaben Laden Aminullah Saripul Anafi Nairulllah liby RAOHIE Nazih ALRAGHIE Nazih AUSAFIAI Libye ... if 1.144 du. 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques ou si l'une des conditions exigées à l'article 3 cesse d'être remplie. La décision visée . au ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
"ARROW SHIPPING (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ... conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
, entre 501 et 1.000 m² par jour 0,50 € Supérieur à 1.000 m² par jour 0,10 € ART. 2. L’arrêté municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 est abrogé. ART. 3. Le Receveur Municipal et le Chef ...
Journal n°5829 du 13 juin 1969
cette pension, qui sera versée à l'épouse « dans les conditions prévues par les premiers juges; « Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 ...
Journal n°7043 du 18 septembre 1992
bains, w.-c. Le loyer mensuel est de 9.000 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 septembre 1992. - 4, chemin de La Turbie, 1 er étage à droite, composé d'une pièce, cuisine ...
Journal n°6485 du 8 janvier 1982
admettant un ecclésiastique à faire valoir son droit à pension (p. 13). Ordonnance Souveraine n° 7.278 du 26 décembre 1981 autorisant la délivrance d'un legs (p. 13). Arrêté Ministériel n° 81-604 du 9 ...
Journal n°1153 du 10 août 1880
.2 54',, 753.8 51.1 54.5 58.5 61.» 55.3 53.8 24.» 23.5 23.» 24.2 22.8 22.5 21.1 28.» 26.7 25.5 26.6 25.2 24.8 24.4 26.1 26.1 25.2 25.5 24.2 21.9 23.2 25.» 24.8 24.» 24.1 23.» 21.2 22.» 24 ...
Journal n°1803 du 21 février 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE — N° 1803 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Février 1893 re...,wrapagraw^IIMVOIMIt JOURNAL DE PA 11A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
'Arrêté Ministériel constatant la modification des articles 1, 3, 9 et 15 des statuts, en date du 22 janvier 1971, a été déposée ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 février 1971 ...
Journal n°0900 du 28 septembre 1875
07 4 39 6 18 9 »» 7 » 85 » 65 »45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9'09 » » » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 640 9 23 2 » 70 » 55 ».35 Monte Carlo 9 08 •1 40 3 28 5 08 646 9 29 10 ...
Journal n°0741 du 3 septembre 1872
... par nous, il est vrai? ALEXANDRE HENRY. ALFRED GABRIÉ, 11édaelellU-Gérain. à1OUVEMENT DU PORT DE MONACO., rrivées du 26 Août au ler Septembre 1872. MENTON. brick-goëlette Caroline, français, c ...
Journal n°0990 du 19 juin 1877
.5 757.1 758.4 758.7 757.» 755.» 755.1 755.3 '757.8 758.4 22.3 18.9 24.5 2222.2 23.» 20.9 29.9 30.8 27.7 27.» 27.1 23.2 22.» 27.R 28.7 26.2 25.5 27.1 23.9 21.8 25.2 25.» 23.5 23.5 23.9 22.5 20.5 21.2 21 ...
Journal n°0061 du 24 juillet 1859
2 18 23 3 26 9 22 9 49 22 7 26 8 23 1 20 24 6 26 » 24, 2 21 Beau id.id.id.idid.Nuag. 23 » 27 4 229 22 227 278 23» 23 22 4 26 4. 22 I Mécanicien-lampiste Rue de l'église !Répare les lampes ...
Journal n°6364 du 14 septembre 1979
Avis de vacance d'emploi n° 79-22. Le Secrétairé général de là Mairie, Directeur du persOnnel des services municipaux, fait Connaître emploi de femme de ménage est vacant à l'l3cole municipale d ...
Journal n°1485 du 18 janvier 1887
bénédiction du Très Saint Sacrement : A la Cathédrale et à l'église Saint-Charles, à 6 heures du soir. A l'église Sainte-Dévote, à 5 heures du soir. Mercredi 26 janvier (veille de la Fête) 9 heures et ...
Journal n°2425 du 27 décembre 1904
. a) 19 20 21 22 23 24 25 9 h. matin midi 3 h • soir 6 h. 9 li. soir soir 775 I 72.2 76.4 76.9 75 » 69.1 65.1 775.2 72.5 76 8 77.2 74.8 68.7 (14.8 774.8 71.8 76.9 77.1 74 2 ...
Journal n°1990 du 1 septembre 1896
.1 757.3 756.3 755.9 TEMPÉRATURE 0E L'AIR (Le thermomètre est exposé an nord) 9h. midi I 3 h. 1 6h. 1 9 h. mat. I soir I soir I soir 21.9 23.81 2622.», 20.6 21.5 23.2 24.6 22.» 21.5 22.9 22 ...
Annexes 1979 du 31 décembre 1979
marque intéresse égalernent les classes 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28 et 30. Renouvellement de dépôt du 24 avril 1964 sous le n° 64.2645. Classe 2 ...
Journal n°0734 du 16 juillet 1872
, de imAiteseile.LE à imorle4co et e ÇENES. PRIX DES PLACES 3ine STATIONS. DÉPARTS (re cl. 2ineel. platin soir 5011' 29 55 22 15 16 25 Marseille 8 00 matin ...
Annexes 1954 du 31 décembre 1954
.396.738,00 Adhésions 44 . 038,00 Cotisations .C.A.R. 2me trimestre 1951 36 . 646 . 547,00 intérêts & Agios 653 . 024,00 Cotisations C.A.R. 3rne trimestre 1951 37 . 795 . 594,00 « La Nationale » 9 ...
Journal n°2449 du 13 juin 1905
+.6à.zntiSmS Eaux minérales - Biere,s Sirops - Sodas, etc. ENTREPO'T MONÉGASQUE 3:D 1C BOISSONS, 'HYGIÉNIQUES 21,' betil,evard 'de I'Otiést' En'face de l'Institut Oiltaiiiiique. On porté à ...
Journal n°1517 du 30 août 1887
.1 23.5 22.8 22.4 23.8 23.» 23.8 24.9 25.2 25.4 26.2 25.2 24.3 24.6 25.7 26.2 26.4 27.3 20.9 21.2 21.8 22.3 23.5 22.4 25.3 19.. 20.4 21.3 20.5 22.2 22.8 24.7 53 62 72 71 70 64 52 11:1 '5; o ...
Journal n°2155 du 24 octobre 1899
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi' 3 h. 16 h. 19 h. mat. soir soir leur 19.» 19.»1 18.8 18.2 17.8 19.5 22.41 22. » 19.4 18.5 19.» 51.51 22.4 19.» 19.» 20.» 22 ...
Journal n°5508 du 26 avril 1963
ERNEST » exploité n° 11 bis, Boulevard Rainier III, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion en l'Etude du notaire sous- Monaco, le 26 avril 1963. Signé : J.C ...
Journal n°5850 du 7 novembre 1969
'étude du notaire soussigné, sise à Monte-Carlo, 26, avenue de la Co3ta, dans les dix jours de la présente insertion. Monaeo, le 7 novembre 1969. Signé : L.-C. CROVETTO, Vendredi 7 Novembre 1969 ...
Journal n°0264 du 28 juin 1863
18 2 beau nul. id. id. id. 25 Juin 18 3 e 2 21 1 beau • nul. 22 id. 17 5 22 O 19 Q i. 26 id. 19, ' 24 9 22 2 id. id. 23 id. 17 5 '22, 18 ' a id. 27 id. 19 5 24 6.' 22 5 id. id. 24 id. 18 0 25 6 ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.010 du 22 novembre 2010 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 2355). Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 25 novembre 2010 admettant ...
Journal n°5302 du 18 mai 1959
mensuelle des employés des Hôtels de Ira, 2° dt 3° catégories, depuis le 1" mars 1959 (p. 463). Circulaire n° 59-21 relative à l'application des dispositions de la Loi nt} 619 du 26 Juillet 1956 fixant le ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-98 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ... Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ...
Journal n°6494 du 12 mars 1982
sous réserve qu'elle contienne au • moins les renseignements prévus à la pratique recommandée 2.1.3 et, qu'elle soit datée et signée conformément à la norme 2.7.5. C. Documents d'entrée 2.10 Norme ...
Journal n°2373 du 29 décembre 1903
. ai E G:21 22 23 24 25 26 27 28 3 h. soir midi 9 h. matin 777.8 77.7 72 » 68.1 68.» 67.8 65.5 778 5 77.5 71.4 67.8 68.1 67.5 66.2 778.8 76.8 71.5 67.5 68.5 67.2 66 ...
Journal n°4809 du 5 décembre 1949
Judiciaire. RAINIER III, PAR LA GRACE D DIf3U PRINCE SOUVERAIN IJE MONACO Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire ; Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°5339 du 1 février 1960
Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Princier dans le Salon Matignon, les vendredi 22 janvier et mardi 26, à 15 heures. Messe d'actions de grâces à l'intention de S. A.S. la Princesse Caroline ...
Journal n°7865 du 20 juin 2008
'autorisation prévue au 3t°'° alinéa de l'article 2 de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 doit être adressée par le responsable de l'établissement au Ministre d'Etat et déposée à la Direction de la Prospective, de l ...
Journal n°5752 du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°4769 du 28 février 1949
citée à comparaltre personnellement, le mardi 22 mars 1949,é, 9 heures du matin, devant le 'Tribunal Cor. rectionnel de Menace, sous la prévention d'escroquerie. — Délit prévu et réprimé par l'article 403 ...
Journal n°1393 du 14 avril 1885
à 8 h. Billets simples, valables pendant sept jours : l'e classe, 42 fr. 50; e classe, 31 fr. 25; 3° classe, 22 fr. 50. Billets d'aller et retour, valables pendant un mois: lre classe, 71 fr. 25 ; e ...
Journal n°1332 du 5 février 1884
25, contre M. Strattford, sur 25 ; 25 louis. 3° M. Heygate, à 25 mètres, 20 sur 22, contre M. Roberts à 25 mètres, 16 sur 22; 25 louis. 4° Lord Westbury, 21 sur 23, contre lord de Clif- ford, 18 ...
Journal n°5773 du 17 mai 1968
-apts indiqués — le jeudi 23 mai de 11 h, 00 à 18 h. 30 — le vendredi 24 Mai de 4 h. 30 à 9 h, 00 — le samedi 25 mai de 11 h. 00 à 19 h. 00 — le dimanche 26 mai de 11 h. 00 à 19 h. 00 y. ART, 2. La ...
Journal n°8683 du 23 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
: -    Défaut d’assurance Délit prévu et réprimé par les articles 89 et 172 du Code de la route, 26 chiffre 4 du Code pénal, 1 et 4 de l’Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, 3, 15 et 22 de l ... Victoria, de nationalité roumaine, gérant de société, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 12 mars 2024 à 9 heures ...
Journal n°0928 du 11 avril 1876
37 1 07 4 58 9 33 » 85 65 » 4.5 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 » » » Monaco 9 03 11 32 1. 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 ...
Journal n°5553 du 6 mars 1964
Moulins 22, avenue de la Costa 10, boulevar'd Princesse Charlotte 22, rue Grimaldi 5.11.1942 30. 9.1942 27.12.1945 11. 3.1946 8. 6.1949 17. 6.1952 30. 3.1955 30. 4.1955 8. 7.1958 12.11.1959 22. 7 ...
Journal n°6619 du 3 août 1984
(cessions, etc 1 20,00 F Annexe de la « Propriété industrielle », seule .. 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées, Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc ) 22,00 F ...
Journal n°6245 du 3 juin 1977
pratiquait d'un groupement autorisé, désire s'adonner à la compétition. ART. 3. Le certificat délivré en application des dispositions de l'article 1 dr, l'Ordonnance Souveraine n° 6052 du 26 mai 1977 ...
Journal n°0067 du 4 septembre 1859
LE DIMANCHE. UN NUMÉRO DÉTACUÉ 36 CENTIMES.) AL.BOrtrtilitrallIEN It'S1 : Six mois Trois mois 3 fr. 9» C, 3 » 25 9 3 » to » 3 » 75 5 6 fr. »s c.6 s 50 s 7 » » 7 s 50 » Allemagne ...
Journal n°6753 du 27 février 1987
no 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine du 1 l juillet 1909 sur la police municipale ; Vu l'arrêté municipal no 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l ...
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
'arrêté municipal n° 73 du 26 juillet 1960, portant codification des textes sur la circulation et sur le stationnement des véhicules. Arrêtons : 1°) de 9 h 00 à 12 h 00, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°1727 du 8 septembre 1891
.8 62.5 761.8 64.5 63.» 64.1 60.8 60.2 62.9 762.5 64.9 63.8 63.5 60.2 60.5 61.1 24.» 23.8 24.» 24.8 21.8 23.» 23.» 24.6 24.8 25.2 25.9 26.» 21.» 24.4 25.6 25.4 26.4 26.8 25.» 24.8 24.4 21.6 25.3 26 ...
Journal n°2174 du 6 mars 1900
77 9 h. I mat. raidit 3 h. 6 h. I 9 h. 9h. mat. I I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I i soir soir I ,Kr I soir I soir I soir 26 761.» 57.» 55.6 52.» 49.8 57.» 49 ...
Journal n°4524 du 29 juin 1944
en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...
Journal n°2268 du 24 décembre 1901
de Monte Carlo. Jeudi 26 décembre 1901, à 2 heures et demie Ge C0NCEIVII CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE sous la direction de M. Léon JEHIN Egmont, ouverture Beethoven. Symphonie ...
Journal n°7840 du 28 décembre 2007
Loi n° 1.344 du 26 décembre 2007 relative au renforcement de la répression des crimes et délits contre l'enfant.
deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines." ART. 22. Il est inséré dans la section VII du ... 3 ... deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 lorsque ce message est adressé à des mineurs. La tentative est punie des mêmes peines." ART. 22. Il est inséré dans la section VII du ...
Journal n°1543 du 28 février 1888
Kniff, 3 sur 3 chacun ; 300 francs. Samedi 25 février STEWARD : M. le comte de Montecupo. POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres. 9 tireurs. MM. de Kniff et R. de Montais, 4 ...
Journal n°7978 du 20 août 2010
quartier de Fontvieille. art. 3. Le mercredi 25 août 2010 de 07 heures à 22 heures, la circulation des véhicules est interdite dans le tunnel de la Colle. art. 4. Le jeudi 26 août 2010 de 06 ...
Journal n°8374 du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2018, enregistré, le nommé : - C. A. C. R., né le 22 novembre 1970 à Setubal (Portugal), de M. F. et de C. M. B., de ... mardi 17 avril 2018 à 9 heures, sous la prévention de : -         Falsification de chèque. Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 332, 333 et 334 du Code pénal. -         Recel de vol. Délit ...
Journal n°8253 du 27 novembre 2015
novembre 2005 destinée à adopter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ; Vu la loi n° 1.364 du 6 ...

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