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Journal n°7790 du 12 janvier 2007
Constitution de société - Société en commandite simple "S.C.S. LOUSTALET ET CIE"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé du 22 novembre 2006 enregistré à Monaco les 24 novembre 2006 et 5 janvier 2007, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé du 22 novembre 2006 enregistré à Monaco les 24 novembre 2006 et 5 janvier 2007, folio ...
Journal n°8159 du 7 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 janvier 2014 de l’association dénommée « Ligue des Optimistes de la Principauté ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 janvier 2014 de l’association dénommée « Ligue des Optimistes de la Principauté ...
Journal n°8387 du 22 juin 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « AB SECURITE CURTISOLAR - Solaire & Fermeture »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du commerce, Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2018, réitéré le 15 juin 2018, Il a été constitué une ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du commerce, Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2018, réitéré le 15 juin 2018, Il a été constitué une ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain.
établi par ordre alphabétique, sans artifice de mise en valeur, afin d'éviter toute forme de promotion ou d'incitation à une consommation abusive des médicaments. » sont supprimés. Art. 2. Le Conseiller ... établi par ordre alphabétique, sans artifice de mise en valeur, afin d'éviter toute forme de promotion ou d'incitation à une consommation abusive des médicaments. » sont supprimés. Art. 2. Le Conseiller de ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-685 du 23 novembre 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Zurich Insurance Public Limited Company ».
House, Frascati Road, Blackroad ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les ... House, Frascati Road, Blackroad ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2023 de l'association dénommée « Association China Monaco Club ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2023 de l'association dénommée « Association China Monaco Club ». Cette ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
Monaco Car Auctions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2023. Monaco, le 2 juin 2023. ... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2023. Monaco, le 2 juin 2023. ...
Journal n°8653 du 28 juillet 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MAC LIPHE » (Société Anonyme Monégasque)
approuvées par arrêté ministériel du 22 juin 2023. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 juillet ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juin 2023. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
Délibération n° 2017-138 du 19 juillet 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie » présenté par le Ministre d'État.
22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ... 22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ...
Journal n°8568 du 10 décembre 2021
La Semaine en Principauté
, à 20 h 15 et à 22 h 30 (réveillon), Le 2 janvier 2022, à 16 h 30, « Piano Paradiso » d’Alain Bernard et Gil Galliot. Théâtre des Variétés Le 14 décembre, à 20 h, Tout l’Art du Cinéma - Les Mardis ... Chanteurs de Monaco et des musiciens de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. Au programme : Bach, Mozart, Charpentier, Wade, Franck… Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 11 décembre, à 19 h 30, Le 12 ...
Journal n°8357 du 24 novembre 2017
La Semaine en Principauté
Nuremberg, dans le cadre de In Tempore Organi, IIIe Cycle International d'orgue. Chapelle de la Visitation Le 5 décembre, à 20 h 30, Concert de Noël (musique baroque), organisé par la Direction des Affaires ... Nuremberg, dans le cadre de In Tempore Organi, IIIe Cycle International d'orgue. Chapelle de la Visitation Le 5 décembre, à 20 h 30, Concert de Noël (musique baroque), organisé par la Direction des Affaires ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 16 mars, à 21 h ... partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SPORTING MONTE-CARLO le 16 mars, à 21 h ...
Journal n°7424 du 7 janvier 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts - "EXSYMOL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
1999 approuvées par Arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre 1999, dont une Ampliation a été déposée, le même jour, au rang des minutes du notaire ... 1999 approuvées par Arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre 1999, dont une Ampliation a été déposée, le même jour, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°8258 du 1 janvier 2016
La Semaine en Principauté
. Le 14 janvier, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER Amour et Famille ... . Le 14 janvier, de 20 h 30 à 22 h 30, Conférence « Spéciale famille » sur le thème « Père et mère, chacun sa parole… » par le Docteur Bernard Duméril, ancien Président national du CLER Amour et Famille ...
Journal n°8469 du 17 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Cirque de Monte-Carlo : Soirée de Gala avec remise des Prix. Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h, Les 23 et 24 janvier, à 20 h, Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h, 44ème Festival International du ... Cirque de Monte-Carlo : Soirée de Gala avec remise des Prix. Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h, Les 23 et 24 janvier, à 20 h, Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h, 44ème Festival International du ...
Journal n°7347 du 17 juillet 1998
Avis de vacance n° 98-154 de trois postes de surveillant(e)s à l'Académie de Musique Prince Rainier III pour l'année scolaire 1998/1999.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) sont vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) sont vacants à l ...
Journal n°7355 du 11 septembre 1998
Avis de vacance n° 98-175 d'un poste de surveillant(e) à l'Académie de Musique Rainier III pour l'année scolaire 1998/1999.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître qu'un poste de surveillant(e) à temps partiel (14 heures hebdomadaires) est vacant à l'Académie de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître qu'un poste de surveillant(e) à temps partiel (14 heures hebdomadaires) est vacant à l'Académie de ...
Journal n°7600 du 23 mai 2003
Avis de vacance n° 2003-083 de trois postes de surveillant(e)s à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
suivantes : - du lundi au vendredi : de 8 heures à 12 heures 15, - du lundi au jeudi : de 16 heures à 20 heures 45, - le vendredi : de 17 heures 30 à 22 heures 30. ENVOI DES DOSSIERS En ce qui ... suivantes : - du lundi au vendredi : de 8 heures à 12 heures 15, - du lundi au jeudi : de 16 heures à 20 heures 45, - le vendredi : de 17 heures 30 à 22 heures 30. ENVOI DES DOSSIERS En ce qui ...
Journal n°7651 du 14 mai 2004
Avis de vacance n° 2004-45 de trois postes de Surveillant(e)s à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de Surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes de Surveillant(e)s à temps partiel (14 heures hebdomadaires) seront vacants à l ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Délibération n° 2016-60 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de consultation des prestations HNP concernant des assurés de la CCSS à destination des praticiens » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ; Vu l ... ° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ; Vu l ...
Journal n°7585 du 7 février 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2002 - 612ème Séance
représentation et la participation de Membres du Conseil National à un certain nombre de Commissions, ce qui implique notamment la Commission de Placement des Fonds. Je tiens à vous dire que le Gouvernement est ... représentation et la participation de Membres du Conseil National à un certain nombre de Commissions, ce qui implique notamment la Commission de Placement des Fonds. Je tiens à vous dire que le Gouvernement est ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
autorisés " de la Section III " Les procédures de change " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard sont ainsi modifiées : " Art. 16. - Le change ne ... autorisés " de la Section III " Les procédures de change " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard sont ainsi modifiées : " Art. 16. - Le change ne ...
Journal n°7336 du 1 mai 1998
"S.C.S. FRACCHIOLLA & CIE" Société en Commandite Simple au capital de 250.000 F Siège social : 74, boulevard d'Italie
Suivant actes sous seing privé en date des 7 janvier 1998 et 16 janvier 1998, Mme Maria Dolorès CALCERRADA, de nationalité espagnole, née le 9 mai 1960 à Valverde de la Vera (Espagne), demeurant 84 ... Suivant actes sous seing privé en date des 7 janvier 1998 et 16 janvier 1998, Mme Maria Dolorès CALCERRADA, de nationalité espagnole, née le 9 mai 1960 à Valverde de la Vera (Espagne), demeurant 84 ...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
Avis de concours 2008 de recrutement de Rédacteurs de Procès-verbaux de séance, de Traducteurs-rédacteurs, de Correcteurs d'épreuves, Préparateurs de copie et Editeurs de la production de langue française pour l'Organisation des Nations Unies.
