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Journal n°6352
du 22 juin 1979
ouverture de crédit de 125.000 F., applicable à la Section 3 - Moyens des Seryices - Chapitre 22 - art. 322.322 « Imprimés Administratifs ».
ART. 2.
Cette ouverture de crédit sera soumise au vote du ...
Journal n°5503
du 22 mars 1963
-allumeuse Déca est fixé ainsi qu'il suit :
— Cigarettes « Top s 3,20 frs le paquet de 20. ART, 2.
„Les dispositions qui précèdent prennent effet à compter
du 9 mars 1963.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°2243
du 2 juillet 1901
Minima. 21.8 21.2 21.9 22.1 23.4 24.» 24.»
MODÈLE DE SOUMISSION
(à, présenter sur papier timbré à O fr. 50)
Je (1) soussigné (nom, prénoms, profession et demeure) faisant élection ...
Journal n°7008
du 17 janvier 1992
Monaco, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.428 du. 9 janvier 1992 portant majoration, à ...
Journal n°5722
du 26 mai 1967
).
Ordonnance Souveraine no 3.800 du 22 mai 1967 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Tel Aviv (Israel) (p. 350).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
D IREC TION DES SERVICES JUDICIAIRES État ...
Journal n°6849
du 30 décembre 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°6326
du 22 décembre 1978
.801.500
4 — Bénéfices commerciaux 38.200.000
5 — Droits de consommation 3.651.100 400.606.600
Total État «A» 597.830:200
Vendredi 22 Décembre 1978 JOURNAL DE MONACO 1085
ÉTAT «B»
TABLEAU PAR ...
Journal n°2262
du 12 novembre 1901
réclamer) — 3,000 fr. — 1,600 m.
1er, Bathilde, poule (4,000), au duc de Gramont (Spear) ; 2e, Quail, à M. C. Blanc (G. Stern) ; 3e, Sardanapale, à M. Vagliano (Pantall).
Non placés : Montgolfier (Carter ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
pour la France 14, rue Ballu à Paris 9ème ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
'article, 8, alinéa premier, du code de procédure civile, à la valeur de mille cinq cents francs est substituée celle de douze mille francs.
ART. 3.
Dans l'article 9, alinéa 2, du code de procédure civile ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
unguéale 3 à .5 2 à 4
c) Impotence totale définitive de pré- Deux phalanges
hension de la main : Trois phalanges 7 à 9 5 à -7
c.) Par flexion ou extension permanente de tous les ...
Journal n°4893
du 16 juillet 1951
, après cinq années, s'il s'agit d'un avertissement ou d'un blême, et dix années s'il s'agit de tolite autre peine, inteoduire, auprès du Maire, 'une demande tendant à ce qu'aucune trace ç-te ut sanction ...
Journal n°1208
du 6 septembre 1881
.5115.8117.3117.6115.6114.2116.2
765.3 66.1 66.» 60.3 52.5 52.3 55.6
765.6 66.1 64.2 59.9 50 5 52.7 56 2
765.4 66.3 63.6 58.5 50,4 53.9 56.8
765.9 65.7 63.9 57.» 50.2 54.5 56.8
766.1 65.7 62.4 56.8 50.2 54 7 57.»
22.5 23.8 21 ...
Journal n°1300
du 26 juin 1883
surlendemain.
Le deuxième porte les prix suivants :
Par tonne de 1,000 kilogrammes:
De la Turbie à Monaco
1" série, 0,90 c. ; 2e, 3e et 4' séries, 0,80 c.; 5' et 6°
séries, 0,60 c. ; série spéciale, 0 ...
Journal n°3175
du 21 janvier 1919
'Arrêté ministériel du 25 février 1918 et l'article 12bi' de l'Arrêté ministériel du 22 avril, 1918 complétant l'Arrêté ministériel du 25 février 1918 ;
3° les dispositions relatives à la mise en vente de pain ...
Journal n°1279
du 30 janvier 1883
. Charles, fr., c. Allègre, id.
Départs du 22 au 28 Janvier 1883
NICE, yacht à vapeur, Titiana, ang., c. Richard, passagers.
ID. yacht à vapaur, Mireille, fr., e. Gazan, id.
VILLEFRANCHE, yacht à ...
Journal n°1253
du 1 août 1882
Eze c
9 1 10 » 80 » 6( Beaulieu c
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer é
16 1 95 1 45 1 10 Nice té 0
47 5 75 4 30 3 15 Cannes c
173 21 30 16 » 11 71 Toulon e
.
240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°1204
du 9 août 1881
-s-Mer 8 16 9ç9) 211 111221 051024
Nice matin 9 :37 12 22 1 35 11 057.5) 2 4164 3 23 8
. départ 5 » 10 21
Cannes soir soir
Toulon
Marseille
L'heure de Rome avance de 47 minutes ...
Journal n°2233
du 23 avril 1901
Campbeltown, et devra faire la traversée, de 40 milles marins en 1 heure 1/2 à 1 heure 3/4, une vitesse de 21 noeuds étant garantie. Ce navire a 76 mètres de long, 9m,20 de large et 3111,30 de profondeur, avec ...
Journal n°6974
du 24 mai 1991
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.463 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du ...
Journal n°1027
du 12 mars 1878
TEMPERATURE DE L'AIR ; e C) ETAT DE L'ATMOSPHÈRE,
réduites à 0 de température • (Le thermomètre est exposé au nord ) 3' t ...a wi m
e et au niveau de la mer ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
.
- sur les quais sud et nord de l’appontement central.
8180- 3/07/14 15:30 Page 1569
JOURNAL DE MONACO 1569
• Du mardi 9 septembre 2014 à 00 heure 01 au mercredi
8 octobre 2014 à 23 heures 59 ...
Journal n°1018
du 1 janvier 1878
: let M. de Tavernost, 7/7 ; 2me M. Cholmondeley Pennell, 8/9 (14 tireurs).
2m° Poule optionale à 27 mètres,' pigeon, gagnée par M. Cholinondeley, 5/5 (9 tireurs).
3we Poule optionale à 27 mètres, 1 ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
à la production par la Direction des Services Fiscaux.
Jeudi 9 Mars 1944 JOURNAL DE . MONACO 3
Elle frappe :
1° Les ventes sur lesquelles la taxe à la production est exigible ;
2° Les ventes ...
Journal n°5481
du 22 octobre 1962
sera procédé à un coacours dans des conditions qui Seront fixées ultérieurement.
Monaco, le 13 octobre 1962.
9.10.62 28.10.62
inclus
15.10.62 3.1162
15-10-62 5.11.62
804 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°1462
du 10 août 1886
4 30 3 15
1 45 1 10
1 20 »
» 80
» 65
» 55
» »
• 90
)) 75
» 60
» 45
» 35
»
29 55
135 85
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11 70
4 30
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16 n
16 50
22 15
74 65
101 80
arr ...
Journal n°2448
du 6 juin 1905
. causés aux tiers par des voitures automobiles et à traction mécan.
•1111111._'
e
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ce
29
30
31
1
2
3
4
TEMPÉRATURES Maxima. EXTRÊMES Minima
9 h. matin
766.»
67.»
65 s
66 ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.847 du 16 juin 2014 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945
relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux ...
Journal n°5577
du 21 août 1964
%
96,39 106,54 58,10 72,08 188,05 101?35 114,75 178 50 180,00 59,46 61,69 77,1,1 85,23 , 46,48' 57,66 150,44 81,68 9),80 142,8p .- 144,' 42,56 49,35
4,70 3,76
37,60 30,08
130,00 104,00
160,22 128 ...
Journal n°2014
du 16 février 1897
sur la place du Casino.
Les hostilités commenceront à 2 heures.
PRIX DES PLACES
Grandes tribunes : ler rang 12 francs.
— 2e rang 10 »
— 3e rang 8 »
Grande tribune (Nord). IO »
— (Est ...
Journal n°7135
du 24 juin 1994
:
— 4, Lacets Saint-Léon, 3" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 4.000 F.
— 1 bis, rue des Giroflées, 1" étage à gauche, composé de 3 pièces ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
(Etat "B") et 209.800.200 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat ...
Journal n°2225
du 26 février 1901
.
Ouest faible. Beau temps.
Pluie tombée : Omm 5
-a)
18
19
20
.21
22
23
24
TEMPÉRATURES Maxima.
EXTRÊMES Minima
752.4 756.5 758.» 758.5 760.6 759.1 755.3
9 h. matin
PRESSIONS ...
Journal n°1664
du 24 juin 1890
.
L'été a commencé samedi dernier 21 juin à 0,3 minutes du soir.
Nous entrons dans la période des fêtes de famille. Ainsi qu'on le verra plus loin, c'était samedi la Saint-Louis de Gonzague. Dimanche ...
Journal n°6629
du 12 octobre 1984
'ARRÊTE MINISTERIEL
N° 84-588 DU 5 OCTOBRE 1984
.1. Les inscriptions à la section Il du tableau C des substances vénéneuses concernant les prochits ci-après désignés : « Butyl-4 dioxo-3,5 phényl-1 pyrazolidine ...
Journal n°1849
du 9 janvier 1894
TRENTE–SEPTIÈME ANNÉE — N° 1849 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Janvier 1894
JOURNAL DE 1111 Cl DI C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1894
du 20 novembre 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1894
Bureaux R de Lorraine, 22
Mardi 20 Novembre 1894
A..........^....•^^•^^^^^•^•^^^•••••••^•••^ ^•^^^•...«1111a
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
relatives à l’enseignement supérieur
(visées aux alinéas c, d, e) :
Vendredi 9 avril 2010 JOURNAL DE MONACO
Pour une première demande de bourse d’études, les étudiants
doivent être âgés de moins de 26 ...
Journal n°1010
du 6 novembre 1877
, ... .-..;
= E--71 ' " '=> .z . E:: = e z›, t à
"
... .
C. ft> ' à
9 h. - 3 11. 1 (i h. 9 h. du soir c 1 .d. 13 h. 6 h. du ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°5212
du 26 août 1957
Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 26 août 1957.
Signé : 3.-C. Ray.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de Me François-Paul Pissarello, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°0907
du 16 novembre 1875
-hebdomadaires se tiendront les lundis et vendredis, à partir du 3 janvier.
Quant aux Grands Concours Internationaux, ils se feront le 18, le 22, le 25, le 26. le 28 et le 29 janvier prochain.
Il y aura pour ...
Journal n°0799
du 14 octobre 1873
arrivera à Monaco à 7 h. 24. Enfin le train qui arrivait à 9 h. 5 m. du soir, n'arrivera plus qu'à 9 h. 55 m.
Vintimille et Menton à Monaco et Nice :
Le train qui passait ici à 9 h. 3 m. du matin est ...
Journal n°1898
du 18 décembre 1894
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Mooaeo, le 18 Décembre 1,494
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publie au ...
Journal n°0925
du 21 mars 1876
10 02 11 57
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 01 '1 53 1 -11 7 40 7 `)9
240 29 55 22 15 16 23 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 ..... .....
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
communication électronique et des sanctions auxquelles il
s'expose en cas de méconnaissance de celles-ci ;
3°) lorsqu'il a émis le souhait d'occuper un poste sans
télétravail correspondant à ses ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
plus bas.
(2) Cigliano. — Le voyageur a écrit le nom comme il entendu prononcer à la piémontaise : Ciglian — Silian — contracté en Sian.
(3) La Dora Baltea.
(4) Chiavasso. cause de la pluie. C ...
Journal n°6652
du 22 mars 1985
représentants de l'Autorité ».
ART. 2.
Ces nouveaux tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 1985.
ART. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-53 du 23 décembre 1983 modifiant l'article 9 ...
Journal n°1091
du 3 juin 1879
l^Q . ..1 ›,
E' 1 E.' 0
E'-« à 9. e
àel
9 h. du mat. midi 1 3h I 6 h. I 9 h. 9 h. du mati I midi I 3h. I 6 h. 9 h ...
Journal n°1326
du 25 décembre 1883
soleil, prouvent aux étrangers que nous habitons une contrée bénie. Pourtant le soleil a atteint, samedi 22, à 5 heures du matin, le signe du Capricorne, du moins, c'est l'almanach qui nous le dit, bien me ...
Journal n°5701
du 30 décembre 1966
.715. du 22 décembre 1966 portant nomination du Ministre d'État (p. 954).
Ordonnance Souveraine n° 3.716 du 23 décembre 966 portant modification des articles 29 et 30 de l'Ordonnance du 16 jan vier 1863 ...
Journal n°3168
du 3 décembre 1918
qU'on réserve l'Orphe-
linat.
M. le Président..— Réservé.
B) Asile Saint-Pons.
3. Pension des aliénés à la charge de la Prin-
cipauté Fr. 6.000
(Adopté.)
C) Société Saint ...
Journal n°7329
du 13 mars 1998
le partie de la voie publiqt à l'occasion d'une épreuve sporn „Quai Albert 1") (p. 39_
Arrêté Municipal n° f 3du 3 mars 1S+,9Z( qaustatIonnement des véhicules de tramp th Meer' oyageurs (p. 395 ...
Journal n°1065
du 3 décembre 1878
05 7 29 8 50 11 15 7 36 8 59 11 22 7 49 9 13 11 35
7 57 9 21 11 43
8 04 9 28 11 50
8 16 9 40 12 09
..... 9 55 12 20
11 05 1 15
3 23 4 27
5 18 6 20
matin soir soir
478 mixte ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Abdulbasit
Fadil
Mahoud
Gdabia
Libye
Islamic
Fighting
LIFG
SANABEL
Ghuma
rabbah
Taher
Nasuf
Abdulbaqi
Khaled
LIFG
Kamoka
LIFG
Redouane
Habhab
Iltisstrasse
complé
mentaire
Lübeck
Maftah ... : turque. Passeport
no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général
de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au
15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Leila
Rhouma
TRABELSI
Saida
DHERIF
Zine
Abidine
CNI
Moncef
Rhouma
TRABELSI
Saida
DHERIF
Yamina
SOUIEI
Radès
CNI
Moncef
TRABELSI
Libye
Yamina
SOUIEI
LEJRI
appt
Khadra
CNI
Fahd ... à l’étiquetage des produits biologiques
en ce qui concerne la production biologique,
l’étiquetage et les contrôles » ;
3° Le c est ainsi rédigé :
« c) Matières fertilisantes ou supports de ...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
,
OrdonFlance Souveraine no 462 du 22 octobre 1951 'Milan' nomination d'un Consul de la Principauté à l'étranger.
RAINIER Ili,
PAR LA GRAU PE DIEU
. PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l ...
Journal n°2182
du 1 mai 1900
des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Avril 1900
VILLEPRANCHE, y. à vap. Normania, angl., c. Laws, sur lest ...
Journal n°0879
du 4 mai 1875
45 11 32 1 19 3 22 5 06 7 26 9 42
» » » 1Yionaço 9 03 1 34 5 25 9 56
2 » 70 » 55 » 33 Monté >Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 90 » 65 Menton- 9 33 11 53 2 ...