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Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-59 du 7 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 22ème Rallye Monte-Carlo Historique.
les épreuves sportives énoncées dans l'article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 21 janvier à 8 heures au dimanche ... sportives énoncées dans l'article 1er ainsi que lors de la mise en place et du retrait des éléments nécessaires à leur bon déroulement.
Art. 3.
Du lundi 21 janvier à 8 heures au dimanche 27 janvier 2019 à 23 ... Arrêté Municipal n° 2019-59 du 7 janvier 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 87ème Rallye ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Souveraine n° 3.208 du 29 mars 2011 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
(p. 531 ...
Journal n°4601
du 20 décembre 1945
1945, 1946 et 1947.
3° Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(MONT-DE-PIÉTÉ)
15, Avenue de Grande-Bretagne, Monte-Carlo
Suite à l'avis du 22 novembre 1945 ...
Journal n°6845
du 2 décembre 1988
loi no 954 du 19 avril 1974 concernant la lutte contre la pollution de l'eau et de l'air et notamment son article 3, alinéa c) ;
Vu l'ordonnance souveraine no 9.287 du 23 novembre 1988 relative à la ...
Sommaires 1947
du 31 décembre 1947
, autorisant le pore d'une décoration étrangère (p. 189).
Ordonnance Souveraine n° 3.421. du 22 mars 1947. portant nomination du Chef de Cabinet de S. A. S. le Prince (p. 1891.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A rréié ...
Journal n°6831
du 26 août 1988
,
modifications, dissolution) 24,50 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.238 du 13 août 1988 autorisant un Consul htnoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 890 ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ... Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ...
Journal n°2298
du 22 juillet 1902
grandes vitesses du vent enregistrées l'ont été à Fleetwood durant les tempêtes d'ouest des 22 décembre 1894 et 12 janvier 1899. Dans la première, durant huit heures, de 7 heures du matin à 3 heures de l ...
Journal n°6172
du 9 janvier 1976
- boulevard du Larvotto
— le lundi 19 janvier 1976 de 16 h 15 à 19 h 30
— le mardi 20 janvier 1976 de 10 h 15 à 13 h 30
— le jeudi 22 janvier 1976 de 17 h 45 à 19 h 00
ART, 3.
— le lundi 19 janvier ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
, modifiée,
susvisée :
- les tirets 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 9 sont remplacés par
les dispositions suivantes :
« - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V3D
(annexe n° 1) applicables à l’ensemble du ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-362 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987 autorisant un établissement de soins privé à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-gérant
’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant».
Art. 3.
Le Conseiller de ... ’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant».
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
virtualisation
vmware
Handiplage
Handiplage
ENvo
SSIERS
électroniquement
Téléservice
https
teleservice
gouv
fpe
Éco
Meridien
Meridien
télécharger
gouv
conomiQue
FOLON
Anderlecht
cIAlES ...
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3, 1° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°6062
du 30 novembre 1973
(p. 869).
Ordonnance Souveraine n° 5.262 du 22 novembre 1973 Ottani mutation d'une fonctionnaire (p. 869).
ABRITES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 73-465 du 25 octobre 1973 a:dort:sate la ...
Journal n°6457
du 26 juin 1981
).
Arrêté Ministériel n° 81-266 du 9 juin 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 637).
Arrêté Ministériel n° 81-269 du 22 juin 1981 établissant le tour de garde des ...
Journal n°1877
du 24 juillet 1894
de l'Observatoire : 65 mètres)
DATES
16 I 17 I 18 I 19 I 20 I 21 I 22
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
- et au niveau de la mer
'5
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. mat.
soir ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 9 ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l ...
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
kilograintrte
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SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.940 du 15 janvier 1968 modifiant, en ce qui concerne les garages, l'OrdOnnance 2.508 du 22 avril 1961 délimilatit ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
retraite et lui conférant l'honorariat (p. 932).
Ordonnance Souveraine n" 15.367 du 28 ruai 2002 portant nanti-nation d'un Consul hmuiraire de la Principauté à Palma de Majorque (Espagne) ip. 9e ...
Journal n°5882
du 19 juin 1970
'Incendie, les Accidents, le Vol et autres Risques » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue le Peletier;
Vu la Loi no 609 du 11 avril J956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3,401: en date du 19 août 1963 ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.574 du 9 juin ...
Journal n°6276
du 6 janvier 1978
'Italie 8, rue Princesse Florestine 22, boulevard des Molins 37, boulevard des Moulins 5, avenue gainuMichel ' 29, rue'ùrimaidi
du 3. 1.1929
_ 21. 3.1945 20. 7.1945 19. 6,1947 31.12.1952 7. 9.1955 2. 7 ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant la République
populaire démocratique de Corée 0). 1211).
Arrêté Ministériel n° 2016-321 du 12 mai 2016 portant
autorisation et ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.477 à du 5 octobre 2011 portant nomina-
tion des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge
Monégasque (p. 2046).
Ordonnances ...
Journal n°6140
du 30 mai 1975
Palais Princier, le jeudi 22 mai 1975, un dîner en l'honneur du -Lord Maire de Melbourne, et Mme Ronald Joseph Waiker.
Assistaient à ce dîner : M. le Consul Général de Grande Bretagne et Mme lan C ...
Journal n°1044
du 9 juillet 1878
............ ........^
9 h. du mat. .‘,. 1 3h 1 6h. 1 9h. 9 h. du mat. I .d. I 3h I fi h. 1 9 h. ?.','; F. ........... ....a....
midi ! du soir I du soir I du soir I mi 1 I du soir 1 du ...
Journal n°1313
du 25 septembre 1883
16
9 22
soir
46
Direct
1.2.3.
soir
9 47
10 37
soir
L'heure de Rome avance de 47 minutes sur celle de Paris.
Le train rapide 10 ne prend que les voyageurs ayant à effectuer un ...
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
26 octobre 1984' portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1251).
Arrêté Ministériel n° 82-570 du 26 octobre ...
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
, du 22 septetribre'1949»
IMMEUBLES C«LÈCTIFS
ET MAISONS livorrnitiÉLLEs
Catégories Pour cha- cun des 10 premiers m Pour chacun des suivants
Jusqu à Au-delà
'
I 13,55 F. 200 m2 8 ...
Journal n°5959
du 10 décembre 1971
.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 *embre. 1964, n° 3.520 du 26 tbars'1966 et n° 4.200 du 10 janvicr 1969;
Vu l'Ordonnance SOuVeraine n ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... établissement hôtelier mentionné dans ledit arrêté, soumis à l'obligation d'établir la fiche informatisée prévue par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ... Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise ...