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Journal n°7330
du 20 mars 1998
"Association des Cambistes à Monaco - Forex Club Monaco" ;
Vendredi 20 mars 1998 JOURNAL DE MONACO 417
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ART. 3.
25 février 1998 ;
Lesdits statuts ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963 et 3.265 du 24 décembre 1964 ;
Vu l'avis du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux du 20 octobre 1965 ...
Journal n°6343
du 20 avril 1979
ealaireS dU personnel « ouvrier » et « collaborateur » de la mâte, lurgle et des industries connexes à compter Ou 1er mars 1979 (p. 344).
Clreulairf 79-31,dit 9avril 1979 portant rfiévernent dus.m: I.C ...
Journal n°3161
du 15 octobre 1918
semaine, du lundi 23 heures au jeudi 6 heures du matin.
ART. 4. — Par dérogation à l'article 3 ci-dessus, lorsque des animaux doivent être abattus d'urgence, soit par suite d'accident, soit par suite de ...
Journal n°5839
du 22 août 1969
.847 du 7 août 1958 no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 ...
Journal n°0855
du 17 novembre 1874
Toulon 12 04 1 53 4 14 7 40 7 29
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3'20 6 27 9 45 9 05
soir soir soir. soir. soir.
11111111111111111111111111^1k 41•11111111
G' HOTEL ...
Journal n°5621
du 18 juin 1965
Plénipotentiaire
Secrétaire d'État
P. Noor-e.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°1021
du 22 janvier 1878
02 3 54 4-40
12 35 224 501 650
12 46 2 35 5 13 7 01
12 53 5 20
1 015 28
1.15 à fài. 542 726
1 20 3 07 5 48 7 32
1 32 5 57 7 42
1 55 3 40 6 06 8 05
4 07 6 03 9 55 ...
Journal n°4759
du 20 décembre 1948
. Prince :
La Secrétaitt d'Etat, A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine no 3.786, du 9 décembre 1048, portant nomination d'un Marguillier de la Pa. roles() SainteiDévote.
LOUIS II
PAR LA GRÂCE DE iDiEu ...
Journal n°5401
du 10 avril 1961
abattements suivants sur les salaires minima :
14à 15 ans 50%
- 15 à 16 ans 40%
- 16 à 17 ans 30%
- 17 à 18 'ans 20%
D. - PRIME D'ANCIENNETÉ
Maintenue à 3, 6, 9, 12 et 15 % après 3, 6, 9 ...
Journal n°6178
du 20 février 1976
,11 (diméthylatnino promylidéne-3) dibenzo [b, e] thiépine et ses sels.
Tableau C.
Bumétanide ou acide N-butylarnino-3 phénoxy-4 sulfamoy1-5 benzolque et ses sels,
L'inscription : -• A.,!&..:•2. •
Tableau C ...
Journal n°5726
du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442).
Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Débats 1952
du 31 décembre 1952
férmule
Fissoits
quLuc
comptablessNons
côntraire
GouvernemenL
itôtk
ALLbÊ
Aèd
BOÉRL
Impritherie
Rogér
MÉofectrq
actnellement
suppléinents
MÉoticm
Settnee
PRLSIDENT
Gouverneinent
PRÉsuptmr ... .,0411.Ii•I
3°) Transports Public. (Autobus) :
Prime de gestion
Participation à la Caisse. des Retraites de C.A M
,Règlement comptes arriérés
4°) Bains et Douches
Déficit d ...
Journal n°3153
du 20 août 1918
les Ordonnances des 12 avril, 8 et 9 septembre, Ier novembre, ler décembre 1914,
I er janvier, r er mars, 22 avril, 22 juillet, 15 octobre 1915, 18 janvier, 25 mars, 20 mai, 13 décembre 1916 et 19 ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°1342
du 22 avril 1884
droits sur cet im meuble.
Monaco,- le 22 avril 1884.
Signé : L. VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 14 au 20 Avril 1884 MENTON, yacht à vapeur Naïade, fr., c. Anfosso,
MARSEILLE ...
Sommaires 1980
du 31 décembre 1980
1980 22 Février 1980
6.384
6.384
6.384
6.384
6.385
6.385
6.385
6.385
6.386
6.387
6.387
6.387
6.387
6.387
6.387
6.387
6.387
6.387
JOURNAL DE MONACO
3
Ordonnance ...
Journal n°6968
du 12 avril 1991
III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 10.098 du 3 avril 1991 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ...
Journal n°6225
du 14 janvier 1977
:III 13 180 7.299:
Position repère III C 240 9.732
(1) DePuis le 1" janvier 1971, l'indice hiérarchique garanti pour les Ingénieurs et cadres de la position repère HI A qui était de` 130 a été porté à ...
Journal n°6852
du 20 janvier 1989
Prince
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
36 JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 janvier 1989
Ordonnance Souveraine no 9.337 du 10 janvier, 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande ...
Journal n°6041
du 6 juillet 1973
paquet
S.A.F.Y. 2,20
Cigares : l'unité
La Tropical de Luxe en 25 5,00
Don Miguel n° 2 en 10 4,80
Don Miguel Grecos en 25 4,00
Don Miguel n° 4 en 25 3,20
Entreactos en 5 0 ... 20 ...
Journal n°1190
du 3 mai 1881
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Journal n°6049
du 31 août 1973
,04 VEILLEURS DE NUIT faisant fonction de concierge - coefficient150,
110,22 Salaires mensuels Salaire Sentence Nourri- Total
110,40 de base Piens turc
110,58 9 h 20 par nuit 918,50 110,22 212,16 1 ...
Journal n°6550
du 8 avril 1983
;
Vu Notre ordonnance n° 5.907 du 20 octobre 1976 portant nomination d'une dame-employée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 9 mars 1983 ... 20 ...
Journal n°3149
du 23 juillet 1918
extérieurement semble être tout l'homme, n'est-ce pas un grand, un cruel sacrifice ?
Mais mourir à 20, 3o, ou 40 ans, les armes à la main, parce que la Patrie est en danger et qu'elle a fait appel à ses enfants ...
Journal n°6623
du 31 août 1984
», FR 3 a retransmis, le 25 août, à 22 h 50, une partie du concert donné, le 29 avril dernier, au C.C.A.M., dans le cadre du « Printemps des Arts », par
892 JOURNAL DE MONACO Vendredi 31 Août 1984
l ...
Journal n°4762
du 10 janvier 1949
relatif à la délivrance des permis de conduire et certificats pour véhicules aulornobiles (p. 20).
A rrété Ministériel du 3 janvier 1949 autorisent la « Sodétê pour la Gestion des Droits d'Auteur s (p. 23 ... 20 ...
Journal n°3225
du 23 décembre 1919
de Bon-Voyage :
De 7 heures à 22 heures :
La coursé simple, 6f »
L'heure 7 50
De 22 heures à 7 heures
La course simple 7
L'heure 9
7° Pour aller d'un point quelconque de la ...
Journal n°4554
du 25 janvier 1945
séance du 22 décembre 1944:
ARTICLE PP-9.IIER.
Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°6044
du 27 juillet 1973
:
INSTITUTIONS POINT SALAIRE
DE RETRAITE Dit REFERENCE
Valeur Effet du Valeur Exercice
A.G.R.R. et A.M.R.R. 0,488 1,7.73 3,45 1972
A.N.E.P. 3,73 1.7.73 3,85 1972
C.0.1.S, 5,16 1.1.73 5,26 1972 ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
Ariane Picco-Margossian, Procureur Général.
Le lundi 20 février 1984, la Cour d'Appel a connu une atmosphère de solennité inhabituelle en cette période de l'année judiciaire.
C'est à 11 heures, en ...
Journal n°6175
du 30 janvier 1976
des véhicules et des piétons sur une partie du quai Antoine ler à l'occasion de travaux (p. 85).
Arrêté Ministériel n° 76-9 du 22 janvier 1976 atitorisant le remplacetnent provisoire d'un pharmacien d ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
juillet
2 juillet - 9 juillet
9 juillet - 16 juillet
16 juillet - 23 juillet 23 juillet - 30 juillet 30 juillet - 6 août 6 août - 13 août 13 août - 20 août 20 août - 27 août
27 août - 3 septembre ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
’échange de
renseignements en matière fiscale, signé à Andorra la Vella
le 18 septembre 2009 (p. 1020).
VENDREDI 3 JUIN 2011
INSERTIONS LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
MONACO 97
Suède, c) Dobelnsgatan 97, 7 TR CIO Lamrabet, 113 52 Stockholm, Suède, d) Trodheimsgatan 6, 164 32 Kista, Suède. Né le :
a) 30.7.1965, b) 30.9.1965, à Fez, Maroc. Nationalité : a) marocaine ...
Journal n°4517
du 11 mai 1944
'un règlement par voie transactionnelle ou a fait l'objet des sanctions administratives prévues à l'article 37.».
ART. 22.
L'article 45 de l'Ordonnance-Loi ti° 307 du 10 janvier 1941, sus-visée, est abrogé et ...
Journal n°1806
du 14 mars 1893
deuxième, celui de la série :
8-7 — 9-36 — — 5-17 — 9-18 -- 8-37 -
9-12 — 4-21. — 9-26 — 7-1 — 4-20 — 5-5 — 9-32
— 7-8 — 7-39 — 2-25 — 10-16 — 7-10 — 3-9 --
5-28 — 3-40 — 10-31 — 5-34 — 4-22 — 1 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu l’arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif
à l’occupation de la voie publique et de ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
.
- sur les quais sud et nord de l’appontement central.
8180- 3/07/14 15:30 Page 1569
JOURNAL DE MONACO 1569
• Du mardi 9 septembre 2014 à 00 heure 01 au mercredi
8 octobre 2014 à 23 heures 59 ...
Journal n°6854
du 3 février 1989
renouvelables dans le cimetière de Monaco (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-3 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-4 du 9 janvier ...
Journal n°1982
du 7 juillet 1896
25.5 21.8I 23.5 24.5 23.8 I 23.7 1 21.5
20.» 20.» 19.8 20.1 19.9 21.» 1 21.2
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
77:1 réduites à 0 de température et au niveau de la mer
-É' 9 h. I midiI 3 h. I I 6 h. I 9 ...
Journal n°6417
du 19 septembre 1980
'SuPerieure respéCtive ment de 5 oh et 7 % à celle déterminée ch.dessils,
Sit:11c ut 1.9.79 = 2.12,76 F. 13-80 = 2.37,13 F.
SMIC au 1.12.79 = 1241,20 F. 1.180 = 2.426,62 F:
SMIC au 1.3.80 = 2,113;47 F. 1.9.80 = 2 ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
horizontale 5,00 m, mesure verticale 3,40 m.
Distance et profondeur de chaque côté du fil à plomb : mesure
horizontale 1,50 m, mesure verticale 3,40 m.
C. - Les plates-formes
Toute plate-forme doit être ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, dti 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, no 2 ... 20 ...
Journal n°3205
du 5 août 1919
'une commission consultative, instituée à
cet effet.
ART. 3.
Une Ordonnance Souveraine fixera la composition et le fonctionnement de la commission consultative visée à l'article précédent et déterminera ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
.
Théâtre des Variétés
le 22 avril, à 20 h 30,
Concert organisé par l'Association Crescendo.
le 23 avril, à 12 h 30,
«Les Midis Musicaux», concert de musique de chambre par une formation de musiciens ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. midi' 3 h. 6 h.. 9 h.
mat. soir soir soir
1'7
18
19
20
21
22
23
763.9 66.7 71.5 68.3 61.2 56.3 58.7
761.2 66.3 71.1 67.» 59.4 55 ...
Journal n°1529
du 22 novembre 1887
c> cc> d> 0 1.0 è> a> moyenne
9h midi 1 3h 1 6h 9h ' soir 9h. mat. midi 1 3h 1 6h 9h soir
mat. I soir I soir I soir I soir
N 0 modéré ...
Journal n°1229
du 31 janvier 1882
POULES A VOLONTÉ
Vendredi 3 Février 1882.
POULE D'ESSAI. 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 24 mètres 1/2. PRIX A. YEO.— Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 cl° sur les entrées ...
Journal n°0929
du 18 avril 1876
Id. ' Id .
1:3^ 5 li," 4 i 20 1 15' 5 11" 4 9° » 81 » Id. I. Nul Id. H.
11° 5 (15' » l'i.' » 12" 9 37 » 1U 1+1. Id.
13° » 14" 5 10° 5 ) 1 a> Id. Couvert
12° 'à 12° ._.', 59 ...
Journal n°1014
du 4 décembre 1877
et à GÈNES.
PR 111:8 LACES
le cl. 2° cl. 3° cl.
;a..;
240
173
47
16
11
9
7
9
5
10
19
173
29 55
21 30
5 75
1 95
1 35
1 10
» 85
» »
» 70
» 70
1 20
2 ...
Journal n°5722
du 26 mai 1967
).
Ordonnance Souveraine no 3.800 du 22 mai 1967 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Tel Aviv (Israel) (p. 350).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
D IREC TION DES SERVICES JUDICIAIRES État ...
Journal n°1285
du 13 mars 1883
8,
2'. M. le comte du Chastel, 7 sur 8.
3', M. Narischkine, 9 sur 10.
PRIX DU DÉPART (Handicap). — UN OBJET D'ART ajouté à une poule optionale. — Minimum : 20 fr. — 3 pigeons. — 1 manqué, hors ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
,42
••^•^•^••^•^^••,...... 'e année : APPR 20 % 0,59
Circulaire no 61-38 fixant les taux minima des salaires 2° année : 25 % 0,74
horaires des industries graphiques à compter du ler octobre 1961, 3° année : 30 % 0,88 1,I7 ...
Sommaires 1983
du 31 décembre 1983
portant naturalisation monégasque (p. 32).
Ordonnance Souveraine n° 7.579 du 20 janvier 1983 autorisant le Consul Général de la République Arabe d'Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 47 ...
Journal n°0777
du 13 mai 1873
pantomime aussi expressive que possible, etj'obtiens pour toute réponse ces mots : où vi3/c.i•-cous moa mettre ça?
— Mais dans le.fourgort.à bagages, lui dis-je.
— No. possible, _me répond flegmatiquement ...
Journal n°0856
du 24 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05
soir soir soir. soir. soir. soir. soir.
48'7 mixt.
soir .1 e
3 39
7 59
8 57
9 14 9 26 9 33 9 42
9 56
10 02
10 22 soir
expr. soir ...
Journal n°0804
du 18 novembre 1873
Ligne de GÊNES à MONACO et a% MARSEILLE.
29 55
21 30
5 75
1 95
1 35
1 10
» 85
» »
» 70
1 20
2 45
9 80 14 35 17 50 19 15
22 15
16 »
4 30
1 45
» 95
» 80
» 65 ...
Journal n°1459
du 20 juillet 1886
soir
24 omnib.
4 2 3
matin
6 10
10 54
matin j
14
S'arrête à Oraage
rapide
4
soir
6 30
9 25
matin
express
16 501 Marseille
22 15
29 55
express
1 2 3
soir
2 4 ...
Journal n°1742
du 22 décembre 1891
.8 75.» 763.1 62.4 58.3 66.7 73.2 71.» 71... 764.1 62.4 59A 67.2 '72.7 70.9 71.2 765.2 62.3 61.5 69.3 73.» 71.8 75.» 765.4 60.4 62.3 71.» '73.5 '72.5 75.5 14.2 13A 13.» 10.8 8.» 8.» 5.8 15.» 14.4 14 ...