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Journal n°2394
du 24 mai 1904
, vapeur Enrico, rnonég., c. Giacopello, rem. un chaland.
CANNES, b. Charles, fr., c. Seytour, sable.
Départs du lb au 22 Mai
Nicz, y. à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, sur lest.
MARSEILLE, yacht â ...
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°3683
du 2 août 1928
du 22 juin 1928, ensemble l'article 3, n° 3, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Sur la proposition de Notre Directeur des ...
Journal n°6586
du 16 décembre 1983
. 1136).
Ordonnance Souveraine n° 7.854 du 6 décembre 1983 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée (p. 1136).
Ordonnance Souveraine n° 7.856 du 9 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
tunnel Jean-Charles Rey.
Cette disposition est suspendue les week-ends et les jours fériés.
art. 3.
• Du lundi 1er août 2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à
19 heures, un double sens de ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.456 du 3 mai 1989 portant nomination l'une Secrétaire à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°1143
du 1 juin 1880
--
. et au niveau de la mer. Le thermomètre est exposé an nord) C."' ""' . te 0 ›. ea VENTS ÉTAT DU CIEL
ie ell • es 0
9 h . I . ;di f 3 h. I 6 h. I 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I 6 h ...
Journal n°3805
du 6 novembre 1930
son audience du 2b octobre i930, a prononcé les jugements suivants :
C. A.-M., électricien', né le '25 avril t 881, à Payerne, Canton de Vaud Suisse), demeurant à Monte-Carlo. — Exercice illicite de ...
Journal n°1606
du 14 mai 1889
décision du Conseil municipal sera unanimement approuvée. La population estimera que c'est justice d'associer à la glorification de la date qui a marqué l'ère de notre rénovation sociale le nom de ceux qui ...
Journal n°2166
du 9 janvier 1900
; 3 pigeons à 26 mètres ; 9 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°4870
du 5 février 1951
actionnaires de la « Société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco » en date du 28 octobre 1950, portant modification des articles 2; 3, 6, 9 (paragraphes 4 et 5), 17, 19, 22 (paragraphes ...
Journal n°5780
du 5 juillet 1968
Tribunal de Première Ins-
tance ;
« 8° — les Conseillers à la Cour d'Appel ;
« 9° — le Vice-Président du Tribunal de Première Instance >
« 10° le Premier Substitut du Procureur Géné-
ral;
« 11 ...
Journal n°4962
du 10 novembre 1952
suivant :
10 Examen du rapport du Corsell d'administra-
.. t'ion sur l'exercice 1951-1952 ;
20 Lecture du rapport des C0111.111iSSaireS aux comptes ;
M. HERAULT Paul, demeurant à Bou1o9ne ...
Journal n°6587
du 23 décembre 1983
.) a décidé :
— de porter la valeur du point de retraite à 1,72 F à compter du ler janvier 1984, soit + 3,6 Wo par rapport au ler juillet 1983 (1,66 F) et + 9,6 % par rapport au ler janvier 1983 (1,57 F ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
extraordinaire tenue à Monaco, le 7 octobre 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°4581
du 2 août 1945
: Charles MARTINI
Imprimerie Nationale de Monaco. - 1 9 ie
Sigué ;) J.-C., R.
L - Aux termes d'xine'clélibération.prise à Monaco, au siège social,le'24 mar.él 9 4.3,1es Actionnaires' de la Sociéee ...
Journal n°2134
du 30 mai 1899
'avaient qu'a bien se tenir sur tout le parcours.
L' Administrateur-3 érafle : L. AUREGLIA
MOUVEMENT LU PORT DE MONACO
Arrivées du 21 au 28 mai 1899
NICE. yacht à vapeur, Ondina, ital., c. Poggi, sur ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
.
RAINIER III,
PAR I,A GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 870 du 22 décembre 1953 nommant M. Jacques Reymond Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Son ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
-Poste (Section C3), désignée par tirage au
sort ;
- Mme Sophie GERARD, Agent de service à l’Ecole Saint-Charles
(Section C4), désignée par tirage au sort.
ART. 5.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°3037
du 30 mai 1916
'adhésion. La liste d'inscription sera close le 20 juillet prochain.
CHEMINS DE FER P.-L.-M.
A l'occasion de la Fête de l'Ascension, les coupons de retour des billets d'aller et retour, délivrés à partir du 3 ...
Journal n°7030
du 19 juin 1992
'ordonnance souveraine n° 10-571 du 9 juin 1992 fixant les conditions d'application des alinéas a, c et d de ladite loi en ce qui concerne la pollution de l'air par les installations stationnaires ;
Vu la délibération ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
- 730e séance. Séance publique du
3 avril 2012 (p. 7703 à 7738).
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant
les Membres du Conseil d’Administration du Club de ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
124, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail.
Opposition s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C. Crovetto, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1976.
Signé : L-C. Cnovorro ...
Journal n°6770
du 26 juin 1987
réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'une manfestation sportive (p. 669).
Arrêté Ministériel no 87-330 du 22 juin 1987 autorisant ie Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer ...
Journal n°0800
du 21 octobre 1873
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioliredo, I prés la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Ministériel n° 2008-514 du 22 septembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts d’une association
dénommée «M.P.A. Monaco Project for the Arts/ Monaco
Projet pour les Arts - pour le soutien ...
Journal n°5340
du 8 février 1960
'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, atix condifions de ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°2065
du 8 février 1898
thermomètre est expose au nord) ..- e,
'4') et au niveau de la mer c ›, VENTS ÉTAT DU CIEL
ca 9h I midi I 3 h. I 6 h. I 9h. 9h. I midi I 3 h. I 6h. I 9 h. "à ...
Journal n°1016
du 18 décembre 1877
Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
— Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient (l ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°5349
du 11 avril 1960
.220 du 25 mars 1960 portant nornination d'un Économe à. la Maison de Repos du Cap-Flair,.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DII3U
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 335, du 19 décembre 1941; portant ...
Journal n°0780
du 3 juin 1873
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-ililaire„ .1 no NNE1^17N
Réclames 50. éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°6091
du 21 juin 1974
° 74-22 (p. 501).
INFORMATIONS (p. 501),
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 502 à 508).
Annexe au Journal de Monaco
Publication n° 70 du Service de la Propriété Industrielle (p. 29 à 80).
AR ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
piétons sont interdites du jeudi 3 octotir, au samedi 12 octobre 2002, de 9 heures à 17 heures tous les jours, Sauf k dimanche :
boulevard Rainier Ut, dans sa partie comprise entre son intersection avec l ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°5048
du 5 juillet 1954
réalisé et la désignation de la personne ou de l'oeuvre à qui les fonds ont été remis.
ART. 3.
,Lorsque ces manifestations seront organisées dite un établissement public du par voie de presse sur l ...
Journal n°0856
du 24 novembre 1874
INsie,ivriotss :
A monces. . . . 25 Cent. la ligne
Réclames 50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°0958
du 7 novembre 1876
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ÀBONNIIMKNTS
Annonces 25 Gent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°5714
du 31 mars 1967
'Ordonnance Souveraine n° 2.633, du 9 mars 1918 ;
Vu l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.141, du ler janvier 1946, modifié par Notre Ordonnance n° 3.515, du 10 mars 1966 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.781, du 9 ...
Journal n°6815
du 6 mai 1988
'indice 10
— 3.205 F pour le point d'indice hiérarchique.
La rémunération garantie est portée à :
A compter du I çr janvier 1988 : — 56.880 F.
S.M.I.C. :
ler juillet 1987 : Horaire 27,84 F.
Mensuel ...
Journal n°5461
du 4 juin 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°1380
du 13 janvier 1885
-Maritimes. Distance: 3,200 mètres.
ler prix, Gros-Guillaume, à M. Bensa ; 2e prix, lacometta, à M. Hennessy.
Rosalba, qui était première, est tombée.
Villefranche. — Le 8 janvier, à 9 heures du soir, deux ...
Journal n°4912
du 26 novembre 1951
Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf novembre mil neuf cent cinquante et un.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État, A. CROVETTO,
Ordonnance Souveraine ,no 468 du 9 novembre ...
Journal n°1113
du 4 novembre 1879
Réclames 50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 2 juin 1989;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6761
du 24 avril 1987
couramment la langue américaine (écrit et parlé).
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction
Publique, dans un délai de dix jours t compter de la publication du
présent arrêté ...
Journal n°5178
du 31 décembre 1956
.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille Francs (10.000) chacune, reçu par M° 3.-C. Rey, Notaire à Monaco, le 11 juillet 1956 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la ...
Journal n°6493
du 5 mars 1982
entre les époux : ROCHETTE - BREMOND à leurs torts respectifs avec toutes les conséquences de droit
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
Francs
Six Mois
Trois Mois 6 id.
3 id.
A HONNICMENTS
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°2902
du 28 octobre 1913
63 recto, case 3. Reçu 1 franc. (Signé :) P. MARQUET.
S'adresser pour renseignements à Me Kunemann et au Greffe du Tribunal.
AGENCE CIVILE ET COMMERCIALE
C. PASSERON et M. MARCHETTI ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°3040
du 20 juin 1916
section B, du cadastre, détachée d'une plus grande propriété, pour tenir : vers
le sud et vers le levant, à M. Médecin, co-échangiste ; vers le nord, aux consorts Verrando, et vers le couchant, au surplus ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
'autorisation
BARRAL Pierre Aut. du 22. 8.1952
AGRAHOTIS Georges A.M. du 5. 9.1957
LEGRAND Micheline » 17. 2.1961
VAN DE CASTEELE Roger
(par assimilation) » . 21. 3.1962
PERIER Marc » 5, 7 ...
Journal n°3977
du 1 février 1934
prévues par la Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 4.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
des légumes et fruits à. la date du 9 mai 1939.
Légumes
Artichauts « pays » pièce 0.75 à 1.50
Artichauts « exotiques » 0.60 à 1 »
Asperges kilog. 3 » à 7 »
Carottes » à 3 » pièce ...
Journal n°0185
du 22 décembre 1861
16 3 10 0 13
16 id
17 ei. 9. 13 1 9 3 11 1 13 2 9 9. 1 S iii.
Monaco le 22 Décembre 1861
- En cc MOMENT le conflit Anglo-Américain donne à réfléchir aux Puissances. Question de coton on d ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 19 h.
du ami Ida soir du soir du soir
MOUVEMENT DU PORT. DEsmp,154:,
Arrivées du 4-au 44) Novembre 1878 ...
Journal n°2158
du 14 novembre 1899
Visitation, une petite pièce de cuivre très oxydée, qu'il a bien voulu soumettre à notre examen.
C'est une pièce de 2 patacchi du Prince Honoré II en cuivre du module de 16 millimètres, représentant : à l ...
Journal n°6413
du 22 août 1980
Paris 9ème, 5, rue d'Athènes
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 ao0t 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée ...
Journal n°0997
du 7 août 1877
. Poissonnière,10 A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rué du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Un An 12 Francs
Réclames 60 ...