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Journal n°7472
du 8 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
17 décembre,
Monaco Danses Dances Forum.
SALLE DES VARIETES
le 9 décembre, à 20 h,
Représentations théâtrales par le Studio de Monaco au bénéficie du Téléthon
le 11 décembre, à 18 h ... 17 décembre,
Monaco Danses Dances Forum.
SALLE DES VARIETES
le 9 décembre, à 20 h,
Représentations théâtrales par le Studio de Monaco au bénéficie du Téléthon
le 11 décembre, à 18 h ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-771 du 17 novembre 2020 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin, à compter du 1er octobre 2020.
ans : 147,20 €
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 220,80 €
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 265,00 €
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 309,20 €
- pour les fonctionnaires de l'État et de ... moins de 3 ans : 147,20 €
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 220,80 €
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 265,00 €
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 309,20 €
- pour les fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2020-771 du 17 novembre 2020 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Généralisation de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention
collective nationale du travail du 5 novembre 1945
observations et avis sur la généralisation, prévue par l'article 22 alinéa 3 de la loi n° 416, susvisée, de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale de travail du 5 novembre 1945, par ... observations et avis sur la généralisation, prévue par l'article 22 alinéa 3 de la loi n° 416, susvisée, de l'avenant n° 20 du 28 mars 2001 à la convention collective nationale de travail du 5 novembre 1945, par ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Constitution d'une Société à Responsabilité Limitée - "SARL CYRG MONACO"
,
- un avenant modificatif en date du 18 juillet 2007, enregistré à Monaco le 20 juillet 2007, Folio 2R, Case 4,
- un avenant modificatif en date du 8 août 2007, enregistré à Monaco le 17 août 2007 ... ,
- un avenant modificatif en date du 18 juillet 2007, enregistré à Monaco le 20 juillet 2007, Folio 2R, Case 4,
- un avenant modificatif en date du 8 août 2007, enregistré à Monaco le 17 août 2007 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. 3-14 BATIMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010 enregistré à Monaco les 22 décembre 2010 et 14 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010 enregistré à Monaco les 22 décembre 2010 et 14 ...
Journal n°3099
du 7 août 1917
a augmenté et, d'autre part, qu'il y a lieu de modifier les poids et forme du pain de façon à obtenir une meilleure cuisson ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER. -- A dater du 9 août 1917, le prix de vente du pain ...
Journal n°1671
du 12 août 1890
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
a•^^^^^^••^^•^0.11MIpt
Monaco, le 111 Août 1890
PARTIE ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-554 du 6 novembre 2007 rapportant l'autorisation délivrée
à M. Jean POZZI, Comptable auxiliaire du Commerce et de l'Industrie
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.650 du 20 mars 1948, modifiée, réglementant l'exercice de la profession de comptable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 67-169 du 22 juin 1967 portant nomination d ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.650 du 20 mars 1948, modifiée, réglementant l'exercice de la profession de comptable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 67-169 du 22 juin 1967 portant nomination d ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-591 du 17 octobre 2008 fixant le montant maximum annuel de l’allocation pour conjoint servie par le fonds d’action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l’exercice 2007-2008
:
Article Premier.
Le montant maximum annuel de l’allocation pour conjoint prévue à l’article 8 de l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962, susvisée, est fixé à 1.798,20 € pour l’exercice 2007 ... :
Article Premier.
Le montant maximum annuel de l’allocation pour conjoint prévue à l’article 8 de l’ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962, susvisée, est fixé à 1.798,20 € pour l’exercice 2007 ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-686 du 12 novembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GMDS Monaco » au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2015 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°2546
du 23 avril 1907
rendre encore.
C'est dans cette pensée que les membres du 9e Congrès de la Mutalité française viennent présenter à Son Altesse Sérénissime l'hommage de leur profond respect.
S. A. S. le Prince ...
Journal n°3912
du 17 novembre 1932
et RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°0486
du 13 octobre 1867
à réaliser, Il commence à l'impôt du sang, puis c'est l'impôt du soleil, de la nourri-
ture, de la lumière, de Fair, -etc.; •
A Monaco, point de conscription, point d'impôts : liberté pour tout ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Avis de recrutement d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
le cadre institutionnel politique monégasque et européen et les règles de comportement civique (coef.1) ;
c) une conversation avec le Jury (coef. 3).
Toute note inférieure à 5/20 dans ces épreuves d ... -top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
9m
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
14''20
none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
La Semaine en Principauté
Fontvieille
Les 3 et 4 mai,
Exposition canine internationale de Monaco.
Cathédrale de Monaco
Le 7 mai, à 20 h,
Concert spirituel par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction et musique ... Fontvieille
Les 3 et 4 mai,
Exposition canine internationale de Monaco.
Cathédrale de Monaco
Le 7 mai, à 20 h,
Concert spirituel par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction et musique ...
Journal n°3105
du 18 septembre 1917
connus, a été assigné à comparaître en personne, le 3o octobre 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'infraction à la police du chemin de ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Occupation de la voie publique à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ... Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.072 du 10 janvier 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint-Roman.
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°3217
du 28 octobre 1919
décision ultérieure de proroger la durée de cette Exposition.
Toutes les opérations relatives à la clôture ,de l'Exposition devront être terminées par les soins du Commissaire Général le 3o juin 1921 ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Communiqué n° 98-48 du 7 août 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de Bureautique et informatique et de librairie applicable à compter du 1er août 1998.
150
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260
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360
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14,96
17,44
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19,71
24,22
6 670 (1)
6 682 (2)
6 705 (3)
6 827
7 435
8 430
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Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
intersection avec la route de la Piscine et son numéro 4 ainsi qu’entre son numéro 14 et l’Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à ... 'Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à 3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
une période de 3 années à compter du 13 mars 2006, la gérance libre consentie à la " S.C.S. BRUNO CARLE & CIE ", au capital de 20.000 € et siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco et concernant un fonds ... une période de 3 années à compter du 13 mars 2006, la gérance libre consentie à la " S.C.S. BRUNO CARLE & CIE ", au capital de 20.000 € et siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco et concernant un fonds ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
lundi, à 20 h,
Dîner-spectacle et présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... lundi, à 20 h,
Dîner-spectacle et présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
la direction de Matthias Pintscher, avec Hidéki Nagano. Au programme : Schönberg, Liszt et Strauss.
Le 20 mars, de 9 h à 12 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Master-Classes avec Bertrand ... direction de Matthias Pintscher, avec Hidéki Nagano. Au programme : Schönberg, Liszt et Strauss.
Le 20 mars, de 9 h à 12 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Master-Classes avec Bertrand Chamayou ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
: Monaco - Orchies.
Le 21 avril à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 3 : Monaco - Nice.
Le 27 avril à 20 h,
Championnat de Basket Nationale Masculine 1 : Monaco - Vendée Challans.
Le 28 avril ... : Monaco - Orchies.
Le 21 avril à 16 h,
Championnat de Handball Nationale 3 : Monaco - Nice.
Le 27 avril à 20 h,
Championnat de Basket Nationale Masculine 1 : Monaco - Vendée Challans.
Le 28 avril ...
Journal n°0149
du 14 avril 1861
PA IMISSANT LE -. DIMANCHE
Connais tu le pa,s nu les citrons inIrissent 9
iGOE rnE, lit Cliall$011 de :Vignon).
On s'abonne. pour la France. à Paris, à l'Agence iiRVOS. rue lions ea.i, 3. et ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de rock avec Holophonics organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 août, de 20 h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de musique antillaise avec Outremer organisée ... h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de rock avec Holophonics organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 août, de 20 h à 23 h,
«Les Musicales» : soirée de musique antillaise avec Outremer organisée ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-415 du 1er août 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la Direction du Centre Cardio-Thoracique de ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la Direction du Centre Cardio-Thoracique de ... Arrêté Ministériel n° 2022-415 du 1er août 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-759 du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-345 du 1er juillet 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-345 du 1er juillet 2022 autorisant un ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-345 du 1er juillet 2022 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2023-759 du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-345 du 1er juillet 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-348 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
œuvre des sanctions économiques.
Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes et entités qui figurent à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé :
Personnes ... 20 ... politiques et sociaux.
border-top:none;padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:3.0pt'>
22.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.0pt;height:3.0pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.234 du 18 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique.
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ... 9 ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°4020
du 29 novembre 1934
.500 ou 3.000 kilomètres sur voie ferrée et vous profiterez d'une réduction croissant avec l'importance de ce trajet, de 15 à 30 o/, en Ire classe et de 10 à 20 °/0 en 2e et 3e classes. Vous aurez, en outre ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME
de la Principauté de Monaco
Audience du 27 juillet 2015
avec l’alinéa1er de l’article 20 de la Constitution qui réserve à la loi l’établissement et l’application de toute « peine » alors qu’il s’agit en l’espèce seulement de « mesures » ou de « sanctions ... avec l’alinéa1er de l’article 20 de la Constitution qui réserve à la loi l’établissement et l’application de toute « peine » alors qu’il s’agit en l’espèce seulement de « mesures » ou de « sanctions ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Rainier III avec le concours de l ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Rainier III avec le concours de l ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Rainier III avec le concours de l ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 22 juin, à 20 h,
Concert de Gala par les élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Rainier III avec le concours de l ...
Journal n°6755
du 13 mars 1987
DE L'INTÉRIEUR Centre Hospitalier Princesse Grace
Convention C.C.S.S. - Hôpital - Tarifs applicables à partir du ler mars 1987 (p. 276).
MAIRIE
Conseil Communal - Election du 9 mars 1987 (p. 276 ...
Journal n°0536
du 27 septembre 1868
Charles III dont la sollicitude pour l'avenir de la jeune génération ne s'est jamais démentie. C'est à l'intelligente libéralité du Souverain que Monaco doit ces nouvelles écolos.
Là les jeunes sujets du ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
La Semaine en Principauté
14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h,
Dans le cadre de la Fête ... 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h,
Dans le cadre de la Fête ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2753 du 10 août 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show 2015
14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ... 14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ...
Journal n°0316
du 3 juillet 1864
.
Trois Mois 9 id.
•^•^•••^
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste an sus.
