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Journal n°7797 du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "SEALAND SHIPPING MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ... nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : - la commission, le courtage, la location, l'affrètement et, à titre accessoire, l'achat, la vente, l ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
“SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “SEA SOLUTIONS MANAGEMENT S.A.M.”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
Loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques.
pratiques visées à l'article 3. Est passible des mêmes peines quiconque méconnaît les règles relatives : 1°) à la présentation et à la composition des produits cosmétiques prévues aux articles 4, 7 et 9 ... pratiques visées à l'article 3. Est passible des mêmes peines quiconque méconnaît les règles relatives : 1°) à la présentation et à la composition des produits cosmétiques prévues aux articles 4, 7 et 9 ...
Journal n°7725 du 14 octobre 2005
" S.A.M. SAFICO " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. ART. 3. Objet La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ... . ART. 3. Objet La société a pour objet tant sur le territoire de la Principauté qu'à l'étranger dans le domaine de l'industrie automobile et plus particulièrement dans le domaine des matières et ...
Journal n°8022 du 24 juin 2011
Délibération n° 2011-47 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques», dénommé «Work-Flow - demandes de création d’activités économiques - version 1»
une mention sur les documents de collecte, c’est-à-dire sur «la demande d’autorisation d’exercice d’une activité en Principauté de Monaco» signée par chaque requérant et sur la «note de renseignements ... une mention sur les documents de collecte, c’est-à-dire sur «la demande d’autorisation d’exercice d’une activité en Principauté de Monaco» signée par chaque requérant et sur la «note de renseignements ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
« SABLE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
le numéro d’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « SABLE S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la ... le numéro d’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « SABLE S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la ...
Journal n°8330 du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « COVA MONTE-CARLO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « COVA MONTE-CARLO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
"S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO". Art. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... CORPORATION" en abrégé "S.A.M. C.N.C. MONACO". Art. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Étude de Me Henry Rey Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « W.K. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « W.K. S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8327 du 28 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Ital Passion » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « Ital Passion ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « Ital Passion ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco “Dexia Private Bank Monaco S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : a) La réalisation de toutes ... Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en participation : a) La réalisation de toutes ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
“NEWTEON” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “NEWTEON”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “NEWTEON”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MARQUES & Cie » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MARQUES & Cie ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « XtensiveB ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ... de « XtensiveB ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Blair & Co S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « Blair & Co S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « Blair & Co S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Blair & Co S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7503 du 13 juillet 2001
VISITE DE S.A.S. LE PRINCE HEREDITAIRE ALBERT EN SARDAIGNE, 2 et 3 JUILLET 2001
Océanographique de Monaco en mars 1910. La C.I.E.S.M. joue un rôle qui va au-delà du simple appui à la recherche. Aujourd'hui, ses expertises et ses recommandations sont devenues particulièrement recherchées comme ... , Sous Secrétaire d'Etat à la Défense et avec M. Efisio Orru, Préfet. En soirée, un dîner, sous forme de buffet, était offert par M. Efisio Orru, au Palais Royal. Mardi 3 juillet 2001 En tout ... VISITE DE S.A.S. LE PRINCE HEREDITAIRE ALBERT EN SARDAIGNE, 2 et 3 JUILLET 2001 ...
Journal n°7410 du 1 octobre 1999
"INTERMER" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 F Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'avoir usé de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. 2-c) Les dispositions qui ... 'avoir usé de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. 2-c) Les dispositions qui ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « DOLCE VITA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. SJPS » (Société Anonyme Monégasque)
celui du 9 mars 2017. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 15 septembre 2016 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... celui du 9 mars 2017. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 15 septembre 2016 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°8700 du 21 juin 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONTE-CARLO TRANSACTIONS » (Société Anonyme Monégasque)
appartenant initialement à la S.C.I. ALNA 2000 et actuellement à la société civile particulière monégasque dénommée « SCP ALD 2011 », ayant son siège 20, boulevard Rainier III à Monaco, immatriculée au ... local appartenant initialement à la S.C.I. ALNA 2000 et actuellement à la société civile particulière monégasque dénommée « SCP ALD 2011 », ayant son siège 20, boulevard Rainier III à Monaco, immatriculée ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
“FIMEXCO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actions à céder n’était pas effectivement réalisé par le(ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l’Assemblée Générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ... actions à céder n’était pas effectivement réalisé par le(ou les) cessionnaire(s) proposé(s) par l’Assemblée Générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « S.A.R.L. DECOBAT » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « DECOBAT » Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « DECOBAT ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « DECOBAT ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ...
Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Eco-Trans » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « Eco-Trans ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « Eco-Trans ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
ANNEE JUDICIAIRE 2001-2002 - Rentrée des Cours et Tribunaux Audience Solennelle du lundi 1er octobre 2001
parole, Monsieur le Premier Président s'adressait alors à l'assistance en prononçant les mots suivants : C'est avec une profonde tristesse que nous apprenons la perte de Me Jean ... parole, Monsieur le Premier Président s'adressait alors à l'assistance en prononçant les mots suivants : C'est avec une profonde tristesse que nous apprenons la perte de Me Jean ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
«Downstream Monte Carlo» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Downstream Monte Carlo». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Downstream Monte Carlo». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
FERRANDES & CO (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «FERRANDES & CO». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra ... au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «FERRANDES & CO». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
"SERVICES ELECTRONIQUES ET SONS S.A.M." en abrégé "S.E.S. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ... résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
“ALBANU S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “ALBANU S.A.M.”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de “ALBANU S.A.M.”. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
« LOUXOR » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « LOUXOR ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « LOUXOR ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
Délibération n° 2016-76 du 15 juin 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes mensuelles de conjoncture par secteur d’activité en Principauté » présenté par l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques
Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ... Scientifique de la Statistique et des Etudes Economiques, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Délibération n° 2010-45 du 6 décembre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier des nationaux et de leur famille».
à l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judicaires. Les autres destinataires envisagés par la demande d’avis, c’est-à-dire la Direction des Affaires Sanitaires et ... à l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judicaires. Les autres destinataires envisagés par la demande d’avis, c’est-à-dire la Direction des Affaires Sanitaires et ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3 ... fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3 ...
Journal n°7753 du 28 avril 2006
"INTRAFOR MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger : L'étude et l'exécution de tous travaux de sondages, terrassements, béton armé, étanchements, forages ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet à Monaco et à l'étranger : L'étude et l'exécution de tous travaux de sondages, terrassements, béton armé, étanchements, forages ...
Journal n°7724 du 7 octobre 2005
" FREEPORT MONACO " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : En Principauté de Monaco et à l'étranger, la fourniture de services aux sociétés ou ... 'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : En Principauté de Monaco et à l'étranger, la fourniture de services aux sociétés ou ...
Journal n°7642 du 12 mars 2004
"INTERNATIONAL YACHT BROKERAGE S.A.M." en abrégé "I.Y.B. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
liquidateurs ont pour mission de réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS Art. 22. Toutes contestations qui peuvent s ... liquidateurs ont pour mission de réaliser, même à l'amiable, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif. TITRE VIII CONTESTATIONS Art. 22. Toutes contestations qui peuvent s ...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
" RUDDER S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.   ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - toutes opérations de négoce, la commission et le courtage de tous produits pétroliers ou ... Princier.   ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - toutes opérations de négoce, la commission et le courtage de tous produits pétroliers ou ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
"G.L.D. EXPERTS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'Assemblée Générale, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ... l'Assemblée Générale, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
"TEST & TRAININGINTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°7956 du 19 mars 2010
“TIVERTON TRADING (MONACO)” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger : La gestion d’organismes de placement collectif de droit étranger ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger : La gestion d’organismes de placement collectif de droit étranger ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
“STEWART ASSET MANAGEMENT MONACO” en abrégé “SAMM” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, le conseil et l’assistance : - dans la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ... Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, le conseil et l’assistance : - dans la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
" SOCIETE ANONYME DE LOCATION AUTOMOBILE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers, directement ou en ...
Journal n°7752 du 21 avril 2006
" S.A.M. KNOWLEDGE SYSTEMS AND SOLUTIONS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : Le développement de modèle de gestion de projets et le conseil aux organisations de manifestations internationales et à ... par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : Le développement de modèle de gestion de projets et le conseil aux organisations de manifestations internationales et à ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes.
et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152. Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... et, après sa mort, à ses héritiers. Elle s'éteint par le délai de cinq ans prévu à l'article 1152. Article 410-9-3 : Le juge tutélaire peut désigner un mandataire spécial, dans les conditions et selon ... Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes. ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
" NEXUSJETS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ... fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3 ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
"MONTE CARLO SEA LAND" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la conception, l'étude et l'exécution de tous projets immobiliers ou de génie civil privé ou public ... . ART. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la conception, l'étude et l'exécution de tous projets immobiliers ou de génie civil privé ou public ...
Journal n°7754 du 5 mai 2006
" JESS GROUP " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, directement ou en partenariat, dans le domaine du sport à l'exclusion de toutes activités réglementées et dans le respect des ... Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, directement ou en partenariat, dans le domaine du sport à l'exclusion de toutes activités réglementées et dans le respect des ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco "D'AMICO TANKERS MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : Toutes opérations afférentes à la gestion maritime, affrètement, opérations d'armement, administration, management, représentation, études ... Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet : Toutes opérations afférentes à la gestion maritime, affrètement, opérations d'armement, administration, management, représentation, études ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-56 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Mise en place d’un PIB en Principauté de Monaco» de la Direction de l’Expansion Economique afin d’en transférer la compétence à l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques sous la finalité « Détermination du PIB et du RNB en Principaute de Monaco»
2006 relatif à la détermination d’un Produit Intérieur Brut (PIB) et un Revenu National Brut (RNB), modifié par l’arrêté ministériel n° 2013-235 du 22 avril 2013 ; Vu l’arrêté ministériel n° 2013 ... 2006 relatif à la détermination d’un Produit Intérieur Brut (PIB) et un Revenu National Brut (RNB), modifié par l’arrêté ministériel n° 2013-235 du 22 avril 2013 ; Vu l’arrêté ministériel n° 2013 ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
"ABBACUS FINANCE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ... , commanditaires d'autre part, sous la raison sociale "S.C.S. BETOCCHI ET CIE", est transformée en Société Anonyme à compter du jour de sa constitution définitive, par voie de continuation sans qu'il n'y ait, sous ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-57 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Répondre à l’enquête annuelle obligatoire permettant le calcul du PIB et RNB de la Principauté par téléservice» de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques
ailleurs, la Commission précise que la mention selon laquelle «les données sont conservées de manière illimitée» n’est pas légalement recevable sans justification, conformément à l’article 9 alinéa 3 de la ... ailleurs, la Commission précise que la mention selon laquelle «les données sont conservées de manière illimitée» n’est pas légalement recevable sans justification, conformément à l’article 9 alinéa 3 de la ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
"PERPETUAL ACTION GROUP" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco ou à l'étranger : - l'achat, la vente en gros et demi-gros, le courtage, la représentation, la distribution de ... Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco ou à l'étranger : - l'achat, la vente en gros et demi-gros, le courtage, la représentation, la distribution de ...
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
Statuts mis à jour - "SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT" Nom commercial "COGENEC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables. Art. 3. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ... législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables. Art. 3. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ...
Journal n°7471 du 1 décembre 2000
MANIFESTATIONS DE LA FETE NATIONALE
, rangent la Principauté dans le concert des nations à une place qui, sans doute, peut faire qu'elle soit enviée. Nous la maintiendrons sans prétention, car c'est le fruit du devoir accompli et des efforts de ... Monaco, depuis toujours, rangent la Principauté dans le concert des nations à une place qui, sans doute, peut faire qu'elle soit enviée. Nous la maintiendrons sans prétention, car c'est le fruit du devoir ...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
Délibération n° 2023-197 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Obtenir un certificat de signature ou de cachet électronique professionnel par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique présenté par le Ministre d'État.
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Délibération n° 2023-197 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-581 du 10 novembre 2003 portant classification des dispositifs médicaux autres que les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux.
patients, des utilisateurs et des tiers Art. 3. Les exigences essentielles concernant la sécurité et la santé des patients, des utilisateurs et des tiers mentionnées à l'article 6 de la loi n° 1 ... patients, des utilisateurs et des tiers Art. 3. Les exigences essentielles concernant la sécurité et la santé des patients, des utilisateurs et des tiers mentionnées à l'article 6 de la loi n° 1 ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
« ETHOS S.A.M » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... -dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°7780 du 3 novembre 2006
ANNEE JUDICIAIRE 2006-2007. Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2006.
braves puisqu'ils se battent au premier rang des LYCIENS". A partir de ce texte, l'on peut situer ce que, dans l'épopée homérique, les grecs entendent par timé : la valeur prééminente d'un individu, c'est-à ... braves puisqu'ils se battent au premier rang des LYCIENS". A partir de ce texte, l'on peut situer ce que, dans l'épopée homérique, les grecs entendent par timé : la valeur prééminente d'un individu, c'est-à ...
Journal n°8665 du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
« société d'expertise comptable ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... « société d'expertise comptable ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8346 du 8 septembre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RISKMC INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « RISKMC INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...

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Version 2018.11.07.14