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Journal n°5577
du 21 août 1964
%
96,39 106,54 58,10 72,08 188,05 101?35 114,75 178 50 180,00 59,46 61,69 77,1,1 85,23 , 46,48' 57,66 150,44 81,68 9),80 142,8p .- 144,' 42,56 49,35
4,70 3,76
37,60 30,08
130,00 104,00
160,22 128 ... 20 ...
Journal n°5523
du 9 août 1963
ou fraction de mois:
Bâtiment
de 3. à 5,99 tonneaux de jauge brute 15 F.
de 6 à 9,99 tonneaux de jauge brute 20 F.
de 10 à 14,99 tonneaux de jauge brute 25 F.
de 15 à 21,99 tonneaux de jauge ...
Journal n°6389
du 7 mars 1980
PAR 1.A ORACE DE mai
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu Nos ordonnances n° 2.187 du 9 février 1960 et n° 3.609 du 9 juillet 1966, autorisant l'émission de ...
Journal n°5989
du 7 juillet 1972
'État 98.000 129.000
Chap. 4. - Commission supérieure des Comptes
699.100 41.000 731.100
9.000
secrioN C. - MOYENS DES SERVICES : a) Ministère d'État : 1.108.000 + 89.000 18.500 20 ...
Journal n°7213
du 22 décembre 1995
Palais à Monaco, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
I500 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 décembre 1995
Oidonuance ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Cette Convention est en annexe au "Journal de Monaco" du 20 mai 1994.
Ordonnance Souveraine n° 11.262 du 9 mai 1994 autorisant un. Consul honoraire du Japon è exercer ses ... 20 ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des
eaux (p. 613).
Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du
titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
ISSN
ISIONS
ORDONNANc
ARRê
MINISTé
œvre
œvre
xpansion
conomique
rratum
ARRê
DIREc
TEUR
SERVIc
IAIRES
ARRê
MUNIc
IPAUx
OMMUNIQUé
Éco
cIAlES
MMISSIo
NTRôlE
INfo
RMATIo ...
Né le 20 mai 1966 ;
passeport
n° 002954347
Beau-frère
20 Iyad (ou Eyad)
Makhlouf
Né le 21 janvier
1973 à Damas ;
passeport
n° 001820740.
21 Bassam Al
Hassan
22 Dawud ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
, entre 501 et 1.000 m²
par jour
0,50 €
Supérieur à 1.000 m² par jour 0,10 €
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 est abrogé.
ART. 3.
Le Receveur Municipal et le Chef ...
Journal n°6531
du 26 novembre 1982
'elles sont ou non divisées en prises.
ART. 3.
Outre les dispositions prévues à l'article 2 relatives aux substances, plantes et produits inscrits au tableaux A et C, lès préparations renfermant des ...
Journal n°4600
du 13 décembre 1945
.000.000 3.000
de 2.000.001 à 5.000.000 6.000
de 5.000.001 à 10.000.000 9.000
de 10 .000.001 à 15 .000 .000 12 .000
de - 15.000.001 à 25.000.00016.000
de 25.000.001 à 50.000.000 20.000
de 50 ...
Journal n°6432
du 2 janvier 1981
, boulevard Rainier III
15, boulevard d'Italie
8, rue Princesse Florestine 22, boulevard des Moulins 37, boulevard des Moulins 5, avenue Saint-Michel 29, rue Grimaldi
1 1,1929
21. 3.1945 20. 7.1945 19 ...
Journal n°7143
du 19 août 1994
300 5,88 8 342
8 360 7,45 9 703
9 450 9,02 I 1 823
( ) - Don P.C.B. 259 P.
(2) - Don P.C.B. : 177,50
(3) - Arro idi au franc supérieur.
Rappel SMIC au 1994
Salaire horaire 35,56 P ... 20 ...
Journal n°1665
du 1 juillet 1890
10 8 12
6 14 8 18
6 19 8 25
6 27 8 35
8 50
9 26
9 40
9 50
soir soir
12 express
1 2 3
soir 11 20 5 41 soir
MONACO
Ligne de Gênes à Vintimille, à, Monte Carlo, à Monaco, à ...
Journal n°1048
du 6 août 1878
' ..., . 0 u-. ©
'' ,.%' 1 e E ....._
E-' à 15.9 14.9 14.8 16.8 16.3 13.2 16.2 22.1 24.8 21.2 21.» 22.1 15 ...
Journal n°0851
du 20 octobre 1874
G' HOTEL DES BAINS à MONACO
481
dirt.
mat.
7 50
9 47
140
2 30
2 45
2 57
3 22
3 28
3 49
5 58
10 50 soir
mixt.
mat.
6 41
10 02
3 04
4 02
4 37
4 51
4 58
5 ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août
1967 relative à la désignation des membres du Tribunal
du Travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°4604
du 10 janvier 1946
.
C. M.-J.-A., né le 22 septembre 1902 à Monaco, ancien employé à la S. B. M., ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus, de nationalité italienne. — Cinq ans de prison et ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
,50
en 10 13,60
en 10 2,90
en 25 105,40
en 5 105,40
en 25 105,40
5 105,40
25 22,20
25 22,4C
25 24,8C
5 8,50
10 3,0(
20 0,90
20 3,50
10 6,00
3 7,00
5 15,00
en ...
Journal n°3254
du 15 juin 1920
-Carlo. —
1. Violences et voies de fait ; 2° Violences et voies de fait avec préméditation. Opposition, par M. C., au jugement de défaut du 3o mars 192o, qui l'a condamné correctionnellement à zoo francs d ...
Journal n°5111
du 19 septembre 1955
de la société anonyme monégasque dénommée : « Organ!sme de Financement, de Crédit et d'A;iances» «O.F.C.A.» (p. 694).
Arrêté Ministériel n° 55-169 du 9 septembre 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel ...
Sommaires 1995
du 31 décembre 1995
date du 20 octobre 1995 accordant le titre de "Fournisseur 7.205 27 octobre 1995
Breveté" à la S.A.M. Chocolaterie et Confiserie de Monaco (p. 1243).
ORDONNANCES SOUVERAINES
22 décembre 1994 ...
Journal n°1260
du 19 septembre 1882
756.9 756.3 756.2 755.7 755.9 23.» 22.2 22.7
12 54.3 54.1 53.6 51.6 50.7 24.7 23.» 22.5
13 50.8 50.7 49.7 49.6 50.9 21.» 21.8 21.6
14 53.6 51` 4 53 1 52.1 50.1 20.» 22.» 19.9
15 49.5 49.3 49 ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière.
« 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°4567
du 26 avril 1945
.252, 2,253, 3,971, 4.202, 4,242, 4,335, 4,453,
4.632, 4826a4827 4.868, 9.664. 9.938, 10.052 à 10.053, 10.060, 10.189,40.190, 10289,-12.192 4 12:800,1.4.490, 14.539. 15.294; 16.615, i7.274,{7.285, 17 ...
Journal n°2006
du 22 décembre 1896
le concours de M. A. CORSANEGO, violoniste
Symphonie héroïque (n. 3) . Beethoven.
A. Allegro con brio — B. Marche funèbre C. Scherzo, allegro vivace — n. Finale, allegro molto.
ENTRACTE DE DIX ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
recherchées par le
gouvernement saoudien.»
(3) La mention «Lionel Dumont [alias a) Jacques Brougere ; b) Abu
Hamza ; c) Di Karlo Antonio ; d) Merlin Oliver Christian Rene ;
e) Arfauni Imad Ben ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
.811, 18.678 à 18.681, 18.687, 44.981 à'44.984, 45.060, 45.850.
Suivant exploit de Me Jean-3. Marquet, huissier à Monaco en date du 22 juin 1950. Neuf bons du trésor portent les numéros 1.791./20 13TDS ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
).
INFORMATIONS (p. 16)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 17 à 20)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 9.993 du 24 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine no 7.784 du 29 août 1983 ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
9 janvier
SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C.
M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi.
Après les Vêpres, il y ...
Journal n°5580
du 11 septembre 1964
statuts (siège social) ;
b) modification de l'article 3 des statuts (objet social);
c) augmentation du capital social do la somme de 60.000 francs à celle de 200.000 francs par émission au pair de 1 ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579).
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°4722
du 8 avril 1948
calculés vantes :
I an à 3 ans inclus 15 jours ouvrables
4 ans 17 jours ouvrables
5 ans / 18 joeirs ouvrables
6 ans à . 9 ans inclus 21 jours ouvrables
10 ans à 12 fini inclus 22 jours ...
Journal n°1916
du 9 avril 1895
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Avril 1S95
NOUVELLES LOCALES
S ...
Journal n°5361
du 4 juillet 1960
dans la soirée de samedi.
S.A.S. la Princesse Grace, attendue à Monaco dans l'après-midi du 3C juin, est arrivée à 17 b. à l'aéroport de Nice, toujours accompagnée de Mlle Blum. Son Altesse Sérénissime ...
Journal n°4296
du 22 février 1940
18 et 20 d-u Code Civil
Vu l'article 25 — n° 2 -- de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Surie rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Darne Mélanie ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
Goalmakers
et
Avon Circle of Excellence
Au C.C.A.M.
du mercredi 20 au samedi 23 Astron Conference du vendredi 22 au lundi 25 Renault Velcoli Industriali
Vendredi 15 Mai 981 JOURNAL DE MONACO 505
Au ...
Journal n°6351
du 15 juin 1979
déposant n'accomplit pas, dans le délai applicable, les
actes mentionnés à l'article 22. '
2. Nonobstant les dispositions de l'alinéa 1, tout «fiée déSigné peut maintenir les effets prévus à l'artiCie 11.3 ...
Journal n°1555
du 22 mai 1888
Arrivées du 14 au 20 mai 1888
BASTIA, yacht à vap. Ré del M. fr., c. Vente, passagers..
TARRAGÔNE, b. Union, fr., c. Bosano, vin.
CANNES, b. Deux-Innocents, fr., c. Arnaud, sable.
ID. b. Charles, fr ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°6850
du 6 janvier 1989
.1971
3. 8.1973
5. 9.1973 1. 8.1974
6. 3.1975 22.12A 975
4. 2.1977
1. 4.1977
5. 5.1977 1.10.1977 24,10.1978 10, 3.1980
28. 3.1980 19.12.1980 25. 1.1982 3. 8.1982
8 JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 ...
Annexes 1980
du 31 décembre 1980
.79.1218.
Demande déposée le 30 mai 1978 par : Monsieur Pierre STAEMPFLI demeurant à Monte-Carlo (Princi-
.
Vendredi Pr Février 1980 JOURNAL DE MONACO 3
Classe C 07, division o).
N° 1338.79.1223.
(Voir ...
Journal n°5565
du 29 mai 1964
. 370.
Il y a lieu de signaler que c'est par erreur que l'Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouVerturc d'un concours en vue du recrutement d'un Dessinateur à la Section Travanx de la ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
), Italie. Né le 7.3.1963, à Casablanca,
Maroc. Nationalité : marocaine. »
« Son Hadi Bin Muhadjir [alias a) Son Hadi bin Muhadjr,
b) Son bn Hadi Muhadjir, c) Son Hadi bin Mujahir]. Adresse :
Jalan ...
Journal n°1147
du 29 juin 1880
mat. I da soir da soir I du soir da mat. 1 I du soir I da soir
20 756.5 756.» 755.4 754.9 751,» 21.8 23.8 22.5 20.4 18.8 22.5 84 S C) • m. pluie, s. beau
21 55.4 54.6 54.3 53.4 53.4 21.5 23 ...
Journal n°1226
du 10 janvier 1882
Nice et à Monaco, a régularisé son service. Il partira (le Cannes pour Monaco à. 9 heures et demie du matin, tous les jeudis, et repartira de Monaco à 3 heures de l'après-midi. Le prix du voyage, aller ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
Egouts 13.690.300 + 86.000 13.776.300
Chap. 79. - Jardins 9.370.000 - 9.370.000
Chap. 80. - Port 4.158.500 - 168.700 3.989.800
Chap. 81. - Travail et Affaires Sociales 2.441.500 + 20.000 2 ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
'État,
Signé : FR. ROUSSEL. Signé : E. FLACH.
ALBERT Ter
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les Ordonnances des 20 mai 1909, 9 octobre 1909 et 21 avril 1911 relatives à la Chambre de ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
.H.P.G. - Restaurant 6,50 6,50 3,11 3,30 0,09 0,00
705.931 Résidence "A Qietüdine" 15,50 20,00 1,50 18,50 0,45 9,00 3,50 12,00 4,05
705.933/6 Zone A 92,30 97,00 91,94 5,06 85,22 6,90 7,02 4,76 0,00
705 ...
Journal n°1165
du 2 novembre 1880
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Journal n°8116
du 12 avril 2013
, Maroc). N° d’identification
nationale : E 427689 (carte d’identité marocaine délivrée le 20.3.2001 par
le consulat général du Maroc à Düsseldorf, Allemagne). Renseignements
complémentaires : a ...
Journal n°1495
du 29 mars 1887
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
22 762.7
58.2
56.4
61.4
27 64.1 64.1 63.3 63.1 63.3
28 58.2 58.1 56.8 56.7 56.9
HOUSE AGENT
Agence de Location (Villas ...
Journal n°2450
du 20 juin 1905
20 5 21.5 19.2 19.2 21.2 21.6
22 3
21 9 22.8 21.5 21.3 21_8
22 2
21.2 21.2 22.» 20 3 20 5 20 7
21.2
20.4 20.5 21.6 21.5 19 4 20.5
20.1
79
80
76
82
81
78
77
19.8
19 ...
Journal n°4341
du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°1991
du 8 septembre 1896
.1 21.3 21.2 21.7 ' 22.» 22.» 23.» 21.» 22.8 21.1 21.1 23.2 23.8 21.2 21.7 24.» 25.» 26.» 2L» 24.9 20.8 20.5 21.1 21.1 21.» 21.1 21.9 20.» 20.1 20.1 20.1 20.» 20.5 20.8 85 83 72 18,1 80 75 78 ,, i ...
Débats 1948
du 31 décembre 1948
eff
vellement
matifesté
cfr
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Consel
conomique
Fairevarier
Econotnique
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rarticle
Tribiinaux
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missi
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rêles
comine
rcçélércr
évitar
siinplifer ... .
SEcnoN C
Services rattachés à S. Exc. le Ministre cl'Etat
Ces crédits sont mis aux voix.
(Adopté);
Chapitre II — PENSIONS DE RETRAITE
9.900.000
0 0 7
JOURNAL DE MONACO 221
_
120,000
400 ...
Journal n°3038
du 6 juin 1916
.
5e, 6e, 7e, 8e série : Composition française ; Ver-
sion latine (classes de la division A) ; Langue vivante
(classes de la division B).
9e série : Version latine (sections B, C) ; ire Lan-
gue ...
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
.-
k
014 SERVICE n'A'ticmvEs C.3 CENTMUIS
DIRECTION - REDACT1ON - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P . 522 - MC1111016 MONACO CED Téléphone : 03.30.11.21 - Compte Chèque ...
Journal n°2048
du 12 octobre 1897
.
Mat. soir I soir soir
20.2 22.2 23.11 20.2 18.9 18.1$ 18.61 18.»1 16.7 16.2 17.»; 17.61 17.81 15.8, 15.6 17.51 19.21 18,1 16.1 15.9 16.21 17.81 16.7 15.8 15.3 17.» 16.81 17.5, 16.» 15.4 17.2 16.91 17 ...
Journal n°1565
du 31 juillet 1888
.4 60.9 60.4 55.4 57.3 58.9 762.7 63.1 60.6 60.2 55.6 57.4 59.1 762.8 62.7 60.2 60.1 55.8 57.2 59.4, 22.4 22.8 22.6 23.» 23 . » 23.» 23.4 24.4 24.6 25.» 24.4 21.5 23.8 25.»' 24.6 25.2 25.2 25.4 25 ...