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Journal n°8091 du 19 octobre 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE», avec siège 8, boulevard des ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COMPAGNIE DE GESTION PRIVEE MONEGASQUE», avec siège 8, boulevard des ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-638 du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8103 du 11 janvier 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
, Concert-conférence organisé par la Societa Dante Alighieri de Monaco. Théâtre des Muses Le 11 janvier à 20 h 30, «A vies contraires» de Julien Roullé-Neuville par la Compagnie Tebergut. Les 21, 22 ... , Concert-conférence organisé par la Societa Dante Alighieri de Monaco. Théâtre des Muses Le 11 janvier à 20 h 30, «A vies contraires» de Julien Roullé-Neuville par la Compagnie Tebergut. Les 21, 22 ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-608 du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de ... ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de ...
Journal n°7880 du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°7624 du 7 novembre 2003
"CONDOR MEDICAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
personnelle de toutes autorisations qui pourraient être nécessaires, le tout à ses risques et périls. 6) Dans le cas où il existerait sur le fonds de commerce apporté des inscriptions de créanciers nantis ... personnelle de toutes autorisations qui pourraient être nécessaires, le tout à ses risques et périls. 6) Dans le cas où il existerait sur le fonds de commerce apporté des inscriptions de créanciers nantis ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
- SALLE RAVEL le 22 septembre, à 23 h, Soirée : "C - Zon électroniques - C - Zon Fall" GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES le 26 septembre, à 20 h 30, Cycle Brahms : Concert par l ... - SALLE RAVEL le 22 septembre, à 23 h, Soirée : "C - Zon électroniques - C - Zon Fall" GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES le 26 septembre, à 20 h 30, Cycle Brahms : Concert par l ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 25 octobre, à 18 h 15 ... 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 25 octobre, à 18 h 15 ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-420 du 18 juillet 2014 autorisant un pharmacien à exploiter une officine
; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ; Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2014 ... ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ; Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2014 ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-848 du 11 octobre 2019 autorisant un pharmacien à exploiter une officine.
 ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 octobre 2019 ; Arrêtons ...  ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 octobre 2019 ; Arrêtons ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
S.A.R.L. AXEEN PHARMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 15 février 2019, enregistré à Monaco le 22 février 2019, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 15 février 2019, enregistré à Monaco le 22 février 2019, Folio ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-453 du 27 juillet 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Hiscox SA ».
. L'arrêté ministériel n° 2019-22 du 10 janvier 2019, susvisé, est abrogé. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... 'arrêté ministériel n° 2019-22 du 10 janvier 2019, susvisé, est abrogé. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7973 du 16 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Exotique Jusqu’au 22 juillet, Exposition de photographies de Stéphane Hette sur le thème «La vie rêvée des papillons». Galerie Malborough Monaco (sauf les week-ends et jours fériés) Jusqu’au 17 ... Exotique Jusqu’au 22 juillet, Exposition de photographies de Stéphane Hette sur le thème «La vie rêvée des papillons». Galerie Malborough Monaco (sauf les week-ends et jours fériés) Jusqu’au 17 ...
Journal n°7408 du 17 septembre 1999
"ENTREPRISE GENERALE INSOBAT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
apportés. 5°) Elle fera son affaire personnelle de la location des locaux dans lesquels ledit fonds sera exploité et supportera, en conséquence, sans aucun recours contre l'apporteur, toutes les charges ... apportés. 5°) Elle fera son affaire personnelle de la location des locaux dans lesquels ledit fonds sera exploité et supportera, en conséquence, sans aucun recours contre l'apporteur, toutes les charges ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
des jeunes. Stade Louis II Le 22 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d’Athlétisme Herculis 2011 organisé par la Fédération Monégasque d’Athlétisme. ... des jeunes. Stade Louis II Le 22 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d’Athlétisme Herculis 2011 organisé par la Fédération Monégasque d’Athlétisme. ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 18 octobre, à 15 h, Conférence organisée par l'Association Amorc Monoecis sur le thème "Le ... TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. SALLE DES VARIETES le 18 octobre, à 15 h, Conférence organisée par l'Association Amorc Monoecis sur le thème "Le ...
Journal n°7980 du 3 septembre 2010
APPEL A CANDIDATURES - GRIMALDI FORUM DE MONACO AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES MARCHES A COMMANDES DE FOURNITURES
portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes : • Service Traiteur ; • Location de matériels de stands ; • Location de ... portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes : • Service Traiteur ; • Location de matériels de stands ; • Location de ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
APPEL A CANDIDATURES - AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES MARCHES A COMMANDES DE FOURNITURES - GRIMALDI FORUM DE MONACO
portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes : - Service Traiteur ; - Location de matériels de stands ; - Location de ... portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes : - Service Traiteur ; - Location de matériels de stands ; - Location de ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
«TERR’AMATA» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits ... nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction des actions possédées par lesdits ...
Journal n°8300 du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
LC 09 240 x 160 7.130,00 € BOULEVARD DU LARVOTTO LC 23 300 x 600 22.710,00 € BOULEVARD DES SPELUGUES LC 24 1900 x 240 74.940,00 € BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE LC 27 – LC 28 ... le Chef du Service de l'Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 17 octobre 2016 ...
Journal n°8548 du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NuTerms » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 242 du 23 octobre 2005 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation ... 'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.489 du 13 octobre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les ... .889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « THE HAWKS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2023 prorogé par celui du 22 février 2024. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 10 octobre 2023 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d ... actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle‑ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire. La perte, s'il en existe, est après l'approbation des comptes ...
Journal n°8284 du 1 juillet 2016
La Semaine en Principauté
2 au 16 juillet, Tennis : Tournoi des Jeunes. Stade Louis II Le 15 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d’Athlétisme Herculis 2016 - IAAF Diamond League organisé par la Fédération ... 2 au 16 juillet, Tennis : Tournoi des Jeunes. Stade Louis II Le 15 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d’Athlétisme Herculis 2016 - IAAF Diamond League organisé par la Fédération ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
novembre, 5ème Monte-Carlo Jazz Festival organisé par la Société des Bains de Mer. Association Monégasque de Préhistoire Le 22 novembre, à 21 h, «Contribution des fouilles Fejej (Éthiopie) à la ... novembre, 5ème Monte-Carlo Jazz Festival organisé par la Société des Bains de Mer. Association Monégasque de Préhistoire Le 22 novembre, à 21 h, «Contribution des fouilles Fejej (Éthiopie) à la ...
Journal n°8367 du 2 février 2018
La Semaine en Principauté
à 22 h, Conférence sur le thème « J'étais franc-maçon... » par Serge Abad-Gallardo, architecte et essayiste. Théâtre des Muses Le 2 février, à 20 h 30, Le 3 février, à 21 h, Le 4 février, à 16 h 30 ... présence de Nivèse Oscari, suivie du vernissage de l'exposition « L'École de Nice dans les collections du Fonds Patrimonial ». Le 9 février, à 19 h, Le Printemps des Arts avant l'heure. Le 14 février, à 18 h ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code pénal ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu le Code pénal ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ...
Journal n°8274 du 22 avril 2016
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles Le 28 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ... Eglise Saint-Charles Le 28 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 118 du 19 juillet 2005 modifiant diverses ordonnances souveraines consécutivement à la création d'une Direction des Affaires Juridiques.
'ordonnance souveraine n° 1.159 du 23 février 1959, modifiée, instituant une Commission du Logement, les termes " le Directeur des Affaires Législatives " sont remplacés par " le Directeur des Affaires Juridiques ... 'ordonnance souveraine n° 1.159 du 23 février 1959, modifiée, instituant une Commission du Logement, les termes " le Directeur des Affaires Législatives " sont remplacés par " le Directeur des Affaires Juridiques ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
" GP ELEC DIFFUSION S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nettes de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... nettes de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ...
Journal n°7774 du 22 septembre 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
. 93.30.24.78 ; - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 septembre 2006. OFFRE DE ... . 93.30.24.78 ; - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 septembre 2006. OFFRE DE ...
Journal n°7548 du 24 mai 2002
"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'exécution des décisions du Conseil d'Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et ... 'exécution des décisions du Conseil d'Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.970 du 24 septembre 2014 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
13 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 13 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°7842 du 11 janvier 2008
Société en Nom Collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque. Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mai 2007, M. Jean-Pierre ROMAN, demeurant 28, Moyenne ... Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque. Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mai 2007, M. Jean-Pierre ROMAN, demeurant 28, Moyenne ...
Journal n°8111 du 8 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-115 du 28 février 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’avis émis par le ... Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’avis émis par le ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « TECHN'ART » (Société Anonyme Monégasque) - Modification de l'objet social
déposés, au rang des minutes de Me REY, le 12 novembre 2019. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 novembre 2019. Monaco ... déposés, au rang des minutes de Me REY, le 12 novembre 2019. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 novembre 2019. Monaco ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
– Stableford. Le 22 août, Les Prix de la Société des Bains de Mer – 1ère série Medal – 2ème série Stableford. Le 29 août, Coupe Paul Hamel – Foursome Mixed Stableford. Stade Louis II Le 14 août, à 19 ... – Stableford. Le 22 août, Les Prix de la Société des Bains de Mer – 1ère série Medal – 2ème série Stableford. Le 29 août, Coupe Paul Hamel – Foursome Mixed Stableford. Stade Louis II Le 14 août, à 19 ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «LES ATELIERS DU BOIS» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
2010, dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 novembre 2010. 4) Les expéditions des actes précités des 7 septembre 2010 et ... 2010, dont une ampliation a fait l’objet d’un dépôt au rang des minutes de Maître CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 novembre 2010. 4) Les expéditions des actes précités des 7 septembre 2010 et ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALTIQA MULTI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8024 du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.325 du 24 juin 2011 relative à la police des eaux
Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Est inséré dans le Code de la mer (deuxième partie : ordonnances souveraines), le Livre VII intitulé La police des eaux territoriales et des eaux ... Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Est inséré dans le Code de la mer (deuxième partie : ordonnances souveraines), le Livre VII intitulé La police des eaux territoriales et des eaux ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
La Semaine en Principauté
Gastaud Le 1er août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - répertoire Andrews Sisters avec les Boogies Cherry. Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - Variété ... , de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - répertoire Andrews Sisters avec les Boogies Cherry. Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - Variété rock avec Good ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. JARDIN EXOTIQUE les 22, 23 et 24 mai, Monaco Expo Cactus '99. CATHEDRALE DE MONACO le 29 mai, à 20 h 30, Concert "Mozart" en faveur des écoliers de Madagascar, organisé par l'Association "Aide ... . JARDIN EXOTIQUE les 22, 23 et 24 mai, Monaco Expo Cactus '99. CATHEDRALE DE MONACO le 29 mai, à 20 h 30, Concert "Mozart" en faveur des écoliers de Madagascar, organisé par l'Association "Aide ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONTE-CARLO INTERIM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021. I.- Aux ... de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IRIS FINANCE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
de l’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « IMMOBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 6 janvier 2021. Monaco, le 22 janvier 2021. Les Fondateurs. ... arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du 6 janvier 2021. Monaco, le 22 janvier 2021. Les Fondateurs. ...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Délibération n° 2016-98 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Surveillance vidéo de 2 coffres fort (automates de perception de recettes) » présenté par la Compagnie des Autobus de Monaco
situés dans ses locaux sis 22, rue du Gabian et Parking des Pêcheurs (3ème étage), cette société souhaite installer un système de vidéosurveillance dans lesdits locaux. Le traitement objet de la présente ... situés dans ses locaux sis 22, rue du Gabian et Parking des Pêcheurs (3ème étage), cette société souhaite installer un système de vidéosurveillance dans lesdits locaux. Le traitement objet de la présente ...
Journal n°8252 du 20 novembre 2015
« AGENCE IMMOBILIERE BALDACCHINO-BOISSON » en abrégé « A.I.B.B. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015. I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015. I.- Aux termes ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Paravidino par la troupe de la Comédie française. Théâtre des Variétés Le 22 janvier à 20 h 30, Tout l’Art du cinéma sur «Secrets de Famille» «La splendeur des Amberson» de Orson Welles, organisée par les ... Paravidino par la troupe de la Comédie française. Théâtre des Variétés Le 22 janvier à 20 h 30, Tout l’Art du cinéma sur «Secrets de Famille» «La splendeur des Amberson» de Orson Welles, organisée par les ...
Journal n°7550 du 7 juin 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "RELAIS DU CHATEAU DE MADRID" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'augmenter le capital social d'un montant de NEUF CENT CINQUANTE HUIT MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS ... Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales : a) D'augmenter le capital social d'un montant de NEUF CENT CINQUANTE HUIT MILLE NEUF CENT TRENTE CINQ FRANCS ...
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Entreprise Monégasque de Démolition et de Terrassement S.A.M. » en abrégé « E.M.D.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8692 du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « YCO » (Nouvelle dénomination :« Y.CO. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
’assemblée générale ordinaire. Le Conseil nomme parmi ses membres un Président dont il fixe la durée des fonctions sans qu’elle puisse excéder la durée de son mandat d’administrateur. ». « Art. 11. Délibérations du ... ordinaire. Le Conseil nomme parmi ses membres un Président dont il fixe la durée des fonctions sans qu'elle puisse excéder la durée de son mandat d'administrateur. ». « Art. 11. Délibérations du Conseil Le ...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
"HYDRO-CONCEPT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires. b ... par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires. b ...
Journal n°8393 du 3 août 2018
La Semaine en Principauté
avec Le Cirque du Soleil. Square Théodore Gastaud Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - Variété rock avec Good Times Foundation. Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h Concert dans ... du Soleil. Square Théodore Gastaud Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert dans le cadre des Musicales - Variété rock avec Good Times Foundation. Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h Concert dans le cadre des ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
Communiqué n° 98-38 du 17 juin 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de promotion construction applicable à compter du 1er janvier 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7334 du 17 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-177 du 14 avril 1998 portant réglementation de la circulation et du tationnement des véhicules à l'occasion du 56ème Grand Prix Automobile de Monaco
21 mai 1998 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ; - le vendredi 22 mai 1998 de 5 h 30 jusqu'à 13 h 00 ; - le samedi 23 mai 1998 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; - le dimanche 24 mai 1998 de 6 ... tribune E et la jetée Nord ; - le jeudi 21 mai 1998 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ; - le vendredi 22 mai 1998 de 5 h 30 jusqu'à 13 h 00 ; - le samedi 23 mai 1998 de 7 h 00 jusqu'à la fin des ...
Journal n°7563 du 6 septembre 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "CITEL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 22 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme "CITEL", ayant son siège 36, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé d ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 22 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme "CITEL", ayant son siège 36, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé d ...
Journal n°7806 du 4 mai 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "OTH MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "OTH MONACO S.A.M.", ayant son siège 13, avenue des Castelans, à Monaco ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "OTH MONACO S.A.M.", ayant son siège 13, avenue des Castelans, à Monaco ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
(Vainqueur des Monte-Carlo Piano Masters 2013). Au programme : Rachmaninov et Dvorák. Le 31 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki ... (Vainqueur des Monte-Carlo Piano Masters 2013). Au programme : Rachmaninov et Dvorák. Le 31 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.599 du 12 octobre 2017 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des ... portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des ...

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Version 2018.11.07.14