vivant en Europe à Genève : Fax : +41-22-917 0204 e-mail : sdls@exam@unog.ch ( en précisant le titre de l'épreuve en objet) Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des ... vivant en Europe à Genève : Fax : +41-22-917 0204 e-mail : sdls@exam@unog.ch ( en précisant le titre de l'épreuve en objet) Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-180 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de véhicules de location avec chauffeurs étrangers, modifié.
les délibérations des Conseils de Gouvernement en date des 8, 15 et 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. Sont ajoutés au premier alinéa de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 ... les délibérations des Conseils de Gouvernement en date des 8, 15 et 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. Sont ajoutés au premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
juin, à 21 h, Fête de la musique : Concert par Sergent Garcia. Théâtre des Variétés Le 18 juin, à 20 h 30, Soirée des Artistes Associés. Le 22 juin, à 20 h 30, Spectacle présenté par le Rendez ... juin, à 21 h, Fête de la musique : Concert par Sergent Garcia. Théâtre des Variétés Le 18 juin, à 20 h 30, Soirée des Artistes Associés. Le 22 juin, à 20 h 30, Spectacle présenté par le Rendez ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-487 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié.
caractéristiques du produit annexé à l'autorisation de mise sur le marché du vaccin injecté, sur les personnes majeures, à l'exception des personnes présentant des antécédents de réactions allergiques sévères à l ... caractéristiques du produit annexé à l'autorisation de mise sur le marché du vaccin injecté, sur les personnes majeures, à l'exception des personnes présentant des antécédents de réactions allergiques sévères à l ...
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en quatres lots Etude de Me Georges BLOT - Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard d'Italie - Monaco Le Mercredi 23 avril 2008 à 11 heures du matin Palais de Justice de Monaco, rue Colonel Bellando de Castro, audit Monaco
, avenue des Papalins à Monaco ; 5) Monsieur Frédéric NOTARI, administrateur de sociétés, né le 22 juillet 1946 à Monaco, demeurant 12, boulevard Rainier III à Monaco ; A l'encontre de : 1) Madame ... , avenue des Papalins à Monaco ; 5) Monsieur Frédéric NOTARI, administrateur de sociétés, né le 22 juillet 1946 à Monaco, demeurant 12, boulevard Rainier III à Monaco ; A l'encontre de : 1) Madame ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
La Semaine en Principauté
participation de groupes folkloriques. Quartiers des Moulins Le 24 juin, à 20 h 50, Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques. Auditorium Rainier III Le 9 juin, à 20 h 30, Série Grande ... participation de groupes folkloriques. Quartiers des Moulins Le 24 juin, à 20 h 50, Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques. Auditorium Rainier III Le 9 juin, à 20 h 30, Série Grande ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « CENTRALE D'ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS » - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 euros - Modifications statutaires
mises en vente par la société pour non versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles; le produit net de la vente s'impute dans les termes de droit sur ce ... versement des fonds appelés sont toujours des titres libérés de tous les versements exigibles; le produit net de la vente s'impute dans les termes de droit sur ce qui est dû à la société par l ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-136 d'un Journaliste à la Direction de la Communication.
 ; - faire preuve de réserve et de discrétion professionnelle ; - une expérience de presse et/ou web journaliste serait appréciée. Savoir-être : - posséder le sens des relations humaines ; - avoir le sens des ... de discrétion professionnelle ; -           une expérience de presse et/ou web journaliste serait appréciée. Savoir-être : -           posséder le sens des relations humaines ; -           avoir le ...
Journal n°7824 du 7 septembre 2007
Avis de concours externe sur titre pour l'accès au grade de Technicien supérieur Hospitalier - Branche Vérificateur Technique.
2.1 - Epreuve sur dossier Examen par le jury du dossier des candidats, de leurs titres et des qualifications obtenues (coefficient 4). 2.2 - Epreuve orale Entretien avec le jury, après une ... 2.1 - Epreuve sur dossier Examen par le jury du dossier des candidats, de leurs titres et des qualifications obtenues (coefficient 4). 2.2 - Epreuve orale Entretien avec le jury, après une ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-688 du 23 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal à la Direction du Développement Économique.
de leur acte de naissance, -   un extrait du casier judiciaire, -   un certificat de nationalité, -   une copie certifiée conforme des titres et références présentés. Art. 4. Le concours aura lieu ... conforme des titres et références présentés. Art. 4. Le concours aura lieu sur titres et références. Art. 5. Le jury de concours sera composé comme suit : -               M. Christophe Orsini, Directeur des ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tous les jours, de 10 h à 18 h, Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. La ... Tous les jours, de 10 h à 18 h, Le Micro-Aquarium : Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. La ...
Journal n°8304 du 18 novembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 2 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 2 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
Augmentation du Capital - Modifications aux Statuts - "HSBC Republic Bank (Monaco) S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 22 avril 2002, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes dudit Me AUREGLIA, le 26 avril 2002, a reconnu la sincérité de la déclaration notariée de ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 22 avril 2002, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes dudit Me AUREGLIA, le 26 avril 2002, a reconnu la sincérité de la déclaration notariée de ...
Journal n°8655 du 11 août 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 juillet 2023 de l’association dénommée « MONACO QUANTUM ELEMENTS ASSOCIATION ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 juillet 2023 de l'association dénommée « MONACO QUANTUM ELEMENTS ASSOCIATION ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
Loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles.
la collecte du sang ou de ses composants, la préparation des produits sanguins labiles et leur distribution ne peuvent être faites que dans le centre agréé, sous la direction et la responsabilité d ... la collecte du sang ou de ses composants, la préparation des produits sanguins labiles et leur distribution ne peuvent être faites que dans le centre agréé, sous la direction et la responsabilité d ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo Jazz Festival 2019 : concert du pianiste italien Ludovico Einaudi. Le 21 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert des Snarky Puppy. Première partie par Becca Stevens. Le 22 ... -Carlo Jazz Festival 2019 : concert du pianiste italien Ludovico Einaudi. Le 21 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert des Snarky Puppy. Première partie par Becca Stevens. Le 22 novembre ...
Journal n°8066 du 27 avril 2012
Délibération n° 2012-50 du 2 avril 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la caisse de compensation des services sociaux (ccss) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «communication aux employeurs ayant souscrit un contrat de prévoyance de la liste des prestations espèces payées à leurs salariés»
protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°8041 du 4 novembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
international du marché de l’évènementiel nocturne. Du 22 au 26 novembre, 11ème Monte-Carlo Film Festival de la Comédie. Auditorium Rainier III Le 21 novembre, à 17 h, Spectacle des Droits de l ... international du marché de l’évènementiel nocturne. Du 22 au 26 novembre, 11ème Monte-Carlo Film Festival de la Comédie. Auditorium Rainier III Le 21 novembre, à 17 h, Spectacle des Droits de l ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace.
A TITRE PERMANENT OU OCCASIONNEL AU CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Article Premier Le présent titre définit le statut des praticiens associés appelés à intervenir de façon permanente ou occasionnelle ... AUX PRATICIENS ASSOCIES EXERCANT A TITRE PERMANENT OU OCCASIONNEL AU CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE Article Premier Le présent titre définit le statut des praticiens associés appelés à ...
Journal n°8533 du 9 avril 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 10 avril, Concert de Pop Louange avec le groupe Hopen. Église Saint-Charles Le 18 avril, à 16 h, Concert spirituel par des musiciens ... Audiovisuel de Monaco Le 9 avril, à 15 h, Le 15 avril, à 16 h, Le 22 avril, à 17 h, Son cabinet de curiosités et sa frise « Monaco en films » invitent à découvrir la diversité des archives collectées par l ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mars, à 22 h, Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo : "Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix. du 3 ... mars, à 22 h, Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo : "Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix. du 3 ...
Journal n°8317 du 17 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale Le 6 mars, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale Le 6 mars, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Journal n°8329 du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-60 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Déclarer la vacance ou la location d'un logement du Secteur protégé » de la Direction de l'Habitat présenté par le Ministre d'État.
la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits avant le 1er ... la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits avant le 1er ...
Journal n°7397 du 2 juillet 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. TOMATIS M. & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 17 mai 1999, - M. Marcel TOMATIS demeurant 3, avenue Prince Pierre ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 17 mai 1999, - M. Marcel TOMATIS demeurant 3, avenue Prince Pierre ...
Journal n°7374 du 22 janvier 1999
Société en Commandite Simple S.C.S. "VITTONE & Cie" enseigne "VEHICLE TO INTERNATIONAL TRADING" en abrégé "V.I.T."
déposée au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 janvier 1999. Monaco, le 22 janvier 1999. ... déposée au Greffe du Tribunal de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 janvier 1999. Monaco, le 22 janvier 1999. ...
Journal n°7773 du 15 septembre 2006
Modification aux statuts - S.C.S. MICHELE ROSSI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros Siège social : 18, quai Jean-Charles Rey - MONACO
'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 août 2006 ... 'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 août 2006 ...
Journal n°7796 du 23 février 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "S.C.S. JEAN-CLAUDE CANE, CHRISTIAN MAY ET CIE" (Société en Commandite Simple) AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
EUROS, ci.........   150.000 Euros   ARTICLE 7 Le capital social, fourni au moyen des apports ci-dessus constatés, est fixé à la somme de CENT CINQUANTE MILLE EUROS. Il est divisé en CENT ... EUROS, ci.........   150.000 Euros   ARTICLE 7 Le capital social, fourni au moyen des apports ci-dessus constatés, est fixé à la somme de CENT CINQUANTE MILLE EUROS. Il est divisé en CENT ...
Journal n°7796 du 23 février 2007
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE "S.C.S. NEGRE & Cie" CESSION DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS AUX STATUTS Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 2 et 22 novembre 2006, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 6 février 2007, un associé commanditaire, a cédé à Mme ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 2 et 22 novembre 2006, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 6 février 2007, un associé commanditaire, a cédé à Mme ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.542 du 4 novembre 2013 portant nomination d’un membre suppléant du Premier Président de la Cour de Révision au Haut Conseil de la Magistrature
Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean-Pierre DUMAS, Vice-président de la Cour de Révision, désigné par ladite Cour pour suppléer le Vice-président de droit ... Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean-Pierre DUMAS, Vice-président de la Cour de Révision, désigné par ladite Cour pour suppléer le Vice-président de droit ...
Journal n°8120 du 10 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.307 du 6 mai 2013 faisant opposition à la nationalité monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 19 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ; Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’article 19 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ; Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.709 du 27 septembre 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Orthopédie).
du 22 juillet 2019 ; Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 12 septembre 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 ... du 22 juillet 2019 ; Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 12 septembre 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.710 du 27 septembre 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).
 octobre 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie) ; Vu la demande formulée par le Docteur Amandine Billiaux en date du 22 juillet 2019 ...  octobre 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie) ; Vu la demande formulée par le Docteur Amandine Billiaux en date du 22 juillet 2019 ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
, pour une durée de trois ans. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... , pour une durée de trois ans. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8516 du 11 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.399 du 3 décembre 2020 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie).
nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X) ; Vu la demande formulée par le Docteur Patrick Renucci, en date du 22 octobre 2020 ; Vu l ... nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X) ; Vu la demande formulée par le Docteur Patrick Renucci, en date du 22 octobre 2020 ; Vu l ...
Journal n°8255 du 11 décembre 2015
La Semaine en Principauté
Musique Rainier III. Chapelle de la Visitation Le 11 décembre, à 20 h 30, Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ... Musique Rainier III. Chapelle de la Visitation Le 11 décembre, à 20 h 30, Concert de Noël (musique baroque), par l’Ensemble Les Surprises, organisé par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco ...

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Version 2018.11.07.14