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Journal n°5125 du 26 décembre 1955
— Fotunier 26 — MédNin Perrand 4. Mars 11 Fontana çl?ç, 18 -- Mgrciget, 25 — Manan Lecointe. 2 Avril Clave' Maccario. 15 — M4çt.en Viala. 8 — Fournier. 22 ...
Journal n°2156 du 31 octobre 1899
.8 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi 13 1?- 6 9 h. mat. soir soir slir 0 66.» 63.8 61.6 61.3 63.» 64.7 65.» TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le ...
Journal n°3168 du 3 décembre 1918
qU'on réserve l'Orphe- linat. M. le Président..— Réservé. B) Asile Saint-Pons. 3. Pension des aliénés à la charge de la Prin- cipauté Fr. 6.000 (Adopté.) C) Société Saint ...
Journal n°6253 du 29 juillet 1977
neuf cent soixante-dix-sept. Le Ministre d'État : A. SAINT-MI..80X. Arrêté affiché au Ministère d'État le 26 juillet 1977. Arrêté Ministériel n° 77-282 du 22 juillet 1977 relatif aux prix des ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
conomique MITle ntoinette zteliNo BERAupo Iuit Omeus BiANct conomie Getua cARLEvARis Christiaan BOUVER FRJNOANT AUDA GillCS DLIRAND ARTJCLE BRIALY OFFKAER Kawsher AwNI AzzAm Comtnunaut ... du II nuits 1942. susvisée. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et Mo-nonne c$t chargé de rex.e.eutken du présent arrété: Fait à Monaco, en l'fflei du Gouvernement, le ...
Journal n°7126 du 22 avril 1994
"journal de Monaco" Conseil National - C9mpte-rendu de la séance publique du mardi 14 décembre 1993 (p. 397 à 470). Vendredi 22 avril 1994 JOURNAL DE MONACO 475 en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°1822 du 4 juillet 1893
.7 761.5 61.5 61.5 61.5 62.» 61.3 60.5 23.5 23.5 21.» 24.8 25.3 25.9 25.8 25.8 25.» 25.8 25.9 26.6 27.2 27.» 23.2 25.5 26.2 27.» 27.3 28.» 2L8 21.5 2a.6 25.5 2626.5 26.5 21.7 20.9 21.6 22.4 23.9 23.9 ...
Journal n°6476 du 6 novembre 1981
1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 7.191 du 31 août 1981 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°1954 du 31 décembre 1895
Monaco, déclarée par autre jugement du 26 novembre précédent. Monaco, le 28 décembre 1895. Pour extrait conforme : Pour le Greffier en Chef : A. Cioco, C.-G. IL A ÉTÉ PERDU le 24 courant dans les ...
Journal n°6531 du 26 novembre 1982
de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux Groupements d'Intérêt Economique (p. 1208). Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 22 novembre 1982 ponant nomination d'un commis archiviste à la Direction ...
Journal n°6765 du 22 mai 1987
sauvages menacées d'extinction, signée à Washington, D.C. le 3 mars 1973, une session extraordinaire de la Conférence des Parties a été convoquée à Bonn (République fédérale d'Allemagne), le 22 juin 1979 ...
Journal n°7535 du 22 février 2002
"ENTREPRISE DA COSTA JOSE SAM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3, Ledit bail concernant : Un ... COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3, Ledit bail concernant : Un ...
Journal n°1661 du 3 juin 1890
dép. 7 17 9 26 10 50 1 1 4 10 5 10 7 32 7 38 7 45 7 50 7 53 7 57 10 22 arr. 7 23 9 40 10 54 1 8 4 22 5 19 8 » 10 28 MONACO i dép. 7 29 H 32 11 1 1 14 1 19 1 23 1 ...
Journal n°1024 du 12 février 1878
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. PRIX DES PLACES le cl. Ze cl. 3' cl. 16 25 11 70 3 15 1 10 1 35 95 » 75 1 10 80 » 60 » 85 65 » 45 » » » 35 » 35 » 65 1 30 9 65 STATIONS Marseille ...
Journal n°2025 du 4 mai 1897
à vap. Cuhona, angl., c. Truman, Départ du 26 avril au 2 mai A LA MER, yacht, à, vap. Saint-Georges, fr., e. Azibert, passag. SAINT-TROPEZ, Deux-Frères, fr., c. Courbon, sur lest. CANNES, b ...
Journal n°8165 du 21 mars 2014
lire page 585 : ART. 2. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 heures. ART. 3. Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de 15 heures à 20 ...
Journal n°1011 du 13 novembre 1877
20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 9 33 9 42 9 56 10 02 10 13 10 22 soir 4 55 6 28 12 55 matin 499 mixte matin ..... soir soir Renseignements pour locations et ...
