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Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« International University of Monaco » en abrégé « IUM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 15 octobre 2015.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 ... , précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 15 octobre 2015.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS
“AUTORE MONACO S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approuvées par arrêté du 22 octobre 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 novembre 2009 ... approuvées par arrêté du 22 octobre 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 13 novembre 2009 ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 mars 2013 de l’association dénommée «Association des Fonctionnaires Monégasques ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 mars 2013 de l’association dénommée «Association des Fonctionnaires Monégasques ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit prononcé la liquidation des biens
- d’Isabelle ROSSI, ayant exercé le commerce sous les ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit prononcé la liquidation des biens
- d’Isabelle ROSSI, ayant exercé le commerce sous les ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - LOLA
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de modifier l’article 19 (année sociale) des statuts qui devient :
« Art. 19.
L’année sociale commence le premier novembre et finit le trente-et-un octobre. (...) ».
II.- Les résolutions prises par ... de modifier l’article 19 (année sociale) des statuts qui devient :
« Art. 19.
L’année sociale commence le premier novembre et finit le trente-et-un octobre. (...) ».
II.- Les résolutions prises par ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « Innovation Technologie Sécurité »
en abrégé « S.A.M. I.T.S. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 9 juillet 2015.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 ... , précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 9 juillet 2015.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 août 2017 de l'association dénommée « Ezio Greggio ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 août 2017 de l'association dénommée « Ezio Greggio ».
Cette association, dont ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VENTURI GRAND PRIX » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont décidé de modifier l'article 18 (Année sociale) des statuts qui devient :
« Art. 18.
Année sociale
L'année sociale commence le premier octobre et finit le trente septembre. ».
II.- Les ... , ont décidé de modifier l'article 18 (Année sociale) des statuts qui devient :
« Art. 18.
Année sociale
L'année sociale commence le premier octobre et finit le trente septembre. ».
II.- Les résolutions ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 septembre 2017.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 2, chemin des Révoires, 3ème étage, d'une superficie de 28 m².
Loyer mensuel : 444 € + 40 € de charges ... publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 septembre 2017.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 2, chemin des Révoires, 3ème étage, d'une superficie de 28 m².
Loyer mensuel : 444 € + 40 € de charges ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Communiqué n° 98-63 du 20 novembre 1998 relatif à la rémunération minimale les ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1998.
28 décembre 1983, le barème des appointements minima garantis des ingénieurs et cadres pour l'année 1997, tel que publié par communiqué n° 97-22 du 3 mars 1998 au "Journal de Monaco" du 21 mars 1997 ... 28 décembre 1983, le barème des appointements minima garantis des ingénieurs et cadres pour l'année 1997, tel que publié par communiqué n° 97-22 du 3 mars 1998 au "Journal de Monaco" du 21 mars 1997 ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-084 de postes de surveillants à la Police Municipale
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
FBJ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des
6 octobre 2016 et 22 novembre 2016, enregistrés à Monaco les ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des
6 octobre 2016 et 22 novembre 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
h,
Festival de Musique Sacrée.
Au programme : Dvorak.
le 27 novembre, à 21 h,
Festival de Musique Sacrée.
Au programme : Musique française du XIXe.
SALLE DES VARIETES
le 22 novembre ... h,
Festival de Musique Sacrée.
Au programme : Dvorak.
le 27 novembre, à 21 h,
Festival de Musique Sacrée.
Au programme : Musique française du XIXe.
SALLE DES VARIETES
le 22 novembre ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS.
.
CHAPELLE DES CARMES
le 21 juin, à 19 h 30,
Concert d'orgue par Marc Giacone, " Prospective 2005 " : concerto pour orgue et dispositif électroacoustique.
PORT HERCULE
le 21 juin, à partir de 22 h ... .
CHAPELLE DES CARMES
le 21 juin, à 19 h 30,
Concert d'orgue par Marc Giacone, " Prospective 2005 " : concerto pour orgue et dispositif électroacoustique.
PORT HERCULE
le 21 juin, à partir de 22 h ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-505 du 23 octobre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
"S.A.M. HOME-ELECTRIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
effectuées dans le "Journal de Monaco", feuilles des 11 et 18 avril 1997.
Evaluation
Les éléments du fonds de commerce présentement apportés sont estimés à CENT VINGT MILLE EUROS (120 ... effectuées dans le "Journal de Monaco", feuilles des 11 et 18 avril 1997.
Evaluation
Les éléments du fonds de commerce présentement apportés sont estimés à CENT VINGT MILLE EUROS (120 ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-133 du 5 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement d’un Administrateur(trice) de programmes, Grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT), Bureau de Développement des Télécommunications (BDT), Département des Projets et Initiative (PRI)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste d’Administrateur(trice) de programmes, au Bureau de développement des ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste d’Administrateur(trice) de programmes, au Bureau de développement des ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
AUDITORIUM RAINIER III
le 27 décembre, à 20 h 30,
Concert de fin d'année "Vienne à Monaco" par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Peter Guth.
SALLE DES ... Pagnanelli.
AUDITORIUM RAINIER III
le 27 décembre, à 20 h 30,
Concert de fin d'année "Vienne à Monaco" par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Peter Guth.
SALLE DES ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d’informations nominatives
Vu la Constitution ;
Vu la Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948 ;
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, rendu ... Vu la Constitution ;
Vu la Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948 ;
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966, rendu ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la règlementation relative aux déchets.
;
b) la lutte contre le gaspillage, alimentaire et non alimentaire ;
c) la promotion de la réparation et de la réutilisation des produits ;
d) le développement de technologies ... ) la lutte contre le gaspillage, alimentaire et non alimentaire ;
c) la promotion de la réparation et de la réutilisation des produits ;
d) le développement de technologies propres et ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-263 du 27 mai 2010 portant agrément de l’association dénommée «L’Etoile de Monaco»
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 50-75 du 22 mai 1950 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée «L’Etoile de ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 50-75 du 22 mai 1950 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée «L’Etoile de ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
H.W.M.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2013, enregistré à Monaco le 22 juillet 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2013, enregistré à Monaco le 22 juillet 2013 ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-364 du 27 juin 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association Numismatique de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-257 du 15 mai 2014 portant agrément de l’association dénommée « AMREF Monaco-Flying Doctors »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-67 du 22 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-67 du 22 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
« S.A.R.L. BO COOKIES »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2013, enregistré à Monaco le 3 juillet 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2013, enregistré à Monaco le 3 juillet 2013, folio ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 mars 2013.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis «Villa des Violettes», 4, rue des Violettes, 3ème étage, d ... plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 mars 2013.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis «Villa des Violettes», 4, rue des Violettes, 3ème étage, d ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-292 du 18 mai 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque Motonautique»
2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-298 du 22 mai 1986 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-298 du 22 mai 1986 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-482 du 27 mai 2019 portant agrément de l'association dénommée « Automobile Club de Monaco ».
'association dénommée « Automobile Club de Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le ... « Automobile Club de Monaco » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 1er mars 2023 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
compter du 6 février 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 6 février 2023\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. DE MARIA et Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé du 5 juin 2000, enregistré à Monaco le 14 juin 2000, Fo 143 R, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ... Aux termes d'un acte sous seing privé du 5 juin 2000, enregistré à Monaco le 14 juin 2000, Fo 143 R, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-705 du 23 novembre 2016 portant agrément de l'association dénommée « Energy Assistance Monaco ».
.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ... .
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-180 du 23 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « In Tempore Organi ».
'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ... 'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.231 du 24 juillet 2007 portant nomination
du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
sur l'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice ... sur l'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SOCIETE ANONYME MONEGASQUE
" MONACO DIFFUSION PRODUITS ELECTRIQUES S.A.M. ",
en abrégé " M.D.P.E. S.A.M. "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe.
La cession des titres nominatifs a lieu par des déclarations de transfert et d'acceptation de transfert, signées par le cédant et le cessionnaire ou le ... être imprimée ou apposée au moyen d'une griffe.
La cession des titres nominatifs a lieu par des déclarations de transfert et d'acceptation de transfert, signées par le cédant et le cessionnaire ou le ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ... du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.171 du 15 juin 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille.
'Urbanisme, de Construction et de Voirie des parties du terre-plein de Fontvieille non affectées au domaine public de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.749 du 22 janvier 1980 portant plan de ... 'Urbanisme, de Construction et de Voirie des parties du terre-plein de Fontvieille non affectées au domaine public de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.749 du 22 janvier 1980 portant plan de ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-64 du 4 février 1999 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2000/2001
Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 2000/2001 est fixé comme suit :
Rentrée des classes :
Lundi 11 septembre 2000 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le calendrier des vacances de l'année scolaire 2000/2001 est fixé comme suit :
Rentrée des classes ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
"QUANTIC OIL SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
commerciale ;
* la fourniture de prestations de services et de conseils aux sociétés clientes étrangères, à l'exclusion, pour ces dernières, des opérations entrant dans le cadre de la réglementation ... commerciale ;
* la fourniture de prestations de services et de conseils aux sociétés clientes étrangères, à l'exclusion, pour ces dernières, des opérations entrant dans le cadre de la réglementation ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS «SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DIFFUSION ET PUBLICITE» en abrégé «S.A.M.D.E.P.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2010.
Monaco, le 24 septembre 2010.
Signé : H. Rey. ... Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2010.
Monaco, le 24 septembre 2010.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - «S.A.M. PROMEDICAL » (Société Anonyme Monégasque) - RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 octobre 2020.
IV.- La déclaration de réduction de capital a été effectuée par le Conseil d'administration suivant acte reçu par Me ... assemblées et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 octobre 2020.
IV.- La déclaration de réduction de capital a été effectuée par le ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
"FORTE SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
ART. 11.
Cession et transmission des actions
11.1 Modalités de transmission
La cession des actions s'opère à ... est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif.
ART. 11.
Cession et transmission des actions
11.1 Modalités de transmission
La cession des actions s'opère à ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. MONTECARLO MEDIA PRODUCTIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seings privés en date du 30 novembre 2009, enregistrés le 3 décembre 2009, F°/Bd 14/R Case 1 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seings privés en date du 30 novembre 2009, enregistrés le 3 décembre 2009, F°/Bd 14/R Case 1 ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Antoine, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco. Représentation théâtrale : « Ivan le terrible » par le Théâtre du Rugissant.
Square Théodore Gastaud
Le 20 juillet, de 19 h 30 à 22 ... Antoine, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco. Représentation théâtrale : « Ivan le terrible » par le Théâtre du Rugissant.
Square Théodore Gastaud
Le 20 juillet, de 19 h 30 à 22 ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
La Semaine en Principauté
2018 avec Stas Mikhaylov.
Du 14 au 18 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2018 avec Le Cirque du Soleil.
Square Théodore Gastaud
Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales ... avec Stas Mikhaylov.
Du 14 au 18 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2018 avec Le Cirque du Soleil.
Square Théodore Gastaud
Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 44 du 13 mai 2005 portant nomination des membres
de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture
le 16 novembre 1945, créant l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 856 du 2 décembre 1953 instituant une Commission Nationale ... le 16 novembre 1945, créant l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 856 du 2 décembre 1953 instituant une Commission Nationale ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Modifications aux statuts -
" SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO ", ayant son siège ... I. - Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO ", ayant son siège ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-855 du 12 décembre 2017 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2018 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2019.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 44 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d'un Service des Parkings ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Délibération n° 2018-38 du 21 mars 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 », présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
nominatives, modifiée, et notamment son article 7-1 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans ... nominatives, modifiée, et notamment son article 7-1 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.156 du 29 septembre 1999 portant nominations du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême
'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par Notre ordonnance n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice-Président et les membres du Tribunal Suprême ... 'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par Notre ordonnance n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice-Président et les membres du Tribunal ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL A CANDIDATURES
AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
LOCATION DE MOBILIER
à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidature devront être adressés à l’adresse suivante :
Grimaldi Forum ... à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidature devront être adressés à l’adresse suivante :
Grimaldi Forum ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL A CANDIDATURES
AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES LOCATION DE MOBILIER
à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidature devront être adressés à l’adresse suivante :
Grimaldi Forum ... à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des candidatures : Les dossiers de candidature devront être adressés à l’adresse suivante :
Grimaldi Forum ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
La Semaine en Principauté
« High Energy », organisés par la Mairie de Monaco.
Sporting - Salle des Étoiles
Le 23 juillet, à 22 h 30,
Monte-Carlo Summer Festival 2022 : « Queen Machine Symphonic », concert au profit de Fight Aids ... », organisés par la Mairie de Monaco.
Sporting - Salle des Étoiles
Le 23 juillet, à 22 h 30,
Monte-Carlo Summer Festival 2022 : « Queen Machine Symphonic », concert au profit de Fight Aids Monaco.
Le 26 juillet ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-561 du 24 septembre 2002 modifiant
la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.993 du 23 octobre 2003 portant nomination du Président, du Vice-Président et des membres du Tribunal Suprême.
'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par Notre ordonnance n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice-Président et les membres du Tribunal ... 'organisation du Tribunal Suprême, modifiée par Notre ordonnance n° 6.820 du 14 avril 1980 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.264 du 22 août 1991 nommant le Président, le Vice-Président et les membres du Tribunal ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE DU FORT ANTOINE
le 17 juillet, à 21 h 30,
"Un Tartuffe" d'après Molière par l'ensemble Leporello.
TERRASSES DU CASINO
les 15, 18, 21 et 22 juillet, à 21 h 45,
Les Nuits de la ... THEATRE DU FORT ANTOINE
le 17 juillet, à 21 h 30,
"Un Tartuffe" d'après Molière par l'ensemble Leporello.
TERRASSES DU CASINO
les 15, 18, 21 et 22 juillet, à 21 h 45,
Les Nuits de la ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 222 du 19 septembre 2005 portant intégration
d'un Capitaine dans les cadres de la Force Publique.
'ordonnance souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été ... 'ordonnance souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Mise en location d'un local à usage commercial dans l'immeuble "Les Jacarandas"
11, allée Guillaume Apollinaire
Domaines, 24, rue du Gabian et le retourner dûment complété avant le 22 février 2008.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers devront être accompagnés d'une lettre de ... Domaines, 24, rue du Gabian et le retourner dûment complété avant le 22 février 2008.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les dossiers devront être accompagnés d'une lettre de ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Avis de convocation -
"S.A.M. INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE"
en abrégé "I.E.C. ELECTRONIQUE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 222.000 Euros
Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco (Pté)
Les actionnaires de la "S.A.M. INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE" en abrégé "I.E.C. ELECTRONIQUE" sont convoqués en Assemblée Générale Annuelle le jeudi 22 avril 2004, à 10 heures 30, afin de ... Les actionnaires de la "S.A.M. INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE" en abrégé "I.E.C. ELECTRONIQUE" sont convoqués en Assemblée Générale Annuelle le jeudi 22 avril 2004, à 10 heures 30, afin de ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Dissolution anticipée - S.C.S. " ROSSI & CIE " - BLUE METAL
Société en Commandite Simple au capital de 30 500 euros
Siège social : 4, avenue de la Madone - Monaco
dissoute :
Mme Marie-Paule ROSSI, née le 22 novembre 1945 à Saint Maximin la Sainte Baume, de nationalité française, demeurant 26, boulevard des Moulins à Monaco, et lui a conféré les pouvoirs les plus ... dissoute :
Mme Marie-Paule ROSSI, née le 22 novembre 1945 à Saint Maximin la Sainte Baume, de nationalité française, demeurant 26, boulevard des Moulins à Monaco, et lui a conféré les pouvoirs les plus ...