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Journal n°8249 du 30 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Principauté de Monaco Les 18 et 19 novembre, Manifestations de la Fête Nationale Monégasque. Cathédrale de Monaco Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h, Messe de ... Manifestations et spectacles divers Principauté de Monaco Les 18 et 19 novembre, Manifestations de la Fête Nationale Monégasque. Cathédrale de Monaco Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h, Messe de ...
Journal n°8295 du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ...
Journal n°7414 du 29 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 17 h CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 30 octobre au 5 novembre, White Rose Foods du 1er au 5 novembre, TR Group du 3 au 9 novembre, Advance incentive Travel du 5 au ... à 17 h CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 30 octobre au 5 novembre, White Rose Foods du 1er au 5 novembre, TR Group du 3 au 9 novembre, Advance incentive Travel du 5 au ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-157 du 28 mars 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile. Art. 3. Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite : - Sur le ... 2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile. Art. 3. Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite : - Sur le ...
Journal n°2456 du 1 août 1905
et de ma reconnaissante émotion à MM. les Présidents du Comité de l'Instruction publique. Jusqu'à ce jour, c'était au loin que me parvenait l'écho fidèlement attendu de vos triomphes scolaires, des ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Décision Ministérielle du 24 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
création d'un service des prestations médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... création d'un service des prestations médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°7516 du 12 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
au plus tard à 14 h 00. Art. 3. Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00. Art. 4. Les industriels forains sont tenus de ... au plus tard à 14 h 00. Art. 3. Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00. Art. 4. Les industriels forains sont tenus de ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Auditorium Rainier III ...
Journal n°2749 du 31 janvier 1911
autres insertions, ori traite de gré à gré. S'adresser ait Gérant, Place de la Visitation. 023 Inauguration.de l'institut Océanographique Le 23 janvier, à 9 heures du soir, a eu lieu l ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. EGLISE SAINTE-DEVOTE le 25 janvier, à 9 h 30, Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions. le 26 janvier, à 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'embrasement de la ... Pagnanelli. EGLISE SAINTE-DEVOTE le 25 janvier, à 9 h 30, Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions. le 26 janvier, à 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'embrasement de la ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-369 du 14 juillet 2008 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008. Art. 2. L ... Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008. Art. 2. L ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
constituer un danger ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... constituer un danger ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
récipients pouvant constituer un danger ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... récipients pouvant constituer un danger ; Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
démontage des installations liées à ces manifestations : 1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 : - l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ... démontage des installations liées à ces manifestations : 1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 : - l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ...
Journal n°7401 du 30 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CATHEDRALE DE MONACO le 3 août, à 21 h, Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion. Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian le 8 ... CATHEDRALE DE MONACO le 3 août, à 21 h, Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion. Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian le 8 ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-5 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
juillet 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... juillet 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-6 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'au 31 juillet 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de ... juillet 2019. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°7335 du 24 avril 1998
Modifications aux statuts - "S.A.M. CAIXA INFORMATION SYSTEMS" nouvelle dénomination "S.A.M. C.I.S." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
en assemblée générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier la raison sociale qui deviendrait "S.A.M. C.I.S." et de modifier en ... en assemblée générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier la raison sociale qui deviendrait "S.A.M. C.I.S." et de modifier en ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications statutaires " S.N.C. COMPAGNIE CENTRALE SICLI & CIE " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transcrite et affichée conformément à la loi, le 15 juillet 2005. Monaco, le 22 juillet 2005. Signé : H. REY. ... transcrite et affichée conformément à la loi, le 15 juillet 2005. Monaco, le 22 juillet 2005. Signé : H. REY. ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’Ironman 70.3 2009
sportive, le stationnement des véhicules est interdit : • Du mardi 1er septembre 2009 à 6h00 au mardi 8 septembre 2009 à 22h00, rue Princesse Antoinette, sur tous les emplacements faisant face aux n° 7, 9 ... sportive, le stationnement des véhicules est interdit : • Du mardi 1er septembre 2009 à 6h00 au mardi 8 septembre 2009 à 22h00, rue Princesse Antoinette, sur tous les emplacements faisant face aux n° 7, 9 ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
OMYS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°7446 du 9 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
«LES LIMOUSINES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO» (Groupement d’Intérêt Economique) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève - 31, boulevard Charles III - Monaco
, demeurant à Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes), 248, promenade Albert Camus ; - M. Christian REYNAUD, demeurant à Monaco, 11, avenue Saint-Michel ; - M. Christian GRIMALDI, demeurant à Monaco, 9 ... , demeurant à Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes), 248, promenade Albert Camus ; - M. Christian REYNAUD, demeurant à Monaco, 11, avenue Saint-Michel ; - M. Christian GRIMALDI, demeurant à Monaco, 9 ...
Journal n°8543 du 18 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
'acte en brevet en date du 22 mars 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... 'acte en brevet en date du 22 mars 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES MEDECINS (AU 1er JANVIER 1999)
-CLEMENT Régine 42 ter, boulevard du Jardin Exotique 26.06.1984 81. DOR Vincent Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 82. MONTIGLIO Françoise Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 83. DE SIGALDI Ralph 57 ... -CLEMENT Régine 42 ter, boulevard du Jardin Exotique 26.06.1984 81. DOR Vincent Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 82. MONTIGLIO Françoise Centre Cardio-Thoracique 22.06.1987 83. DE SIGALDI Ralph 57 ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8394 du 10 août 2018
La Semaine en Principauté
protohistorique ». Grimaldi Forum Monaco Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Jardin ... protohistorique ». Grimaldi Forum Monaco Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Jardin Exotique ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 04/09/2023.
-5088 14/12/2022 SCP PAVILLON MAURICE 2020 15, avenue de Grande-Bretagne une palissade ZONE 3 2, rue Bosio 01/01/2023 30/11/2023 334 48,00 m2 2022-5089 14/12/2022 SCP ... .5pt'> 365 solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 0cm 3.7pt 1.4pt; height:25.5pt'> 104,00 m2 padding:3.7pt 0cm 3.7pt 1.4pt;height:26.2pt'> 2022-5162 solid black 1.0pt ...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.337 du 5 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention.
'une demande initiale complexe, mention de cette transformation ou de ce fractionnement, avec références précises à la demande primitive. Art. 3. La demande est complétée : 1)       si un rapport de recherche ... 'une demande initiale complexe, mention de cette transformation ou de ce fractionnement, avec références précises à la demande primitive. Art. 3. La demande est complétée : 1)       si un rapport de recherche ...
Journal n°8391 du 20 juillet 2018
La Semaine en Principauté
Echakhch, le jardin mécanique. Grimaldi Forum Monaco Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l ... . Grimaldi Forum Monaco Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Jardin Exotique Jusqu'au 2 ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle des ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle des ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
mensuel : 1.350 € + 60 € de charges. Personne à contacter pour les visites : M. Marc Moreschi. Téléphone : 06.81.50.95.22 / 99.90.96.51. Horaires de visite : Lundis et mardis de 9 h à 11 h sur rendez ... mensuel : 1.350 € + 60 € de charges. Personne à contacter pour les visites : M. Marc Moreschi. Téléphone : 06.81.50.95.22 / 99.90.96.51. Horaires de visite : Lundis et mardis de 9 h à 11 h sur rendez ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7580 du 3 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ... 'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7727 du 28 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-522 du 20 octobre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
28 juin 1995 à Meknès, Maroc ; c) n° d'identification nationale : BPA n° 1336597587 ". 3) La mention "Aoudi Mohamed ben Belgacem Ben Abdallah (alias Aouadi, Mohamed Ben Belkacem). Adresses : a) Via ... 28 juin 1995 à Meknès, Maroc ; c) n° d'identification nationale : BPA n° 1336597587 ". 3) La mention "Aoudi Mohamed ben Belgacem Ben Abdallah (alias Aouadi, Mohamed Ben Belkacem). Adresses : a) Via ...
Journal n°7861 du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-250 du 14 mai 2008 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,28 € à compter du 1er mai 2008 ... 9 ... de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,28 € à compter du 1er mai 2008 ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-436 du 20 juillet 2012 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,49 € à compter du 1er ... intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,49 € à compter du 1er ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,62 €, à compter du 1er ... intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,62 €, à compter du 1er ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ...
Journal n°8025 du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Hassan, b) Abu Ali Abu Mohamed Dhees, c) Mohamed Abu Dhess]. Adresse : Allemagne. Né le : a) 22.6.1966, b) 1.2.1966. Lieu de naissance : a) Irbid, Jordanie ; b) Hasmija ; c) Hashmija, Iraq. Nationalité ... Hassan, b) Abu Ali Abu Mohamed Dhees, c) Mohamed Abu Dhess]. Adresse : Allemagne. Né le : a) 22.6.1966, b) 1.2.1966. Lieu de naissance : a) Irbid, Jordanie ; b) Hasmija ; c) Hashmija, Iraq. Nationalité ...
Journal n°8662 du 29 septembre 2023
La Semaine en Principauté
 novembre, 3ème Festival des Étoilés Monte-Carlo. Bibliothèque Princesse Caroline Le 29 septembre, de 19 h à 21 h, Animation « Soirée jeux de rôles ». Jardin Exotique Le 29 septembre, de 9 h à 16 h ... Barsukova. Hôtel Colombus Le 8 octobre, à 19 h, Brunch Grand Prix du Qatar. Le 22 octobre, à 21 h, Brunch Grand Prix des États-Unis. Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
AVIS RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES AU CIMETIERE
/02 Carré Israélite CARRE ISRAELITE 21 COHEN Sam NON 1997/12 CARRE ISRAELITE 22 HAUSER Jules NON 1991/01 Chèvrefeuille GALERIE C OUEST RDC 28 MEREDIA (DE) Jeanne NON 1991/01 GALERIE ... /02 Carré Israélite CARRE ISRAELITE 21 COHEN Sam NON 1997/12 CARRE ISRAELITE 22 HAUSER Jules NON 1991/01 Chèvrefeuille GALERIE C OUEST RDC 28 MEREDIA (DE) Jeanne NON 1991/01 GALERIE ...
Journal n°7518 du 26 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Enfants. QUAI ALBERT 1ER du 3 au 25 novembre, Foire attractions. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ... Enfants. QUAI ALBERT 1ER du 3 au 25 novembre, Foire attractions. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
Journal n°7583 du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-23 du 16 janvier 2003 déterminant le montant forfaitaire du remboursement des frais de campagne à l'élection du Conseil Communal des 2 et 9 mars 2003
moins des suffrages exprimés à l'élection du Conseil Communal du 2 mars 2003 est fixé à : - 19.000 € sans location d'une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale - 22.500 € avec location d ... moins des suffrages exprimés à l'élection du Conseil Communal du 2 mars 2003 est fixé à : - 19.000 € sans location d'une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale - 22.500 € avec location d ...
Journal n°8448 du 23 août 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION D'un quatre pièces sis 22, rue de Millo, 1er étage, d'une superficie de 83,24 m² et 1,96 m² de balcon. Loyer mensuel : 3.350 € + 60 € de charges. Personne à contacter pour les ... OFFRE DE LOCATION D'un quatre pièces sis 22, rue de Millo, 1er étage, d'une superficie de 83,24 m² et 1,96 m² de balcon. Loyer mensuel : 3.350 € + 60 € de charges. Personne à contacter pour les ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7437 du 7 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7478 du 19 janvier 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 26 et 27 janvier, à 21 h, "Ultima Récital" avec Marianne James et la pianiste Ariane Cadier. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 26 et 27 janvier, à 21 h, "Ultima Récital" avec Marianne James et la pianiste Ariane Cadier. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h ...
Journal n°7518 du 26 octobre 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. DEMONGEOT ET CIE"
dissoute. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001. Monaco, le 26 octobre 2001. ... dissoute. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 octobre 2001. Monaco, le 26 octobre 2001. ...
Journal n°7418 du 26 novembre 1999
Cessions de droits sociaux - Augmentations aux statuts - Société en Commandite Simple "FLORY & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, domicilié 342, Shibaura Minato Ku, Grand Park Heights, à Tokyo (Japon), a cédé à Mlle Benedetta BIZZINI, employée, domiciliée 22, boulevard de France, à Monaco, célibataire, 54 parts d'intérêts de 1.000 F ... , domicilié 342, Shibaura Minato Ku, Grand Park Heights, à Tokyo (Japon), a cédé à Mlle Benedetta BIZZINI, employée, domiciliée 22, boulevard de France, à Monaco, célibataire, 54 parts d'intérêts de 1.000 F ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mars 2018, enregistré à Monaco le 6 février 2019, Folio Bd 26, Case 16, et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 15 mars 2018 ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mars 2018, enregistré à Monaco le 6 février 2019, Folio Bd 26, Case 16, et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 15 mars 2018 ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
S.A.R.L. AXEEN PHARMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 55 V, Case 3, et du 22 février 2019, enregistré à Monaco le 26 février 2019, Folio Bd 56 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... Bd 55 V, Case 3, et du 22 février 2019, enregistré à Monaco le 26 février 2019, Folio Bd 56 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. AXEEN PHARMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8589 du 6 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mars 2018, enregistré à Monaco le 6 février 2019, Folio Bd 26, Case 16, et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 15 mars 2018 ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mars 2018, enregistré à Monaco le 6 février 2019, Folio Bd 26, Case 16, et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 15 mars 2018 ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-453 du 27 juillet 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Hiscox SA ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'arrêté ministériel n° 2019-22 du 10 janvier 2019, susvisé, est abrogé. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-647 du 21 novembre 2002 fixant les mesures générales à appliquer pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement couverts et des parcs de stationnement à rangement automatisé de véhicules à moteur
désenfumage et à ce titre : * assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ; * résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ; * avoir entre la prise d ... désenfumage et à ce titre : * assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ; * résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ; * avoir entre la prise d ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
Augmentation et réduction de capital - "SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATIONS ET DE COURTAGES" en abrégé "S.E.P.A.C." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise, le 3 octobre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATIONS ET DE COURTAGES" en abrégé "S.E.P.A.C ... I.- Aux termes d'une délibération prise, le 3 octobre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'ETUDES DE PARTICIPATIONS ET DE COURTAGES" en abrégé "S.E.P.A.C ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
La Semaine en Principauté
. Le 22 novembre, à 20 h, et Le 24 novembre, à 15 h, Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque, « L’Or du Rhin » de Richard Wagner organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Cathédrale Le 3 novembre ... . Le 22 novembre, à 20 h, et Le 24 novembre, à 15 h, Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque, « L’Or du Rhin » de Richard Wagner organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Cathédrale Le 3 novembre ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » (Nouvelle dénomination « CMB Monaco ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » ayant ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » ayant ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Monégasque de Banque » en abrégé « C.M.B. » (Nouvelle dénomination « CMB Monaco ») (Société Anonyme ...
Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021.
° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... ° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021. ...

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Version 2018.11.07.14