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Journal n°4913
du 3 décembre 1951
Ministérid no 51-181 du 22 novembre 1951 portant fixation du salaire minimum de base pour le calcul des pensions de de retraites ,(9, 821),
Arrêté hfinletériel no 51-182 du 22 novembre 1951 fixant le me ...
Journal n°7190
du 14 juillet 1995
Gianfranco ROSSI demeurant 22, rue de Millo, It Monaco.
Il a été extrait littéralement ce qui suit :
"Prononce le divorce des époux I3ELARDO-ROSSI aux torts et griefs exclusifs de Gianfranco ROSSI, avec ...
Journal n°6097
du 2 août 1974
'administration courante de la Société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°6014
du 29 décembre 1972
° 72-59 du 22 décembre 1972 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal no 7244 du 22 septembre 1972 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation ries ...
Journal n°0769
du 18 mars 1873
son admission dans la ligue heureuse du Pape Pie II, d'Alphonse d'Aragon, Roi' de Naples et de Frédéric d'Urbino contre Malatesta, issu, comme le puissant Montefeltro, de la maison des comtes de ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte en date du 22 avril 2013, réitérant un acte en date du 22 février 2013, reçus par le notaire soussigné, la société à responsabilité limitée dénommée «CACIO E PEPE S.A.R.L.», dont ... Aux termes d’un acte en date du 22 avril 2013, réitérant un acte en date du 22 février 2013, reçus par le notaire soussigné, la société à responsabilité limitée dénommée «CACIO E PEPE S.A.R.L.», dont ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte en date du 22 avril 2013, réitérant un acte en date du 22 février 2013, reçus par le notaire soussigné, la société à responsabilité limitée dénommée «CACIO E PEPE S.A.R.L.», dont ... Aux termes d’un acte en date du 22 avril 2013, réitérant un acte en date du 22 février 2013, reçus par le notaire soussigné, la société à responsabilité limitée dénommée «CACIO E PEPE S.A.R.L.», dont ...
Journal n°6073
du 15 février 1974
. Louis MALE, expert-comptable, demeurant n° 2, rue des Lilas, à Monte-Carlo.
11. — L'original du procès-verbal de ladite Assemblée générale extraordinaire du 15 octobre 1973 a été déposé le 22 janvier ...
Journal n°0467
du 26 mai 1867
-Mohammed , Empereur du Maroc, une lettre far laquelle Sa Majesté ratifie le traité d'amitié conclu à Tanger, le i I. Avril 1867, entre Son 'Excellence Mohammed Bargache, Ministre des Affaires Etrangères et ...
Journal n°4668
du 3 avril 1947
AZur »,• lé fonds de cOninierce de venté de lingerie, broderie et dentelles des •Vosges..explolt6. dans partie .du rez-de-chouSsée d'un •Ittirnetible situé ..ei:.MtifitéCarlô (Principauté de NIonaco ...
Journal n°2568
du 24 septembre 1907
. Le dépôt préalable de ces signatures sera fait au Crédit Lyonnais de Monte-Carlo.
ART. 22.
Des prêts seront consentis par la Société La Petite Économie en faveur de ses membres exclusivement et aux ...
Journal n°2547
du 30 avril 1907
francs, en 1000 actions de 250 fr. chacune ;
Vu l'acte reçu le 15 mars 1907 par le même Notaire, constatant la souscription intégrale des 1000 actions de la susdite Société Anonyme à. émettre contre ...
Journal n°4562
du 22 mars 1945
, à cet effet, au siège du fonds vendu, dans les dix jours, à eompter, de la date 'de la cluxierneinsertion.
(MonaCo, le 22 mars 1945.
Cession de Fonds de Commorne
›(Prentière Insertion)
Aux ...
Journal n°2473
du 28 novembre 1905
-Hubert sous l'ancien régime. Le tableau est saisissant :
« Autrefois, dans la campagne, à la chapelle du vieux manoir ou au fond des forêts, sur l'autel en ruine élevé à saint Hubert ou à Notre-Dame-des ...
Journal n°5424
du 18 septembre 1961
).
MAISON SOUVERAINE
Télégramme de sympathie adressé par S.A.S. le Prince Souverain d S. Exc. le Général de Gaulle. ,
Dès qu'I eut appris l'attentat dirigé contre la personne du Président de la République ...
Journal n°0848
du 29 septembre 1874
Marchais vendredi 25 septembre pour se rendre à Stuttgart.
Une guérison presque miraculeuse vient d'être obtenue par le Docteur Coulon sur la jeune enfant d'un des artistes de l'orchestre de Monte Carlo ...
Journal n°1602
du 16 avril 1889
TRENTE—DEUXIÈME ANNÉE — No 1602 Boum; rut de l'orrai«, 22 Mardi 16 Avril 1889
MONACO
JOURNAL HEBDOMADAI Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
, quel qu'en soit le nombre. -L'objet• essentiel de la société ne peut jamais être changé.
État Semestriel — Inventaire--- Fonds de ‘rèserve
Répartition des bénéfices.
ART. 22.
L'année sociale ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-633 du 23 décembre 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 79ème Rallye de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
avec la route de la Piscine et le numéro 6.
Art. 4.
• Du vendredi 21 janvier 2011 à 10 heures au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures la circulation des véhicules, autres que ceux participant au Rallye ... avec la route de la Piscine et le numéro 6.
Art. 4.
• Du vendredi 21 janvier 2011 à 10 heures au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures la circulation des véhicules, autres que ceux participant au Rallye ...
Journal n°1201
du 19 juillet 1881
d'entrée; au fond de cette cour était le buptisterium, grand bassin servant au bain froid en commun. Ce bassin était couvert d'un toit élégant soutenu par des colonnes; sur les parois des portiques ...
Journal n°0552
du 17 janvier 1869
son entreprise. Disons-le, toutefois, mal encouragés sont ses efforts, car c'est à peine si la souscription, ouverte depuis un an, a réalise les deux tiers des fonds nécessaires, bien que cette ...
Journal n°5524
du 16 août 1963
22 mars 1963 par le Conseil National;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons t
M. Louis-Marie-Joseph Trotabas, Doyen de la Faculté de Droit et des ...
Journal n°6381
du 11 janvier 1980
° 79-63 du 28 décembre 1979 réîkmentant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 48ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1980(p. 21).
14 JOURNAL ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 770 du 13 novembre 2006 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relative à la réalisation d'un tunnel routier unidirectionnel dit "descendant" à Monaco, signée à Paris le 22 janvier 2004.
" descendant " à Monaco, signée à Paris le 22 janvier 2004, recevra sa pleine et entière exécution à compter du 1er novembre 2006, date de son entrée en vigueur à l'égard de la Principauté de Monaco.
Notre ... " descendant " à Monaco, signée à Paris le 22 janvier 2004, recevra sa pleine et entière exécution à compter du 1er novembre 2006, date de son entrée en vigueur à l'égard de la Principauté de Monaco.
Notre ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
, •susvisee, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie ...
Journal n°6456
du 19 juin 1981
Gouvernement, le vingt-deux mai mil neuf cent quatre-vingt-un.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MLEUX.
Arrêté Ministériel n° 81-250 du 22 mai 1981 portant fixation des tarifs de transport en ambulance.
Nous ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017)
descente, S.A.S. le Prince est accueilli par S.E. M. Andrei Galbur, vice-premier ministre, ministre des Affaires étrangères et de l'Intégration européenne du gouvernement moldave et par S.E. M. Alexei Cracan ... vingt-cinq ans, à l'essentiel des discussions ayant trait à ces sujets dans le cadre de l'ONU, depuis le sommet de Rio en 1992 jusqu'à la récente COP22, qui s'est tenue à Marrakech.
Au niveau national ... Visite officielle de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en République de Moldavie (4-5 mai 2017) ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-632 du 27 décembre 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo, du 19 au 22 janvier 2006 et du 9e Rallye Monte-Carlo Historique, du 26 janvier au 1er février 2006
'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONDO MARINE MC, dont le siège social se trouve 8, avenue des Ligures à Monaco.
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Journal n°2437
du 21 mars 1905
-
tenant au régiment des bersaglieri en garnison à
San Remo; d'autre part, M. le capitaine de frégate comte Cagni, commandant le contre-torpilleur
Nembo, avec les officiers de son bord MM. de Negri ...
Journal n°1890
du 23 octobre 1894
architectes romains en 260, elle fut détruite par les Visigoths et fut le théâtre de bien des luttes qui appelèrent dans la région les Francs, les Sarrasins et les Normands. Après avoir passé sous la domination ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3540 du 4 novembre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2015
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux des attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Du vendredi 4 décembre 2015 à 17 heures au dimanche 3 janvier 2016 à 23 heures ... faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux des attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Du vendredi 4 décembre 2015 à 17 heures au dimanche 3 janvier 2016 à 23 heures ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
, qu'un Prince monte aussi jeune sur le trône des Grimaldi et Son régne s'est ouvert sous les plus
brillants et les plus heureux auspices, au milieu des vibrants témoignages de la fidélité de Son ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 08 ... circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour ceux relevant du Comité d'organisation.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 08 heures ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
'exploitation (ou son préposé) soussigné :
Nom :
(En capitales)
Fonction :
Avise le destinataire désigné ci-contre que les installations ci-après :
sont hors tension (I) à compter des dates et heures ci ...
Journal n°5110
du 12 septembre 1955
relatif a la fermeture hebdomadaire deS boulangeries et de leurS dépôts de pain du 5 septembre 1955 au le' janvier 1956 (p. 686).
Rectificatif au «Journal de Monaco» n° 5107 du lundi 22 août 1955 (p. 686 ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
établissant le 'Statut des fonctionnaires e agents de là Sûreté Publique.
Ordonnance Souveraine modifiant les dispositions relatives au séjour
ou à là résidence des étrangers- -
-Ordonnance Souveraine ...
Journal n°4549
du 21 décembre 1944
. -
Arrête Ministériel autorisant une hausse des prix de vente en gros dans tà parfumerie.
Arrêté Ministé,iel désignant les pharmacies pour assurer le service du dimanche.
41.1-éle ministéril désignant les ...
Journal n°0446
du 30 décembre 1866
contrée de MONACO, située sur le versant des:Alpes-Maritimes, est complétement abritée contre' les ven(s du Nord : sa température, pendant l'hiver, est la mem' que celle de Paris dans les mois de juin et de ...
Journal n°4772
du 21 mars 1949
):
A l'Opéra (p. 146).
Les Concerts (p. 147).
Au Thét)ire' des 13eatre•A ris (p. 147). -
A la Société de Conférences (p. le.
Concours d'Elégance Automobile (p. 148).
INSERTIONS uteALlus ET ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.291 du 28 juillet 2009 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas d’adoption
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2009 ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2009 ...
Débats 1932
du 31 décembre 1932
cl, des éléments matériels, d'avec les droits et mte,rêts politiques et nationaux, relevant du droit public interne et des notions philosophiques, sur lesquelles est fondé le concept de Nation.
A la ...
Journal n°6059
du 9 novembre 1973
& Cie ». La dénomination commerciale est « AGENCE WESTROPE ».
Le siège social est fixé n° 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
La durée de la Société est de 50 années à compter du 17 mai 1973 ...
Journal n°1104
du 2 septembre 1879
Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à TrouvIlle, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grimod Intel dao irtiltiad sur la plage, appartements confortables, pensions pour f ale a des prix ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le lundi 29 juin 1998
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 22 juin 1998, se ... Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 22 juin 1998, se ...
Journal n°6377
du 14 décembre 1979
maroquinerie, articles de fumeurs et de voyage etc.:. explOité 21, bld deS MonlinS, à Mônte-Carlo.
Oppositions s'il y a lieu, au siège du fonds, dâns les 10 jours de la deuxième insertion.
Mi:lac°, le 14 ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2361 24 septembre 2007 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type "horodateurs" sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2008, le montant de la ... payant par horodateurs sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2008, le montant de la ...
Journal n°6338
du 16 mars 1979
'anthrdpologie, « étranges merveilles », par André Soriano.
Débats publics entre élèves des établissements scolaires de la pausé
le jeudi 22, à 17 h. 30, salle des variétés t finale opposant les
vainqueurs des déux ...
Journal n°2512
du 28 août 1906
'environ 2 mètres 30 d'eau.
Autour des écueils, les fonds sont bas, mais le danger n'en existe pas moins, et plus d'un capitaine, se trompant de route, entra, par temps brumeux, dans ces passages et n ...
Journal n°6212
du 15 octobre 1976
, sur les pensions de retraite des fonctionnaires, modifiée par la loi n° 896, du 15 décembre 1970;
Vu Notre ordonnance n° 421, du 28 juin 1951, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°5956
du 19 novembre 1971
, boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
CESSION DE FONDS DE .COMMERCE
Première Insertion
---
Aux termes d'un acte reçu par le notaire sousSigné, le 22 septembre 1971, M. Pierre-Jean BORELLI,. commerçant ...
Journal n°0647
du 15 novembre 1870
vos yeux, le néant, l'horreur des luttes humaines.
Quelques unes de ces dernières sont cependant, et trop souvent hélas I nécessaires; celle à laquelle vous êtes mêlé, est malheureusement de ce nombre ...
Journal n°0684
du 1 août 1871
Céleste-Empire, un parti puissant qui a lutté et qui lutte encore, les armes à la main, contre le pouvoir régulier. (Y a-t-il bien un pouvoir régulier dans ce pays ? ) Or, notre héros, se trouvant dans les ...
Journal n°1407
du 21 juillet 1885
comme suit
Au pensionnat des Dames de Saint-Maur, dimanche prochain 26 juillet ;
Au collège Saint-Charles, le lundi 97 juillet courant, à 5 heures du soir ;
Aux salles d'asile, le jeudi 30 juillet ...
Journal n°5898
du 9 octobre 1970
Prince au Luxe bourg a remis à S.A.R. le Grand Duc de Luxembourg ses Lettres de créance le 22 septembre 1970. L'audience s'est déroulée en présence du Ministre des Affaires Etrangères Intérimaire ...
Journal n°3157
du 17 septembre 1918
pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu l'Ordonnance du 3 septembre Io 18 créant un office municipal de la carte d'alimentation ;
Vu les arrêtés ministériels des 25 février, I er mars, 22 avril ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-668 du 2 décembre 2022 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2022-668 du 2 décembre 2022 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2022. ...
Journal n°7288
du 30 mai 1997
).
Arrêté Ministériel n° 97-272 du 22 mai 1997 portant autorisation et approbation des statuts d'une association .dénommée "Le Billard en Principauté" (p. 694).
Arrêté Ministériel n° 97-273 du 22 mai 1997 ...