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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 8.580 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.581 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Italien dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.583 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.585 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.587 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.588 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.590 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.597 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Prévention Santé Environnement dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.649 du 5 mai 2021 mettant fin aux fonctions d'un Inspecteur au Service de Contrôle des Jeux.
- Ordonnance Souveraine n° 8.668 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.
- Ordonnance Souveraine n° 8.669 du 1er juin 2021 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
- Ordonnance Souveraine n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.671 du 1er juin 2021 portant nomination du Premier Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
- Ordonnance Souveraine n° 8.672 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco près de l'Office des Nations Unies à Genève.
- Ordonnance Souveraine n° 8.673 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Espagne.
Décisions Ministérielles
- Décision Ministérielle du 8 juin 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
- Décision Ministérielle du 8 juin 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 11 novembre 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection antigénique du virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
- Décision Ministérielle du 10 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
- Décision Ministérielle du 10 juin 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
- Décision Ministérielle du 10 juin 2021 prolongeant jusqu'au 27 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2021-402 du 4 juin 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2021.
- Arrêté Ministériel n° 2021-403 du 4 juin 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Edmond de Rothschild Assurances et Conseils (Monaco) », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-404 du 4 juin 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Maintenance et de Travaux S.A.M. », en abrégé « S.M.M.T. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2021-407 du 4 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-5 du 5 janvier 2006 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
- Arrêté Ministériel n° 2021-408 du 4 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2013-507 du 4 octobre 2013 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
- Arrêté Ministériel n° 2021-409 du 4 juin 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2021-410 du 4 juin 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2021-411 du 4 juin 2021 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
- Arrêté Ministériel n° 2021-412 du 7 juin 2021 relatif à l'aide à la production d'électricité photovoltaïque.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2021-2179 du 31 mai 2021 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2021.
- Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2021-115 d'un Agent d'accueil et d'entretien à la Direction de l'éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
- Avis de recrutement n° 2021-116 d'un Chef de Division en charge de l'Administration des Systèmes d'Information à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
- Avis de recrutement n° 2021-117 d'un Chef de Section à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
- Avis de recrutement n° 2021-118 d'un Ouvrier Électromécanicien à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2021-119 de deux Marins-Agents techniques à la Direction des Affaires Maritimes.
- Avis de recrutement n° 2021-120 d'un Directeur de Projets transverses à la Direction des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2021-121 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
- Bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères - Année scolaire 2020/2021.
- Avis de recrutement d'un Directeur à la Maison d'Arrêt.
- Avis de recrutement d'un technicien informatique.
- Avis de vacance d'emploi n° 2021-57 d'un poste de Professeur de Volume, Installations et Dispositifs (16/16ème) à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
- Avis de vacance d'emploi n° 2021-58 d'un poste de Professeur de la langue anglaise dans le domaine de l'Art, Théâtre et Scénographie (16/16ème) à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
- Avis de vacance d'emploi n° 2021-59 d'un poste de Chauffeur Livreur Magasinier au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
- Avis de vacance d'emploi n° 2021-60 d'un poste de Professeur de Piano Jazz et Musiques Actuelles à temps plein (16/16ème) à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
- AMAF - Association Monégasque des Activités Financières - Certification Professionnelle - Liste des certifiés Session 2021 - A.
- Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Inscrire votre enfant au lycée par voie dématérialisée ».
- Délibération n° 2021-99 du 19 mai 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Inscrire votre enfant au lycée par voie dématérialisée » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
- Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander une autorisation d'absence exceptionnelle par voie dématérialisée ».
- Délibération n° 2021-100 du 19 mai 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander une autorisation d'absence exceptionnelle par voie dématérialisée » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
- Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour la visite technique d'un véhicule ».
- Délibération n° 2021-102 du 19 mai 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour la visite technique d'un véhicule » exploité par le Service des Titres de Circulation et présenté par le Ministre d'État.
- Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Supervision des équipements ».
- Délibération n° 2021-103 du 19 mai 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Supervision des équipements » exploité par la Direction des Systèmes d'Information et présenté par le Ministre d'État.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.R.L. » (Société à Responsabilité Limitée) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ERMES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » - (Nouvelle dénomination : « DILIGENCE Software ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Y.CO 3 SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- ARREDAMENTI DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- EDOUARD JOULIA ASSURANCES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- GR PISCINES MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- IDEA YACHTING SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- OMF MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- RED WHITE DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- SKYLINE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 9, avenue des Castelans – Monaco - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION SOCIALE - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ALFA BATIMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- COMPAGNIE MONEGASQUE D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE TEXTILE en abrégé « CM.EPIT SARL » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II - c/o SAMOPAR – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- I.E.S. SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 5, avenue Princesse Alice – Palais Saint James – Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- S.A.R.L. M.AJ. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille c/o SMEG – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
- PACIFIC AGENCY - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 950.000 euros - Siège social : 46, boulevard des Moulins – Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
- U PIZZAIOLU - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Marché de la Condamine (cabine n° 26) - Place d'Armes – Monaco - CHANGEMENT DE GÉRANT
- 27 IMMOBILIER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, rue Plati – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ARVANITAKIS MANAGEMENT COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- CO MANAGEMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert 1er – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- D'AICI E D'AILA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- EQUANIMITY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- POLYTECH PRECISION MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- ROSEDALE CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- AVIATRAX MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- CADUCIA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, allée Lazare Sauvaigo – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- COMMODORE - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 26, boulevard d'Italie – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- CAROLI COM - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 2, rue de la Lüjerneta – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- CAROLI EXPO - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 2, rue de la Lüjerneta – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- INTERNATIONAL ANDROMEDA SHIPPING - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri », 1, rue du Ténao – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- PHARMED S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian, « Le Thalès » - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SILVER CITY - Société à Responsabilité Limitée (en liquidation) au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Mme PONOMAREVA, 23, boulevard de Belgique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ENTREPRISES ET DE GÉNIE CIVIL - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 11, avenue Saint Michel – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- STARS AND BARS - Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine Ier – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- TRANSDEV MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 175.000 euros - Siège social : 29, avenue Princesse Grace – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- Banque Richelieu Monaco - Société Anonyme Monégasque au capital de 27.400.000 euros - Siège social : 8, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - bilan au 31 décembre 2020 (en euros)
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.