Journal n°1256 du 22 août 1882
.6 22.6 27.8 27.3 25.2 23.1 t7 62.3 62.8 62.4 62.» 61.» 21.5 26.» 25.6 24.8 22.9 18 63.8 63.9 63.2 62.3 62.5 24.1 27.» 26.9 24.2 22.6 19 62.5 62.3 62.» 61.8 60.3 23.2 26.7 27.1 23.8 21.9 20 61 ...
Journal n°6023 du 2 mars 1973
pour les hôtels,anciens dont la construction n 'a pas été soumise aux dispositions de l'Or-- dormance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°2017 du 9 mars 1897
VOYAGES ET DE MÉNAGE MAISON REC1MMANDÉE - ON PARLE LES LANGUES PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. U4.3 C9 at Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE ...
Journal n°6389 du 7 mars 1980
PAR 1.A ORACE DE mai PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu Nos ordonnances n° 2.187 du 9 février 1960 et n° 3.609 du 9 juillet 1966, autorisant l'émission de ...
Journal n°0798 du 7 octobre 1873
1F. el. 2'lle cl. mat. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 1,7‘ 173 21 30 16 » 1.1 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04 47 5 75 4 ...
Journal n°2230 du 2 avril 1901
; 2e M. Duchastel de Montrouge ; 3e M. de Turkheim ; 4e M. Graves. SÉRIE C Voiturettes Prix décerné par l'A. C. N. à M. Lewcegh. Prix de la Société des Bains de Mer à MM. Lemaître et capitaine ...
Journal n°7580 du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003 FONDS COMMUNS DE PLACEMENT VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990. Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative FCP d ...
Journal n°6311 du 8 septembre 1978
,67 1977 I.R.C.A.C.I.M. ...,. 3,63 1.7,1978 21,70 1977 P.R.E..O.N." . . 0,1738 1978 1,738 108 R .C. A. N. T. E.C. . . 0,872 1.1.1978 5,41 • 1977 (*) Alignement sur te régime de retraite des cadres ...
Journal n°8220 du 10 avril 2015
), né le 11.8.1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878. 2. AL-NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 3. AL YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, né le ...
Journal n°6922 du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°7860 du 16 mai 2008
-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 828). Arrêté Ministériel n° 2008-249 du 9 mai 2008 portant application de l'article 3 de la loi ...
Journal n°5491 du 31 décembre 1962
depuis le ler octobre 1962 : 3,44 x 120 412,80 N.F. A coinpter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à : 412,80 -- 2,8081 N.F. 147 C'est donc par cette ...
Journal n°7723 du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-486 du 26 septembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la classification commune des Actes Médicaux.
% de sa valeur.   Règle Code Taux à appliquer au tarif Acte de tarif le plus élevé 1 100 % 2e acte 3 75 % 3e acte 2 50 %   c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ... % de sa valeur.   Règle Code Taux à appliquer au tarif Acte de tarif le plus élevé 1 100 % 2e acte 3 75 % 3e acte 2 50 %   c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ...
Journal n°2015 du 23 février 1897
seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,> 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrains 'tit Monaco, le *3 Février ...
Journal n°4696 du 9 octobre 1947
cidre ou à poiré. « c) à 22 francs pour les piquettes ». « Pour les expéditions des marchands en gros, le compte est arrêté par dizaine et le paiement effectué dans le délai d'un mois à partir de I ...
Journal n°2112 du 3 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE N° 2112 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Janvier 1899 mnommoraummir.P.Y1 JOUR AL aE A JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT _LE ...
Journal n°1483 du 4 janvier 1887
9 janvier SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C. M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi. Après les Vêpres, il y ...
Journal n°0892 du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09 » )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 0 1 40 3 28 5 08 6 4G 9 21) 10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°7159 du 9 décembre 1994
de certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants : - 9, rue Malbousquet, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cui- sine, bains. - Le loyer mensuel ...
Journal n°0369 du 9 juillet 1865
8 75 6 30 4 60 au j arr. 41 16 9 46 6 59 11 3r, 8 30 LE PUGET-DE-GUER'4 9 41 11 19 3 23 o 42 9 05 6 55 4 80 158 162 170 194 200 205 213 219 225 TOULON 41 26 soir 7 7 Il 81 8 ...
Journal n°2081 du 31 mai 1898
'arbitres » officieux, â présenter aux gouvernements ; Enfin la participation des Sociétés de la Paix à l'Exposition universelle de 1900. Le Congrès se réunira à Lisbonne le lundi 3 octobre, c'est-à-dire aussitôt ...
Journal n°5428 du 16 octobre 1961
à Monte-Carlo, 9, avenue de Grande-Bretagne, sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire, le 3 novembre 1961, à 11 heures en l'étude de Me Sangiorgio, 26, avenue de la Costa, à l'effet de ...
Journal n°1084 du 15 avril 1879
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer 13 h. I6 h 19 h I du soir du soir I du loir TEMPERATURE Di L'AIR (Le thermomètre est exposé aullaord) 9 h. midi 3 h. 1 6 h. 9 h. da mat. I de ...
Journal n°6222 du 24 décembre 1976
et nourri (a) 1 2 3 (1 4+ 2) 2 repas 1 repas • (43) 2 repas 1 reeas (1 — 2) (1 -I- 2-2) 7 (5-3) (6-3) 6 8 9 1.743,30 154,18 4,50 1.897,48 1,589,12 1.743,3e 1.892,98 1 ...
Journal n°6862 du 31 mars 1989
.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ; Vu Notre ordonnance n° 3.997 du 22 mars 1968 portant nomination du Consul Général honoraire de la ...
Journal n°5146 du 21 mai 1956
d'Ancienneté : Les primes d'ancienneté sont calculées sur In base des salaires mensuels minima à raison de 3 %, 6 %, 9 %, 12°4 et 15 % pour 3 'ans, 6 ans, 9 ans, 12 ans et 15 ans d ...
Journal n°6478 du 20 novembre 1981
à leurs torts réciproques avec toutes les conséquences de droit Pour extrait certifié' conforme, délivré en exécution .de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°6201 du 30 juillet 1976
29 juillet, et son coktail d'inauguratien, le 26, de 18 à 22 heures, fut la brillante occasion, pour les personnalités, réSidentes au de passage, du Tout Monte-Calo .de se retrouver auprès de M. Alain ...
Journal n°6836 du 30 septembre 1988
cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.244 du 16 septembre 1988 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions en ...
Journal n°0701 du 28 novembre 1871
1 2 58 4 50 8 37 min. 2 » 85 » 70 » 45 Beaulieu . . 8 12 10 28 -1 8 D 4 57 8 44 1 5 » 8€1 » 55 Eze. . . 8 20 10 36 1 19 D 5 9 8 C. J95 1 45 1 05 MONACO . . 8 35 10 57 1 35 3 23 5 24 9 6 min.2 ...
Journal n°2375 du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres. Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°7269 du 17 janvier 1997
,32 F 23,18 F 2B 41,38 F 100 m1 25,51 F 20,03 F 2C 39,02 F 70 tu2 23,18 F 18,54 F 21) 36,99 F 60 m' 22,15 F 17,59 F 3A 35,62 F 50 tn2 21,29 F 16,89 F 313 33,49 F 40 m2 19,69 F 15,56 F 4 30 ...
Journal n°1293 du 8 mai 1883
. 22 11 29 11 42 11 48 11 59 12 21 1 26 5 9 498 Mixte 1.2.3 soir 4 10 10 32 10 56 e e n e se ee e e e ti e e kilom. Le train 8 e 0 n e n e ai e ...
Journal n°2954 du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires; C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant. MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°0931 du 2 mai 1876
Eze 8 .45 1 19 5 06 9 42 » » » » » Monaco 903 11 32 1 34 3 22 5 25 7.26. 9 56 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 1 20 » 90 » 65 Menton 9 31 11 ...
Journal n°7210 du 1 décembre 1995
soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixé à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour un spécialiste. B - Montant du forfait technique : 1°) Dispositions générales. Le montant du forfait ...
Journal n°5699 du 16 décembre 1966
nomination d'une Dame employée à l'Office des Emisslons de Timbres-Poste (p. 919). Ordonnance Souveraine n° 3:705 di; 9 décembre 1966 portant nomination d'une Dame employée c3 'l'Office des Emissions de ...
Journal n°4983 du 6 avril 1953
apprdbatiOn artition Commi isaire Lorme Adtninistration HERACLES IERACLES plusieursS déclaraton prik convenab ture exereice nent CONOMIQUE Grinaldi maramerom Siëge généralemerit iMpritnée ... -monégasqUe dti 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l ...
Journal n°8093 du 2 novembre 2012
.774.400 2236 JOURNAL DE MONACO ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction de l ...
Journal n°5806 du 3 janvier 1969
.249.920 francs pour les crédits d'interventions (État « C ») et en 41.230.510 frants pour les crédits de paiement en capital (État (c D ») (Équipement et Investissements). ART. 3. Est fixée à la somme maximale ...
Journal n°4688 du 14 août 1947
-neuf juillet mil neuf cent quarante-sept. Par k Pruice P. le SecréVre d'ad. 1,c Vice-Pïésidcni du ConsCil d'ad, L. BELLANDO DE CASTRO. ordonnance souveraine n 3.519, du 29 Juillet 1947, rela. tive à la ...
Journal n°0872 du 16 mars 1875
07 4 58 33 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9. 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 70 » 55 s 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 ...
Journal n°0857 du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 » 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 120 » 90 » 65 ...

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