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Journal n°0957
du 31 octobre 1876
soudant ici à celle des Alpes par Pet tais et la grande ligne de Paris par Rognac.
Toulon. —C'est le 9 novembre prochain que sera lancé; des cales 'couvertes de l'arsenal dU Mourillon„ le vaisseau ...
Journal n°5508
du 26 avril 1963
excéder deux, à moins que le véhicule n'ait été spécialement construit pour le transport de plus de deux passagers.
§ 3° —• Les dispositions du paragraphe 3° de l'article 2 dl/ présent Arrêté sont ...
Journal n°5952
du 22 octobre 1971
Révision Judiciaire.
RAINIER III
PAR LA ditACE DI3 DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu les articles 2 et 25 de la ...
Journal n°2063
du 25 janvier 1898
dessin et du lavis.
Nice. — Résultat des courses :
Troisième journée. — Jeudi 20 .Janvier
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL, course de haies (à récla-
mer), 3,0C° mêtres). ler Chocolat, au Comte de ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie
2008 PORTANT APPLICATION DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES.
Liste des personnes visées à l ... 2008 PORTANT APPLICATION DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES.
Liste des personnes visées à l ...
Journal n°4983
du 6 avril 1953
apprdbatiOn
artition
Commi
isaire
Lorme
Adtninistration
HERACLES
IERACLES
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déclaraton
prik
convenab
ture
exereice
nent
CONOMIQUE
Grinaldi
maramerom
Siëge
généralemerit
iMpritnée ... portant autorisation et approbation des Statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Activité Industrielle et CoMmerciale », en abrégé « A.C.I.C.». ((p. 240).
Arrêté Ministériel n° 53071 du 30 mars ...
Journal n°6773
du 17 juillet 1987
, société anonyme d'assurances sur la vie - ABEILLE PAIX VIE » dont le siège social est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du ...
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
'État : J.-C. MARQUET.
1239
Vendredi 16 novembre 1990
JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 9.920 du 11 octobre 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
RAINIER ...
Journal n°4339
du 19 décembre 1940
Élu 12 juillet J9.0. réglementan es denrées dans les établissements
Vu Notre Arrêté du 7 août 19I0 relatif à la réglementation .des restaurants ;
Vu la - délibération du Conseil de Gouvernement du ...
Journal n°6768
du 12 juin 1987
).
Ordonnances Souveraines no 8.898 à no 8.904 du 3 juin 1987 portant naturalisations monégasques (p. 597-599).
Ordonnance Souveraine no 8.905 'du 5 juin 1987 portant' nomination du Directeur de l'Office des ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
. 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°5361
du 4 juillet 1960
dans la soirée de samedi.
S.A.S. la Princesse Grace, attendue à Monaco dans l'après-midi du 3C juin, est arrivée à 17 b. à l'aéroport de Nice, toujours accompagnée de Mlle Blum. Son Altesse Sérénissime ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
Statuts ;
Vu tes Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1907 et 1.0 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ;
Vu la délibération, en date du 22 avril 1926, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
dans sa partie comprise entre la sortie du Tunnel T1 CD et le Yacht Club de Monaco et ce, dans ce sens, le dimanche 27 janvier 2008 de 6 h 30 à 9 h 30 et de 12 h 30 à 17 h 00.
ART. 4.
Toute ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
appartements Suivants :
— 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°6098
du 9 août 1974
stagiaire au Service des Prestations médicales de l'Étai (p. 675).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 74-47 du 9 août 1974 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco- Pille ...
Journal n°1305
du 31 juillet 1883
'appareil fumivore Or vis ont déjà été faites à Paris.
9 h.I I midi 3 h. I 6 h. 1 9 h.
du mat.' du soir I du soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
23
24
25
26
27
28
29
759.3 60.6 59.5 61.5 58.5 59 ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
ajouté une lettre h) à l’article 3 de l’ordonnance
souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005, susvisée, ainsi
rédigé :
«h) Inspection Générale de l’Administration».
art. 9.
A l’article unique de ...
Journal n°4846
du 21 août 1950
IMPRIMERIE NATIONALE DÉ MONACO Plate de /a VIdtation Talaphome s 021-79
ARRÊTÉS 1ViINISTÉRIELS
EIOMMA>IRE
•^^•••
ARRtentS MINISURIELS
Arrêté Miristériel no 50420 du 9 "dont 1950 approuvant les ...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Secrétaire d'État :
P. BLANCHY.
Ordonnance Souveraine n° 5.650 portant nomination du Consul honorgire de la Principauté à Cape Town (Afrique du Sud).
RAINIER III
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-96 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ... ’ancien régime iraquien ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l ...
Journal n°2002
du 24 novembre 1896
'Etat délégué, Signé : C. JOLIVOT.
NOUVELLES LOCALES
M. le Comte Gastaldi, Maire de Monaco, a reçu du Secrétariat des Commandements de Son Altesse Sérénissime, la lettre suivante en réponse à l'adresse de ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
);
Ordonnance Souveraine,' n° 4.175 portant promotion d'une fonctionnaire (p. 931).
Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 3 décembre 1968 admettant rate fonctionnaire à faire vidoir ses droits à la retraite (p. 931 ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
lors de la
mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon
déroulement.
ART. 3.
Le dimanche 22 mars de 8 heures à 12 heures, il est interdit
aux véhicules empruntant l’avenue J ...
Journal n°4691
du 4 septembre 1947
Ferrié,
ART, 3.
MM. les Conseillers de Gouvernemert -pour les' Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne. de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°5813
du 21 février 1969
).
Ordonnance Souveraine n° 4.248 du 17 février 1969 portant nomination du Délégué Général à la Planification et abrogeant l'ordonnance n° 3.067 du 4 novembre 1963 (p. 139).
Ordonnance Souveraine n° 4.249 du 17 ...
Journal n°2322
du 6 janvier 1903
liberté à la condition qu'elle transmette aux Français les menaces étrangères. Puis, c'est la nuit du 9 août, aux Tuileries d'abord, qui abritent l'agonie çle la royauté, chez Théroigne ensuite, dont les ...
Journal n°1219
du 22 novembre 1881
- Dimanche 22 janvier
PRIX DU VAR (course de haies, à réclamer). - Dis-
tance : 2,500 mètres. Fr. 3,000
PRIX DE S. A. S. LE PRINCE DE MONACO (course de haies, handicap libre). - Distance : 2,500 mè ...
Journal n°5656
du 18 février 1966
.
Vendredi 18 Février 1966 JOURNAL DE MONACO 153
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et les Affaires Econotniques est chargé de l'exécution du pt•c;sent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
Conseil National a adoptée dans sa séance du 2 juillet 1934 :
ARTICLE UNIQUE.
Les dispositions de l'Ordonnance Souveraine du 22 décembre 1890, ajoutées à l'article 399 du Code Pénal, sont modifiées et ...
Journal n°2227
du 12 mars 1901
, A. Croc°, C. G.
Etude de Me Charles TOBON, • huissier à Monaco
30, du Milieu, 30
VENTE VOLONTAIRE
Le jeudi 14 mars 1901, à 9 heures du matin, à la salle de vente Cursi, sise à Monaco ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Journal n°0198
du 23 mars 1862
----
-----------n,— ,_......---- 2 HEURES
G HEURES
12 4 14 4 17 3
9 2 10 3 14 5
;iule id.beau
nul hl.id.
: 22 beaux jours : G rouverts.
marbre du Palais par le Prince. entouré de sa famille et des ...
Journal n°6700
du 21 février 1986
Salaire de référence
Valeur (F) Effet du Valeur (F) Période
A.M.R.R.-A.G.R.R. 1,912 I.01.1986 14,22 1984
A.N.E.P. 15,16 1.01.1986 109,30 1984
C.0.1.S. 20,60 1.01.1986 21,82 1984
C.1.R C 0 ...
Journal n°6442
du 13 mars 1981
'Europa ».
*
Les expositions Hall du Centenaire
les samedi 21 et dimanche 22
de 9 heures à 18 heures
/e"exposition carto-philatélique
organisée par l'Association des Cartophiles de Monaco :
cartes postales ...
Journal n°1563
du 17 juillet 1888
'armée française, de 1806 à 1808.
(2) Séance de l'Académie des Sciences, 16 novembre 1885.
(3) Séance du 22 janvier 1886.
achevée, sortiraient pour les navigateurs de nouveaux éléments de vitesse et de ...
Journal n°5432
du 13 novembre 1961
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 61-66 du 2 novembre 1961 nommant un commis comptable titulaire à la Mairie ( Recette Municipale) (p. 1023).
Arrêté Municipal n° 61-67 du 3 novembre 1961 ...
Journal n°5396
du 6 mars 1961
3 mars 1961, à 15 heures 30, au Salon Matignon.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnancé Souveraine n° 2.463 du 20 février. 1961 nommant un Conseiller Suppléant à la Cour de Révision Judiciaire ...
Journal n°5362
du 11 juillet 1960
prévues par les Lois 'no 71 du .3 janvier 1924. n° 216 du 27 février 1936 et par l'OrdonnaneeLLoi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l ...
