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Journal n°7765
du 21 juillet 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"Grease".
PORT HERCULE
le 27 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques, organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de l'Autriche
le 31 juillet, à 21 h 30,
Le Fort ... "Grease".
PORT HERCULE
le 27 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques, organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de l'Autriche
le 31 juillet, à 21 h 30,
Le Fort ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
jointes au dossier et eu égard à la nature de l’acte attaqué, il n’y a pas lieu de prescrire les mesures d’instruction sollicitées par la S. C. I. A. ;
Sur la régularité de la procédure consultative
3 ... 'y a pas lieu de prescrire les mesures d'instruction sollicitées par la S. C. I. A. ;
Sur la régularité de la procédure consultative
3\. Considérant, en premier lieu, que l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SECRETARIAT ET SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ... 'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
INFORMATIONS
,
Village de Noël sur le thème «Christmas Village au XIXème siècle» organisé par la Mairie de Monaco.
Le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre et feux d’artifice dans le ... ,
Village de Noël sur le thème «Christmas Village au XIXème siècle» organisé par la Mairie de Monaco.
Le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre et feux d’artifice dans le ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-709 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2021-709 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin. ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
", en collaboration avec le Yacht Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 19 août, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec Dominique Merlet (France).
le 26 août, à ... ", en collaboration avec le Yacht Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 19 août, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec Dominique Merlet (France).
le 26 août, à ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
du 10 au 27 mars,
Rétrospective "Dario Treves, voyages et paysages" 40 années de ... FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
du 10 au 27 mars,
Rétrospective "Dario Treves, voyages et paysages" 40 années de ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ... Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-141 du 14 mars 2005 modifiant la nomenclature générale
des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet 2023.
. 2.
Du vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Philibert Florence ;
- rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement ... vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Philibert Florence ;
- rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement ... Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.100 du 21 août 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 17ème Monaco Yacht Show 2007
en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d ... en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-777 du 1er mars 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 14ème dix kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2017.
Grace ;
- boulevard Louis II ;
- avenue J.-F. Kennedy.
Art. 3.
A l'occasion de ces épreuves, la circulation des véhicules est interdite :
1°) Le dimanche 12 mars 2017 de 9 heures à 10 heures :
- tunnel ... Auréglia, depuis son accès rue Grimaldi et la voie aval du boulevard du Larvotto.
3°) Le dimanche 12 mars 2017 de 9 heures à 10 heures 45 :
- boulevard du Larvotto, dans sa section entre le ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ... 27 ... -de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes
dans la recherche biomédicale.
par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ... 3 ... par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-143 du 3 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
” correspond à la surveillance d’une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui qui effectue l’intervention chirurgicale ; ».
Le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2005 ... ” correspond à la surveillance d’une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui qui effectue l’intervention chirurgicale ; ».
Le dernier alinéa de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2005 ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco (Angleterre).
Place du marché de la Condamine
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée jazz avec Philippe Loli, organisée par ... International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco (Angleterre).
Place du marché de la Condamine
Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée jazz avec Philippe Loli, organisée par ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ... siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
mars, à 18 h 30,
Conférence sur le thème « Acoustique de l'écriture » par Sylvie Germain, auteur, organisée par La Fondation Prince Pierre.
Le 27 mars, à 15 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film d ... : projection du film « Les chansons d'amour » de Christophe Honoré, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco en partenariat avec le Nouveau Musée National de Monaco.
Le 22 mars, à 18 h 30,
Conférence sur ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-4 du 11 janvier 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 86ème Rallye Automobile de Monte Carlo et 21ème Rallye Monte Carlo Historique.
aux différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février ... différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-235 du 11 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
) qui le conduisent à procéder à des vérifications et à donner des avis.
Il intervient enfin en cas de danger grave et imminent dans le cadre de sa mission d’alerte.
Art. 27.
Les modalités de ... ) qui le conduisent à procéder à des vérifications et à donner des avis.
Il intervient enfin en cas de danger grave et imminent dans le cadre de sa mission d’alerte.
Art. 27.
Les modalités de ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
La Semaine en Principauté
Beethoven.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
Opéra « Attila » de Giuseppe Verdi avec Ildar Abdrazakov, George Petean, Carmen Giannattasio ... Beethoven.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
Opéra « Attila » de Giuseppe Verdi avec Ildar Abdrazakov, George Petean, Carmen Giannattasio ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... ° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2023-504 du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984, modifié, relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-700 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux de la Principauté de Monaco ;
Vu l ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:73.9pt'>
acte infirmier d'accompagnement d'une consultation à distance réalisée entre un patient et un médecin (sans autre soin prévu)
border ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, addditionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
'Assemblée générale du 9 décembre 1998, dans laquelle l'Assemblée a décidé de créer un comité intergouvernemental spécial à composition non limitée chargé d'élaborer une convention internationale générale contre la ... 'Assemblée générale du 9 décembre 1998, dans laquelle l'Assemblée a décidé de créer un comité intergouvernemental spécial à composition non limitée chargé d'élaborer une convention internationale générale contre la ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-170 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
.
SECTION II.
DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE
Art. 2.
La demande d'autorisation de mise sur le marché visée à l'article 9 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ... .
SECTION II.
DE L'AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE
Art. 2.
La demande d'autorisation de mise sur le marché visée à l'article 9 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés.
ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
La Semaine en Principauté
,
« Amis » d’Amanda Sthers et David Foenkinos avec Kad Merad, Claudia Tagbo et Lionel Abelanski.
Le 9 février, à 20 h 30,
« Plaidoiries » de Matthieu Aron, avec Richard Berry.
Théâtre des Muses
Jusqu ... David Foenkinos avec Kad Merad, Claudia Tagbo et Lionel Abelanski.
Le 9 février, à 20 h 30,
« Plaidoiries » de Matthieu Aron, avec Richard Berry.
Théâtre des Muses
Jusqu'au 22 janvier, à 20 h 30,
Le 23 ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
du 21 mars au 18 avril ... ,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
du 21 mars au 18 avril ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
La Semaine en Principauté
,
Concert « Les Jeudis de l'Académie » avec le Département de Musique Ancienne.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 janvier, à 20 h 30,
« Le potentiel érotique de ma femme », d'après le roman de David Foenkinos ... ,
Concert « Les Jeudis de l'Académie » avec le Département de Musique Ancienne.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 janvier, à 20 h 30,
« Le potentiel érotique de ma femme », d'après le roman de David Foenkinos ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3137 du 10 octobre 2013 relatif à la Foire Attractions
;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
"CREDIT SUISSE (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
courir, au bail à loyer du local n° 725 (au rez-de-chaussée) de l'immeuble "Park Palace" 27, Avenue de la Costa à Monaco, consenti par la S.C.I. SEBA I (27, Avenue de la Costa à Monaco) aux termes d ... courir, au bail à loyer du local n° 725 (au rez-de-chaussée) de l'immeuble "Park Palace" 27, Avenue de la Costa à Monaco, consenti par la S.C.I. SEBA I (27, Avenue de la Costa à Monaco) aux termes d ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
faveur de l'Ordre de Malte et de l'A.M.A.D.E.
MORGAN CAR
jusqu'au 18 juin,
9e Annual Morgan Car Meeting et Concours d'Elégance Morgan, organisés par le Morgan Club de Monaco.
le 17 juin, de 12 ... faveur de l'Ordre de Malte et de l'A.M.A.D.E.
MORGAN CAR
jusqu'au 18 juin,
9e Annual Morgan Car Meeting et Concours d'Elégance Morgan, organisés par le Morgan Club de Monaco.
le 17 juin, de 12 ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2126 du 18 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
,
- lundi 13 juillet,
- mercredi 15 juillet,
- lundi 20 juillet,
- mercredi 22 juillet,
- lundi 27 juillet,
- mercredi 29 juillet,
- lundi 3 août,
- mercredi 5 août,
- lundi 10 août ... ,
- lundi 13 juillet,
- mercredi 15 juillet,
- lundi 20 juillet,
- mercredi 22 juillet,
- lundi 27 juillet,
- mercredi 29 juillet,
- lundi 3 août,
- mercredi 5 août,
- lundi 10 août ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du vendredi 1er octobre 2010
débutait sous la présidence de M. Robert Cordas, Premier Président de la Cour d’Appel qui avait à ses côtés, M. René Vialatte, Premier Président honoraire, Mme Catherine Mabrut, Vice-Présidente, MM. Gérard ... débutait sous la présidence de M. Robert Cordas, Premier Président de la Cour d’Appel qui avait à ses côtés, M. René Vialatte, Premier Président honoraire, Mme Catherine Mabrut, Vice-Présidente, MM. Gérard ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-69 du 2 février 2015 relatif à la qualification biologique du don du sang
vue de préparer des produits sanguins labiles destinés à la transfusion autologue.
Art. 26.
Peut être utilisé pour préparer des concentrés de granulocytes d’aphérèse un prélèvement de composants du ... vue de préparer des produits sanguins labiles destinés à la transfusion autologue.
Art. 26.
Peut être utilisé pour préparer des concentrés de granulocytes d’aphérèse un prélèvement de composants du ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-470 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ... naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ... usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Décision Ministérielle du 19 octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » ;
- les salariés et les bénévoles mentionnés au chiffre 3 de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2012-264 du 27 avril 2012, susvisé.
Art. 2.
Eu égard à la ... 9 ... 'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » ;
- les salariés et les bénévoles mentionnés au chiffre 3 de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2012-264 du 27 avril 2012, susvisé.
Art. 2.
Eu égard à la ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HÔTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HÔTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
TABLEAU DE L'ORDRE DES MEDECINS (au 1er juillet 2002)
'imagerie médicale à rayons X
libérale/publique
114
Aufeuvre Jean-Pierre
C.H.P.G. Centre de transfusion sanguine
publique
115
Mainguene Claire
Anatomo-pathologie
C.H.P.G. Service d ... 'imagerie médicale à rayons X
libérale/publique
114
Aufeuvre Jean-Pierre
C.H.P.G. Centre de transfusion sanguine
publique
115
Mainguene Claire
Anatomo-pathologie
C.H.P.G. Service d ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
FIN DE CAUTIONNEMENT
Par acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, la SOCIETE GENERALE, S.A. au capital de 1.062.354.722,50 EUR, ayant pour numéro unique d'identification 552 120 222 RCS PARIS, ayant son siège ...
Par acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, la SOCIETE GENERALE, S.A. au capital de 1.062.354.722,50 EUR, ayant pour numéro unique d'identification 552 120 222 RCS PARIS, ayant son siège ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-929 du 28 septembre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
termes « il se verra offrir l'occasion d'accepter » sont remplacés par les termes « il peut accepter volontairement ».
Art. 3.
Il est inséré un second alinéa à l'article 14 de l'arrêté ministériel n ... termes « il se verra offrir l'occasion d'accepter » sont remplacés par les termes « il peut accepter volontairement ».
Art. 3.
Il est inséré un second alinéa à l'article 14 de l'arrêté ministériel n° 2003 ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE RADIO MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaire du 22 avril 1998 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 26 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... extraordinaire du 22 avril 1998 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 26 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Club
Du 3 au 17 août,
Tennis : Tournoi d’Été.
Baie de Monaco
Du 21 au 26 août,
Course à la voile : 12ème Palermo - Monte-Carlo organisée par le Circolo della Vela Sicilia en collaboration avec le ... Club
Du 3 au 17 août,
Tennis : Tournoi d’Été.
Baie de Monaco
Du 21 au 26 août,
Course à la voile : 12ème Palermo - Monte-Carlo organisée par le Circolo della Vela Sicilia en collaboration avec le ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-79 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
noir à base de henné.»
II - Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 10p, 11p, 12p, 16p, 19p, 20p, 21p, 22p, 25p, 27p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p, 44p, 48p, 49p, 50p, 55p et 56p, colonne ... noir à base de henné.»
II - Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 10p, 11p, 12p, 16p, 19p, 20p, 21p, 22p, 25p, 27p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p, 44p, 48p, 49p, 50p, 55p et 56p, colonne ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Musée Océanographique
Jusqu'au 7 janvier 2018,
Exposition d'Œuvres monumentales sur le thème « Borderline » par Philippe Pasqua.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Jusqu'au 7 janvier 2018,
Exposition d'Œuvres monumentales sur le thème « Borderline » par Philippe Pasqua.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-158 du 28 mars 2013 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
mis en œuvre le 20/07/2005),
- Consultation en ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27 ... mis en œuvre le 20/07/2005),
- Consultation en ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
La Semaine en Principauté
Les 3 et 5 décembre, à 20 h 30,
Concerts de musique baroque.
Hôtel de Paris - Salle Empire
Le 7 décembre, à 20 h 30,
Bal de Noël Monte-Carlo et ventes aux enchères en faveur d’Action Innocence ...
Les 3 et 5 décembre, à 20 h 30,
Concerts de musique baroque.
Hôtel de Paris - Salle Empire
Le 7 décembre, à 20 h 30,
Bal de Noël Monte-Carlo et ventes aux enchères en faveur d’Action Innocence ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-494 du 8 août 2012 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales de l’année 2013
interventions, ni le céder à une autre liste de candidats.
Art. 9.
Si pour une raison quelconque, une liste de candidats renonce à utiliser tout ou partie du temps d’antenne qui lui est attribué, ou n’est pas ... interventions, ni le céder à une autre liste de candidats.
Art. 9.
Si pour une raison quelconque, une liste de candidats renonce à utiliser tout ou partie du temps d’antenne qui lui est attribué, ou n’est pas ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
La Semaine en Principauté
Toulon, et Jean Léonetti, médecin et homme politique.
Le 26 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Ma vie pour la tienne », suivie d'un débat.
Grimaldi Forum
Le 22 novembre, à 20 h,
Le 25 ... /récital « Gioacchino Rossini le bon vivant : assaggi d'opera e delizie del palato », organisée par l'Association Dante Alighieri Monaco.
Théâtre des Muses
Les 22, 23 et 24 novembre, à 20 h 30,
Le 25 novembre, à 16 h 30 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
La Semaine en Principauté
programme : Strauss et Orff.
Espace Léo Ferré
Le 13 mai, de 10 h à 18 h,
Animation « Ninja Box », deux structures d’obstacles, l’une pour les 3-8 ans, l’autre pour les 9-14 ans, seront proposées.
Espace ... Orff.
Espace Léo Ferré
Le 13 mai, de 10 h à 18 h,
Animation « Ninja Box », deux structures d'obstacles, l'une pour les 3-8 ans, l'autre pour les 9-14 ans, seront proposées.
Espace Fontvieille
Le 12 mai ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001
'absence de guerre, c'est surtout un état d'esprit et une volonté.
"Un siècle nouveau s'avance, inquiétant, menaçant. Il appartiendra à tous les responsables, et notamment aux hommes de science, de rendre ... 'est pas seulement l'absence de guerre, c'est surtout un état d'esprit et une volonté.
"Un siècle nouveau s'avance, inquiétant, menaçant. Il appartiendra à tous les responsables, et notamment aux hommes ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"IMAGE PROMOTION COMPANY" en abrégé "I.P.C."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 novembre 2000.
I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 novembre 2000.
I ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
La Semaine en Principauté
.
Les 24 et 25 novembre, à 20 h 30,
Le 26 novembre, à 21 h,
Le 27 novembre, à 16 h 30,
« Dans les chaussures d'un autre », comédie dramatique de Fabio Marra avec Sonia Palau, Georges d'Audignon, Valérie ... .
Les 24 et 25 novembre, à 20 h 30,
Le 26 novembre, à 21 h,
Le 27 novembre, à 16 h 30,
« Dans les chaussures d'un autre », comédie dramatique de Fabio Marra avec Sonia Palau, Georges d'Audignon, Valérie ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
La Semaine en Principauté
.
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... .
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-621 du 3 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ... 'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ...