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Journal n°7689
du 4 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
programme : Mozart, Krommer et Haydn.
THEATRE DES VARIETES
le 4 février, à 20 h 30,
" B'Ribes " spectacle composé de textes de Jean-Michel Ribes, par la Compagnie Les Farfadets.
La recette sera ... programme : Mozart, Krommer et Haydn.
THEATRE DES VARIETES
le 4 février, à 20 h 30,
" B'Ribes " spectacle composé de textes de Jean-Michel Ribes, par la Compagnie Les Farfadets.
La recette sera ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
des Princes
Le 4 décembre, à 18 h,
«Mahler», concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la Direction de Mark Wigglesworth avec le Rundfunkchor Berlin, Malin Hartelius ... des Princes
Le 4 décembre, à 18 h,
«Mahler», concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la Direction de Mark Wigglesworth avec le Rundfunkchor Berlin, Malin Hartelius ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-747 du 23 novembre 2021 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
concernant la situation d’élèves.
Section Iii
Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
Art. 22.
Avant toute présentation devant la section compétente pour le traitement des ... 'élèves.
Section Iii
Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
Art. 22.
Avant toute présentation devant la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, l'élève est ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
« THYSSEN PETROLEUM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nation sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et ... nation sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
La Semaine en Principauté
: Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au ... : Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au programme ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO » en abrégé « C.C.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
’identification et garantissant la participation effective des intéressés dans des conditions ci-après fixées :
- un administrateur, au moins, doit être effectivement présent sur le lieu de la réunion ... 'identification et garantissant la participation effective des intéressés dans des conditions ci-après fixées :
- un administrateur, au moins, doit être effectivement présent sur le lieu de la réunion ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DES MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S. le Prince Rainier ... DES MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S. le Prince Rainier ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
- Renseignements d’ordre juridique, economique, technique et administratif
III.1 - Critères de sélection des participants
La consultation se fera selon le déroulement suivant :
1. Appel à candidatures et ... - Renseignements d’ordre juridique, economique, technique et administratif
III.1 - Critères de sélection des participants
La consultation se fera selon le déroulement suivant :
1. Appel à candidatures et ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Loi n° 1.482 du 17 décembre 2019 pour une Principauté numérique.
utilisateurs d'échanger des correspondances en ligne, ainsi que leur personnel, sont tenus de respecter le secret des correspondances électroniques privées au titre de l'article 22 de la Constitution, sans ... que leur personnel, sont tenus de respecter le secret des correspondances électroniques privées au titre de l'article 22 de la Constitution, sans préjudice des dispositions de l'article 9 de la loi n° 1 ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 16 décembre, de 19 h à 22 h 30,
Soirée de Gala pour enfants « Kids Nite - Act III ». Animations, ateliers, dîner, spectacle et DJ au profit de l'Association Les Enfants ... Monte-Carlo - Salle des Etoiles
Le 16 décembre, de 19 h à 22 h 30,
Soirée de Gala pour enfants « Kids Nite - Act III ». Animations, ateliers, dîner, spectacle et DJ au profit de l'Association Les Enfants ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"S.A.M. CLIMATHERM" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transmission s'opère en vertu d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions ... transmission s'opère en vertu d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-542 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
La Semaine en Principauté
-Charles
Le 21 décembre, à 20 h 30,
Concert spirituel avec des musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et le Chœur Grex Musicus (Helsinki), sous la direction de Juhani Lamminmäki. Au programme ... 21 décembre, à 20 h 30,
Concert spirituel avec des musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et le Chœur Grex Musicus (Helsinki), sous la direction de Juhani Lamminmäki. Au programme ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
, micro, musique, haut-parleurs est interdite après 22 heures.
Art. 5.
Les chiens doivent impérativement être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire.
Art. 6.
Il est absolument interdit d ... , micro, musique, haut-parleurs est interdite après 22 heures.
Art. 5.
Les chiens doivent impérativement être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire.
Art. 6.
Il est absolument interdit d ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
et jours fériés),
Exposition picturale sur le thème "L'Art Contemporain du Panama".
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 18 juillet, du mardi au samedi, de 15 h à 20 h,
Exposition de ... et jours fériés),
Exposition picturale sur le thème "L'Art Contemporain du Panama".
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 18 juillet, du mardi au samedi, de 15 h à 20 h,
Exposition de ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
chants tziganes avec le groupe Urs Karpatz
le 29 novembre, à 21 h,
Concert de Gospel par The Brown Sisters.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec ... chants tziganes avec le groupe Urs Karpatz
le 29 novembre, à 21 h,
Concert de Gospel par The Brown Sisters.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de rock avec Holophonics organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 août, de 20 h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de musique antillaise avec Outremer organisée ... h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de rock avec Holophonics organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 août, de 20 h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de musique antillaise avec Outremer organisée ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"STAR CLIPPERS MONACO"
(Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 Euros)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
ETAT SEMESTRIEL - INVENTAIRE - FONDS DE RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 22.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Par exception, le premier ...
ETAT SEMESTRIEL - INVENTAIRE - FONDS DE RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 22.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Par exception, le premier ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
par la Chorale de Jeunes Filles de Copenhague.
Théâtre des Variétés
le 3 avril, à 20 h 30,
Spectacle de danse et de musique, «Burkina Fas’ô sud».
le 9 avril, à 20 h 30,
Vidéo et performance ... par la Chorale de Jeunes Filles de Copenhague.
Théâtre des Variétés
le 3 avril, à 20 h 30,
Spectacle de danse et de musique, «Burkina Fas’ô sud».
le 9 avril, à 20 h 30,
Vidéo et performance ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
"SOCIETE MONEGASQUE D'APPAREILLAGE RESPIRATOIRE" en abrégé "S.M.A.R."
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 F
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
valablement que si elle réunit la majorité des trois quarts des titres représentés quel qu'en soit le nombre.
TITRE VI
ETAT SEMESTRIEL - INVENTAIRE - FONDS DE RESERVE
REPARTITION DES BENEFICES
Art. 21 ... valablement que si elle réunit la majorité des trois quarts des titres représentés quel qu'en soit le nombre.
TITRE VI
ETAT SEMESTRIEL - INVENTAIRE - FONDS DE RESERVE
REPARTITION DES BENEFICES
Art. 21 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
«CORPORATION FINANCIERE EUROPEENNE» en abrégé «CFE»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
La Semaine en Principauté
direction de Gianluca Capuano, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... David Foenkinos avec Kad Merad, Claudia Tagbo et Lionel Abelanski.
Le 9 février, à 20 h 30,
« Plaidoiries » de Matthieu Aron, avec Richard Berry.
Théâtre des Muses
Jusqu'au 22 janvier, à 20 h 30,
Le 23 ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présentée par Stéphane Bern.
Musée des Timbres et des Monnaies ... permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présentée par Stéphane Bern.
Musée des Timbres et des Monnaies ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté n° 2013-26 du 10 octobre 2013 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ... écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « KEESYSTEM » - (Société Anonyme Monégasque)
immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ... actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire.
La perte, s'il en existe, est après l'approbation des comptes ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application
de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
islamique pour la libération des lieux saints, Front islamique mondial pour le Jihad contre les Juifs et les croisés, Réseau d'Oussama ben Laden, Organisation d'Oussama ben Laden)
Al Rashid Trust (alias ... islamique pour la libération des lieux saints, Front islamique mondial pour le Jihad contre les Juifs et les croisés, Réseau d'Oussama ben Laden, Organisation d'Oussama ben Laden)
Al Rashid Trust (alias ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le ...
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Communiqué n° 98-39 du 17 juin 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel
de la pâtisserie applicable à compter du 1er avril 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Loi n° 1.548 du 6 juillet 2023 portant diverses dispositions d'ordre fiscal.
par le terme « cinquante ».
Art. 8.
À l’article 14 de la loi n° 1.381 du 29 juin 2011, modifiée, le terme « dix » est remplacé par le terme « cinquante ».
CHAPITRE II
DES DROITS PROPORTIONNELS
Art ... ».
Art. 8.
À l'article 14 de la loi n° 1.381 du 29 juin 2011, modifiée, le terme « dix » est remplacé par le terme « cinquante ».
CHAPITRE II
DES DROITS PROPORTIONNELS
Art. 9.
À l'article 12 de la loi n ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"S.C.S. BENVENUTI & Cie" (Société en Commandite Simple)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des présentes, des actes qui pourraient augmenter ou réduire le capital social et des cessions ou mutations qui seraient ultérieurement consenties.
Un exemplaire, une expédition ou un extrait de ces ... des présentes, des actes qui pourraient augmenter ou réduire le capital social et des cessions ou mutations qui seraient ultérieurement consenties.
Un exemplaire, une expédition ou un extrait de ces ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
La Semaine en Principauté
-Christophe Maillot par l’Académie Princesse Grace.
Le 14 décembre, à 20 h 30,
Le 15 décembre, à 16 h,
« Solo in Time » de Savion Glover par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Chapelle de la Visitation ... -Christophe Maillot par l’Académie Princesse Grace.
Le 14 décembre, à 20 h 30,
Le 15 décembre, à 16 h,
« Solo in Time » de Savion Glover par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Chapelle de la Visitation ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
le 3 avril, matin et après-midi,
Journée ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
le 3 avril, matin et après-midi,
Journée ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 10 mai, à 21 h,
Bal de la Riviéra.
CHAPELLE DE LA VISITATION
le 3 mai, à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert sur le thème "Portrait ... Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 10 mai, à 21 h,
Bal de la Riviéra.
CHAPELLE DE LA VISITATION
le 3 mai, à 17 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Concert sur le thème "Portrait ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
- Monaco Dance Forum «Le Laveur de Vitres».
Les 15 et 22 décembre à 19 h 45,
Représentation chorégraphique de Gaëtan Morlotti - Monaco Dance Forum «Small Bang».
Musée de la Chapelle de la Visitation ... - Monaco Dance Forum «Le Laveur de Vitres».
Les 15 et 22 décembre à 19 h 45,
Représentation chorégraphique de Gaëtan Morlotti - Monaco Dance Forum «Small Bang».
Musée de la Chapelle de la Visitation ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-512 du 27 mai 2019 relatif à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.
), modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dossier de demande d'autorisation de circulation à des fins expérimentales d'un véhicule à ... ), modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le dossier de demande d'autorisation de circulation à des fins expérimentales d'un véhicule à ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2016 - Chargé d'appui administratif et financier et aux programmes éducatifs - ECAR EPHATA : Ecole spécialisée pour les enfants déficients visuels à Madagascar.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ... élèves non scolarisés).
Une équipe de 22 professionnels répartis dans 4 services (administratif, pédagogique, éducatif, services généraux) travaille dans le centre en plus de la communauté des Sœurs ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo
Le 19 février, à 15h,
Le 22 février, à 20h (gala),
Les 25 et 28 février, à 20h,
« Tannhäuser » de Richard Wagner avec Steven Humes, José ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo
Le 19 février, à 15h,
Le 22 février, à 20h (gala),
Les 25 et 28 février, à 20h,
« Tannhäuser » de Richard Wagner avec Steven Humes, José Cura ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours projections de films :
- Un regard sur le passé : les ... -Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours projections de films :
- Un regard sur le passé : les ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif à
l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles ... Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-103 du 15 décembre 2003 relatif à l'occupation
de la voie publique et de ses dépendances
des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles devront être accompagnées d'un plan d ... des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles devront être accompagnées d'un plan d ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 octobre 1998 ... quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
ETAT "A"
TABLEAU DES VOIES ET MOYENS APPLICABLES AU BUDGET DE L'EXERCICE 1998 ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 28 octobre 1998 ... quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
ETAT "A"
TABLEAU DES VOIES ET MOYENS APPLICABLES AU BUDGET DE L'EXERCICE 1998 ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
10 septembre, à 21 h,
Concert de Richard Lord and Friends - Sixties’n Jazz. En première partie, one man show avec Arnaud Tsamère.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 27 septembre, à 20 h 30 ... 10 septembre, à 21 h,
Concert de Richard Lord and Friends - Sixties’n Jazz. En première partie, one man show avec Arnaud Tsamère.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Le 27 septembre, à 20 h 30 ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-710 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2021‑2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-671 du 2 décembre 2022 fixant les montants de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2022-2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 février 2019 de l'association dénommée « HAPPY HAND MONACO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 février 2019 de l'association dénommée « HAPPY HAND MONACO ».
Cette association ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré
archivistique, en vue de constituer des fonds de référence à des fins historiques, statistiques ou scientifiques.
Art. 30.
Est créé le Service central des archives et de la documentation administrative. Placé ... archivistique, en vue de constituer des fonds de référence à des fins historiques, statistiques ou scientifiques.
Art. 30.
Est créé le Service central des archives et de la documentation administrative. Placé ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-291 du 7 juin 2022 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er avril 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-771 du 17 novembre 2020 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin, à compter du 1er octobre 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-716 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2023.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-667 du 2 décembre 2022 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 juin, à 17 h,
16ème Festival International d'Orgue, avec Gunnar Idenstam « Metal Angel », organisé par la Direction des Affaires ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 juin, à 17 h,
16ème Festival International d'Orgue, avec Gunnar Idenstam « Metal Angel », organisé par la Direction des Affaires ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"CLUB MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions ... d'un transfert inscrit sur lesdits registres. Ce transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
La Semaine en Principauté
.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 1er avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « La justice des héros ... .
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 1er avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « La justice des héros ...
Journal n°7702
du 6 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 11 mai, à 18 h,
" La tortue géante " conte musical par les élèves de la classe ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 11 mai, à 18 h,
" La tortue géante " conte musical par les élèves de la classe ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
septembre,
Nadir
Incentive Krahl
du 12 au 14 septembre,
Edwige
CENTRE DE CONGRES
du 6 au 11 septembre,
43ème Rendez-Vous de Septembre des Assureurs
SPORTS
MONTE-CARLO GOLF CLUB
le ... septembre,
Nadir
Incentive Krahl
du 12 au 14 septembre,
Edwige
CENTRE DE CONGRES
du 6 au 11 septembre,
43ème Rendez-Vous de Septembre des Assureurs
SPORTS
MONTE-CARLO GOLF CLUB
le ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Deutsche Bank (Monaco) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
libéré aux dates et selon les modalités fixées par le Conseil d'Administration.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs par lettre recommandée avec avis de réception ... libéré aux dates et selon les modalités fixées par le Conseil d'Administration.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs par lettre recommandée avec avis de réception ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
La Semaine en Principauté
Arnaud-Kneisky, Swan Starosta et Alexandre Cattez.
Théâtre des Variétés
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Cycle « L’Art à l’époque du Prince Albert 1er » : conférence sur le thème « Claude Monet et la Riviera ... Cattez.
Théâtre des Variétés
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Cycle « L'Art à l'époque du Prince Albert 1er » : conférence sur le thème « Claude Monet et la Riviera », par Marianne Mathieu, Directrice ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-688 du 15 novembre 2016 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société anonyme monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ...