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Journal n°8245
du 2 octobre 2015
PISCINE
Entrée 2,80 €
Entrée tarif réduit 1,50 €
Carte de 10 entrées 22,20 €
Carte de 10 entrées tarif réduit 11,10 €
Sauna 6,40 €
Carte de 10 entrées sauna 55,00 €
Aquagym 6,40 €
Carte de ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la République
Centrafricaine (p ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie
(p. 2302).
2298
Arrêté Ministériel n° 2015-527 du 3 septembre 2015 modifiant
l ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
’ordonnance souveraine n° 6.535 du 20 avril
1979 fixant les conditions d’application de l’article 3,
alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui
concerne la lutte contre la pollution de l’eau ;
Vu l ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
’un membre titulaire et d’un membre suppléant
de la Cour Supérieur d’Arbitrage des conflits collectifs du
travail (p. 1935).
Ordonnance Souveraine n° 5.425 du 20 juillet 2015 portant
démission d ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la République
populaire démocratique de Corée (p. 1899).
Arrêté Ministériel n° 2015-434 du 9 juillet 2015 portant
autorisation et ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
,00 €
avec la propriété industrielle 166,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule 55,00 €
SOMMAIRE
LOIS
Loi n° 1.415 du 22 juin 2015 modifiant la loi n° 771 du
25 juillet 1964 sur l ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
-301 du 19 mai 2011 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1564 ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1396).
Arrêté Ministériel n° 2015-378 du 5 juin 2015 portant ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002
autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de
monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros,
modifiée (p. 1293).
Ordonnance ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
935 671 164 329 164 000 2 000 000 2 164 000
20,59 29 256 000 14 898 316 14 357 684 14 357 000 25 650 000 40 007 000
2,22 2 739 000 2 737 026 1 974 1 000 1 200 000 1 201 000
5,48 14 000 000 8 439 ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Comité des sanctions :
Président de l’UPC/L, qui compte parmi les groupes armés et
milices visés au paragraphe 20 de la résolution 1493 (2003),
impliqué dans le trafic d’armes, en violation de l ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
22 juin 1998 (p. 965).
Ordonnance Souveraine n° 5.288 du 16 avril 2015 abrogeant
l’ordonnance souveraine n° 11.970 du 10 juin 1996 (p. 966).
Ordonnance Souveraine n° 5.289 du 16 avril 2015 ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
’arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
. 757).
INSERTIONS LÉGALES ETANNONCES (p. 760 à p. 786).
jo8218-27-mars-2015 27/03/15 10:22 Page 719
JOURNAL DE MONACO 719
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.053 du 20 novembre ...