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Journal n°1056
du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre.
La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire.
Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337).
Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°6362
du 31 août 1979
authentique en date du 20 janvier 1977, bew Angèle MP.N10, épouse de M. Jean MONGLON, de nationalité française, ayant demeuré de son vivant 26, boulevard des Moulins, décédée à Monaco le 9 janvier 1979 ...
Journal n°4319
du 1 août 1940
»
Haricots verts - 3.50 à
- fins 5 »
blancs 5 » à
- rouges 4 » à
Oignons gros .... .. 2.50 à
- petits 4.50 à
Poirée ou blette paquet 0.50 à
Poivrons kilog. 9 » à
Radis paquet 0.40 à ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
2008
BR 2008
y compris
reports
2009 2010 2011 Années
suivantes
3,50 8,62 7,30 2,77
2,00 0,76 2,00 30,00 30,00 26,51
20,00 22,59 9,10 5,00 4,34
2,50 2,61 0,32
3,50 3,50 4,00 15,00 15 ...
Journal n°4662
du 20 février 1947
.602. •
Exploit de M* Pissaretlo, huissier A Monne», en date du .26 juin 1916. Une Action de la Soeiété Anonyme des nains de
er et du Cercle ties-E1 rangers à Monaco, portant lenumero 22.400.
Exploit tic NI ...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
juin 1950, no 299 du 24 'octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no .326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars:1951, no 404 chj 18 mai 1951 et no 452 du 11 septembre 1951, portant modification de l ...
Journal n°0854
du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5
soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir
4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
- atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal.
- établissement d'attestations ou de certificats faisant état de faits ... 2018 à 9 heures, sous la prévention de :
- atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal ... Citations à comparaître ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre
1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application
du présent paragraphe sont fixées par les articles
A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ;
b) Le e est abrogé ;
2 ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.847 du 16 juin 2014 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945
relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux ...
Journal n°0964
du 19 décembre 1876
.
mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 ...
Journal n°4596
du 15 novembre 1945
- complémentaires: •
2 fr. 50 fr. 6 timbres valant
6 fr. 100 fr, 1e4 fr. 20 la série. ,
3° Timbre antituberculeux:
2 fr. + 8 fr. soit 10 fr.
Ces diverses séries sont indivisibles, c'est-à-dire que les ...
Journal n°7247
du 16 août 1996
-13 6 700
C' 2-C 6 810
A 3-A 7 055
III 13 3-11 7 175
C 3-C 7 305
A 4-A 7 440
IV 13 4-13 7 915
A 5-A 8 375
V 13 5-13 8 645
C 5-C 9 250
A 6-A 9 845
VI 13 6-13 10 460
VII A 7-A ...
Journal n°7135
du 24 juin 1994
:
— 4, Lacets Saint-Léon, 3" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 4.000 F.
— 1 bis, rue des Giroflées, 1" étage à gauche, composé de 3 pièces ...
Journal n°3441
du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage .
De 7 heures à 22 heures :
La course simple 9f ...
Sommaires 2002
du 31 décembre 2002
, sur sa
demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (P. 3).
Ordonnance Souveraine n° 15.171 du 26 décembre 2001 portant naturalisaigri nnonéga.sque (p. 3 ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°6417
du 19 septembre 1980
'SuPerieure respéCtive ment de 5 oh et 7 % à celle déterminée ch.dessils,
Sit:11c ut 1.9.79 = 2.12,76 F. 13-80 = 2.37,13 F.
SMIC au 1.12.79 = 1241,20 F. 1.180 = 2.426,62 F:
SMIC au 1.3.80 = 2,113;47 F. 1.9.80 = 2 ...
Journal n°2234
du 30 avril 1901
.
Monaco, le 26 avril 1901.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
AVIS
Par jugement du vingt-six avril courant, exécutoire, sur minute et avant son enregistrement, le Tribunal Supérieur de la ...
Journal n°5299
du 27 avril 1959
, le 22 mai;
- École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23
et 25 mai;
— Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai;
— École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai;
— Cotir de la ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
appartements Suivants :
— 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°1193
du 24 mai 1881
Irn
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CSD ... h. 43, 4 h. 15, 8 h. 15, 11 h. 08, soir.
Trains venant de Nice allant à Menton. Arrivée à Monaco : 7 h. 26, n°1385, 9 h. 27, matin. 1 h. 11, 3 h. 40, 5 h. 28,1 h. 40, 10 h. 15, soir.
Le train de ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
.1 23.» 24.2 24 5 24.5 24.» 24.5 24.2 26.4 25.8 25.» 25.4 25.1 25.6 25.8 25.8 24.9 24.3 24.2 2L8 24.7 24.5 24.6 24.2 24.2 23.6 24.» 23.8 23.7 23.2 23.5 22.3 23.» 23.2 23.» 23.2 71 Ouest fort. Est ...
Journal n°1091
du 3 juin 1879
l^Q . ..1 ›,
E' 1 E.' 0
E'-« à 9. e
àel
9 h. du mat. midi 1 3h I 6 h. I 9 h. 9 h. du mati I midi I 3h. I 6 h. 9 h ...
Journal n°4658
du 23 janvier 1947
est réduit à 9.500 francs par hectolitre d'alcool pur.
ART. 2,
Le minimum d'imposition frappant les alcools pharmaceutiques est réduit à 6.500 .francs -par hectolitre d'alcool. pur.
ART. -3.
Le ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
contractantes s'engagent à coopérer pour élaborer des procédures leur permettant de veiller à l'application de la présente Convention et des Protocoles.
ART. 26. Adhésion.
ART. 22.
Règlement des différends ...
Journal n°2990
du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir
re9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°2036
du 20 juillet 1897
.2 28.» 28.» 28.» 25.2 26.2 27.2 30.» 26.» 22.» 23.1 24.» 25.» 26.5 26.» 24.5 21.3 22.8 23.9 23.5 24.6 25.2 - Bea'u
13 754.1 752.1 751.2 756.» 755.» .32.8 S E fort .S E faible id ...
Journal n°6011
du 8 décembre 1972
limites de vente du butane et du propane à usage domestique (p. 841).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 72-9 du 28 novembre 1972 (p. 841).
^••••••^••••••^^•••^••^•
AVIS ET ...
Journal n°0855
du 17 novembre 1874
40 9 47
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 10 05 11 29 1 40
16 1 95 1 45 1 10 Nice arrivée 8 04 16 06 10 53 12 26 2 30
départ 8 10 10 58 12 43 2 45
11 1 35 » 95 » 75 ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 00 » 65 Menton 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
9 33
19 2 45 1 85 ...
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.559 du 22 décembre 1982 admettant une fonctionnaire d faire valoir ses droits à la retraite (p. .1-3.2.3j.
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 22 décembre 1982 admettant ...
Journal n°6630
du 19 octobre 1984
ayant prononcé le divorce,
2 — un extrait de l'acte de naissance de chaque enfant à charge,
3 — les pièces relatives au rachat de cotisations prévu à l'article 22 de la loi n° 1.050,
4 — le cas ...
Journal n°5577
du 21 août 1964
100 % 80
Abatilles (les) 1-1 au 31-12. 11,26 9,00
Aix-les-Bains avec lit de repos 176,70 141,71)
Aix-en-Provence ,, sans lit de repos massages à sec 160,40 128,32
121,55 97,24
1-1 au ...
Journal n°4644
du 17 octobre 1946
du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de 111° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 ...
Journal n°1617
du 30 juillet 1889
fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des i er et 16 de chaque mois
Tous ...
Journal n°1429
du 22 décembre 1885
mètres.
ART. 3. — En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
Monaco, le 22 octobre 1951.
Signé : A. Sertir/ro.
Étude de Me AUCWS113 SerrIMO
Docteur en Droit, leletefte
26, Avenue de la Costa, IVIONTE-^CAitt.0,
CUSION DE PONDS DE commatteE
( Deuxiènte ...
Journal n°4263
du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9.
3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°3212
du 23 septembre 1919
comprend une classe enfantine à 3 sections (9me, J ome et I one), une classe de 8me et une classe de 7me• Son plan d'études est établi pour amener des enfants de bonne intelligence en 6me A (avec latin) ou B ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
d'un I Sème mois. Dans ce cas, il faut multiplier ces mêmes éléments par 13.
ART. 3.
Les articles 8 et 9 sont annulés et remplacés par les dispositions suivantes
« La catégorie à laquelle ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l ...
Journal n°0869
du 23 février 1875
06 9 42
» » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 956
2 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1-20 » 90 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 ...
Journal n°6797
du 1 janvier 1988
27,60 F. 60 rn2 16,53 F. 13,12 F.
3 A 26,59 F. 50 rn2 15,89 F. 12,61 F.
3 13 24,99 F. 40 m2 14,69 F. 11,61 F.
4 22,46 F. 35 m2 11,61 F. 9,18 F.
3
Vendredi ler janvier 1988 JOURNAL DE MONACO ...
Annexes 1960
du 31 décembre 1960
propriété pleine et entière du Brevet (Acte S.S.P. fait à Monaco le 13/3/59 et enregistré le 23/3/59).
2° — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES 16 OCTOBRE, 10 NOVEMBRE & 9 DÉCEMBRE ...
Journal n°7236
du 31 mai 1996
suivants
-- 4. Lacets Saint-Léon - 'V" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, %v.e..
Le lover mensuel est de 3.300 F.
Le délai d'affickge de cet appartement court du 22 mai au 10 ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... les samedis après-midi, les dimanches et les jours fériés.
Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est fixé à deux heures.
Art. 3.
Lorsque le temps de stationnement acquis par ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
'intérêt numérotées de 21 à 80, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. RAND ONE & Cie", au capital de 30.400 Euros, ayant son siège 9, avenue des Papalins à Monaco.
A la ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
,03 18,23 500 000
6,80 2,53 4,27 8 000
105,00 80,15 24,22 19 200 000 18 566 036 633 964
1,50 1,49 0,01 388 000 305 980 82 020
8,26 5,34
7,63 7,14 0,49 889 000 441 871 447 129
3,55 1,19 2,36 289 ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publie au ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
).
Arrêté Mi/astérie/ a' 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté Ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 pintant réginnentallon des feux de hasard(p.1742).
Ante Mitzetériel n° :2«12-598 du n octobre ...
Journal n°6859
du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI
VERSICHE
RUNGS
AKTIENGESELLSCHAET
VERSICHERUNGS
fainiliales
tatut
periode
TECFINIQJE
conomiques
Gouverrement
seppleants
recevabi
memes
éduction
Econome
Pyschologue
baccalaureat ... 'appartement suivant :
— 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking.
Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F.
Le délai d ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
.915 Opération La Cachette C.H.P.G. (mise à niveau) 17,70 21,00 9,48 11,52 2,41 6,15 6,45 8,90 3,24
705.930 Centre de gérontologie clinique - 48,00 35,19 34,60 0,59 29,00 7,00 5,69 0,50
705 ...
Journal n°1804
du 28 février 1893
'23 e7-•
a
80.» 76.» 61». 29.» 81.» 78.» 79.»
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
10.6
10.»
10.2
10.5
9.»
11.7
20 f 21 22 23 24 I 25 I 26 ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°6313
du 22 septembre 1978
'honneur du tennis Monégasque a été sauvé, avec brio (et persévérance) par Bernard Balleret qui à l'issue d'un match-Marathon de 3 heures et demie a pris le. meilleur sur Kakoulia (6/4, 2/6, 1/6, 6/4; 6/3 ...
Journal n°1194
du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10
8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35
8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45
8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57
9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w
9 09 3 10 ...
Journal n°5360
du 27 juin 1960
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le dimanche 26 juin 1960, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, la circulation (les piétons est interdite sur la plateforme du Quai Albert I" de l ...