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Journal n°7346 du 10 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: reprise du répertoire de la saison et une création de Ted Brandsen MONACO-VILLE le 18 juillet, Monaco-Ville en Fête HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano ... : reprise du répertoire de la saison et une création de Ted Brandsen MONACO-VILLE le 18 juillet, Monaco-Ville en Fête HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
DISSOLUTION ANTICIPEE - «FLEUR S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) - Société en liquidation Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateurs. b) De nommer en qualité de liquidateur M. Eamonn Mc GREGOR, domicilié 26, boulevard du Ténao à Monte-Carlo, lequel a déclaré accepter les fonctions à lui conférées. c) De fixer le siège de la ... administrateurs. b) De nommer en qualité de liquidateur M. Eamonn Mc GREGOR, domicilié 26, boulevard du Ténao à Monte-Carlo, lequel a déclaré accepter les fonctions à lui conférées. c) De fixer le siège de la ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
La Semaine en Principauté
Audiovisuelles. Du 22 au 25 mars, Les Journées de la Guitare par les élèves de l'Académie Rainier III. Théâtre des Muses Les 14 et 17 mars, à 14 h 30 et 16 h 30, « Fourmi de pain » spectacle pour enfants de et ... . Du 22 au 25 mars, Les Journées de la Guitare par les élèves de l'Académie Rainier III. Théâtre des Muses Les 14 et 17 mars, à 14 h 30 et 16 h 30, « Fourmi de pain » spectacle pour enfants de et avec ...
Journal n°7661 du 23 juillet 2004
Loi n° 1.285 du 15 juillet 2004 relative aux droits d'enregistrement sur les actes judiciaires et les condamnations.
sont soumises à l'enregistrement sur les minutes ou originaux que lorsqu'elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 ... sont soumises à l'enregistrement sur les minutes ou originaux que lorsqu'elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
La Semaine en Principauté
des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ... Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.443 du 6 août 2015 relative à la protection des eaux
les conditions d’application de l’article 3, alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui concerne la lutte contre la pollution de l’eau ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.536 du 20 avril 1979 ... les conditions d’application de l’article 3, alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui concerne la lutte contre la pollution de l’eau ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.536 du 20 avril 1979 ...
Journal n°7407 du 10 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'aujourd'hui" jusqu'au 15 septembre. Ouvert tous les jours, de 10 h à 18 h 30. CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 12 au 15 septembre, E.A.C. Congresso medico du 15 au 17 septembre, Tauck Tours ... 'aujourd'hui" jusqu'au 15 septembre. Ouvert tous les jours, de 10 h à 18 h 30. CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 12 au 15 septembre, E.A.C. Congresso medico du 15 au 17 septembre, Tauck Tours ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
La Semaine en Principauté
, Théâtre héroïque « Les vibrants » de et avec Aïda Asgharzadeh. Les 6, 7 et 8 décembre, à 20 h 30, Le 9 décembre, à 16 h 30, Comédie romantique « Quand souffle le vent du nord », adaptation théâtrale d ... héroïque « Les vibrants » de et avec Aïda Asgharzadeh. Les 6, 7 et 8 décembre, à 20 h 30, Le 9 décembre, à 16 h 30, Comédie romantique « Quand souffle le vent du nord », adaptation théâtrale d'Ulrike Zemme ...
Journal n°7781 du 10 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur". jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h ... microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée. Exposition de l'oeuvre océanographique du Prince Albert 1er de Monaco "La Carrière d'un Navigateur". jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h ...
Journal n°7414 du 29 octobre 1999
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière - Etude de Me Didier ESCAUT - Avocat Défenseur 32, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Le vendredi 26 Novembre 1999, à 11 heures, _____ A l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance, au Palais de Justice, rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville, il sera procédé ... Le vendredi 26 Novembre 1999, à 11 heures, _____ A l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance, au Palais de Justice, rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville, il sera procédé ...
Journal n°8673 du 15 décembre 2023
 La Semaine en Principauté
avec Stéphanie Marino, mise en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans. Du 28 au 30 décembre, à 20 h, Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15, « Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en ... scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans. Du 28 au 30 décembre, à 20 h, Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15, « Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d'Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt. Grimaldi ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-512 du 29 octobre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de confortement du quai Jean Charles REY du 2 novembre 1999 au 10 décembre 1999
Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 26 et le n° 32.   Art. 2. Le stationnement des véhicules et la circulation des piétons sont interdits du lundi 22 novembre 1999 à 0 heure ... 9 ... : - Quai Jean Charles REY, côté mer, dans sa partie comprise entre le n° 26 et le n° 32. Art. 2. Le stationnement des véhicules et la circulation des piétons sont interdits du lundi 22 novembre 1999 ...
Journal n°8610 du 30 septembre 2022
La Semaine en Principauté
politiques. Le 19 octobre, à 19 h, Conférence « L’italiano : una lingua giovane dal passato », organisée par Dante Alighieri Monaco. Théâtre des Muses Du 20 au 22 octobre, à 20 h, Le 23 octobre à 16 h 30 ... . Le 19 octobre, à 19 h, Conférence « L'italiano : una lingua giovane dal passato », organisée par Dante Alighieri Monaco. Théâtre des Muses Du 20 au 22 octobre, à 20 h, Le 23 octobre à 16 h 30, Portes ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-133 du 12 février 2003 relatif à l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des établissements de fabrication, conditionnement, distribution en gros, importation ou exportation de produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ; Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-183 du 25 mars 2011 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public.
ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans ... ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007), - Gestion du centre de loisirs sans ...
Journal n°7611 du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-409 du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 04/09/2023.
Référence : O. S. n° 926 du 23/01/2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques Arrêté ... border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 1.4pt; height:23.5pt'> 12, rue du Gabian border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt ...
Journal n°7404 du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-363 du 10 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°7454 du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-358 du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Strauss et Franck. SPORTING MONTE-CARLO le 3 et 4 août, à 21 h, Spectacle "Joe Cocker". du 5 au 8 août, à 21 h, Show "Cabaret Parade". le 9 août, à 21 h, Nuit d'Orient. Spectacle "Nijwa ... : Strauss et Franck. SPORTING MONTE-CARLO le 3 et 4 août, à 21 h, Spectacle "Joe Cocker". du 5 au 8 août, à 21 h, Show "Cabaret Parade". le 9 août, à 21 h, Nuit d'Orient. Spectacle "Nijwa ...
Journal n°7576 du 6 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE du 12 au 14 décembre, à 21 h, et le 15 décembre, à 15 h, "Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green. HOTEL DE PARIS ... THEATRE PRINCESSE GRACE du 12 au 14 décembre, à 21 h, et le 15 décembre, à 15 h, "Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green. HOTEL DE PARIS ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-570 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
’Hépato-Gastro-Entérologie au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 22 décembre 2013. ART. 2. L’arrêté ministériel n° 2013-71 du 1er février 2013, susvisé, est abrogé. ART. 3. Le Conseiller ... ’Hépato-Gastro-Entérologie au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 22 décembre 2013. ART. 2. L’arrêté ministériel n° 2013-71 du 1er février 2013, susvisé, est abrogé. ART. 3. Le Conseiller ...
Journal n°8589 du 6 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8463 du 6 décembre 2019
La Semaine en Principauté
Forum Le 7 décembre, à 20 h 30, Le 8 décembre, à 15 h, Les Étoiles du Cirque de Pékin présentent leur dernier spectacle, « Le roi des singes ». Les 14 et 15 décembre, 3ème Salon Minéraux Fossiles de ... décembre, à 20 h 30, Le 8 décembre, à 15 h, Les Étoiles du Cirque de Pékin présentent leur dernier spectacle, « Le roi des singes ». Les 14 et 15 décembre, 3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco. Le 15 ...
Journal n°7882 du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-84 du 20 septembre 2002 relatif à la ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-588 du 17 octobre 2008 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2008-2009
° 2007-529 du 22 octobre 2007 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2007-2008 est abrogé à compter du 1er octobre 2008. Art. 3. Le Conseiller de ... 9 ... ° 2007-529 du 22 octobre 2007 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2007-2008 est abrogé à compter du 1er octobre 2008. Art. 3. Le Conseiller de ...
Journal n°7626 du 21 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
h, Festival de Musique Sacrée. Au programme : Dvorak. le 27 novembre, à 21 h, Festival de Musique Sacrée. Au programme : Musique française du XIXe. SALLE DES VARIETES le 22 novembre ... h, Festival de Musique Sacrée. Au programme : Dvorak. le 27 novembre, à 21 h, Festival de Musique Sacrée. Au programme : Musique française du XIXe. SALLE DES VARIETES le 22 novembre ...
Journal n°7364 du 13 novembre 1998
Première Insertion
Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII, ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ... Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII, ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ...
Journal n°7365 du 20 novembre 1998
Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII, ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ... Suivant acte sous seing privé du 9 octobre 1998 enregistré le 29 octobre 1998 au CDI Cannes Ouest, bordereau 300 Case 3 volume VIII, ALLERGAN FRANCE, SA, capital 820.000 F, siège social Sophia ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14