Journal n°1927
du 25 juin 1895
'élancera d'une des îles de l'archipel Norsko, situé à l'extrémité Nord-Ouest de la grande terre. On choisira une brise du Sud ordinaire. Au Spitzberg la vitesse moyenne du vent au mois de juillet est de 3 ...
Journal n°3952
du 10 août 1933
. nouvelles régions :, AfriqUe Equatoriale FranCeise,- Congo Belge, Rhodésie du Sud, Tanganyika, Soudan anglo-égyptiene Un nombre important d'échantillons de sang prélevés en Egypte a été examiné. Trois ont été ...
Journal n°5068
du 22 novembre 1954
Marcel-Emile, né à Favria. (Italie) le 22 décembre 1895, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu l'article 9 du Code Civil ;
Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°2086
du 5 juillet 1898
'où ils prendront le chemin de fer (ligne du Sud) en train spécial jusqu'au Bar, de là à Grasse en machine.
Départ de Grasse pour le retour à 3 heures et demie.
La Colonie Française s'apprête à célébrer ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
Souverain S'est fait représenter officiellement d la Distribution des Prix du e Tournoi International de Dériveurs.
C'est le lundi s'air, 3 avril dernier, qu'a eu lieu, dans le cadre du Cabaret du Casino ...
Journal n°5911
du 8 janvier 1971
Treiail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 70-72 du 30 déconbre 1970 relative aux nouvelles dispo.sitions du régime de retraites des cadres (A.G.LR.C.) (p. 38).
INSERTIONS LIÉeALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°4647
du 7 novembre 1946
Postes et Télégraphes ;cm convoqués en Assemblée Générale de Fondation 1:?, samedi 9 novembre 1946 à 21 heures, à la Bourse du Travail", ,contorrnement à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n" 2.942 du ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à
la distribution des émissions de radiotélévision ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°1115
du 18 novembre 1879
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, isoNNtcmiewirs ;
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°7198
du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°5304
du 1 juin 1959
de la bilirubinémie indirecte B 15 8b Bacille diphtérique B 20
22 Mesure par hématocrite de la masse glo- 8c Bacille de Bordet Gengou J3 40
bulaire et des protéines totales par 9 ...
Journal n°2029
du 1 juin 1897
'indemnité pour le nouveau colis sera de 30 fr.
La taille du nouveau type de colis est limitée à 1 m, 50 dans un sens quelconque, c'est-à-dire 3 m. c. 275, Toutes les autres conditions applicables aux anciens ...
Journal n°0926
du 28 mars 1876
ouvert le 1" Concerto. de Chopin tout entier,. comme si c'eut été la chose la plus simple du mon,: de. A deux heures de là, le jeune maître entrait au bal et sautait comme *un lycéen en vacances jusqu'à 3 ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°4972
du 19 janvier 1953
boulevard Prince Rainier.
ART. 3.
Du 23 janvier à 8 heures au 25 janvier à 20 heures et le 27 janvier de 9 à 11 heures, la circulation et le stationnement de tous véhicules autres que ceux participant au ...
Journal n°3844
du 30 juillet 1931
Municipale du 3 mai 1920 ;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Robert Morin est nommé Vétérinaire-Sanitaire adjoint.
Cette nomination aura effet à dater du er juillet 1931.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°2010
du 19 janvier 1897
Janvier 1W9;
NOUVELLES LOCALES
M. Alexandre-Octave-Léon Hennequin, nommé commissaire spécial attaché à la Direction de la Police, a prêté serment en cette qualité, à l'audience du Tribunal Supérieur du ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
, jusqu’à la cote + 7,00 N.G.M. au
Nord et la cote + 9,00 N.G.M. au Sud, d’une parcelle
du domaine public de l’Etat, d’une superficie approxi-
mative de 208,40 m2.
Vendredi 7 janvier 2005 JOURNAL DE ...
Journal n°1339
du 25 mars 1884
,16.20_6.4
`eitréine.4 é Minima )10;61 9.21 9.11 9.»1 9.51 9.»1 8.
DATES 1 17 18 19 1 20 21 ' 22 23
Pluie tombée : 1m» 3
n
;MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 17 au 23 Mars 1884.
CANNES, yacht à ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
concession, à charge d'en prévenir le concessionnaire un an à l'avance.
Dans ce cas, le prix du rachat sera établi comme suit :
(Signé :) Illisible.
DÉPARTS. EN HIVER
72
27 32
1-144N »E IYIPA1C9 ...