Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :

Article Premier.

À l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens, qui se déroulera le samedi 19 et le dimanche 20 juin 2021, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules ainsi qu'à la circulation des piétons sont arrêtées.

Art. 2.

Du vendredi 18 juin à 14 heures au dimanche 20 juin 2021 à 23 heures 59, le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits, avenue des Castelans entre ses n° 5 à 1.

Art. 3.

Du vendredi 18 juin à 14 heures au dimanche 20 juin 2021 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite avenue des Guelfes, voie amont, de son n° 1 jusqu'à son intersection avec l'avenue des Castelans, et ce, dans ce sens.

Art. 4.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de l'organisation, de secours et des services publics ainsi qu'à leurs personnels.
Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé de la manifestation et des évènements susceptibles de nécessiter une modification du schéma de circulation.

Art. 5.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 juin 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 juin 2021.

Le Maire,
G. MARSAN.