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Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Commission de Contrôle des Activités Financières - Nouveaux Agréments et modifications délivrés par la C.C.A.F.
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
TAVIRA Monaco SAM
04.05.2011
SAF/2009-04/ MOD1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
Retraits d’agréments par la C.C.A.F. (à la demande de la société)
Dénomination
Date ...
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
TAVIRA Monaco SAM
04.05.2011
SAF/2009-04/ MOD1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
Retraits d’agréments par la C.C.A.F. (à la demande de la société)
Dénomination
Date ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo sous la direction de Fabien Gabel, avec Renaud Capuçon, violon. Au programme : Aubert, Ravel, Maresz et Roussel.
Théâtre Princesse Grace
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d ... Monte-Carlo sous la direction de Fabien Gabel, avec Renaud Capuçon, violon. Au programme : Aubert, Ravel, Maresz et Roussel.
Théâtre Princesse Grace
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la condamine et de monte-carlo
adressée à la Commune. En cas d’accord de la part de la Commune, la dérogation sera régularisée dans la convention d’occupation ou l’autorisation d’occupation.
3) L’arrêté municipal du 22 janvier 1910 ... adressée à la Commune. En cas d’accord de la part de la Commune, la dérogation sera régularisée dans la convention d’occupation ou l’autorisation d’occupation.
3) L’arrêté municipal du 22 janvier 1910 ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-60 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs,
machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment
et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et
d'espaces verts applicable à compter du 1er juillet 1998
623
450
12 649
500
13 878
600
16 368
700
18 982
800
21 320
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ... 623
450
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500
13 878
600
16 368
700
18 982
800
21 320
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Cathédrale de Monaco
le 5 juillet, à 17 h,
Festival International d’Orgue de Monaco 2009.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à ... juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Cathédrale de Monaco
le 5 juillet, à 17 h,
Festival International d’Orgue de Monaco 2009.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-355 du 18 avril 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie pour la gestion des affaires maritimes et industrielles », en abrégé « Cogema », au capital de 150.000 euros.
extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ... , tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
"EFG EUROFINANCIERE D'INVESTISSEMENTS"
Société Anonyme Monégasque au capital de 16.000.000 Euros
Siège social : Villa Les Aigles - 15, avenue d'Ostende - Monte-Carlo (Pté)
Créances sur la clientèle
68 233
37 142
Obligations et autres titres à revenu fixe
3 907
Parts dans les entreprises liées
98
98
Immobilisations incorporelles
104
139
Immobilisations corporelles ...
Créances sur la clientèle
68 233
37 142
Obligations et autres titres à revenu fixe
3 907
Parts dans les entreprises liées
98
98
Immobilisations incorporelles
104
139
Immobilisations corporelles ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.467 du 14 mai 2019 approuvant l'Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l'exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et de la gare souterraine de Monaco entre l'État de Monaco et la S.N.C.F. signé le 31 décembre 2018\.
Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l’exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et de la gare souterraine de Monaco entre l’État de Monaco et ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... Ordonnance Souveraine n° 7.467 du 14 mai 2019 approuvant l'Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l'exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale de Monaco
Le 21 juin, de 19 ... , spécialités locales, jeux et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Cathédrale ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
mardis 15/05 de 12 h à 13 h et 22/05 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... mardis 15/05 de 12 h à 13 h et 22/05 de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-576 du 24 septembre 2015 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié
8245_9.pdf ... examens ostéo-articulaires.
(3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé sur le même site géographique.
Les nombres d’actes correspondants aux seuils d’activité 1 ... 9 ... examens ostéo-articulaires.
(3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé sur le même site géographique.
Les nombres d’actes correspondants aux seuils d’activité 1 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-410 du 4 juin 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-92 du 22 février 2017, susvisé, renouvelées par les arrêtés ... Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l'arrêté ministériel n° 2017-92 du 22 février 2017, susvisé, renouvelées par les arrêtés ministériels ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-196 du 1er mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Burgabo depuis novembre 2012 » ;
« Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham].
Date de naissance : 22.2.1983\.
Lieu de naissance : Maroc
Adresse : a) Via Uccelli di Nemi ... Burgabo depuis novembre 2012 » ;
« Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham].
Date de naissance : 22.2.1983\.
Lieu de naissance : Maroc
Adresse : a) Via Uccelli di Nemi ...
Journal n°3025
du 7 mars 1916
ouverts de 8 à 20 heures. Le service des transmissions et celui de la distribution fonctionneront de 7 h. 3o à 20 h. 3o.
Bureau de Monte Carlo. — Les guichets seront ouverts et le service de la ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-82 du 5 février 2015 portant agrément de l’association dénommée « Artistes en Mouvement » (AeM)
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée «Artistes en Mouvement » (AeM) le 9 septembre 2008 ;
Vu la requête présentée par l ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée «Artistes en Mouvement » (AeM) le 9 septembre 2008 ;
Vu la requête présentée par l ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-447 du 6 septembre 2013 fixant le taux de pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2011-2012
des Retraites des Travailleurs Indépendants et du Comité Financier émis respectivement les 22 mars et 3 avril 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ... des Retraites des Travailleurs Indépendants et du Comité Financier émis respectivement les 22 mars et 3 avril 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-381 du 16 juin 2016 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
jusqu’au 22 décembre 2016.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances ... jusqu’au 22 décembre 2016.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-379 du 10 juin 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2016-286 du 14 avril 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
2016 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... 2016 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-261 du 28 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Isaac Meyer, né le 22 juin 1989 au Danemark.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Isaac Meyer, né le 22 juin 1989 au Danemark.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-227 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-224 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-223 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-225 du 23 mars 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... et resteront en vigueur jusqu'au 1er octobre 2018.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-458 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix ... septembre 2018, susvisé, visant M. Fuat Kav, sont prolongées jusqu'au 30 novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3 ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-466 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-465 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-464 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-462 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... 9 ... 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-459 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-463 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-461 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-460 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-470 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'au 30 novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-467 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... novembre 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-471 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-469 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-468 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... .
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-701 du 1er août 2019 portant agrément de l'association dénommée « Yoseikan - Training Defense Monaco ».
janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu le récépissé de déclaration d'une association délivré le 9 octobre 2019 à l'association dénommée « Yoseikan ... janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu le récépissé de déclaration d'une association délivré le 9 octobre 2019 à l'association dénommée « Yoseikan ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-373 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
février 2019, susvisé, visant M. Yassine El Arbaoui, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de ... février 2019, susvisé, visant M. Yassine El Arbaoui, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-378 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, susvisé, visant M. Muhammad Khairul Bin Mohamed, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ... , susvisé, visant M. Muhammad Khairul Bin Mohamed, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros et avec siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juillet 2020 et déposés au rang de ses minutes ... monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros et avec siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juillet 2020 et déposés au rang de ses ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « 7688 Asset Management S.A.M. », au capital de 450.000 € et avec siège social « Le Castellara », 9, avenue Président Kennedy, bloc Menton à Monte‑Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le ... « 7688 Asset Management S.A.M. », au capital de 450.000 € et avec siège social « Le Castellara », 9, avenue Président Kennedy, bloc Menton à Monte‑Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 24 ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PRINCESSE GRACE
le 17 octobre, à 21 h,
et le 18 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars
les 22, 23, 24 octobre, à 21 h,
et le 25 octobre, à 15 h,
"Apprends-moi Céline", comédie de Maria Pacome ... PRINCESSE GRACE
le 17 octobre, à 21 h,
et le 18 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars
les 22, 23, 24 octobre, à 21 h,
et le 25 octobre, à 15 h,
"Apprends-moi Céline", comédie de Maria Pacome ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Fédération de Russie à la lumière de l'article 58 de la Convention EDH, 21-22 mars 2022.style='font-size:8.5pt;font-family:TimesNewRomanPSMT;color:black'>[3] Cf. notamment Fedotova et autres c. Russie [GC ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-084 du 23 octobre 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ... véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Cession de Droits Sociaux et Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "CIANFROCCA & Cie" anciennement "FINDJI & CIE'
dénommée "I PRIMI DELLA CLASSE"
I. - Aux termes de deux cessions sous seings privés, en date du 26 février 2001, enregistrées à Monaco le 13 juin 2001 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 26 février ... I. - Aux termes de deux cessions sous seings privés, en date du 26 février 2001, enregistrées à Monaco le 13 juin 2001 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 26 février ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DU COLLEGE DES CHIRURGIENS-DENTISTES
(au 1er janvier 1999)
3. CARAVEL-BAUDOIN Mireille
Assistant : M. Giorno Thierry
7, rue Suffren-Reymond
20.07.1945
26.11.1990
7. BOZZONE Véran
Assistant : M. Tocant Thierry
14, boulevard des Moulins
07 ...
3. CARAVEL-BAUDOIN Mireille
Assistant : M. Giorno Thierry
7, rue Suffren-Reymond
20.07.1945
26.11.1990
7. BOZZONE Véran
Assistant : M. Tocant Thierry
14, boulevard des Moulins
07 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 127 du 2 août 2005 rendant exécutoire l'Avenant à la Convention fiscale entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française, signée à Paris le 18 mai 1963 modifiée par l'Avenant du 25 juin 1969, signé à Monaco le 26 mai 2003.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.037 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention fiscale, signée ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.037 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention fiscale, signée ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-10 du 12 janvier 2016 relatif au survol de l’espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés
Principauté pour les périodes suivantes :
-du 22 au 24 janvier 2016 ;
-les 26 et 27 janvier 2016 ;
-le 19 mars 2016 ;
-du 26 au 29 mai 2016 ;
-du 23 au 25 juin 2016.
Art. 2.
Le Conseiller de ... Principauté pour les périodes suivantes :
-du 22 au 24 janvier 2016 ;
-les 26 et 27 janvier 2016 ;
-le 19 mars 2016 ;
-du 26 au 29 mai 2016 ;
-du 23 au 25 juin 2016.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 22 juillet, à 21 h 45 :
34e Festival International de feux d'artifice de Monte-Carlo avec la Grande-Bretagne. Ce spectacle sera suivi d'un concert de jazz avec Ella Rabeson, à 22 h, Rotonde du ...
le 22 juillet, à 21 h 45 :
34e Festival International de feux d'artifice de Monte-Carlo avec la Grande-Bretagne. Ce spectacle sera suivi d'un concert de jazz avec Ella Rabeson, à 22 h, Rotonde du ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile.
articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ... articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
La Semaine en Principauté
David Voinson.
Le 4 avril, à 20 h 30,
Thursday Live Session avec Gliz.
Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h,
« Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel.
Espace Léo Ferré
Le 22 ... Session avec Gliz.
Du 7 au 9 avril, de 10 h à 20 h,
« Padel Best Expo », évènement international dédié au monde du padel.
Espace Léo Ferré
Le 22 mars, à 20 h 30,
Concert d'IAM.
Nouveau Musée National ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Hongroise. Au programme : Mozart.
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 octobre, à 20 h 30,
Pièce ... Hongroise. Au programme : Mozart.
Musée Océanographique de Monaco
Du 6 au 9 novembre,
Blue Ocean Film Festival organisé par Cosmopolitan Events.
Théâtre Princesse Grace
Le 29 octobre, à 20 h 30,
Pièce ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 26 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M.", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 26 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M.", réunis en ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ... Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ...