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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.115 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Relations Extérieures
- Ordonnance Souveraine n° 16.116 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
- Ordonnance Souveraine n° 16.117 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures
- Ordonnance Souveraine n° 16.118 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures.
- Ordonnance Souveraine n° 16.119 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un technicien-chef au Service Informatique
- Ordonnance Souveraine n° 16.124 du 9 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Juridique à la Direction du Contentieux.
- Ordonnance Souveraine n° 16.167 du 6 février 2004 portant nomination d'un Archiviste à la Direction des Services Judiciaires.
- Ordonnance Souveraine n° 16.177 du 10 février 2004 rendant exécutoire le Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux métaux lourds, fait à Aarhus le 24 juin 1998
- Ordonnance Souveraine n° 16.184 du 17 février 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
- Ordonnance Souveraine n° 16.185 du 17 février 2004 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 16.186 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.187 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.188 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.189 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.190 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.191 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.192 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.193 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.194 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.195 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.196 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.197 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.198 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.199 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.200 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.201 du 18 février 2004 portant nominatio d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.202 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.203 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.204 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.205 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.206 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.207 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.208 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.209 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.210 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.211 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier dePolice à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.212 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.213 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.214 du 18 février 2004 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.215 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.216 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.217 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.218 du 18 février 2004 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.219 du 18 février 2004 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2004-108 du 18 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Ancop de Monaco"
- Arrêté Ministériel n° 2004-109 du 18 février 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2004-110 du 18 février 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CHRISTIAN DIOR FOURRURE M.C.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-111 du 23 février 2004 portant retrait de l'agrément accordé à la compagnie d'assurances dénommée "Compagnie Française de défense et de protection".
- Arrêté Ministériel n° 2004-112 du 23 février 2004 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée "Filia-Maif".
- Arrêté Ministériel n° 2004-113 du 23 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire comptable à la Direction des Affaires Maritimes.
- Arrêté Ministériel n° 2004-114 du 23 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur aérien au Service de l'Aviation Civile.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté n° 2004-4 du 10 février 2004 nommant un Greffier Stagiaire au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
- Arrêté n° 2004-5 du 23 février 2004 portant désignation d'un magistrat afin d'exercer les fonctions de président de la commission chargée d'apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d'un accident du travail.
- Arrêté n° 2004-6 du 24 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2004-07 du 12 février 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 28ème Cross du Larvotto.
- Arrêté Municipal n° 2004-13 du 11 février 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Arrêté Municipal n° 2004-14 du 17 février 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Monte-Carlo"
- Arrêté Municipal n° 2004-15 du 23 février 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2004-25 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-26 d'un Agent de maîtrise au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-27 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-28 d'un Educateur spécialisé à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
- Avis de recrutement n° 2004-29 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-30 d'un Technicien en micro-informatique au Service Informatique.
- Avis de recrutement n° 2004-31 de cinq sténodactylographes chargées des suppléances à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
- Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
- Avis de recrutement d'un(e) Sténodactylographe au Parquet Général.
- Avis de vacance n° 2004-013 d'un poste d'Ouvrier Professionnel 1ère catégorie au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour la Ville.
- Avis de vacance n° 2004-014 d'un poste de Chauffeur poids-lourds au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour la Ville.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Résiliation amiable de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. KÜTEMANN & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. LAMBARDI, PARMENTELAS & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Changement de nom
- Changement de nom
- Changement de nom
- Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
- Modification aux Statuts - Société en commandite simple "RAVERA DEAN RUTLEDGE & Cie" Dénommée "G. T. CORPORATE SERVICES" 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "H. KIKANO & Cie" (anciennement "GAVINELLI & Cie ") au capital de 15.244,90 euros 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- Modification aux statuts - Société en commandite simple "CAMOLETTO & Cie" AGENCE AFIM 1 & 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Cession de parts sociales - Société en Commandite Simple "CAMOLETTO & Cie" AGENCE AFIM 1 & 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Dissolution anticipée - Mise en liquidation Société en Commandite Simple "S.C.S. SAMAIN-DE TANDT & Cie"
- Avis - "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M."
- Avis de convocation - INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES "I.E.T." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.480 € Siège social : 1, avenue des Castelans - Monaco
- Avis de convocation - MONEGASQUE DES ONDES Société Anonyme Monégasque au capital de 50.090.141 € Siège social : 6 bis, quai Antoine 1er - Monaco
- Avis de convocation - S.A.M. AUTO HALL S.A. Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 13, boulevard du Jardin Exotique - Monaco
- "ASSOCIAZIONE DEGLI IMPRENDITORI ITALIANI DEL PRINCIPATO DI MONACO" "ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS ITALIENS DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO"
- "ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA RECHERCHE EN HYGIENE HOSPITALIERE"
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990