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Journal n°8478 du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-243 du 17 mars 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er janvier 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
La Semaine en Principauté
jeunesse aujourd'hui ? ». Opéra de Monte-Carlo Le 19 mai, Concert par Ben l'Oncle Soul. Auditorium Rainier III Le 30 mai, de 19 h 30 à 22 h, Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Modernité ... jeunesse aujourd'hui ? ». Opéra de Monte-Carlo Le 19 mai, Concert par Ben l'Oncle Soul. Auditorium Rainier III Le 30 mai, de 19 h 30 à 22 h, Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Modernité et ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
La Semaine en Principauté
-Yves Girin. Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 22 juin, à 20 h 30, Concert par Pharrell Williams. Médiathèque de Monaco Le 9 juin, à 12 h 15, Sonothèque : Picnic Music : Sanseverino, Live au ... -Yves Girin. Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 22 juin, à 20 h 30, Concert par Pharrell Williams. Médiathèque de Monaco Le 9 juin, à 12 h 15, Sonothèque : Picnic Music : Sanseverino, Live au ...
Journal n°7336 du 1 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
SALLE GARNIER le 2 mai, à 21 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert par les Solistes de Moscou avec Youri Bashmet, alto. Au programme : Telemann, Schoënberg, Tchaïkovsky le 3 mai ... SALLE GARNIER le 2 mai, à 21 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert par les Solistes de Moscou avec Youri Bashmet, alto. Au programme : Telemann, Schoënberg, Tchaïkovsky le 3 mai ...
Journal n°8596 du 24 juin 2022
La Semaine en Principauté
, Exposition « Le Chat Déambule » de Philippe Geluck, organisée par la Direction des Affaires Culturelles. Grimaldi Forum Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h, Les mardis et jeudis jusqu’à 22 h ... d'orgue de Monaco : récital-conférence et projections « Rêves d'étoiles », d'après le récit de Jean-Loup Chrétien, avec Hampus Lindwall, improvisations à l'orgue, organisés par la Direction des ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Vincent et Bruno Counard, mise en scène d’Emmanuel Vacca. Théâtre des Variétés Le 31 janvier, à 18 h 30, Conférence sur le thème «La Bibliothèque nationale de France face à la révolution numérique ... Vincent et Bruno Counard, mise en scène d’Emmanuel Vacca. Théâtre des Variétés Le 31 janvier, à 18 h 30, Conférence sur le thème «La Bibliothèque nationale de France face à la révolution numérique ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
La Semaine en Principauté
Gelmetti. Au programme : Beethoven. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Le 11 ... Gelmetti. Au programme : Beethoven. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Le 11 ...
Journal n°8210 du 30 janvier 2015
La Semaine en Principauté
participation des Ballets de Monte-Carlo. Au programme : Stravinsky. Le 8 février, à 17 h, « Jeanne d’Arc au Bûcher » - Oratorio dramatique d’Arthur Honegger avec Marion Cotillard, Eric Genovese, Anne ... participation des Ballets de Monte-Carlo. Au programme : Stravinsky. Le 8 février, à 17 h, « Jeanne d’Arc au Bûcher » - Oratorio dramatique d’Arthur Honegger avec Marion Cotillard, Eric Genovese, Anne ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
La Semaine en Principauté
« Passion des Pierres ». De nombreux artistes, peintres et sculpteurs présentent pierres précieuses et pierres en général, avec comme invité d’honneur le peintre suisse Michel Bernard. Espace 22 Jusqu’au 2 ... , à 20 h, « La Délicatesse » de David Foenkinos, adaptation et mise en scène de Thierry Surace. Le 13 octobre, à 20 h, « Nous y voilà ! », Philippe Torreton interprète des poèmes de Ronsard, Baudelaire ...
Journal n°7358 du 2 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Black and Black-Gauthier Fourcade-Collier de Nouilles-Dany Mauro SALLE DES VARIETES, le 4 octobre, Les Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco présentent : Monaco en films, Projections ... : Black and Black-Gauthier Fourcade-Collier de Nouilles-Dany Mauro SALLE DES VARIETES, le 4 octobre, Les Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco présentent : Monaco en films, Projections ...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-297 du 21 juin 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers
tels que notamment les fondations, les fiducies, les trusts, les fonds d’investissement à l’exception des fonds largement répartis dans le public et agréés par la Direction des services fiscaux et, le ... tels que notamment les fondations, les fiducies, les trusts, les fonds d’investissement à l’exception des fonds largement répartis dans le public et agréés par la Direction des services fiscaux et, le ...
Journal n°8564 du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-709 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°7428 du 4 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" avec Mauro Gioia. Spectacle Musical présenté par la troupe Canzone Napoletana (Cabaret Napolitain). SALLE DES VARIETES le 5 février, à 20 h 30, Représentations théâtrales par la Compagnie ... " avec Mauro Gioia. Spectacle Musical présenté par la troupe Canzone Napoletana (Cabaret Napolitain). SALLE DES VARIETES le 5 février, à 20 h 30, Représentations théâtrales par la Compagnie ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
Culturelles, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 6 juin, à 18 h, Série Grande Saison : « L'esprit espagnol », concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la direction de ... Culturelles, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 6 juin, à 18 h, Série Grande Saison : « L'esprit espagnol », concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la direction de ...
Journal n°8700 du 21 juin 2024
 Ordonnance Souveraine n° 10.617 du 14 juin 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
Centre Hospitalier Princesse Grace. Les sièges de cette commission sont alors pourvus dans le délai de trois mois à compter de cette décision, conformément aux dispositions des articles 23 à 25. ». Art. 7 ... comme suit : « Les membres mentionnés à l'article 23 représentant l'administration, autres que le président, sont désignés par le Conseil d'administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, selon des ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
h 30, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Portrait Schumann - musique de chambre avec le Trio Dali (piano, violon et violoncelle). Le 9 avril, à 20 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Portrait ... h 30, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Portrait Schumann - musique de chambre avec le Trio Dali (piano, violon et violoncelle). Le 9 avril, à 20 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Portrait ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros
Premier Notre Trésorerie Générale des Finances est autorisée à émettre des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros.   Art. 2. Le montant de l'émission s'élève à 3 ... Ordonnons : Article Premier Notre Trésorerie Générale des Finances est autorisée à émettre des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros. Art. 2. Le montant ...
Journal n°8374 du 23 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Foyer Paroissial Le 9 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Foyer Paroissial Le 9 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-480 du 11 août 2014 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
; Vu l’ordonnance souveraine n° 11.147 du 5 janvier 1994 instituant le Service de l’Aviation Civile, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-413 du 7 août 2009 concernant les règlements techniques ... ; Vu l’ordonnance souveraine n° 11.147 du 5 janvier 1994 instituant le Service de l’Aviation Civile, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-413 du 7 août 2009 concernant les règlements techniques ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
La Semaine en Principauté
’un débat. Le 14 janvier 2016, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER ... ’un débat. Le 14 janvier 2016, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER ...
Journal n°7670 du 24 septembre 2004
" JACOB-SCORPIO POOL MANAGEMENT S.A.M. " Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent pour constituer le fonds de réserve ordinaire. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ledit fonds ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent pour constituer le fonds de réserve ordinaire. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ledit fonds ...
Journal n°8673 du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-722 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année scolaire 2023-2024.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.666 du 14 février 2003 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
auprès de la Recette des Droits de Régie soit à la date de la liquidation, soit dans le délai d'un mois à compter de cette date, une caution garantissant le paiement de l'impôt dû est exigée dans l'un et l ... auprès de la Recette des Droits de Régie soit à la date de la liquidation, soit dans le délai d'un mois à compter de cette date, une caution garantissant le paiement de l'impôt dû est exigée dans l'un et l ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Tigran Mikaelyan. Au programme : les 8 saisons de Vivaldi-Piazzolla. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Le 8 juin, à 20 h, Finale des Monte-Carlo Violin Masters avec le concours de l ... Tigran Mikaelyan. Au programme : les 8 saisons de Vivaldi-Piazzolla. Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo Le 8 juin, à 20 h, Finale des Monte-Carlo Violin Masters avec le concours de l ...
Journal n°7866 du 27 juin 2008
"MAITLAND MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
La Semaine en Principauté
au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre Princesse Grace Le 12 mai, à 21 h, Représentation théâtrale « Big Apple ... au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre Princesse Grace Le 12 mai, à 21 h, Représentation théâtrale « Big Apple ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-108 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8014 du 29 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
’Opéra de Monte-Carlo Le 30 avril, à 19 h, En direct du Metropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Trouvere» de Giuseppe Verdi organisée par l’Association des Amis de l’Opéra de ... ’Opéra de Monte-Carlo Le 30 avril, à 19 h, En direct du Metropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Trouvere» de Giuseppe Verdi organisée par l’Association des Amis de l’Opéra de ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
l’Orchestre Philharmonique de Moravie sous la direction de Jan Chalupecky avec le Chœur et Solistes du Théâtre National de Prague. Théâtre des Variétés le 27 février, à 20 h, «En avant troupe ... l’Orchestre Philharmonique de Moravie sous la direction de Jan Chalupecky avec le Chœur et Solistes du Théâtre National de Prague. Théâtre des Variétés le 27 février, à 20 h, «En avant troupe ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
19 h 30, Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. La Méditerranée vivante : Grâce ... 19 h 30, Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. La Méditerranée vivante : Grâce ...
Journal n°7356 du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-51 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'industrie textile applicable à compter du 1er janvier 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7916 du 12 juin 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III avec le concours de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. Dans toute la Ville le 21 juin, Fête de la Musique. Quai Albert Ier le 21 juin, à 22 h ... ’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III avec le concours de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. Dans toute la Ville le 21 juin, Fête de la Musique. Quai Albert Ier le 21 juin, à 22 h ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-934 du 13 novembre 2019 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille à compter du 1er octobre 2019.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°7335 du 24 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
SALLE GARNIER le 25 avril, à 21 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert par Radu Lupu, piano. Au programme : Schumann, Janacek, Bartok, Schubert le 26 avril, à 21 h, Printemps ... SALLE GARNIER le 25 avril, à 21 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert par Radu Lupu, piano. Au programme : Schumann, Janacek, Bartok, Schubert le 26 avril, à 21 h, Printemps ...
Journal n°8530 du 19 mars 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 10 avril, à 20 h, Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen. Auditorium Rainier III Le 20 mars, de 9 h à 12 h, Festival Printemps des ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 10 avril, à 20 h, Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen. Auditorium Rainier III Le 20 mars, de 9 h à 12 h, Festival Printemps des ...
Journal n°8240 du 28 août 2015
La Semaine en Principauté
Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 5 septembre, à 20 h, Finale des ... Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 5 septembre, à 20 h, Finale des ...
Journal n°7472 du 8 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. Au programme : Nielsen, Dvorak et Sibelius. GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES le 9 décembre, Election de Miss France 2001 organisée par Mme Geneviève De Fontenay. GRIMALDI FORUM du 12 au ... . Au programme : Nielsen, Dvorak et Sibelius. GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES le 9 décembre, Election de Miss France 2001 organisée par Mme Geneviève De Fontenay. GRIMALDI FORUM du 12 au ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Antonino Fogliani. Salle des Princes Grimaldi Forum jusqu’au 3 avril, à 20 h 30, le 4 avril, à 16 h, Centenaire des Ballets Russes de Monte-Carlo - Acte II : Représentations chorégraphiques par les ... Antonino Fogliani. Salle des Princes Grimaldi Forum jusqu’au 3 avril, à 20 h 30, le 4 avril, à 16 h, Centenaire des Ballets Russes de Monte-Carlo - Acte II : Représentations chorégraphiques par les ...
Journal n°8475 du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
avant le 1er septembre 1947, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les modalités ... avant le 1er septembre 1947, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les modalités ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « MAITLAND MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 août 2014. Monaco, le 22 août 2014. Signé : H. Rey. ... Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 août 2014. Monaco, le 22 août 2014. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8570 du 24 décembre 2021
La Semaine en Principauté
 » de et avec Tania de Montaigne. Théâtre des Muses Le 24 décembre, à 16 h 30, Le 25 décembre, à 15 h, Le 26 décembre, à 11 h, « Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou ... Tania de Montaigne. Théâtre des Muses Le 24 décembre, à 16 h 30, Le 25 décembre, à 15 h, Le 26 décembre, à 11 h, « Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey ...
Journal n°8267 du 4 mars 2016
Visite de travail de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l’union douanière pour l’Union européenne - 22 février 2016
Le lundi 22 février 2016, à 10 heures, M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l’union douanière pour l’Union européenne, a atterri à l ... Le lundi 22 février 2016, à 10 heures, M. Pierre Moscovici, Commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l’union douanière pour l’Union européenne, a atterri à l ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
société des Iles Vierges Britanniques « PENKEITH FINANCIAL INC. » par exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile. Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été ... société des Iles Vierges Britanniques « PENKEITH FINANCIAL INC. » par exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile. Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
-immobilière des parties d'immeuble susmentionnées par Procès-Verbal dressé par Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, le 22 avril 2016, enregistré, signifié à la société des Iles Vierges Britanniques ... -immobilière des parties d'immeuble susmentionnées par Procès-Verbal dressé par Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, le 22 avril 2016, enregistré, signifié à la société des Iles Vierges Britanniques ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ; - à la Direction de l’Habitat, 10 bis ... recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ; - à la Direction de l’Habitat, 10 bis ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot - Etude de Me Georges BLOT Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Le vendredi 12 juillet 2002, à 11 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, séant au Palais de Justice, Rue Colonel Bellando de Castro ... Le vendredi 12 juillet 2002, à 11 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, séant au Palais de Justice, Rue Colonel Bellando de Castro ...
Journal n°7972 du 9 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.798 du 2 juillet 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de Fontvieille
1 I1 D1, PU C2 FON-Z1-I4-D, PU C2 FON Z3 I2 D». Art. 4. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... 1 I1 D1, PU C2 FON-Z1-I4-D, PU C2 FON Z3 I2 D». Art. 4. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°8602 du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-410 du 1er août 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8648 du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-353 du 15 juin 2023 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er avril 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-471 du 31 juillet 2023 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8620 du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-675 du 2 décembre 2022 fixant les tranches de quotient familial, à compter du 1er septembre 2022, et les montants de référence annuels, à compter du 1er octobre 2022, de l'allocation de fin d'année, versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ; Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monte-Carlo sous la direction de Heinrich Schiff. Soliste : Christian Poltera, violoncelle. Au programme : Mozart, F. Schreker et Schumann. THEATRE DES VARIETES le 3 octobre, à 11 h, 15 h, 17 h, et ... Monte-Carlo sous la direction de Heinrich Schiff. Soliste : Christian Poltera, violoncelle. Au programme : Mozart, F. Schreker et Schumann. THEATRE DES VARIETES le 3 octobre, à 11 h, 15 h, 17 h, et ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
les rues du Rocher. Le 9 juin, à 20 h 30, Le 10 juin, à 18 h, Ciné-Concert avec l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Frank Strobel avec le concours des Archives ... les rues du Rocher. Le 9 juin, à 20 h 30, Le 10 juin, à 18 h, Ciné-Concert avec l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Frank Strobel avec le concours des Archives ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco. Le 22 février, à 18 h 30, Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres Littéraires Fabien Boisson. Le 23 ... Alpes Maritimes organisé par la Fédération des Groupements Français de Monaco. Le 22 février, à 18 h 30, Conférence de Pierre Abramovici organisée par Les Rencontres Littéraires Fabien Boisson. Le 23 ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-19 du 12 janvier 2011 fixant les tarifs applicables aux taxis.
prix de tous les services ; Vu l’arrêté ministériel n° 85-624 du 18 janvier 1985 concernant le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des véhicules à taximètre ; Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ... prix de tous les services ; Vu l’arrêté ministériel n° 85-624 du 18 janvier 1985 concernant le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des véhicules à taximètre ; Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7843 du 18 janvier 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. THEATRE DES VARIETES le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. THEATRE DES VARIETES le ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 12 décembre, à 21 h, Nuit de la Sainte Lucie SALLE DES VARIETES le 8 décembre, à 20 h, Représentations théâtrales (chants, danse, saynètes à l ... Pagnanelli. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 12 décembre, à 21 h, Nuit de la Sainte Lucie SALLE DES VARIETES le 8 décembre, à 20 h, Représentations théâtrales (chants, danse, saynètes à l ...

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