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Journal n°3911
du 10 novembre 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION:
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS:
Annonces ; 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite, de ...
Journal n°5747
du 17 novembre 1967
décembre 1961 ;
Vu l'Ordonnance Soôveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'UrbanisMe, la Construction et la Voirie, et notamment son article 116 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 2.327 du 22 août ...
Journal n°3933
du 6 avril 1933
Cour d'Appel, dans son audience du 27 mars 1933, a rendu les arrêts ci-après :
Appel, par S. J.-C., commerçant, né le 27 avril 1902, à Gijona (Espagne), domicilié à Barcelone, et par B. C ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
EN 9 2,50 22,50 Sans changement
BUNDLE CUSANO NICARAGUA ROBUSTO EN 16 Nouveau produit 4,50 72,00
CAMACHO CONNECTICUT MACHITOS ND EN 6 3,00 18,00 Retrait
CAMACHO CONNECTICUT ROBUSTO TUBOS EN 10 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
La Semaine en Principauté
les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ... les œuvres autour du portrait Haydn avec Emmanuel Hondré, musicologue. A 20 h 30, concert par le Quatuor Parker.
Le 22 mars, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit baroque : concert ...
Journal n°3995
du 7 juin 1934
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à, l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne..
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. CREAPLAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ... ’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BOUTSEN DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Quai Antoine Ier
Le 31 décembre, à 9 h,
Départ du rallye raid africain « Africa Eco Race ... : Monaco - Le Portel.
Le 14 janvier 2018, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Limoges.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Gérance Libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco
2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ... 2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ... .
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ...
Journal n°4062
du 19 septembre 1935
- ALGERIE - TUNISIE
un 12 ,fr. ; Six mois, 6' fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour PETRANGER, les frais de poste en sus
Les; Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois,
DIRECTION et `R E.C1 ACTION:
au ...
Journal n°7070
du 26 mars 1993
mars au 6 avril, rr Blizzard à Esperenza
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 3C à 17 h 30, Foire à la brocante
Le Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 ... 'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 926 du 23 ...
Journal n°4082
du 6 février 1936
REDACTIONi au Minis té ré d'État
ADMINISTRA410N :
à l'imprimerie de Monaco, 1'1 ce de la Visitat oh
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne •
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.373 du 15 septembre 2009 admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-défenseur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-598 du 17 novembre 2003 fixant le taux additionnel
de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2003-2004.
de Gouvernement en date du 12 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Le taux additionnel variable prévu à l'alinéa 2 de l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé ... de Gouvernement en date du 12 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Le taux additionnel variable prévu à l'alinéa 2 de l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - "BLANCHISSERIE-TEINTURERIE DU LITTORAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ... , à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ... Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental. ...
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
heures et de 15 à 19 heures
1c9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (Jet ou pluie) — MASSAGE
CONCERTS O DANCING-
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE DE CAR-AUTOMOBILE
DESSERT L'ETABLISSEMENT
et ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-621 du 6 décembre 2007 autorisant des pharmaciens
à exploiter conjointement une officine de pharmacie
"Pharmacie Internationale" sise 2, rue Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi, dans le cadre de la société en nom collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA".
ART. 2.
Ils devront sous peine de droit, se conformer ... "Pharmacie Internationale" sise 2, rue Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi, dans le cadre de la société en nom collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA".
ART. 2.
Ils devront sous peine de droit, se conformer ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ... Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.459 du 21 avril 2000 portant nomination d'un Comptable à l'Office des Emissions de Timbre-Poste.
COMMAN, Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, est nommée Comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste avec effet du 3 avril 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Marie-Hélène ELIA, épouse COMMAN, Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, est nommée Comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste avec effet du 3 avril 2000.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
les 18 et 19 ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
les 18 et 19 ...
Journal n°3259
du 20 juillet 1920
, alerte malgré Son grand âge, recevoir avec la distinction souveraine qui la caractérisait, les personnalités qui s'empressaient à Lui rendre hommage. C'est ainsi qu'Elle avait accueilli .avec une insigne ...
Journal n°4013
du 11 octobre 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°3391
du 2 janvier 1923
chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3o décembre 1922.
Pour le Ministre d'État :
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, B. GALLÈPE.
AVIS ...
Journal n°2608
du 30 juin 1908
Publics.
ART. 3. — Il sera placé à chaque extrémité des voies et sections de voies sur lesquelles la circulation sera interdite un barrage accompagné d'un écriteau portant la mention « circulation ...
Journal n°6073
du 15 février 1974
. Haley,
format : 36 x 48 mini 10 timbres à la feuille
Valeur : 3,00 FF.
Europa C.E.P.T. :
Les AdministrationS Membres de la Cell:7. ayant retenu la sculpture comme thème commun notir la série ...
Journal n°6919
du 4 mai 1990
valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera, le jeudi 3 mai 1990, à la mise en vente des valeurs commémoratives, ci-après désignées :
Europa C.E.P.T. 1990 ...
Journal n°5053
du 9 août 1954
QUATRE,.VINGT..DIX..SEPTII'MB ANNÉE.. -- No 5.053 Le Numéro 30 Ir. LUNDI 9 Aom 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL. Ut 'd300111LALI,AIRIEe PARAISSANT 1_41,3 ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h ...
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
La Semaine en Principauté
mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ... mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ...
Journal n°1465
du 31 août 1886
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire font
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
INSSRTIONS : On s'abonne, pour la Prenne, à Paris; à régence Rayas ...
Journal n°4291
du 18 janvier 1940
.50
Choux-fleurs - 1 50 à 6 50
Choux-verts - '9 » à 5.50
Choux de Bruxelles kilog. 10 »
Endives - 7 » à 8 »
Épinards - 3 » à 4 »
Navets - 1.50 à 2.25
Oignons 2.50 à 3 »
- petits - 4 ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
La Semaine en Principauté
coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil Classique », concert en faveur de la Fondation Bravo ... coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil Classique », concert en faveur de la Fondation Bravo ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
La Semaine en Principauté
, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ... , en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
à près de 30 mètres de hauteur avec la participation de cuisiniers de renom.
le 9 juillet, à 22 h,
Feux d'artifice : Concours International de feux d'artifice pyromélodiques (Ukraine) suivi d ... à près de 30 mètres de hauteur avec la participation de cuisiniers de renom.
le 9 juillet, à 22 h,
Feux d'artifice : Concours International de feux d'artifice pyromélodiques (Ukraine) suivi d ...
Journal n°3829
du 16 avril 1931
et REDACTION:
au Ministère (l'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue ... véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue Malbousquet, dans sa ... Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “M.O.I.”
, folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ... , folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. “SYSTEMS SERVICES SECURITE”
, case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ... , case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«SCS MIERCZUK, LAZARUS & CIE» «PLASTRADE»
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ... Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CP MEDIA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Suivant acte passé sous seing privé, en date du 3 février 2011, enregistré à Monaco le 9 février 2011, il ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
:
Article Premier.
M. Sead Selimovic, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 juillet 2022.
Art. 2.
L’honorariat est ... 3 ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°5064
du 25 octobre 1954
'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janvier 1921 ;
Vu la Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ;
Vu les Lois des 18 juillet 1934 ...
Journal n°3936
du 27 avril 1933
et Ft,EDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°4916
du 24 décembre 1951
"
en abrégé "A. D. E. C. 0;"
au capital (le 5.000.000 de francs
Publication prescrite, par l'Ordonnance-Lai no. 340 du Il mars 1942 et par l'article 3 .de l'Arrêté dé Son .excellence. Al: le Ministre ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
.; Six mois, G fr.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Lès Abonnements partent des /et' et 16 de chaque mois ...
Journal n°6335
du 23 février 1979
7 février 1979,'a été déposée avec les pièces annexes au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 2Ô féVrier 1979.
Monaco, le 23 février 1979.
Signé J.-C. Rai.
Vendredi 23 ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
société anonyme monégasque dénominéo « Publi Monte-Carlo », présentée par M. Jean Ascaratell, céninierçant, demeurant à Monte-Carlo, no 8, boulevard des Moulins
Vu les actes en brevet reçus par Mn J.-C ...
Journal n°0001
du 30 mai 1858
. Charles de Lorbac, rédacteur6 » En chef, et pour lÂ?administration, au gérant, à Monaco (Principauté).• 3 •
s.
ib
• . franc
Monaco ( Principauté ).
•11n111. •
Les amis que nous avons laissés ...
Journal n°3379
du 10 octobre 1922
JOURNAL DE MONACO 3
EXTRAIT D'UN ACTE DE SOCIETÉ
EN NOM COLLECTIF
Suivant acte sens signatures privées, en date à Monte-Carlo du 2 octobre 1922, enregistré à Monaco, le 7 du
même f.9I .1-0, ce 1 ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1930 du 10 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre
International de Monte-Carlo, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du mercredi 29 juin à 00 heures 01 au lundi 4 juillet 2011 à 23 heures 59, l ... International de Monte-Carlo, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du mercredi 29 juin à 00 heures 01 au lundi 4 juillet 2011 à 23 heures 59, l ...
Journal n°4965
du 1 décembre 1952
les Guides et Scouts de Monaco, la Fanfare du 22mo B.C.A., les fusiliers marins du « Berbère », l'Étendard Princier et sa garde d'honneur, les Carabiniers, Sapeurs-Pompiers et Agents de Police,
Les ...
Journal n°3256
du 29 juin 1920
d'un
* Les Lois numéros 3 t, 32 et 33 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 24 juin 192o.
tiers, de tout ou partie de fonds portés au crédit de son compte chez le tiré et ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-394 du 4 août 2004 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA ".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ...