Rechercher un journal, un article
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Monaco
Le 5 octobre, à 20 h,
Soirée IND'ART, industries join art, en faveur de Fight Aids Monaco et du Comitato Maria Letizia Verga à Monza.
Quai Antoine 1er
Du 11 au 14 octobre,
« La Route du Goût », 3 ... -1916 » par le Professeur Thomas Bartlett.
Port de Monaco
Du 19 octobre au 19 novembre,
Foire Attractions.
Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente
Le 10 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence - cycle d ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 14 janvier 2001,
de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition de photographies en noir et blanc sur le massif du Mont-Blanc de Michele Pellegrino.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA ...
jusqu'au 14 janvier 2001,
de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition de photographies en noir et blanc sur le massif du Mont-Blanc de Michele Pellegrino.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Délibération n° 2016-09 du 20 janvier 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE » présenté par le Ministre d’Etat
’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ... ’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ESPACE FONTVIEILLE
du 3 au 11 octobre,
Xème Foire Internationale de Monaco (FICOMIAS)
QUAI ALBERT 1ER ET ROUTE D'ACCES AU STADE NAUTIQUE RAINIER III
les 2, 3, 4 octobre,
4e Monaco Kart Cup ... ESPACE FONTVIEILLE
du 3 au 11 octobre,
Xème Foire Internationale de Monaco (FICOMIAS)
QUAI ALBERT 1ER ET ROUTE D'ACCES AU STADE NAUTIQUE RAINIER III
les 2, 3, 4 octobre,
4e Monaco Kart Cup ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
La Semaine en Principauté
.
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... .
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Tauck Tours
du 8 au 15 juillet,
Europa Tours
du 9 au 11 juillet,
Maxima Service
du 10 au 12 juillet,
Gullivers
Japan Travel Bureau
Miki Travel
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 3 juillet ... ,
Tauck Tours
du 8 au 15 juillet,
Europa Tours
du 9 au 11 juillet,
Maxima Service
du 10 au 12 juillet,
Gullivers
Japan Travel Bureau
Miki Travel
HOTEL DE PARIS
jusqu'au 3 juillet ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques.
12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ... 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
EXTRAIT -
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 23 novembre 2000
laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ... laquelle le Président du Tribunal Suprême a renvoyé la cause à l'audience du 22 novembre 2000 ;
Ouï M. Michel BERNARD, membre titulaire du Tribunal Suprême, en son rapport ;
Ouï Me LICARI, Avocat ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
La Semaine en Principauté
« Lascaux à Monaco » où des objets originaux de Lascaux seront à admirer, ainsi qu’un modèle réduit de la grotte au 1/10ème avec peintures et éclairages préhistoriques.
Opera Gallery Monaco
Du 3 juillet au ... recherche, de la politique et de l'économie mettront en avant la contribution des technologies à la préservation et la gestion durable des océans.
Hôtel Fairmont
Du 19 au 22 juillet,
Salon « Monte‑Carlo Gems ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
social ainsi que le numéro d’immatriculation de la Société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ... social ainsi que le numéro d’immatriculation de la Société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire.
Les contrôles officiels peuvent également être effectués sur une base ad hoc.
3. Les contrôles officiels sont réalisés à n’importe quel stade ... secteur de l’alimentation animale ou du secteur alimentaire.
Les contrôles officiels peuvent également être effectués sur une base ad hoc.
3. Les contrôles officiels sont réalisés à n’importe quel stade ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Les Anges entre Ciel et Terre " par l'Artiste Italienne Anna Corsini.
du 22 février au 11 mars, de 15 h à 20 h, sauf dimanches ... , sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Les Anges entre Ciel et Terre " par l'Artiste Italienne Anna Corsini.
du 22 février au 11 mars, de 15 h à 20 h, sauf dimanches ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
),
Exposition du peintre Islandais Tolli.
du 3 au 20 septembre, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition du peintre Jean-Paul Courchia.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 31 ... ),
Exposition du peintre Islandais Tolli.
du 3 au 20 septembre, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition du peintre Jean-Paul Courchia.
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 31 ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l’hygiène des denrées alimentaires
les procédures élaborées conformément au présent article soit à jour à tout moment ;
3) conservent tout autre document et dossier pendant une période appropriée.
Art. 6.
Les exploitants du secteur ... 9 ... les procédures élaborées conformément au présent article soit à jour à tout moment ;
3) conservent tout autre document et dossier pendant une période appropriée.
Art. 6.
Les exploitants du secteur ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
La Semaine en Principauté
des Arts de Monte-Carlo : théâtre musical, création du compositeur franco-argentin Sebastian Rivas.
Agora Maison Diocésaine
Le 22 mars, à 15 h,
Conférence sur le thème « Les manuscrits de la Mer Morte ... , création du compositeur franco-argentin Sebastian Rivas.
Agora Maison Diocésaine
Le 22 mars, à 15 h,
Conférence sur le thème « Les manuscrits de la Mer Morte décryptés » par Marc Duwelz, diacre.
Le 24 mars ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
du travail jusqu’au jour du décès ou jusqu’au jour de la consolidation, c'est-à-dire jusqu’au jour où la victime se trouve complètement guérie ou définitivement atteinte d’une incapacité permanente ... du travail jusqu’au jour du décès ou jusqu’au jour de la consolidation, c'est-à-dire jusqu’au jour où la victime se trouve complètement guérie ou définitivement atteinte d’une incapacité permanente ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe aux Ordonnances Souveraines n° 15.083 et n° 15.088 du 30 octobre 2001 -
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE REPRESSION DES ATTENTATS TERRORISTES A L'EXPLOSIF
paragraphe 3.
5. Les dispositions des paragraphes 3 et 4 sont sans préjudice du droit de tout État Partie ayant établi sa compétence conformément à l'alinéa c) du paragraphe 1 ou à l'alinéa c) du paragraphe ... paragraphe 3.
5. Les dispositions des paragraphes 3 et 4 sont sans préjudice du droit de tout État Partie ayant établi sa compétence conformément à l'alinéa c) du paragraphe 1 ou à l'alinéa c) du paragraphe ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-319 du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... . Celle-ci est tenue à la disposition du patient et du service médical à sa demande.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> color ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1075 du 5 avril 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ... juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Délibération n° 2012-92 du 25 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre par la direction de la sûreté publique d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du courrier judiciaire de la sûreté publique»
’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ... ’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
ANNEE JUDICIAIRE 2002-2003.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mardi 1er octobre 2002.
.
Curieuse ironie de l'histoire :
Jeanne CHAUVIN, héroïne et inspiratrice de cette réforme, fut devancée au barreau par une autre femme dont la postérité a à peine retenu le nom et pas du tout le prénom ; c ... .
Curieuse ironie de l'histoire :
Jeanne CHAUVIN, héroïne et inspiratrice de cette réforme, fut devancée au barreau par une autre femme dont la postérité a à peine retenu le nom et pas du tout le prénom ; c ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
La Semaine en Principauté
Noise, Leeps et Blah Blah.
Grimaldi Forum
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco.
Le 15 décembre, à 11 h,
Tout l'Art du Cinéma. Projection du film « Le Bal » de Ettore Scola ... Noise, Leeps et Blah Blah.
Grimaldi Forum
Les 14 et 15 décembre,
3ème Salon Minéraux Fossiles de Monaco.
Le 15 décembre, à 11 h,
Tout l'Art du Cinéma. Projection du film « Le Bal » de Ettore Scola ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-603 du 27 décembre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
.) :
- atteinte localisée à un membre ou le tronc : 7 ;
- atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres : 9.
Article 3
Rééducation de la paroi abdominale
Rééducation abdominale ... traitement.
La fiche synthétique du bilan-diagnostic kinésithérapique est tenue à la disposition du patient et du service médical à sa demande.
3) Modalités de rémunération du bilan ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-147 du 14 mars 2011 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
dans les airs.
Art. 2.
Les aéronefs appartenant à l'État et exclusivement affectés à un service public ne sont soumis qu'à l'application des règles relatives à la responsabilité du propriétaire ou de ... 3 ... dans les airs.
Art. 2.
Les aéronefs appartenant à l'État et exclusivement affectés à un service public ne sont soumis qu'à l'application des règles relatives à la responsabilité du propriétaire ou de l ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.002 du 28 février 2007 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
comme suit à compter du 1er janvier 2007 :
- 54.451,5 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.873,4 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1 ... comme suit à compter du 1er janvier 2007 :
- 54.451,5 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.873,4 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1 ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
La Semaine en Principauté
à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Le 27 août, à 21 h,
Projection du film ... 3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Le 27 août, à 21 h,
Projection du film « Felix ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 14 et 16 novembre, à 21 h,
et le 17 novembre, à 15 h,
"Panique au Plazza" de Ray Cooney avec Martin Lamotte et Eric Metayer.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 14 et 16 novembre, à 21 h,
et le 17 novembre, à 15 h,
"Panique au Plazza" de Ray Cooney avec Martin Lamotte et Eric Metayer.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
La Semaine en Principauté
.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ... tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Loi n° 1.316 du 29 juin 2006 modifiant la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale et la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget.
en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant."
Art. 3.
L'article 9 de la ... en vertu de stipulations contractuelles tenant compte tant de la valeur d'usage de la dépendance considérée que du bénéfice susceptible d'être retiré par l'occupant."
Art. 3.
L'article 9 de la ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.157 du 20 décembre 2001 -
CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LA PRISE D'OTAGES
adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies
le 17 décembre 1979
prévenir, réprimer et punir tous les actes de prise d'otages en tant que manifestations du terrorisme international,
(1) Entrée en vigueur le 3 juin 1983 à l'égard des Etats ci-après, soit le trentième ... prévenir, réprimer et punir tous les actes de prise d'otages en tant que manifestations du terrorisme international,
(1) Entrée en vigueur le 3 juin 1983 à l'égard des Etats ci-après, soit le trentième ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ... démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
La Semaine en Principauté
au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum
Du 2 au 4 juin,
« LikeBike Monte-Carlo » : Salon sur les vélos (luxe et ... au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum
Du 2 au 4 juin,
« LikeBike Monte-Carlo » : Salon sur les vélos (luxe et ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
2011».
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 22 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition du gagnant de l’Open des Artistes 2011.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 décembre,
Frammenti di Bellezza.
Sports ... 2011».
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 22 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition du gagnant de l’Open des Artistes 2011.
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 décembre,
Frammenti di Bellezza.
Sports ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
(version flamenco).
Théâtre des Variétés
le 30 octobre, à 21 h,
1er Festival de Tango organisé par l’Association Monaco Danse Passion : «Sortilège de Tango».
le 3 novembre, à 20 h 30,
Les mardis du ... (version flamenco).
Théâtre des Variétés
le 30 octobre, à 21 h,
1er Festival de Tango organisé par l’Association Monaco Danse Passion : «Sortilège de Tango».
le 3 novembre, à 20 h 30,
Les mardis du ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile.
articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ... articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Monte-Carlo
Jusqu’au 10 décembre,
10e Angel Film Awards - Monaco IFF.
Le 12 décembre 2012 à 20 h 30,
Vente aux enchères au profit du Téléthon.
Grimaldi Forum
Le 14 décembre de 9 h à 17 h ... Monte-Carlo
Jusqu’au 10 décembre,
10e Angel Film Awards - Monaco IFF.
Le 12 décembre 2012 à 20 h 30,
Vente aux enchères au profit du Téléthon.
Grimaldi Forum
Le 14 décembre de 9 h à 17 h ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-625 du 12 décembre 2007 relatif à la campagne électorale
télévisuelle concernant les élections nationales de l'année 2008.
temps d'antenne qui lui est alloué pour une intervention, elle ne peut obtenir le report du reliquat sur une autre de ses interventions, ni le céder à une autre liste de candidats.
ART. 9.
Si pour ... temps d'antenne qui lui est alloué pour une intervention, elle ne peut obtenir le report du reliquat sur une autre de ses interventions, ni le céder à une autre liste de candidats.
ART. 9.
Si pour ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
La Semaine en Principauté
.
Eglise du Sacré Cœur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l’Amitié avec de très nombreux stands (salon de thé, bar, friperie, boutique, jouets, belle brocante ... .
Eglise du Sacré Cœur
Le 25 avril, de 9 h 30 à 20 h,
Le 26 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l’Amitié avec de très nombreux stands (salon de thé, bar, friperie, boutique, jouets, belle brocante ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-419 du 13 août 2007 portant
règlement général des ports
.283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ... .283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires
médicaments comporte le minimum de risques pour leur qualité.
1.3.9. Un système de rappel est organisé pour le cas où il s'avérerait nécessaire de retirer du marché un lot de médicaments.
1.3.10. Les ... médicaments comporte le minimum de risques pour leur qualité.
1.3.9. Un système de rappel est organisé pour le cas où il s'avérerait nécessaire de retirer du marché un lot de médicaments.
1.3.10. Les ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Exotique
Les 2 et 3 juin,
Expo-vente de cactus.
Du 9 juin au 2 septembre,
Exposition sur bâches grand format, par Francis Hallé.
Auditorium Rainier III
Du 8 au 17 juin, de 14 h à 19 h,
4ème Forum des ... Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Le 1 ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ... Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
collaboration avec les Amis du Centre Scientifique de Monaco.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ... collaboration avec les Amis du Centre Scientifique de Monaco.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
parts est effectué conformément à la loi, à la réglementation et au règlement du fonds ;
c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la ... parts est effectué conformément à la loi, à la réglementation et au règlement du fonds ;
c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.391 du 2 juillet 2012 modifiant la loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée
aux dispositions de la présente loi, à l’exception de celles des troisième et quatrième alinéas de l’article 2, du premier alinéa de l’article 3 et du premier alinéa de l’article 22, sont réputées non ... 3 ... aux dispositions de la présente loi, à l’exception de celles des troisième et quatrième alinéas de l’article 2, du premier alinéa de l’article 3 et du premier alinéa de l’article 22, sont réputées non ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 16 mars, à 20 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Concert de Thomas Ospital, titulaire du grand-orgue de l’église Saint ... …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
La Semaine en Principauté
27 septembre, à 19 h,
Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... septembre, à 19 h,
Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Auditorium Rainier III
Les 29 et 30 janvier, de 10 h à 18 h,
Exposition Féline Internationale de Monaco organisée par l’Association Féline de Monaco.
Théâtre Princesse Grace
Du 3 au 5 février, à 21 h ... .
Auditorium Rainier III
Les 29 et 30 janvier, de 10 h à 18 h,
Exposition Féline Internationale de Monaco organisée par l’Association Féline de Monaco.
Théâtre Princesse Grace
Du 3 au 5 février, à 21 h ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
La Semaine en Principauté
- 1939 », par Ralph Schor.
Le 7 novembre, à 19 h,
Concert d’électro pop par Clarcèn.
Espace Léo Ferré
Le 7 novembre, à 20 h 30,
Concert du Grupo Compay Segundo.
Eglise Saint-Charles
Le 9 ... - 1939 », par Ralph Schor.
Le 7 novembre, à 19 h,
Concert d’électro pop par Clarcèn.
Espace Léo Ferré
Le 7 novembre, à 20 h 30,
Concert du Grupo Compay Segundo.
Eglise Saint-Charles
Le 9 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
EGLISE DU SACRE-COEUR
le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands.
CATHEDRALE DE MONACO
le 28 avril, à 20 h 30 ... Pagnanelli.
EGLISE DU SACRE-COEUR
le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands.
CATHEDRALE DE MONACO
le 28 avril, à 20 h 30 ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Délibération n° 2017-15 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale randomisée contrôlée multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l'association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde et ayant une réponse insuffisante au méthotrexate », dénommé « Étude bio3 - idrcb 2015-000863-15 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Strasbourg, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Strasbourg), localisé en France, promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, la mise en œuvre de ce traitement est soumise à l'avis préalable de la ... Strasbourg), localisé en France, promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, la mise en œuvre de ce traitement est soumise à l'avis préalable de la ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
La Semaine en Principauté
« La Jeune Fille au carton à chapeau » de Boris Barnet, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Du 22 au 25 mars,
Les Journées de la Guitare par les élèves de l'Académie Rainier III.
Théâtre des ... carton à chapeau » de Boris Barnet, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Du 22 au 25 mars,
Les Journées de la Guitare par les élèves de l'Académie Rainier III.
Théâtre des Muses
Les 14 et 17 mars, à ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
, à 20 h,
Spectacle avec Kev Adams à l'occasion de ses 10 ans de scène.
Du 30 mai au 3 juin,
Top Marques Monaco 2019.
Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari
Le 13 mai, à 18 h 30,
Cours de ... 20 h,
Spectacle avec Kev Adams à l'occasion de ses 10 ans de scène.
Du 30 mai au 3 juin,
Top Marques Monaco 2019.
Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari
Le 13 mai, à 18 h 30,
Cours de ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er et 5 octobre, à 15 h,
et du 2 au 4 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 1er et 5 octobre, à 15 h,
et du 2 au 4 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-628 du 29 décembre 1998 relatif aux dispositions transitoires applicables aux Chefs de service, Médecins Adjoints et Praticiens en activité ainsi qu'aux résidents en posteau Centre Hospitalier Princesse Grace au 1er janvier 1999
statut visé à l'article 7.
Art. 9.
Les Chefs de Service et Chefs de Service Adjoints concernés par l'application des articles 7 et 8, et âgés de 55 ans et plus à la date de publication du présent ... intervient sur la base du régime défini par le statut visé à l'article 7.
Art. 9.
Les Chefs de Service et Chefs de Service Adjoints concernés par l'application des articles 7 et 8, et âgés de 55 ans et ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de
qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités
de confinement et de retrait d'amiante ou de fabrication
et de transformation de matériaux contenant de l'amiante
, commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant ... , commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant ...