Arrêté Municipal n° 2004-14 du 17 février 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Monte-Carlo"

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


Article Premier.

Un sens unique de circulation est instauré sur le boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l'avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :

- du 17 au 23 avril 2004 inclus, de 9 heures à 19 heures 30 ;
- les 24 et 25 avril 2004, de 9 heures à 19 heures.


Art. 2.

Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l'avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco :

- du 17 au 23 avril 2004 inclus, de 9 heures à 19 heures 30 ;
- les 24 et 25 avril 2004, de 9 heures à 19 heures.


Art. 3.

Le stationnement est réservé aux véhicules deux-roues, des deux côtés du Boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l'Echangeur de Saint Roman et la Frontière :

- du 17 au 25 avril 2004, de 9 heures à 19 heures 30.


Art. 4.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


Art. 5.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 17 février 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 17 février 2004.


Le Maire,
G. MARSAN.