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Journal n°7918
du 26 juin 2009
janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles,
susvisée».
Vendredi 26 juin 2009 JOURNAL DE MONACO
ART. 2.
Il est inséré un second alinéa à l’article 3 de l’ordon-
nance souveraine n° 1.028 du 18 ...
Journal n°4322
du 22 août 1940
modifié ainsi qu'il suit ;
Le tarif des prix maxima à payer, pour les courses faites par les voitures de place à chevaux, est fixé comme suit :
he 7 h. à 22 h. De 22 h. à 7 h.
Courseintérieure, c'est-à ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.709 du 22 mars 2012 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant
l’honorariat (p. 631).
Ordonnance ...
Journal n°1295
du 22 mai 1883
VINGT-SIXIÊME ANNÉE No 1295 Bureaux : rue de Lorraine, 14 Mardi 22 Mai 1883
—101.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Al3 ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1993
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n' 93-26 du ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
’ordonnance
souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie (p. 1951).
Ordonnance Souveraine n° 16.586 du 22 décembre 2004
admettant une fonctionnaire à la retraite pour ...
Journal n°4271
du 31 août 1939
),• 5 vict., 18 t.; 6:Roulet (France), 4 vict.'; 19 t.; 7. Nettiri (Monaco), 3 vict., 20 t.; 8. Tonelli (Monaco), '3 vict., 21 t.; 9. Dix (Angleterre), 3 vict., 22 t. ; 10 Asfar (Egypte), 0 vict., 27 t ...
Journal n°4563
du 29 mars 1945
'annéescolàire 4944-1945 et PenSenible de Lannée scOlalre 1945-1.946, c'est-à-dire dit ler 0..Vril 1945 au
• „ _
31 août 1946. "
3.
Sont valables,pour ta Seconde partie de l'année scolaire 1944- 1945, c'est-à ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
-sur-Mer 8 30 .. ... 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9.33
7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 ...
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1335),
Ordonnance Souveraine no 9.659 du 14 décembre 089 portant application de la loi no 1.122 du 22 décembre 1988 re five à la distribution des ...
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
prescrit par l'article 4 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965.
Cette cérémonie s'est déroulée à l'Ambassade de Monaco à Paris, le 9 décembre 1983, à 11 heures.
C'est S.E. M. Christian ORSETTI, Ambassadeur ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
EOLE (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ... , mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ...
Sommaires 1958
du 31 décembre 1958
.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518
Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants.
3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...
Journal n°4652
du 12 décembre 1946
chocolat ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°6452
du 22 mai 1981
'emploi n° 81-22 (p. 531). Avis de vacance d'emploi n° 81-23 (p. 531).
INFORMATIONS (p. 531 à 534)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 534 à 543)
MAISON SOUVERAINE
Télégramme adressé par. S.A.S. le ...
Journal n°7318
du 26 décembre 1997
"Recto-Verso", musique de Schninke, création de J.C. Maillot
les 2 et 3 janvier 1998, à 20 h 30,
te 4 janvier 1998. à 15 h,
Représentations par les Ballets de Monte-Carlo :
"Na Floresta", musique ...
Journal n°2076
du 26 avril 1898
artistitque çoncoure. à la fet-e.
Voici les résultats des différents assauts :
1° Fleuret: MM. Vialet (1) et Payron (7), amatur.
2 4 Fleuret: MM. Louis Médecin (3) et Gustave Grange (9).
3° Épée de ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Shafig
Ayadi
Chafig
Chafiq
Ayadi
Chafik
Ayadi
Ayadi
Chafiq
Ayadi
Chafik
Ajadi
Chafik
Baraa
Sfax
Abid
Haramain
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Kakolele ... c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco»
(p. 2299).
ORDONNANc ES SOUVERAINES ...
Journal n°1114
du 11 novembre 1879
11 39 -4 45 8 49
9 55 11 46
88 1064 99 9398 1111 7()i
12 16 2 22 .5 06 9 1 ,11 03 11 58
9 11 4 54 8 58
. è7 . i'1)A4 11 05 1 19 2 55 3 46 7 01 10 52 11 58 1 05
..... 12 26 ...
Journal n°2019
du 23 mars 1897
mouche, comédie-vaudeville en un acte de MM. Marc Michel et Eugène Labiche.
Vendredi 26, à 3 heures et demie, représenta-. tion de M. Dieudonné, les Invalides du mariage, comédie en trois actes par MM ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
’Urbanisme et
de la Mobilité, est admise, sur sa demande, à faire
valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du
3 juillet 2009.
4097
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6671
du 2 août 1985
statuts'de la société anonyme monégâsque dénommée : « RoBANNIcS.A:M. ».
An-êté Ministériel n° 85-470 du 26 juillet 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
,38 7,60 2,18 2,36 1,96 0,46 0,00 0,00
707.914/6 Gros travaux Stade Louis II 18,26 25,25 0,03 25,22 0,03 2,99 3,58 3,44 4,68 4,41 9,11
707.924/3 Aménagement terrain de football 6,80 6,80 2,53 4,27 2 ...
Journal n°6863
du 7 avril 1989
Palais à Monaco, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 3 avril i989 portant naturalisations ...
Journal n°5938
du 16 juillet 1971
dn 24 juillet 1954, no 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9juin 1961, t) 2.951 du 22 janvier 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et no 4 ...
Journal n°0976
du 13 mars 1877
.
Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 f 33 -249 5 30 7 59
arrivée 8 01 10 03 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
Nice • départ 8 17 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
Villefranche-sur-Mer 8 30 ...
Sommaires 1999
du 31 décembre 1999
1998 Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un 7.374 22 janvier 1999
Chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources
Humaines (p. 139 ...
Journal n°3147
du 9 juillet 1918
° Lois municipales : abrogation de l'Ordonnance du 3 avril 1911 et adaptation de la Législation municipale à la situation actuelle ;
9° Réforme du taux conventionnel de l'intérêt en matière de prêt ...
Journal n°4467
du 27 mai 1943
ordonnée --, sans préjudice des sanctions qui pourraient kre éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée de quinze jours, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture de la Crèmerie Tea ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
1 5 42 7 26 9 56
3 07 5 48 7 32 10'02
5 57 7 42 10 13
3 40 6 06 8 05 10 22
6 03 9 55
10 50 10 32
soir soir soir soir soir
. é PRIX DES PLACES
te cl ...
Journal n°6013
du 22 décembre 1972
sels »,
et sont inscrits à la section H du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
« Nitrazépam ou nitro-7 phényl-5 dihydro-2,3 1H-benzo [f] cliazépine-1,4 one-2 et ses sels ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-252 du 29 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU.
1. KADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ... comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU.
1. KADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ...
Journal n°1008
du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix.
•er:
;:a
s
VENTS
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h.
- mal. dl soir du air I du air
TEMPERATURE DE L'AIR
9 h I I ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
22
705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7
705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1
705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
œvre
œvre
septem
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Baqi
Khost
Paktika
Jalalabad
Nangarhar
Baseer
Nangarhar
Sahib
Karachi
Paktika
Ghani
Baradar
Kandahar
Libye
mirats
communica ...
1958. Lieu de naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar,
Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha
Jan, c) Abdul Wasay ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.053 du 23 décembre 2010 rendant
exécutoires la Liste des Interdictions - Standard International 2011,
et la Liste des Autorisations à des fins ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ...
Journal n°6849
du 30 décembre 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°1053
du 10 septembre 1878
lest.
NICE. b. l'Assomption, id., c. Audibert, id.
BULLETIN isiii.rr01101..A3GrIQUE. (Hauteur de l'observatoire, 05 laures)
ci) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES •11^11 t p, „, VENTS ETAT DE ...
Journal n°0727
du 28 mai 1872
matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04 6 32
3 15 Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 11 10 36
1 10 Nice 7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 50
» 75 Villefranche-sur-mer . OOOOO • • 8 05 10 ...
Sommaires 1984
du 31 décembre 1984
février 1984 9 février 1984
9 février 1984
9 février 1984
9 février 1984
10 février 1984
10 janvier 1984 26 janvier 1984
3 février 1984
DÉSIGNATION DES TEXTES
Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
,52 F (pour 174 heures).
En application des dispositions de l'article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention C)llective Nationale du Travail, étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
. 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication ... . 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication du ...
Journal n°2187
du 5 juin 1900
Cher Jean Blanchy.
Messe à 9 heures. A 3 heures et demie, séance récréative au Collège de la Visitation.
Dans son audience du 31 mai dernier, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations ...
Journal n°1190
du 3 mai 1881
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26 59.9 59.7 59.» 58.5 58,» 14.1 16.» 15.5 11.» 13.» 74 S, SE beau
:?7 58.» 57.8 57.6 57.4 58.4 14.5 17.2 16.» 15.1 14.5 61 SO très beau
28 59.» 58.7 58.4 59.3 60.2 15.» 17.3 16.3 ...
Journal n°1018
du 1 janvier 1878
, hors concours. Gagné par MM. Cholmondeley Penne, 8/8; re A. Rush, .10/11 (15 tireurs).
re Poule à 26 mètres, 7 pigeons ; 3 manquése
JOURNAL DE MONACO
hors concours ...
Journal n°2244
du 9 juillet 1901
.» 28.» 27.» 30 » 23.1 24.9 24.» 23.4 25.» 24.8 25.5 66
752.5 750..» 753.6 755.5 755.» 760,1 24 5 28.» 23.3 75
26.» 22 6 22.» 24.:» 23.5 71
26.1 23 ...
Journal n°2007
du 29 décembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2007 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 29 Décembre 1896
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3253
du 8 juin 1920
au 22 août.
- Fournier du 23 au 29 août.
- Marsan du 3o août Evi 5 septembre.
- Fournier du 6 au 12 septembre.
Marsan du 13 au 19 septembre.
- Fournier du 20 au 26 septembre. •
- Marsan ...
Journal n°4621
du 9 mai 1946
assureront le service de nuit pendant la saison d'été 1946 :
Dates Monaco-Ville La Condamine Monte-Carlo
20 mai au 26 mai — Fontana Camp=
27 mai au 2 juin — Masan Lecointe
3 juin au 9 juin Viale ...
Journal n°1329
du 15 janvier 1884
/0 sur les entrées. — 5 pigeons à 27 mètres.
4eC, M. Lafond, 9 sur 9 ;
22, M. le colonel Vernon, 8 sur 9 ;
Poules supplémentaires partagées entre MM. Hey-
gale, Lafond et Hobson.
35 tireurs ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
«Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du mercredi 1er juin
à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59.
art. 2.
Du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
virtualisation
vmware
Handiplage
Handiplage
ENvo
SSIERS
électroniquement
Téléservice
https
teleservice
gouv
fpe
Éco
Meridien
Meridien
télécharger
gouv
conomiQue
FOLON
Anderlecht
cIAlES ...
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3, 1° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence.
Date de désignation par les Nations unies : 30.3.2011.
C. Les personne suivantes sont ajoutées à la liste figurant à l’annexe
II de l ...
Journal n°5400
du 3 avril 1961
sous la• Haute Présidence de S.A.S. la Princesse Grace.
C'est dans la soirée du 25 mars dernier, et dans l'après-midi du dimanche 26 que s'est déroulée la traditionnelle fête des « Guides de Monaco ...
Journal n°2125
du 28 mars 1899
.6 48.2 49.» 59.9 61.4 65.» 65.4
go 744.7 44.3 51.2 47.5 47.1 54.» 67.2 74.5 45.» 52.» 46.» 47.8 55.4 67.»
'21
22
23
24
25
26
45.6 51.4 45.» 48.» 57.» 65.5
DATES ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59
1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...