On s'abonne. pour la France, à Paris , à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, e chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-70 du 9 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Abdullahi), né le 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878.
2. Al-Nasser, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien.
3. Al Yacoub, Ibrahim Salih ... 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878.
2. Al-Nasser, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien.
3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed ...
Journal n°0305
du 17 avril 1864
'Exposition 'llorticole'du printemps, Mira lieu,- à Nice; le dimanthe 8, - lundi 9 et mardi-40 mai, dans le jardin de l'hôtel n° 16, place Croix-de-Marbre.
- Outre les prix exceptionnels :offerts par les donateurs et ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-413 du 21 juillet 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Halle du Midi», au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2011 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2011 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-52 du 22 janvier 2021 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Grand Bleu », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-709 du 22 octobre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-709 du 22 octobre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A ... Arrêté Ministériel n° 2021-52 du 22 janvier 2021 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Grand Bleu », au capital de ...
Journal n°2624
du 20 octobre 1908
les états de sections seront mis à leur disposition ,. pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-529 du 3 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
20.11.1973 à Benghazi, Libye. Nationalité : palestinien apatride. Passeport n° : a) 939254 (document de voyage égyptien), b) 0003213 (passeport égyptien), c) 981358 (passeport égyptien), d) C00071659 ... 20.11.1973 à Benghazi, Libye. Nationalité : palestinien apatride. Passeport n° : a) 939254 (document de voyage égyptien), b) 0003213 (passeport égyptien), c) 981358 (passeport égyptien), d) C00071659 ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des Arts.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 3 mars, à 20 h 30,
Spectacle Alain Souchon.
ESPACE FRA ANGELICO
le 7 mars, à 20 h 30,
Dans le cadre du cycle "Nos Eglises et l ... des Arts.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 3 mars, à 20 h 30,
Spectacle Alain Souchon.
ESPACE FRA ANGELICO
le 7 mars, à 20 h 30,
Dans le cadre du cycle "Nos Eglises et l ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
S.C.S. FRASSANITO & CIE EURO EXPORT -
Société en Commandite Simple au capital de 15.300 €
Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
les 20 parts qu'il possédait dans la société à S.C.S. FRASSANITO à M. FAUVE Dominique, qui a été nommé nouveau gérant.
A la suite de ladite cession, la répartition des 100 parts de 153 € constituant ... les 20 parts qu'il possédait dans la société à S.C.S. FRASSANITO à M. FAUVE Dominique, qui a été nommé nouveau gérant.
A la suite de ladite cession, la répartition des 100 parts de 153 € constituant ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
, relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... , relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ...
Journal n°3763
du 23 janvier 1930
de Gala.
Annexe au « Journal de Monaco » : CONSEIL NATIONAL. — Compte, rendu de la séance du 3o novembre 192g.
MAISON SOUVERAINE
A l'occasion de Sa Fête, S. A. S. le Prince Souverain, assisté de ... 9 ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
)
Tous les soirs sauf le lundi, à 20 h,
Dîner-spectacle et présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... )
Tous les soirs sauf le lundi, à 20 h,
Dîner-spectacle et présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-57 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison applicable à compter du 1er octobre 1998.
)
+ 6 %
après
6 ans
(en francs)
+ 7 %
après
7 ans
(en francs)
+ 8 %
après
8 ans
(en francs)
+ 9 %
après
9 ans
(en francs)
+ 10 %
après
10 ans
(en francs)
Débutant
40,22 ... )
+ 6 %
après
6 ans
(en francs)
+ 7 %
après
7 ans
(en francs)
+ 8 %
après
8 ans
(en francs)
+ 9 %
après
9 ans
(en francs)
+ 10 %
après
10 ans
(en francs)
Débutant
40,22 ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ... les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
PRINCESS GRACE IRISH LIBRARY
le 6 avril, à 20 ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 20 (Sea Club) et n° 22 (Hôtel Beach Plaza).
- Le dimanche 5 septembre 2010 de 06 heures à 16 heures :
• avenue Princesse Grace, voie amont ... des emplacements matérialisés au sol compris entre ses n° 20 (Sea Club) et n° 22 (Hôtel Beach Plaza).
- Le dimanche 5 septembre 2010 de 06 heures à 16 heures :
• avenue Princesse Grace, voie amont ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
Directeur de l’institut et peut se faire assister d’une personne de son choix.
La sanction motivée est notifiée par écrit à l’étudiant et figure dans son dossier pédagogique.
Art. 20.
Le conseil de ... Directeur de l’institut et peut se faire assister d’une personne de son choix.
La sanction motivée est notifiée par écrit à l’étudiant et figure dans son dossier pédagogique.
Art. 20.
Le conseil de ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
plénière,
…/…
Après en avoir délibéré :
1. Considérant que la SOCIETE ANONYME A. demande l’annulation pour excès de pouvoir de la décision du 20 avril 2023 de la Commission de licenciement refusant le ... que la SOCIETE ANONYME A. demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 20 avril 2023 de la Commission de licenciement refusant le licenciement de M. J. B. et de la décision du 5 mai 2023 ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ;
Vu l’avis émis par le Comité de l’Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ...