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Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-660 du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
morales, entités ou organismes qui sont associés aux personnes physiques visées aux points a), b) et c).
Par dérogation au premier alinéa, la Direction du Budget et du Trésor peut autoriser, à titre ... morales, entités ou organismes qui sont associés aux personnes physiques visées aux points a), b) et c).
Par dérogation au premier alinéa, la Direction du Budget et du Trésor peut autoriser, à titre ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
La Semaine en Principauté
, elle revient en 2022 pour un concert sur la mythique scène de l’Opéra Garnier Monte-Carlo qui affiche complet à chacun de ses passages.
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2022 - Une ... revient en 2022 pour un concert sur la mythique scène de l'Opéra Garnier Monte-Carlo qui affiche complet à chacun de ses passages.
Le 3 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2022 - Une soirée, deux ...
Journal n°0590
du 12 octobre 1869
.4111011112. pour la France • à Paris . à VA getiCe (lavas. rue Rousseau. 3, et chez NI. st-Hilaire. A ItnNNIZMKNTS :
Annonces 25 Cent. la ligne éititeur de musique du Conserv. hm,. et directeur du Comptoir ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
rampe» organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 3 novembre, à 18 h 30,
Conférence organisée par l’Association Monégasque pour la connaissance des Arts.
Le 4 novembre, à 20 h 30 ... rampe» organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 3 novembre, à 18 h 30,
Conférence organisée par l’Association Monégasque pour la connaissance des Arts.
Le 4 novembre, à 20 h 30 ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé.
agréé
Art. 9.
Peuvent seules être autorisées à exercer la profession de comptable agréé, les personnes qui, réunissant les conditions prévues à l'article 5, chiffres 1°, 2° et 3°, ont :
- obtenu un ... agréés à l'une des sanctions disciplinaires suivantes :
1° - l'avertissement avec inscription au dossier ;
2° - le blâme avec inscription au dossier ;
3° - la suspension, pendant une durée ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
La Semaine en Principauté
Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d’art - « art3f », salon international d’art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 août ... Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-167 du 16 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d'al Takfir et d'al-Hijra).
22) Sedkaoui, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d ... Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d'al Takfir et d'al-Hijra).
22) Sedkaoui, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 19, 20 et 21 octobre, à 21 h,
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 19, 20 et 21 octobre, à 21 h,
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
La Semaine en Principauté
Rayonnement Régional de Nice.
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation.
Théâtre des Variétés
Le 6 juin, à 20 h 30,
« Le sexe ... Rayonnement Régional de Nice.
Le 22 juin, à 20 h,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation.
Théâtre des Variétés
Le 6 juin, à 20 h 30,
« Le sexe ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019.
heures ;
Le vendredi 1er novembre 2019 de 13 heures à 23 heures ;
Les samedis 19, 26 octobre et les samedis 2, 9 et 16 novembre 2019, de 13 heures à 23 heures 59 ;
Les dimanches 20, 27 octobre et les ... heures ;
Le vendredi 1er novembre 2019 de 13 heures à 23 heures ;
Les samedis 19, 26 octobre et les samedis 2, 9 et 16 novembre 2019, de 13 heures à 23 heures 59 ;
Les dimanches 20, 27 octobre et les ... Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019. ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
ABC BANQUE INTERNATIONALE DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 75.000.000 F
Siège social : Sporting d'Hiver - Place du Casino - Monte-Carlo
passifs
108 771,20
48 645,49
Comptes de régularisation
861 300,51
925 119,79
Provisions pour risques et charges
4 638,16
Dettes subordonnées
3 812 278,81
3 811 600,43
Capital souscrit ... passifs
108 771,20
48 645,49
Comptes de régularisation
861 300,51
925 119,79
Provisions pour risques et charges
4 638,16
Dettes subordonnées
3 812 278,81
3 811 600,43
Capital souscrit ...
Journal n°0513
du 19 avril 1868
Francs.
Six M ois 4 id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTI“NIIIIMR les fraiS de poste en sus.
INSP.RTIONS :
Annonces 25 Cent. la ligne
Bidules . 50 id.
On traite de gré à gré pour les autres ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
FOSSIL ENERGY RESOURCES
Société à Responsabilité Limitée
Siège de la liquidation : 5, impasse de la Fontaine - Monaco
DISSOLUTION ANTICIPEE DE LA SOCIETE
conformité des dispositions statutaires.
Monsieur Kevin GILES
né le 22 Novembre 1958
à PLYMOUTH (Grande-Bretagne)
de nationalité anglaise
demeurant 5, impasse de la Fontaine - 98000 Monaco
a été ... conformité des dispositions statutaires.
Monsieur Kevin GILES
né le 22 Novembre 1958
à PLYMOUTH (Grande-Bretagne)
de nationalité anglaise
demeurant 5, impasse de la Fontaine - 98000 Monaco
a été ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, du 4 janvier 2021,
la société à responsabilité limitée dénommée « 8 STARS S.A.R.L. », au capital de 20.000 euros, avec siège 29, rue du Portier, à ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, du 4 janvier 2021,
la société à responsabilité limitée dénommée « 8 STARS S.A.R.L. », au capital de 20.000 euros, avec siège 29, rue du Portier, à ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
.R.L. « POWERS PROPERTIES », au capital de 30.000 euros et siège social 20, boulevard de Suisse, à Monaco,
le droit au bail d'un local situé dans l'immeuble dénommé « VILLA MARCEL » 19, boulevard des Moulins, à ... .R.L. « POWERS PROPERTIES », au capital de 30.000 euros et siège social 20, boulevard de Suisse, à Monaco,
le droit au bail d'un local situé dans l'immeuble dénommé « VILLA MARCEL » 19, boulevard des Moulins, à ...
Journal n°0138
du 20 janvier 1861
pays mi les citrons nie•rissent
(nul-4E11'E, trr (lianswl dr .11iya011).
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et riiez M. st-Hilaire,
edileur de musique du ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
’une construction» par Claude Passet et le Père Philippe Blanc.
Théâtre des Variétés
Le 3 novembre, à 20 h 30,
«Alessandro Altarocca and Friends» présenté par Monaco Jazz Chorus.
Le 4 novembre, à 20 h 30 ... ’une construction» par Claude Passet et le Père Philippe Blanc.
Théâtre des Variétés
Le 3 novembre, à 20 h 30,
«Alessandro Altarocca and Friends» présenté par Monaco Jazz Chorus.
Le 4 novembre, à 20 h 30 ...
Journal n°0050
du 8 mai 1859
-ses nationalités qui constituent l'Italie, redon-nant à chacune d'elles une force nouvelle dont son nome soit désormais l'expression ; c'est l'essor unanime et ferme d'une politique de pro-grès sur cette terre de ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
II
Les 3 et 4 septembre,
Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball.
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ... II
Les 3 et 4 septembre,
Trophée des Champions de Handball 2011 organisé par la Fédération Monégasque de Handball.
Le 9 septembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 2 - AS Monaco ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
, Important Fine Art Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du ... , Important Fine Art Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
naphthalen-1-yl (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl) methanone ;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR ... ;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3 ...
Journal n°3648
du 1 décembre 1927
domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 20 décembre 1927, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'abus de confiance ...
Journal n°3304
du 3 mai 1921
mai 1921.
ALEX. EYMIN.
Étude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION
Lundi 9 mai courant, à 14 heures, et jours suivants, à l ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-28 du 19 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
9004878.
2. ABOU, Rabah Naami (alias Naami Hamza; alias Mihoubi Faycal ; alias Fellah Ahmed ; alias Dafri Rèmi Lahdi), né le 1.2.1966 à Alger (Algérie) - membre al-Takfir et al-Hijra.
3. ABOUD, Maisi ... 9004878.
2. ABOU, Rabah Naami (alias Naami Hamza; alias Mihoubi Faycal ; alias Fellah Ahmed ; alias Dafri Rèmi Lahdi), né le 1.2.1966 à Alger (Algérie) - membre al-Takfir et al-Hijra.
3. ABOUD, Maisi ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
La Semaine en Principauté
, avec Laura Chiche et Jo Zeugma.
Le 30 décembre et le 1er janvier 2022, à 20 h 30,
Le 31 décembre, à 20 h 15 et à 22 h 30 (réveillon),
Le 2 janvier 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d’Alain Bernard ... décembre et le 1er janvier 2022, à 20 h 30,
Le 31 décembre, à 20 h 15 et à 22 h 30 (réveillon),
Le 2 janvier 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d'Alain Bernard et Gil Galliot.
Du 6 au 8 janvier 2022, à 20 h ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0601 du 20 février 2013 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l’occasion d’une épreuve sportive
arrêté, en date du 20 février 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 20 février 2013.
P/le maire,
L’adjoint f.f.
C. Svara.
... arrêté, en date du 20 février 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 20 février 2013.
P/le maire,
L’adjoint f.f.
C. Svara.
...
Journal n°0079
du 4 décembre 1859
, Cologne , ont leur trink-halle ; Francfort elle-même, bien que située au centre de la vallée du Taunus , c'est-à-dire du bassin le plus riche en eaux ther-males et Id plus justement célèbre par la variété ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
La Semaine en Principauté
Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h ... Charisse en partenariat avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-437 du 7 septembre 2009 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «AXERIA VIE»
’assurances mentionnées aux branches suivantes de l’article R 321-1 du Code français des assurances.
20 - Vie-décès ;
22 - Assurances liées à des fonds d’investissement ;
24 - Capitalisation.
Art. 2.
Le Conseiller de ... ’assurances mentionnées aux branches suivantes de l’article R 321-1 du Code français des assurances.
20 - Vie-décès ;
22 - Assurances liées à des fonds d’investissement ;
24 - Capitalisation.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-735 du 11 décembre 2015 portant agrément de l’institution de prévoyance dénommée « Apicil Prevoyance »
Principauté les opérations d’assurance relevant des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour ... Principauté les opérations d’assurance relevant des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
21. Nuptialité-natalité
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ... des branches suivantes :
1. Accidents
2. Maladie
20. Vie-Décès
21. Nuptialité-natalité
22. Assurances liées à des fonds d’investissement
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
La Semaine en Principauté
: Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au ... : Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au programme ...
Journal n°0249
du 15 mars 1863
vent id.
12 13 1
111a:'s id.id.
12 9 • 12 3 11
ni méprendre. C'est un ordre de parler...Eh bien, dans votre pensée à vous, il est parfaitement
convenu que cela veut dire : Venez ici ...
Journal n°4118
du 8 octobre 1936
20
CHEVAL
Bas Morceaux (ragoût et daube)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, tranche, entre-
côte 9 à 11 ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
Philosophiques de Monaco.
Le 4 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ... Philosophiques de Monaco.
Le 4 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ...
Journal n°3647
du 24 novembre 1927
. S. le Prince.
SOCIÉTÉ DE CONFÉRENCES
Mercredi dernier à 20 h. 3o, devant un public nombreux, M. Blin, professeur au lycée, a brillamment inauguré la saison des conférences du soir, en exposant ce ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ... 'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ...
Journal n°4964
du 24 novembre 1952
à être poilées par leurs titulaires telles qu'elles étaient définies paf tes dispositions des articles 3 de l'Ordonnance -du 5 février 1894 et premier de l'Ordonnance du 20 avril 1925.
ART. 4 ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
La Semaine en Principauté
philatéliques, ainsi que divers produits tels que carrés de soie et cravates aux armoiries princières.
Musée Océanographique
Jusqu’au 30 décembre, de 9 h 30 à 20 h,
« Immersion », exposition interactive qui ... divers produits tels que carrés de soie et cravates aux armoiries princières.
Musée Océanographique
Jusqu'au 30 décembre, de 9 h 30 à 20 h,
« Immersion », exposition interactive qui rend hommage à la ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 20 janvier 2004, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations ... domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 20 janvier 2004, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
G. K.
Né le 9 octobre 1957 à Percs (Hongrie)
De nationalité hongroise
Sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
G. K.
Né le 9 octobre 1957 à Percs (Hongrie)
De nationalité hongroise
Sans ...
Journal n°3704
du 20 décembre 1928
dix heures à midi. En dehors de ces jours et heures, aucune audience ne sera accordée sous aucun prétexte.
2 9
JOURNAL DE MONACO 3
AVIS & COMMUNIQUES
Taxe sur le Chiffre d'Affaires
Forfait ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-109 du 28 février 2022 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
R.A.M.C. : Ressources de l’autre membre du couple
Art. 2.
Les ressources du foyer prises en compte sont celles perçues du 1er janvier au 31 décembre 2021.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 2021 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 janvier 2023, à 19 h (gala),
Le 22 janvier 2023, à 15 h,
Saison 2023 - Alcina de Heandel - Direction musicale ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 janvier 2023, à 19 h (gala),
Le 22 janvier 2023, à 15 h,
Saison 2023 - Alcina de Heandel - Direction musicale Massimo ...
Journal n°0525
du 12 juillet 1868
.
Facilité de payement. — S'adresser à M. de Millo.
anôte) et Restaurant de Lyon, rue du Milieu, 9.3. — Table d'hôte et pension.— Chambres meublées.
VINTIMILLE. b. ViergeMarie français, c. Manuel s. lest ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. Lübeck, J.-S. Bach.
SPORTING D'ETE
jusqu'au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance"
le 8 septembre, à 21 h,
Spectacle "Noa".
Feu d'artifice
le 9 septembre, à 21 h ... . Lübeck, J.-S. Bach.
SPORTING D'ETE
jusqu'au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance"
le 8 septembre, à 21 h,
Spectacle "Noa".
Feu d'artifice
le 9 septembre, à 21 h ...
Journal n°1736
du 10 novembre 1891
., Etranger et Monte Carlo, 7 h. soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler départ, 8 h. 25 mat retour à Monaco' 9 h. 25 mat. 2e départ, 2 h. soir ; retour à Monaco, 3 h. soir. 3e ...
Journal n°2686
du 7 décembre 1909
,derneurant à Nice, huit jours de priion pour mendicité ;
G. B., pé,à Menton (Alpes-Maritimes) le 31mai 1866, Maçon,sterneurantà,Menton, quinze jours de prison (aveq sursis), pour vol ;
C. J„,,né àklicp3 ...
Journal n°2729
du 20 septembre 1910
•10111111111111111111•
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE TUNISIE
Un an, ie fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois
P.A ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VESTA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « VESTA S.A.M. » au capital de 150.000 euros et avec siège social à Monaco, « LE PANORAMA », numéro 57, rue Grimaldi, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2021, et déposés ... monégasque dénommée « VESTA S.A.M. » au capital de 150.000 euros et avec siège social à Monaco, « LE PANORAMA », numéro 57, rue Grimaldi, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2021, et déposés ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VESTA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°4265
du 20 juillet 1939
Prunes.
Melons.
3 » à 4. »
0.60 à 0.75
2 » à 2 50 0.40 à ,0.50 1.50 à 4 » 0.75 à 2 » 0.25 à 1 » 1.50 à 2.75 4.50 à 8 »
3 » à 4.50
0.30 à 0.40
0.20 à 0.30 0.30 à 0.40 '1.50 à 3 » 2 » à 3 ...
Journal n°2893
du 26 août 1913
jours
de 7 K. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
eiCre9
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... 'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
La Semaine en Principauté
19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ... 19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h,
Le 22 février, à 15 h,
Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ... gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre
fixé par ordonnance souveraine.
Art. 20.
Les bulletins du loto national et du loto sportif français vendus dans la Principauté sont soumis à un droit de timbre dont le tarif est fixé par ordonnance ... soumis à un droit de timbre dont le tarif est fixé par ordonnance souveraine.
CHAPITRE IV
CONTROLE, CONTENTIEUX, SANCTIONS
Section I
Contrôle
Art. 22.
Sont considérés comme non ...
Journal n°3382
du 31 octobre 1922
3, rue Florestine, Monaco.
Faire opposition, s'il y a lieu, au fonds vendu, dans les délais légaux.
NAL 14 .OI A,cci
AGENCE COMMERCIALE,
20, rue Caroline, NIonaco.
« CESSION DE FONDS DE ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
le Greffier en chef, A. Clone., c. g.
EXTRAIT
Le Tribunal de première instance, par son jugement en date du 9 juin courant, exécutoire sur minute et avant son enregistrement, a, reporté et fixé ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-540 du 26 octobre 2007 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2007-2008.
.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2007-2008 sont fixés à :
- 2.130,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.550,00 € lorsque la pension est ... .739 du 22 juin 1971, susvisée, de l'exercice 2007-2008 sont fixés à :
- 2.130,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.550,00 € lorsque la pension est ...