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Journal n°5890
du 14 août 1970
août 1970 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 14, 15, 19 et 22 août 1970 (p. 670),
Arrêté Municipal n° 70-38 du 7 ...
Journal n°2560
du 30 juillet 1907
haines accumulées dans le
peuple contre les Fermiers généraux : toute la science et la philanthropie de Lavoisier ne parvinrent pas à protéger
sa tête. Et l'on peut dire que l'impôt des gabelles eut ...
Journal n°1724
du 18 août 1891
système de M. Baillehache (dont, entre parenthèses, les procédés auraient peut-être em-
pêché l'accident de Saint-Mandé). Dès qu'un train entrerait dans le tunnel, en frôlant seulement le contre ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, boulevard de Belgique, " Eden Tower ", un fonds de commerce d'articles de bonneterie, de confection et de lingerie, exploité à Monaco 22 bis, rue Grimaldi, connu sous la dénomination "TWENTY TWO ... , boulevard de Belgique, " Eden Tower ", un fonds de commerce d'articles de bonneterie, de confection et de lingerie, exploité à Monaco 22 bis, rue Grimaldi, connu sous la dénomination "TWENTY TWO ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Vente de fonds de commerce - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, boulevard de Belgique, " Eden Tower ", un fonds de commerce d'articles de bonneterie, de confection et de lingerie, exploité à Monaco 22 bis, rue Grimaldi, connu sous la dénomination " TWENTY TWO ... , boulevard de Belgique, " Eden Tower ", un fonds de commerce d'articles de bonneterie, de confection et de lingerie, exploité à Monaco 22 bis, rue Grimaldi, connu sous la dénomination " TWENTY TWO ...
Journal n°0075
du 17 novembre 1859
'Angleterre. On ex-pédie par Calais plus (l'un million par semaine en argent, et l'on reçoit par contre des souverains.
Une lettre de Melbourne porte pie l'on vient de retirer du placet de Sandy-Criek le plus ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
; reçu par Me J.-C. Rey, Notaire, le 22 décembre 1986 ;
Vu l'article 11 de l'ordonnance du 6 juin 1867 sur' la police générale ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 ...
Journal n°1397
du 12 mai 1885
scènes de la vie privée et guerrière, des luttes de gladiateurs ; le tout composé souvent avec infiniment de
grâce. On a retrouvé des lampes qui servaient de cadeau
d'étrenne (strente), témoin celle ...
Journal n°2246
du 23 juillet 1901
Abonnements partent des j et 16 de chaque naris: RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
’accès non autorisés, notamment lorsque le
traitement comporte des transmissions d’informations
dans un réseau, ainsi que contre toute autre forme de
traitement illicite.
Les mesures mises en œvre ...
Journal n°5948
du 24 septembre 1971
'''. Etude de M' PAUL-Louis AUREGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — Mobrn-CAno
LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Me Aureglia, notaire à Monaco, le 7 ...
Journal n°1000
du 28 août 1877
compagnonnage seraient libres de monter des ateliers et (le vendre leurs produits contre-marqués de la fleur de lys et de la première lettre de la ville ori ils auraient été tissés La mesure relative à la ...
Journal n°5290
du 23 février 1959
Ministériel n° 59-052 du 10 février 1959 fixant le prix des. pommes de terre d'origine française et d'iMporiatiOn (p. 220).
Arrêté Ministériel n° 59-053 du 10 février 1.959 relatif aux priX des riz (p. 221 ...
Journal n°7006
du 3 janvier 1992
conStitiiées par des achats effectués par les marchands de biens et les lotisseurs et portant sur des immeubles, des fonds de commerce ou des actions ou parts de sociétés civiles immobilières visées à l ...
Journal n°6650
du 8 mars 1985
'affichage expire le 20 mars 1985.
DÉPARTEMENT DES TRA VAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n° 85-07 du 22 février 1985 relatif à la rémunération ...
Journal n°6034
du 18 mai 1973
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de i 'Ordonnance-Loi ,no 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité ...
Journal n°2260
du 29 octobre 1901
.-L.-M., à dater du 3 Novembre prochain.
Dans ses audiences des 22 et 24 octobre courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Albert Famechon, né à Liancourt (Oise), le 4 niai ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Délibération n° 2018-171 du 17 octobre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'immeuble « Hélios » » présentée par le Ministre d'État.
déposée par le Ministre d'État le 22 juin 2018 concernant la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Ajout de cinq caméras du système de vidéosurveillance ... déposée par le Ministre d'État le 22 juin 2018 concernant la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Ajout de cinq caméras du système de vidéosurveillance ... Délibération n° 2018-171 du 17 octobre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°4882
du 30 avril 1951
Principauté.
Le lendemain S. Exc., le Ministre d'Etat et le Maire de Monaco ont rendu leurs visites aux «ramendants de PU. S. S. Fitch et de PU. S. S. Me Comb amarrés quai des Etats-Unis.
Le 22 avril, 80 ...
Journal n°0053
du 29 mai 1859
rapprochement est d'autant plus frappant qu'il porte sur des noms plus ou moins engagés dans la lutte actuelle. Le pape s'appelait alors Pie VII; aujourd'hui le souverain pontife est Pie IX.Napoléon 1er était ...
Journal n°2382
du 1 mars 1904
banqueroute .frauduleuse qui s'instruit en ce moment contre lui; et si, en conséquence, il sera sursis à statuer jusqu'après
l'issue des poursuites. Le Greffier en chef,
RAYBAUDI.
MM/
EXTRAIT
Par ...
Journal n°0517
du 17 mai 1868
'arrêtent à mi-côte, pareils à des assaillants essoufflés. Au-dessus des végétations la montagne se dresse, aride et nue; et le touriste ne trouve plus d'abri contre le soleil, quand il gravit la côte, jusqu ...
Journal n°4284
du 30 novembre 1939
des prix des légumes et fruits.
,Prix da lait.
INFORMATIONS :
Comité Monégasque d'Assistance et de Secours.
Service religieux à le mémoire des soldats et civils polonais tombés
pour la Patrie ...
Journal n°6765
du 22 mai 1987
instrument d'approbation de l'Amendement adopté le 22 juin 1979 à Bonn (République Fédérale d'Allemagne), à l'article XI, paragraphe 3, alinéa a), de la Convention sur le commerce international des espèces de ...
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État_ sont chargés, chacun
1558 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 novembre 1996
en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ...
Journal n°5416
du 24 juillet 1961
Irlandaises de Navigation aérienne; le Président du. Festival du Film de Cork, etc... ainsi que les membres des . Maisons de S. Exç. le PréSident de la RéPublique et du Lard Maire de Dublin...
A 22 heures ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0198 du 18 janvier 2011 fixant le montant des redevances des emplacements de stationnements reglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques.
stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par ... stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnement réglementés par ...
Journal n°1895
du 27 novembre 1894
Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages francais et étrangers dont il est envoyé
deux exemplaires sont insérés dans le journal
- Les ...
Journal n°7278
du 21 mars 1997
Telecom S.A.M." ainsi .que le cahier des charges de ladite concession et leurs annexes (p. 352).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n°97-85 du 13 mars 1997 approuvant les modifications apportées ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
décembre 1964, n' 3.520 du 16 mars 1966 et n' 4.200 du IO janvier 1969;
Vu Vordontiatiee §otivetaine h° 4.739 du 22 Pin loi fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance loi ...
Journal n°3146
du 2 juillet 1918
'organisation actuelle en ce qui concerne la lutte contre la petite vérole.
Cette conviction a été corroborée par le fait que les statistiques de vaccination du Service d'Hygiène montrent que les inoculations ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-617 du 23 juillet 2019 relatif aux données 2018 des réseaux de chaleur et froid.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux ... Arrêté Ministériel n° 2019-617 du 23 juillet 2019 relatif aux données 2018 des réseaux de chaleur et froid. ...
Journal n°6681
du 11 octobre 1985
en vigueur le 22 août 1985.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ...
Journal n°3892
du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22
• et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°6054
du 5 octobre 1973
provisoirement la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue Plat', rue Blovès) (p. 713).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES ...
Journal n°7014
du 28 février 1992
l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée
Vu l'ordonnance souveraine no 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°6345
du 4 mai 1979
CESSION DE FONDS DE COMMERCE Première Insertion
Première InSertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 février 1979, la « SOCIÉTÉ NATIONALE DE FINANCEMENT », ayant soit siège 22 ...
Journal n°6358
du 3 août 1979
1967. relative au fonds complétbentaire de réparation deS accidents du travail et des mala-. dies professionnelles ;
Vu l'arrêté Ministériel n 57-193 'du 16 juillet1957 préeisant le mode d ...
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
n° 83-354 du 22 juillet 1983 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1982-1983 (p. 717).
AVIS EF COMMUNIQUÉS ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - MARE S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : « Le Thalès », 1, rue du Gabian - Monaco
-verbal de ladite réunion a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juillet 2015.
Monaco, le 7 août 2015. ... -verbal de ladite réunion a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juillet 2015.
Monaco, le 7 août 2015. ...
Journal n°0779
du 27 mai 1873
des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer.
Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquisse souplesse au contact ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
meneaels du personnel des maisons d'éditions, à compter du ler janvier 1968 (p. 25).
Circulaire n° 67-64 du 22 décembre 1967 fixant le régime des Jours fériés chômés et payés du personnel des ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Transfert du siège social - "S.C.S. LAURENT ROUSSILLON ET CIE" "MY SEA"
Société en Commandite Simple au capital de 60.000 euros
Siège social : Le Cimabue
16, quai Jean-Charles REY - Monaco
" Michelangelo" 7, avenue des Papalins à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2007 ... " Michelangelo" 7, avenue des Papalins à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2007 ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SCS DESAEDELEER & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 1.350,00 euros
Siège social : Le Donatello - 13, avenue des Papalins - Monaco
appartement 22, à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 juin 2008.
Monaco, le 5 décembre 2008. ... appartement 22, à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 juin 2008.
Monaco, le 5 décembre 2008. ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SCS LUSIGNANI ET CIE - MONACOLIMO
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Monaco.
Un exemplaire de l’acte de dépôt a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 décembre 2009.
Monaco, le 22 janvier 2010. ... Monaco.
Un exemplaire de l’acte de dépôt a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 décembre 2009.
Monaco, le 22 janvier 2010. ...
Journal n°4081
du 30 janvier 1936
sobre décoration. Quatre Carabiniers, l'arme au pied, sont figés au « garde à vous ».
Des massifs de plantes vertes et de fleurs garnissent le fond de la salle.
Le Général Weiller représentant S. A. S ...
Journal n°2066
du 15 février 1898
lieu en la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, le let mars prochain, à 2 heures et demie du soir.
En conséquence, ils sont invités à se présenter, en personne ou par fondé ...
Journal n°1872
du 19 juin 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1872 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 19 Juin 1894
.^•^^•^•^•^^•^MIMMEn
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°6970
du 26 avril 1991
Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. des Etablissemen ts CROVETTO.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.005 du 22 ,janvier 1991 approuvant ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
).
Arrêté Ministériel n° 81-576 du 16 novembre 1981 fixant le taux de la contribution des Employeurs et de la Caisse de Congés Payés du &Minent au « Fonds complémentaire de réparation des accidents du travail ...
Journal n°6968
du 12 avril 1991
Gouvernement en date du 22 février 1991 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
M. Georges ALEIN, demeurant « Le Mas du Moulin » à Çastellar (Alpes-Maritimes) et exerçant son activité à Monte-Carlo, 5, rue des Lilas ...
Journal n°5828
du 6 juin 1969
(p. 360).
MAIRIE
Avis relatif à l'horaire d'été des Services Municipaux (p. 379).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 370 à 376).
LOIS
Loi n° 861 du 1" juin 1969 majorant le taux de rajus ...
Journal n°6789
du 6 novembre 1987
ordonnances souveraines . d'application de l'ordonnance-loi no 397 du'27 septembre 1944, susvisée, modifiée :
Vu l'ordonnance souveraine-n.> 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°4708
du 1 janvier 1948
-16te1 du Gouvernement, k vingt-deux clés eembre mil neuf cent quarante-seps
Le Ministre d'Etal, P. DE WITASSE.
Arrêté Ministériel du 22 décembre 1947 réglementant la pose et l'entretien des ...
Journal n°0496
du 22 décembre 1867
étrangers. L'administration des Bains de mer n'a rien négligé pour la doter de tous les avantages, de tout le luxe désirables. Certains esprits chagrins déclament fort contre Monaco, et ne peuvent pas lui ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
'emploi de Rédacteur à l'Office des Emissions de Timbres-Poste et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juillet 2003.
Avons Ordonné et Ordonnons :
Nos instruments de ratification à la ...
Journal n°4346
du 6 février 1941
des Tuillières, a cédé à 11111 Pierrine dite Pierrette BORG-ETTO, commerçante,-demeurant à Beausoleil, 13 bis, boulevard de la République, le fonds de commerce de chaussures situé à Monte-Carlo, 15 ...
Journal n°3023
du 22 février 1916
CINQUANTE-NEUVIÈME ANNÉE. — N° 3023. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 22 FÉVRIER
NA
Bulletin Officiel de la Principauté
PARAISSANT LE MARDI
JOURNAL HEBDOMADAIRE
ABONNEMENTS :
MONACO ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
joli jardin si vanté a fait place à une ville active et c,ommeçante; le port qui, depuis les temps glorieux des luttes et des victoires, était devenu désert, a repris une animation qui, toute pacifique ...
Journal n°5031
du 8 mars 1954
jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 8 mars 1954.
Signé : A. Ssrrifrio.
Étude de Me Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE ...