Recherche - Journal de Monaco

Journal n°3036 du 23 mai 1916

, a été assigné à comparaître en personne, le mardi, 27 juin 1916, à 9 heures 1/2 du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous prévention d'escroquerie, commise à Monte Carlo, à la fin de l ... 22 ...

Journal n°5803 du 13 décembre 1968

mioration des Prix d'abonnernent, de vente au détail et d'insertion (p. 911): Direction de la Fonction Publique Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement d'une aide-maternelle à l'annexe du C ... 26 ...

Journal n°5600 du 22 janvier 1965

Retraites (p. 57). Ordonnance Souveraine n° 3.279 du 18 janvier 1965 nommant le responsable de la &d'on de Police Maritime c) la Direction de la Sûreté Publique (p. 57), ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Ordonnance ... 26 ...

Journal n°6072 du 8 février 1974

Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963, rendus exécutoire par Notre Ordonnance n° 3.037, du I9 août 1963; Vu l'Avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ... 22 ...

Journal n°5961 du 24 décembre 1971

.500 1.000 681.500 3.000 SECTION C .- MOYENS DES SERVICES 1.068.000 5.000 1.068.000 a) Ministère d'État 315.000 5.000 316.000 Chap. 1 - Ministre d'État et Secrétariat général.. 1 ... 22 ...

Journal n°6227 du 28 janvier 1977

$4, no, 1.844 et no 1.847 du août 19$8,'. n62.43 du 9 jain 1961, nô, 2.951 du ,22 janvier 1963, ;n° 3.26$' du 24 décembre,' 964, no 3.520 du 26 mars 1966 et n°4.200 dit 115 jànvïer 1969; Vu l ... 22 ...

Journal n°7213 du 22 décembre 1995

Palais à Monaco, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. I500 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 décembre 1995 Oidonuance ... 26 ...

Journal n°6139 du 23 mai 1975

, modifiée par la Loi n° 718 du 27 décembre 1961; Vu Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée; Vu l'avis exprimé par le Comité ... 26 ...

Journal n°5678 du 22 juillet 1966

représentées Par des points en quinconce alignés sur trois rangées, 546 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Juillet 1966 ART. 9. Dispositions particulières à chaque groupe d'immeubles. a) groupe d ... 22 ...

Journal n°6221 du 17 décembre 1976

, n° 992, du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847, du 7 août 1958, n' 2.543, du 9 juin 1961, n' 2.951, du 22 janvier 1963,n' 3.265, du 24 décembre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et n° 4.200, du 10 ... 22 ...

Journal n°6242 du 13 mai 1977

M., Lod 9;27 1.613 A A' 1.03 , 9,32 L622 13 1:05 9,42 1:639 C 1.08 9,52 1.656 C' 1.12 9,68 1.684 D 1.15 '904 1.712 E 1.18 9;94 1.730 F 1.20 9,99 1.738 C; 1.25 10,15 1 ... 26 ...

Journal n°6135 du 25 avril 1975

bifteck, onglet : non parés 22,40 22,80 23,40 23,80 24,40 24,60 sans déchets 24,80 25,20 25,80 26,20 26,80 27,00 Entrecôte sans. déchets 23,80 24,40 24,80 25,40 26,00 26,20 Basses côtes ... 26 ...

Journal n°6428 du 5 décembre 1980

.4/0 • • 22.200 de 200,01 à 230,00 • 460 840 2.600 23.400 de 230,01 à 260,00 530 970 2,890 26.000 de 260,01 à 300,00 600 1,040 - 3,150 28.300 de 300,01 à 350,00 - 660 1.160 3.430 30.900 de 350,01 à ... 26 ...

Journal n°6281 du 10 février 1978

général de l'Organisation des Nations Unies, comme le prévoit l'article 79 d) de la Constitution pour l'acceptation de la Constitution elle-même. Quinzième séance plénière, 22 mai 1973 A26/VR/15 A l ... 26 ...

Journal n°5876 du 8 mai 1970

du 13 avril 1951, no 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 JU 9 jitin 1961, no 2,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ... 22 ...

Journal n°6425 du 14 novembre 1980

'honorariat est conféré à M. Jean-Marie NOTARI. ART. '3. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la ... 22 ...

Journal n°6060 du 16 novembre 1973

derrière à trois côtes Moitié postérieure du demi-boeuf coupé à trois côtes : sans rognon AR 3 comprend la cuisse, (aloyau, la bavette d'aloyau et le flanchet 1,26 Quartier de derrière à quatre ... 26 ...

Journal n°6189 du 7 mai 1976

. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le vingt-six avril mil neuf cent soixante-seize. Le Ministre d'État : A. SAINT-IVILEUX, ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 76-22 du 26 avril 1976 ... 26 ...

Journal n°5764 du 15 mars 1968

à la Direction du Commerce et de l'Industrie (p. 236). Ordonnance Souveraine ne 3,986 du 8 Mars 1968 pOrtant nanti-nation d'une sténo-daetYllgraphe à la Direction des Services Fiscaux (p. 237 ... 26 ...

Journal n°5971 du 3 mars 1972

° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier ... 26 ...

Journal n°4717 du 4 mars 1948

Souveraine n" 3,631; motion d'une lancilonnairç (p. Ordonnance Souveraine n" 3.632, motion, à titre honoraire, d'un Ordonnance Souveraine no 3.633, motion d'une fonctionnaire (p. du 26 lévrier j948 ... 22 ...

Journal n°4707 du 25 décembre 1947

'Ordre de Saint-Charles (p. 718). Ordonnance Souveraine no 3.577. du 18 décembre 1947, portant nomination d'Am Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipo, tent/aire à 11 giranger (p. 718). Ordonnance ... 22 ...

Journal n°6173 du 16 janvier 1976

prôâiJérité « de Votre pays. » -- de S.E.M. le Président de l'État d'Israël « Je remercie de tout coeur V°tre Altesse Sérénis«3line pour les sotihaitS de 'fiouVelle année adresPè$ « à inoi-nièMe et au ... 22 ...

Journal n°6702 du 7 mars 1986

° 340 du I1 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, du 26 décembre 1985. 1° — Au terme d'un acte reçu en brevet par Me Crovetto, le 9 août ... 26 ...

Sommaires 1951 du 31 décembre 1951

no 464 pôrteint tittilarlSation d'une (41 b ,o g 22 Octobre 1951 sténo-dactylographe. .rel 27 Octobre, 1951 Ordonnance Souveraine no 465 fixant la date de la fêté du Souverain. 1-1.1 à (tr ... 26 ...

Journal n°7561 du 23 août 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.461 du 9 août 2002 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Fondion Publique et des Ressources Humaines. RAINIER III PAR LA C1RACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE ... 22 ...

Journal n°6027 du 30 mars 1973

MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 73-19 du 26 mars .1973 réglementant la circulation des piétons sur une partie de .la voie publique à • l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert l e°) (P. 223). AVIS ... 22 ...

Journal n°7689 du 4 février 2005

. Les cérémonies ont débuté le mercredi 26 janvier à 9h30 par une messe des Traditions célébrée en langue monégasque, en l’église Sainte Dévote, suivie de la bénédiction de la mer. Vers 18 h 30 ... 22 ...

Journal n°6234 du 18 mars 1977

-(didésoxy-2,6 C-triéthy1-3 alpha-L-riboliexopyiannosyl)-4 diméthylamino-3 béta-Dglucopyranno.qde de (fortnylméthyl)-7 dihydroxy-4,10 thoxy-5 dimtthyr-9,16 oxo-2 oxacyclohexadécadiène-11, 13 yle-6 ou ... 22 ...

Journal n°7669 du 17 septembre 2004

l’appontement central du Port et ce, dans ce sens. ART. 3. Du 11 octobre 2004 au 22 novembre 2004 inclus, à l’excep- tion des véhicules de secours, d’intervention, de police et de ceux ... 22 ...

Journal n°6138 du 16 mai 1975

'Arrêté Municipal; no 74-50'du 9 septembre 1974 portant nomination d'un Secrétaire d'Administration stagiaire à la. Arrêtons : ARTICLE PREMII3R, M. Alain Settimo, Secrétaire d'Administration stagiaire au ... 22 ...

Journal n°5622 du 25 juin 1965

'un poids égal eu inférieur à 3 kg net. Toutefois, lorsque les pommes de terre de conservation sont mises en vente on colis préemballés d'un poids maximum de 10 kg net munis d'une étiquette portant ... 26 ...

Journal n°7675 du 29 octobre 2004

.356 du 28 mai 2004 portant nomination et titularisation d’un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (p. 1555). Ordonnance Souveraine n° 16.394 du 3 août 2004 portant nomination et ... 26 ...

Journal n°6141 du 6 juin 1975

CONDUITE : (à compter du 26 mai 1975) a) Motocyclettes l'heure les 3/4 d'heure.... la % heure ure. (â compter du ler juillet 1975) a) Motocyclettes I 'heure 36,00 les 3/4 d'he 27 ... 26 ...

Journal n°6050 du 7 septembre 1973

PREMIER. Le taux de l'intérêt de crédit des obligations cautionnées prévu par l'article 4 d e Notre Ordonnance n° 4.096, du 27 août 1968, est porté de 7,50 à 9,50 p. 100 l'an. Le nouveau taux est ... 22 ...

Journal n°7664 du 13 août 2004

». les 20 et 21 août, à 20 h 30, Spectacle avec « Garou ». Le 20, feux d’artifice. du 22 au 25 août, à 20 h 30, Spectacle avec « Mayumana ». Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h ... 22 ...

Journal n°6166 du 28 novembre 1975

. ART. 2. Les candidates à ces emplois devront satisfaire aux conditions suivantes — être de riationalité,rnonégasque; — être titulaires du C.A.P. d'instituteur. ART. 3. Les candidates ... 22 ...

Journal n°5921 du 19 mars 1971

27.952.630 francs pour les crédits d'intervention (État « C ») et en RAINIER. Par le Prince, Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État : P. BLANCITY. ÉTAT « D » TABLEAU PAR CHAPITRE ... 22 ...

Journal n°4718 du 11 mars 1948

punie d'une amende de 1.000 à 100.01310 francs, ART. 9. L'article 29 de la Loi n° 223, du 27 juillet 1936, portant codification 'des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques est remplacé ... 22 ...

Journal n°5707 du 10 février 1967

'avis exprimé par la Commission de l'Aide à la Famille Monégasque ; Vu, la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 1966, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat Avons ... 22 ...

Journal n°7666 du 27 août 2004

infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 août 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco ... 22 ...

Journal n°4779 du 9 mai 1949

étranger, à l'Ecole Militaire „de Saint-Cr' ; détaché, à Sa sortie de cette Ecole,. - au deuxième Chasseuts *d'Afrique. 11 tint garnison à Tletncena puis à Ain Seita où 11 se joignait AUX C0101the qui s ... 22 ...

Journal n°4709 du 8 janvier 1948

profesion, derriettraifl ensemble à 13eauso1eil, 26, avenue Général de Gaulle, un fonds de commerce ,d'épicerie, laiterie, crèmerie avec vente de beurre et ceufS, Éis à Monte-Carlo, 3, rue des Roses ... 22 ...

Journal n°4808 du 28 novembre 1949

vidange « intérieur, • dépendant d'un immeuble de 50 ans «(l'âge, de qualité ordinaire, soit égal au douze pour « cent du salaire de base fixé à l'article 9 de la Loi « no 455 du 27 Juin 1947 ... 26 ...

Journal n°5676 du 8 juillet 1966

'Avenue Princesse Grace, les soirs cle galas au Sporting d'Et& Ces galas ont été fixés cette année, aux dates suivantes : 3, 8, 15, 22, 29 juillet ; 5, 12, 19, 26 août ; 2, 9, septembre. Ces soirs-là, un sens ... 22 ...

Journal n°6124 du 7 février 1975

! no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3:265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.139 du 22juin 1971 fixant le ... 26 ...

Journal n°6034 du 18 mai 1973

.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 26 ...

Journal n°6220 du 10 décembre 1976

ÜNNEITITÈNti3 UN AN MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 4à,00 F ÉTRANGER: 68,00 É Annexe de la 4c Prciptlété irrdu.strielle » seule 25,00 F Changement d'adresse : 0,50 F Les Aboneemehts partent du 1 ... 26 ...

Journal n°4789 du 18 juillet 1949

'Nationale.:' a) Éducation Nationale • 200,000 b) 10 Com. aux Sports . 3,354.500 9.578.503 » b) 20 Inspect. médicale 6.024.003 • VIII. — Musée d'Anthropologie préhistorique 1.040.300 » • IX. — Institutions ... 26 ...

Journal n°7682 du 17 décembre 2004

anonyme monégasque dénommée « UNITED OVERSEAS MANAGEMENT CORPORATION S.A.M. » (p. 1861). Arrêté Ministériel n° 2004-592 du 9 décembre 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d ... 22 ...

Journal n°4811 du 19 décembre 1949

41/ePerei» présentée est- M11° Marguerite Verrneulen, sans profession, demeurant 19, rue -Basse, à Monaco-Ville ; VU l'acte en brevet reçu pat W3 C D.ey, notaire à MontWO; te 6 mai :1949, contenant ... 26 ...

Journal n°5588 du 6 novembre 1964

-défenseur près la Cour d'Appel à résigner ses fonctions et lui conférant l'honorariat. RAINIER III PAR. LA GRACE DE IMBU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3 de l'Ordonnance n° 2.633, du 9 mars 1918 ... 22 ...

Journal n°6059 du 9 novembre 1973

à comparaître personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 27 novembre 1973, à 9 heures du matin, sous la. prévention d'émission de chèque sans provision, délit' prévu et puni ... 26 ...

Journal n°6230 du 18 février 1977

décembre 1970; Vu la loi n° 975, du-12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État Vu Notre ordofinançe n° 3,705, du 9 déceriibre 1966, portant nomination d'Une daine employée à l ... 26 ...

Journal n°4790 du 25 juillet 1949

) ; (3) Remplir toutes les colonnes de a) à 1) Incluse, (4) Mettre les initiales « C » pour Camion et « R » pour Remorque, «P, D. » pour Petite Distance et «Ci. D,» pour Grande Distance. (5) Faire ... 22 ...

Journal n°5677 du 15 juillet 1966

nomination d'une d'Etat (Département Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 juillet 1966 autorisant la Trésorerie Générale des Finances à procéder à une émission complémentaire de pièces de monnaie (p. 519'j ... 26 ...

Journal n°5583 du 2 octobre 1964

Souveraine n° 3.248 du 26 septembre 1964 portant nomination du Conservateur de la Bibliothèque Communale (p. 707). Ordonnance Souveraine n° 3.249 du 26 septeittbre 1964 portant nomination d'un Vicaire à la ... 26 ...

Journal n°5979 du 28 avril 1972

prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février D36 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l ... 26 ...

Journal n°6208 du 17 septembre 1976

, en date des 26 et 27 août 1976, qui Nous à été communiquée par Notre ministre d'Étai; Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. Sont nommés membres du Conseil d'administration du e. Musée ... 26 ...

Journal n°6244 du 27 mai 1977

auprès de M. le Président de la République française (p. 401). .a.mentWoMoidele ARRÊTÉS MINISTÉRIELS .1^•^•••i • Arrêté Minieérkt no 77481 dés 29 avrirl9rtportant autOrisation d'exploiter une ... 26 ...

Rechercher un journal, un article

AFFINER