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Journal n°7717
du 19 août 2005
’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa
séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°0438
du 5 novembre 1866
Toulon le 15 octobre pour se rendre au Sénégal, a quitté Oran le 22, après avoir embarqué 59 chevaux arabes, déstinés à la remonte des spahis sénégalais.
On lit dans l'Echo du Var.
Nos cultivateurs ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ... mis en œuvre le 18/10/2007).
Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers (SICCFIN)
- Diffusion des informations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
entière annuelle à compter du le" octobre 1967 (p. 818).
Arrêté Ministériel n° 67-270 du 31 octobre 1967 relatif au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1966 - 1967 (p. 819 ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ALKIMIA CAPITAL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... amorti des actions ; le surplus est réparti en espèces ou en titres, entre les actionnaires.
TITRE VIII
CONTESTATIONS
Art. 22.
Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société, ou ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ALKIMIA CAPITAL MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
le, octobre 19906). 1079).
Arrêté Ministériel n° 90-505 du 3 octobre 1990 fixant le montant des sommes à affecter au fonds It,etetion sociale d e la,Ça4s,K,Aut?nome
dés Retraites, au titre ...
Journal n°3141
du 28 mai 1918
'encombrement des rues. Lycée de Monaco. — Examen d'aptitude aux bourses.
ECHOS NOUVELLES :
Etat des jugements prononcés par le Tribunal Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE
ALBERT Ier
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°1597
du 12 mars 1889
TRENTE-DEUXIÈME ANNÉE — N. 1597 dure; ; Louai.,. 22 Mardi 12 Mars 1889
ARMIIII111111111111111111e
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-477 du 23 juillet 2015 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
imparti au collège arbitral désigné par l’arrêté ministériel n° 2013-582 du 22 novembre 2013, susvisé, pour rendre sa sentence dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des ... imparti au collège arbitral désigné par l’arrêté ministériel n° 2013-582 du 22 novembre 2013, susvisé, pour rendre sa sentence dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des ...
Journal n°4817
du 30 janvier 1950
mars 191.8; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné st Ordonnons:
M. Pierre Leris, Conseiller à la Cour de, CaSsation de France, est 116miné Conseiller Suppléant à N ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-143 du 21 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Dans le cadre de la rénovation du réseau d'éclairage public, du ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Dans le cadre de la rénovation du réseau d'éclairage public, du ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-838 du 7 décembre 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
2017 à 20 heures 01 au vendredi 22 décembre 2017 à 18 heures :
- le stationnement des véhicules est interdit sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre le virage Louis Chiron et l ... à 20 heures 01 au vendredi 22 décembre 2017 à 18 heures :
- le stationnement des véhicules est interdit sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre le virage Louis Chiron et l ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
samedi 22 janvier 2011 à 14 heures 01 au vendredi 8 avril 2011 à 18 heures une voie de circulation à sens unique est instaurée :
- sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses ... samedi 22 janvier 2011 à 14 heures 01 au vendredi 8 avril 2011 à 18 heures une voie de circulation à sens unique est instaurée :
- sur le quai des Etats-Unis dans sa partie comprise entre ses ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2766 du 2 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 21 septembre 2014.
sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4 ... sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4 ...
Journal n°1458
du 13 juillet 1886
, disposés de façon, supposons-le, à contenir des allumettes, Bonne
précaution, en effet ; car vos mains, ainsi dirigées dans l'obscurité, ne peuvent s'égarer sur des bibelots fragiles, ni se blesser contre ...
Journal n°0117
du 26 août 1860
Août bl.Id.22 Id.
'2P1 23 » 22 7 e 9
25 9 23 8 25 2 2i t) 2P1 9 23 1 2i 9 2Pe 1
Monaco, le 26 Août 1860.
Il y a longtemps que, nous avons dit com-ment la question de nos intérêts se trouvait ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
(rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ... (rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-755 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
générale des analyses et examens de laboratoires, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie ... générale des analyses et examens de laboratoires, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-478 du 2 août 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-357 du 26 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.561 du 15 octobre 2007 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2007.
vers le quai des Etats-Unis.
ART. 4.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 22 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... vers le quai des Etats-Unis.
ART. 4.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 22 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ...
Journal n°3904
du 22 septembre 1932
SOIXANTE-QUINZIÈME ANNÉE. — N° 3.904 - Le Numéro : té centimes. JEUDI 22 SEPTEMBRE 1932.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°4822
du 6 mars 1950
Ministériel no 50-29 du 21 féveler 1956 fixant le Montant des prestations en espèces dues par la CaisSe de Compensation des Services Sociaux (p. 188).
Arrêté Ministériel no 50-30 du 27 février 1950 fixant le ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
. Ir aux pigeons installé au bas des jardins. ,
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des-plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu ...
Journal n°1688
du 9 décembre 1890
'un coup de pierre lancé contre le diaphragme de l'instrument.
Tous les changements atmosphériques se distinguent par des bruits plus ou moins intenses, que tous ceux qui sont habitués au téléphone peuvent ...
Journal n°4461
du 15 avril 1943
en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 12 avril 1943.
Le Greffier en Chef PERRIN-JANNÊS.
Etude de Me ALEXANDRE EYMIN
Docteur en droit ...
Journal n°0273
du 30 août 1863
.
Ceux qui avaient pu pénétrer le secret de cette femme, voyaient en elle une victime de nos luttes politiques, un "témoin, presque un acteur de l'un des épisodes les plus tristes de la Restauration. Cette ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Aride Municipal no 87-76 du 29 décembre 1987 réglementant la circulation et le stalonnement de.s Véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 56ètne Rallye Automobile ...
Journal n°5142
du 23 avril 1956
la dénomination de ce Syndicat qui s'intitulera désormais'« Chambre des Agents Immobiliers, mandataires en fonds de côninierce »,
ART. 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pou l'Intérieur est chargé ...
Journal n°4782
du 30 mai 1949
à son exploitation et dont il sera ultérieurement fait un inventaire entre .tous
les associés ;
4.. et le droit au bail des locaux où s'exploite le fonds apporté, consistant en un magasin et deux ...
Journal n°0901
du 5 octobre 1875
jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°6860
du 17 mars 1989
no 9.400 du 3 mars 1989 portant nomination d'an Métreur-Vérificateur au Service des Bâtiments Domaniaux (p. 262).
Ordonnance Souveraine n° 9.401 du 3 mars 1989 fixant le taux de majoration de certaines ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
AUGMENTATION DE CAPITAL - SARL EDIL EVOLUTION
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco
’augmenter le capital social à 22.000 euros par création de 20 parts nouvelles de 100 euros chacune.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ... ’augmenter le capital social à 22.000 euros par création de 20 parts nouvelles de 100 euros chacune.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ...
Journal n°0008
du 18 juillet 1858
rencontre de l'illustre visiteur et le con-duisit dans son palais au bruit des fanfares et des canons, à travers une foule immense.
Un festin magnifique avait été préparé pour le grand Empereur qui comme ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI if>4\;EP,VICE n'ARCHIVES:0
Bulletin Officiel de la Prin
ARRÊTÉS DÉ LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêtés no 88-13 et n" 88-14 du 2 décembre 1988 portant ...
Journal n°2051
du 2 novembre 1897
, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22 ...
Journal n°2263
du 19 novembre 1901
l'antique maison des Grimaldi a trouvé dans des voies nouvelles le moyen d'affirmer sa vitalité. Si les plus anciens ont acquis leur renom dans les luttes maritimes, alors que la hardiesse et l ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
A&R MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 79.950 euros - Siège social : 15, boulevard des Moulins, 1er sous-sol, Local N'8 Réserve 23 - Monaco - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS
L'assemblée générale ordinaire des associés réunie extraordinairement le 22 juin 2017, a pris acte de la démission de MM. Antonio RUSSO et René LAUGERY de leurs fonctions de cogérants de la société ...
L'assemblée générale ordinaire des associés réunie extraordinairement le 22 juin 2017, a pris acte de la démission de MM. Antonio RUSSO et René LAUGERY de leurs fonctions de cogérants de la société ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-109 du 18 février 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-546 du 10 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
des messages de félicitations et de voeux de
— Sa Sainteté le Pape
« Au moment où la Principauté de Monaco célèbre sa Fête Nationale, j'ai le plaisir de Vous présenter les voeux que je forme dans la ...
Journal n°1368
du 21 octobre 1884
-Esprit pour la rentrée des Tribunaux.
L'audience solennelle suivra la cérémonie religieuse; M. l'Avocat Général Turrel prononcera le discours d'usage.
Nos lecteurs trouveront à la 4me page le programme des ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
prévention des risques de toute nature ainsi que la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes.
La préparation des mesures de sauvegarde ...
Journal n°1219
du 22 novembre 1881
périra pas, a dit le pro-
phète (2),
Notre premier Pasteur termine en expliquant chacune des fêtes indiquées, et consacre notamment ces belles pensées à l'Immaculée Conception et à
sainte Dévote ...
Journal n°2176
du 20 mars 1900
exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus
S'adresser au Gérant. 22, rue de Lorraine
PARTIE OFFICIELLE
Par ...
Annexes 1963
du 31 décembre 1963
pour maintenir les narines écartées pendant le sommeil ».
Classe A 63. — Sports; jeux; distractions.
Division f) — Jeux de cartes; dés; roulette; patiences; petits-chevaux; jeux analogues.
N° 326 ...
Journal n°6331
du 26 janvier 1979
. Sait^r,Mt.eux.
Arrêté affiché au Ministère d'État, le 22 janvier 1979.
Arrêté Ministériel n° 79-6 du 19 janvier 1979 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travaitet ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relative à la réalisation d'un tunnel routier unidirectionnel dit « descendant » à Monaco, signée à Paris le 22 janvier 2004 (p ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le Statut des fonctionnaires et agents do l'Ordre administratif ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.744. du 22 janvier 1962, nommant ...
Journal n°1280
du 6 février 1883
'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand ...
Sommaires 1982
du 31 décembre 1982
.
247).
Ordonnance Souveraine n° 7.314 du 8 mars 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 ...
Journal n°3235
du 24 février 1920
, coiffeur, demeurant à Monaco, rue des Princes, n° 10, a acquis de M. Etienne MONRY et. Mme Marie-Césarine 'GUINTRAND, son épouse, coiffeurs, demeurant au même lieu, le fonds de commerce de Coiffeur pour ...
Journal n°6068
du 11 janvier 1974
courante de la Société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°4370
du 24 juillet 1941
distribution du sucre. Arrêté Ministériel portant taxation des légumes et fruits.
Arrêté Ministériel autorisant la fermeture des magasins d'alimentation
le lundi.
Rectificatif à l'Arrêté Ministériel du 30 ...
Journal n°4797
du 12 septembre 1949
la première Assemblée Générale Constitutive dés actionnaires de ladite société, tenue à Monaco, le 22 août 1949, et dont le procès,verbal a été déposé au rang des minutes dudit notaire par acte du même ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
octobre 2004 portant
autorisation et approbation des statuts d’une association
dénommée « Le Club Flamand de Monaco / Vlaamse Club
Monaco » (p. 1452).
Arrêté Ministériel n° 2004-462 du 1er octobre ...
Journal n°0701
du 28 novembre 1871
trouve à 820 mètres au-dessus du niveau de la mer.
Des sommets de montagnes se dressent de tous côtés: le paysage devient sévère et grand, comme s'il se recueillait pour garder le souvenir des luttes ...
Journal n°3865
du 24 décembre 1931
partent des ler et 16 de chaque mois.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Arriliée 4e S. A. S. le Prince Souverain et de LL. AA. SS. la Princesse Antoinette et le Prince Rainier. Note relative aux voeux de ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
du 22 mai 1957.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 ...
Journal n°0790
du 12 août 1873
paisibles de -la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises do mer. SAISON -D'ÉTÉ 1873. des Hôtels, des Maisons particulières et des
Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville ...