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Journal n°5244
du 7 avril 1958
Membres du Comité Financier de la Caisse Autonome des Rein-dies (p. 342).
Ordonnance Souveraine n° 1.747 du 22 mars 1958 portant nomination d'un Commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p ...
Journal n°2107
du 29 novembre 1898
mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais , de poste en, sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnententspartent des te' et ieele chaque mois ...
Journal n°4341
du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°7301
du 29 août 1997
,
Dîner spectacle : Like Show Business Dîner 121 h,
Spectacle h 22 h 20
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Vendredi 29 août 1997 JOURNAL DE MONACO 1099 ...
Journal n°6281
du 10 février 1978
34 et s5 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé, Signée à
New York le 22 juillet 1946, adoptés par la résolution WIL426. 37 de la 26e Assemblée Mondiale de la Santé le 22 mai 1973 ...
Journal n°5842
du 12 septembre 1969
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620,
Article 2
Lire
« Cette direction comporte 4 ...
Journal n°0723
du 30 avril 1872
Savona 6 00 matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 ..... • • • •
Altenga 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir .....
Vintimille arr. h. Rome' 10 22 103'i 7 42 12 10 6 35 soir 10 20 soir
départ h. Paris ...
Journal n°1111
du 21 octobre 1879
.,_,
e. te. ' à ei a =`
9 h. da mat, midi I 3 h. 1 du soir I 6 h. I 9 h. 9 h. da nie I ..,„ I 3 h. I 6 li. I 9 h.
, in- I da soir I da soir I -I- I du soir I du ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
Les limites du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto définies à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647,. du 9 septembre 1966, susvisée et au plan de ...
Journal n°0974
du 27 février 1877
.» j 7.» 1 5.5 1 6.5 1 6.3 ! 5.3 1 6.»
DATES 19 1 20 21 22 23 1 24 1 25
757.4 744.5 740.1 744.3 747.9
751.9
750.4
756.8
742.7
741.8
74`1.9
749.0
752.2
749.6
9.4 6.1 8.2 7.9 8.4 7 ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Monacii Côté d'AzUr en abrégé « S.C.E.B.M.O.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 24 juillet 1967.
ART. 3 ...
Journal n°2126
du 4 avril 1899
'entre eux, les moteurs Farcot, munis de volants de 7 mètres
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22 ...
Journal n°1184
du 15 mars 1881
mars :
Un journal du 10 mars, à sa rubrique e Télégrammes et correspondances,» insère la dépêche suivante :
Monte Carlo, 9 h. 3 m. soir. — J'ai à vous signaler aujourd'hui trois suicides.
Un nommé ...
Journal n°6232
du 4 mars 1977
Mars 1977 de 9'h. à 12 h. 30.
( COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE
Société Anonyme au Capital de 15.000.000 de Francs
Siège social : 3, rue Louis Aureglia MoNAco
N° -s 1557 - ssnu - 883 ri té 1250141 ...
Journal n°6523
du 1 octobre 1982
octobre 1982 de 9 h 30 à 12 heures et de 14 h 30 à 17 heures.
1008 JOURNAL DE MONACO Vendredi ler Octobre 1982
SOMECO »
Société Méridionale de Contentieux
S.A.M. au capital de 100.000 francs
3 bis ...
Journal n°6603
du 13 avril 1984
), M. René CONRIERI, demeurant 9, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, M. Jean-Yves LAUSSEURE, demeurant 3, boulevard de Belgique à Monaco-Condamine et M. Jean-Marie LAUSSEURE, demeurant 28, boulevard de ...
Journal n°4146
du 15 avril 1937
'une amende de seize à mille
francs.
ART. 9.
Les peines prévues aux articles 3, 4, 5, 6, 7, 8, n'exclueront pas les sanctions administratives, telles que le retrait de l'autorisation ou de la licence qui ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le cinq mai deux ...
Journal n°7097
du 1 octobre 1993
'office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°2256
du 1 octobre 1901
,293,000 tonneaux ; ainsi donc, le mouvement maritime de l'Allemagne s'est relevé, en quinze ans, de 103,3 % quant au nombre des navires et de 183,1 % en ce qui concerne le tonnage.
C'est à la navigation à vapeur ...
Journal n°0996
du 31 juillet 1877
753.5 21.9 2d.7 24.8 22.5 24.1 0 72 S.-E. violent beau. ap.-m. orage et pluie
25 752.3 751.» 753.2 20.7 26.9 23.b 22.2 0.71 O. ap.-m. E. fort pluie. beau
26 756 8 756.1 757.1 20.9 28.8 24.8 22 ...
Journal n°1552
du 1 mai 1888
Carlo à 6 h. 15 soir.
Le train n° 480 partant de Ventimiglia à 3 h. 55 et arrivant .à Monaco à 4 h. 15 soir.
Le train no 484 partant de Monte Carlo 9 h. 9 et de Monaco à 9 h. 16 et arrivant à Nice à 9 ...
Journal n°2166
du 9 janvier 1900
; 3 pigeons à 26 mètres ; 9 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°2137
du 20 juin 1899
'enquête prescrite par les articles 2 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858, pour être ensuite statué par Nous conformément à l'article 7 de la même Ordonnance.
ART. 3
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat ...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
abrégé « C.I. D.A.G. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 avril 1957;
. Arcr. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29
10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°2098
du 27 septembre 1898
les diamètres respectifs de 1.524 et 2,743, Elle, commande des roues à 9 palettes articulées et de 6m,81 de
diamètre. La vitesse réalisée aux essais a été de 22,19 noeuds, alors que le contrat ne ...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
perpétuité, Camille francs d'amende et aux frais.
Pour extrait conforme,
délivré à M. l'Avocat Général:
Le Greffier en Chef,
RAYBAUDI.
Vu:
L'Avocat Général,
TURBEL.
19; ,58 3 759 2'7à9 1 20, 62 ...
Journal n°4235
du 22 décembre 1938
effet à compter du 15 décembre 1938.
La Police Municipale a relevé, sur les marchés de. la PrinCipauté, les 'prix des légumes et :fruits à la date du 20 décembre 1938.
Légumes
.Ail kilog. 3 » à 4 ...
Journal n°6756
du 20 mars 1987
Il - Cadres
Catégorie 1 6.100 F
Catégorie 2 6.640 F
Catégorie 3 A 7 670 F
Catégorie 1 B 8 550 F
Catégorie 3 C 9A00 F
Catégorie 4 9 550 F
Catégorie 4 A 10 730 F
Catégorie 4 B ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
, modifiée,
susvisée :
- les tirets 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 9 sont remplacés par
les dispositions suivantes :
« - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V3D
(annexe n° 1) applicables à l’ensemble du ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.612 du 9 janvier 2012 portant nomination et
titularisation d’un Chargé de mission à la Commission de Contrôle des
Activités Financières (p. 478).
Ordonnance ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
:,
.".à., gl
=
59 67 62 52 51 64 70
9 h. midi' 3 h. 6 h. soir 9 h. soir 9h. mat. I midi 3 h. soir 6 h. I soir 9 h.
mat. I soir ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
janvier 2002 (p. 795).
Ordonnance Souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 modifiant l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°1558
du 12 juin 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
(mann ( Principauté. annoncés dans le journal.
..411111•-
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3 ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
’échange de
renseignements en matière fiscale, signé à Andorra la Vella
le 18 septembre 2009 (p. 1020).
VENDREDI 3 JUIN 2011
INSERTIONS LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet ...
Journal n°2311
du 21 octobre 1902
le prévenu à la sanction des tribunaux répressifs, que de difficultés à surmonter, que d'obstacles à franchir, que de questions à résoudre I
C'est un lieu commun que de parler de l'augmentation du ...
Journal n°5419
du 14 août 1961
législation sur les accidents du travail, est maintenu à 12 % pour l'année 1962.
ART, 2.
Notre Arrêté Ministériel n° 61-051 du 22 février 1961, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
MM. les Conseillers (le ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
195
SOIXANTE-HUITIEME ANNÉE. — N° 3.537 Le Numero : 10 centimes. JEUDI 22 OCT013BE 1925.
JOURNAL EE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PAIIAISSAN7' LE JEUDI ...
Journal n°6840
du 28 octobre 1988
- R.C. Lens.
le 6 novembre, à 15 h,
Championnat de France de football, 3ème A.S. Monaco - Toulon.
Salle omnisports Gaston Médecin
le 29 octobre, à 20 h 30,
Championnat de France de basket ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
12 avril, à 20 h 30,
« Babeth chante Piaf » organisé par l’Association Athéna.
Théâtre Princesse Grace
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e Festiclown de Monte-Carlo. Concours International de
Clowns ...
Journal n°0728
du 4 juin 1872
1 95 1 45 1 10
5 75 430 4'3'15
21 30 16 » 11 70
29 55 22 15 16 25
19 15 13 55 9 65
17 50 12 35 8 95
14 35 1016 7 25
9 80 7 » 6 D
2 45 1 85 1 30
,PRIX DES PLACES (re cl. 2med. >tee ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
(p. 133).
Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4
Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
à 22 h 20
Cabaret du Casino
jusqu'au 18 décembre,
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles"
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ...
Journal n°4757
du 6 décembre 1948
t
MONACO - FRANCE ET COLONIES 450 Itanct
eTRANGER (hais do poste en sus)
1.C3 abonnemtnla patient du I" de chaque mon
INSERTIONS LÉGALES t 40 francs la ligne DIRECTION — RÉDIACTION
ADMINISTRATION ...
Journal n°5050
du 19 juillet 1954
Tablelu prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913.
ART. 3. -
Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de Justice ...
Journal n°2329
du 24 février 1903
Prix de Beaulieu ; il a été gagné par M. A. Ginot, 9 sur 9, premier; MM. Patron et Pellerin, 9 sur 10, partagent les deuxième et troisième places.
La poule a été gagnée par M. Roberts.
Samedi, 22 ...
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
Par le Prince, RAINIER ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « PURPLE CAPITAL S.A.M. » au capital de 300.000 €
(p. 987).
Arrêté Ministériel n° 2015-272 du 22 avril 2015 relatif à
l’actualisation annuelle du ...
Journal n°0162
du 14 juillet 1861
-
Cntinais-lu pq oit les eltruns C/i(Ln.çu tle 1.1 ,i7flen,I.
e. Paris. à l'Agence Havas, il'ne J.Rousseet. 3. et ( fiez M. St-Itilaire,
éditeur (le musique du Conserv. imp. et (Wei'. du custiptoir ...
Journal n°7330
du 20 mars 1998
. 423).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
C01171ditliglié u° 98-11 du 6 mars'1998 relatif à'« rémunération minimale du personnel ...
Journal n°6126
du 21 février 1975
travaux de démOlition.
ART. 3.
La clôture de chantier prévue aux articles 66 et 68 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 devra être mise en place préalablement à l'exécution des ...
Journal n°1340
du 1 avril 1884
.
", M. Yardley 40 sur 10 ;
c2e, M. le Baron Saint-Clair, 9 sur 10 ;
3°, Lord de Clifford, 8 sur 9.
Poules supplémentaires gagnées par ou partagées
entre MM. W. Ellis, Yardley et lord de Clifford ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 7 juin 2013 relative à la clôture des
comptes de l’exercice 2010 (p. 1035).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.268 du 11 ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
;
Vu Notre ordonnance n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l’Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°2049
du 19 octobre 1897
au 10 novembre pour s'y faire inscrire sur les tableaux de recensement.
La Chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2, et dans l'après-midi de 2 h. â 3 h. 1/2.
Le 14 ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX
Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe :
1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...
Journal n°3699
du 22 novembre 1928
2 6 r" 4.)
SOIXANTE ET -ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.699. 'Le Numéro 10 centimes. JEUDI 22 NOVEMBRE 1928.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté t'ARAISSAIVT LE ...