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Journal n°0099 du 22 avril 1860
14 8 13 7 16 9 Couv.id.Beau Nul id.id. » 17 8 16 5 1'7 16 1 15 15 7 16 2 15 4 16 1 » » 16 » Mois DE MARS 22 jours beaux ; 4 de vent ; 3 de pluie. Au moment où la question d ...
Journal n°3629 du 21 juillet 1927
et la rue Caroline. ART. 3. Les contrevenants seront poursuivis conformément à la loi. Monaco, le 17 juillet 1927. Le Maire, ALEX. MÉDECIN. AVIS & COMMUNIQUES Enquêtes de Commodo et ...
Journal n°2292 du 10 juin 1902
-Roquebrune, Menton, Italie, 4 h. 40 soir. SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO et vice-versa ler Départ, 7 heures mat ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3 ...
Journal n°4683 du 17 juillet 1947
â l'itudienee du Tribunill Civil du 1 5 iulliet 1947. , 384 JOURNAL DE MONACO Jeudi 17 Juillet 1947 ORDONNANCE SOUVERAINE •^••••^^^ Ordonnance Souveraine n° 3.40 du 18 juillet 1947, actoor ...
Journal n°0515 du 3 mai 1868
'Antibes, une maison de retraite pour les artistes et les gens de lettres, la Villa-Soleil. Nous disions Monaco, le 3 Mai 18(i8. ACTES OFFICIELS. Le Prince, par Ordonnance en date du 22 avril ...
Journal n°3204 du 29 juillet 1919
, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à ,gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION : Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°8430 du 19 avril 2019
La Semaine en Principauté
. Théâtre des Muses Les 25, 26 et 27 avril, à 20 h 30, Le 28 avril, à 16 h 30, Seul en scène classique « Un cœur simple » de Gustave Flaubert. Les 2, 3 et 4 mai, à 20 h 30, Le 5 mai, à 16 h 30, Adaptation ... l'Académie Rainier III. Le 7 mai, à 20 h, Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Jeanne Dielman » de C Akerman, organisée par l'Institut audiovisuel de Monaco. Théâtre des Muses Les 25, 26 et 27 ...
Journal n°8669 du 17 novembre 2023
La Semaine en Principauté
Festival 2023 : Deux concerts avec Macy Gray - Leon Phal et son Stress Killer band. Le 26 novembre, à 18 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d’Alex, c’est un voyage à travers la bande son de votre ... concerts avec Macy Gray - Leon Phal et son Stress Killer band. Le 26 novembre, à 18 h, Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Le Son d'Alex, c'est un voyage à travers la bande son de votre vie. C'est aussi un ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
La Semaine en Principauté
ses Propres Murmures » par le « Collectif Petit Travers », organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Square Théodore Gastaud Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h, Concert de The Mood. Le 3 ... », organisés par la Mairie de Monaco. Sporting - Salle des Étoiles Le 23 juillet, à 22 h 30, Monte-Carlo Summer Festival 2022 : « Queen Machine Symphonic », concert au profit de Fight Aids Monaco. Le 26 juillet ...
Journal n°3229 du 20 janvier 1920
témoignage de leurs nombreuses années de service. TIR AUX PIGEONS DE MONACO Mercredi 14 janvier, le Prix de Rome, à 26 m. 1/4, a réuni 3o tireurs. MM. Cuomo, Dianin, Ducourneau et Don Labarga, tuant 5 sur ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
Vente aux Enchères Publiques - Etude de Me Jacques SBARRATO - Avocat-Défenseur Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
, Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO. 8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. 9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ... , Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO. 8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. 9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ...
Journal n°1917 du 16 avril 1895
à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. I midi 1 3 h. I 6 h. I 9 h. mat. I soir I soir I soir 751.91753.. 751.»1751.9 757.1 762.2,763.2 763.»,762.8 763.5 763.54764.. 763.8 763, 763.8 761 ...
Journal n°6053 du 28 septembre 1973
1973 à 9 h. 30, une messe pour le repos dé l'âme de S.M. Gustav VI Adolf, Roi de Suède, a été célébrée par le R.P. Penzo, en la Chapelle Palatine, en présence de LL.A.A.SS, le Prince et la Princesse ...
Journal n°2227 du 12 mars 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2227 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Mars 1901 ^^•••••^•^•^^•^^^•••••••••^••• •^^^•••^.••^^•^•^e' JOÜRNAL I3E IVIO it C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°1802 du 14 février 1893
. B. Romanze (allegretto). c. Minuetto allegretto. D. Finale (presto). Ouverture de Léonore (Fidelio) no 3 Beethoven. A. Berceuse de Jocelyn B. Godard. Les Ailes Diemer. Mm• la baronne Scorri ...
Journal n°7804 du 20 avril 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Arabie" présentée par Charles Tinelli, Maître-Conférencier. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES le 20 avril, à 21 h, Concert avec Oxyd & No Perfect. AUDITORIUM RAINIER III le 22 avril, à 18 h, A l ... 'Arabie" présentée par Charles Tinelli, Maître-Conférencier. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES le 20 avril, à 21 h, Concert avec Oxyd & No Perfect. AUDITORIUM RAINIER III le 22 avril, à 18 h, A l ...
Journal n°4213 du 21 juillet 1938
Léis n° 71 du 3 janvier 19,2,4 et n° 216,du 27 février 1936 ; Vit la délibération du Conseil de Gouvernement du 15 juillet 1938 ; Arrêtons ; A ivricmi: pnueiEli; Est la 'modification à l ...
Journal n°8646 du 9 juin 2023
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 3, rue de la Source. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds. Monaco, le 9 juin 2023. ... éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 3, rue de la Source. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds. Monaco, le 9 juin 2023. ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
MONACO PROJECT BUILDING & DESIGN en abrégé « MPB & D » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2020, enregistré à Monaco le 26 octobre 2020 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2020, enregistré à Monaco le 26 octobre 2020 ... S.A.R.L. ... MONACO PROJECT BUILDING & DESIGN en abrégé « MPB & D » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°1405 du 7 juillet 1885
.1119.2119.7120.4!19.7 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir 1 du soir 1 da soir TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre est exposé su nord) 9 h ...
Journal n°5129 du 23 janvier 1956
Au Théâtre de. Monte-Carlo (p. 45). Concert Symphonique (p. 45). A la société de Conférences (p. 45). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p, 45 à 56). 38).. JOURNAL DE MONAC6 Lundi 3 Janvier -1M6 ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.743 du 25 mars 2003 portant naturalisations monégasques
MACCARIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ... MACCARIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ...
Journal n°7586 du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.664 du 7 février 2003 portant naturalisations monégasques
MARION, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ... MARION, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ...
Journal n°8067 du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-237 du 27 avril 2012 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurances dénommée «L’Equite»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la requête présentée par la société «L’Equite», dont le siège social est Paris, 9ème, 7 boulevard Haussmann ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la requête présentée par la société «L’Equite», dont le siège social est Paris, 9ème, 7 boulevard Haussmann ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du ...
Journal n°3665 du 29 mars 1928
SOUVERAINE S. A. S. le Duc Guillaume d'Urach, Cousin de S. A. S. le Prince Souverain est décédé le 26 mars à >Rapallo, où Il était venu passer l'hiver, chassé par les rigueurs d'un climat plus rude. La ...
Journal n°0201 du 13 avril 1862
'ÉTaailencia les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 asunEs 2 HEURES 6 HEURES 6 Avril 7 -24r 18 0 20 3 • 19 i 18 17 4 hi. 22 0 16 5 23 0 '15 3 Q2 0 16 1 8 id. 9 id. Monaco ...
Journal n°0570 du 25 mai 1869
ses félicitations avec cette grAce qui le caractérise. A II heures, le yacht a pris la mer pour se rendre aux îles et à Cannes. — C. Le 22 mai, lp yacht Isabelle II, a rencontré dans les eaux du cap ...
Journal n°1889 du 16 octobre 1894
, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré Les Abonnements partent des i et 16 de chaque mois ...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «CENTRALE D’ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS» en abrégé «C.A.V.P.A.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... 1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°2404 du 2 août 1904
, 3 h. 36' 26". Prix Portus Herculis. — Première classe, voile à tiers Saint-Pierre (sans allégeance) de 4 in. 85 à 5 m. 75 pris entre perpendiculaires (liberté de foc). Deux tours du triangle (6 ...
Journal n°2785 du 19 septembre 1911
dépense spéciale ordinaire et indépendante du 3 0/0. Quant au 3 0/0, il doit rester intact, pour accomplir uniquement le programme des grands travaux, car c'est pour cela que la S. B. M. a consenti à ...
Journal n°4155 du 10 juin 1937
» à 5 » Poires d'Amérique kilog. 8 » à 9 » Pommes rainettes 9 » » ordinaires 3 » à 5 » » d'Amérique 5 » à 5.50 Prix des Viandes de Boucherie'et de Charcuterie Sans changement avec la ...
Journal n°3870 du 28 janvier 1932
SOINANTE-QUINZIÈME ANNÉE. — N9 3.870 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 28 JANVIER 1932. MINAI. MONAC JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS MONACO ...
Journal n°4028 du 24 janvier 1935
demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus : un an de prison (par défaut), pour vol ; C. J.-C., employé, né le 3 décembre 1898, à La Turbie (Alpes-Maritimes), ayant demeuré à Monte ...
Journal n°3602 du 13 janvier 1927
de Conférences . . 30.000 9° Education physique 13.940 10° Cours d'adultes 13.584 11" Prêts d'honneur 26.000 » 1.627.199fr » 2.122.1'65 Travaux du Port 153.700 » Dépenses ...
Journal n°1961 du 18 février 1896
une rente annuelle de deux milles roubles. Il faut être millionnaire pour se payer des fantaisies pareilles. Ajoutons que le Lazaref pèse 199 carats 3/4 - c'est-à-dire 8 carats de plus que le Kho ...
Journal n°3798 du 18 septembre 1930
REDACTION : sala Mizaletère clUEUtext ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS :. Annonces: 3 francs la ligne. Pour les autres insertions. ou traite de gré a gré ...
Journal n°7803 du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-647 du 4 avril 2007 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances.
conformément à la loi.   CHAPITRE VIII TEXTES ABROGES ART. 24. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975, n° 86-28 du 22 mai 1986, n° 2006-005 du 12 janvier 2006, sont et ... conformément à la loi.   CHAPITRE VIII TEXTES ABROGES ART. 24. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 75-22 du 26 mai 1975, n° 86-28 du 22 mai 1986, n° 2006-005 du 12 janvier 2006, sont et ...
Journal n°1469 du 28 septembre 1886
et étrange, s Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé 1 exemplaire sont h Monaco ( Principauté. ) Innoncés dans le journal. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l ...
Journal n°5364 du 25 juillet 1960
réception dans les Salons de l'Hôtel du Gouvernement. Réunion du Conseil de la Couronne. Le Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Princier, le vendredi 22 juillet 1960; à 17 heures. ORDONNANCE ...
Journal n°1090 du 27 mai 1879
-de-Dieu, id., c. Devin, id. ID. b. l'Ange-Gardien, id., c. Marcou, id. ID. b. l'Assomption, id., c. Barrai, id. 24 9 h. I midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. du mat.' I du soir I du soir I du soir BULLETIN ...
Journal n°0298 du 28 février 1864
: ANNONCES 23 cent. la ligua RÉCLAMES 3o id. Os traite de gré à gré pourles autres inserlien, On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas. rue .1.-J. noussea9. 3, it dies. NI. st ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli. EGLISE DU SACRE-COUR le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h, Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands. SALLE DES VARIETES le 23 avril, à 15 h, La ... Pagnanelli. EGLISE DU SACRE-COUR le 26 avril, de 10 h à 20 h, et le 27 avril, de 9 h à 18 h, Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands. SALLE DES VARIETES le 23 avril, à 15 h, La ...
Journal n°7416 du 12 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Fédération Monégasque d'Athlétisme le 21 novembre, à 9 h 30, 3ème Marathon International de Monaco, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 ... Fédération Monégasque d'Athlétisme le 21 novembre, à 9 h 30, 3ème Marathon International de Monaco, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 ...
Journal n°3972 du 28 décembre 1933
REDÂCTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS: Annonces-: 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S ...
Journal n°2771 du 13 juin 1911
travaux. Ce qui est affecté à l'établissement de votre programme, c'est le 3 %. Je peux bien vous dire ce qui a été versé au ler avril dernier, mais non ce qui sera versé en 1912. Si vous estimez qu'il vous ...
Journal n°2415 du 18 octobre 1904
-Auguste, fr., c. Gandillet, Étude de Me Charles BLANCRY, huissier à Monaco 8, rue des Carmes, 8 VENTE VOLONTAIRE Le vendredi 21 octobre courant, à 9 heures du matin, dans la salle de vente Cursi, sise ...
Journal n°7374 du 22 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
EGLISE SAINTE-DEVOTE Festivités de la Sainte-Dévote le 26 janvier, à 9 h, Messe des Traditions. A 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque symbolique sur la ... EGLISE SAINTE-DEVOTE Festivités de la Sainte-Dévote le 26 janvier, à 9 h, Messe des Traditions. A 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque symbolique sur la ...
Journal n°3560 du 1 avril 1926
heures et demie, et c'est en présence de plus de 3oo personnes qu'ont été proclamés les résultats. Un public à peu près aussi nombreux a suivi, mardi, le Tournoi de fleuret doté par le Dr Brégnat d ...
Journal n°8169 du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Directeur de la Direction de l’Habitat en date du 26 février 2013 déclarant soumis au régime locatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée le bien immobilier appartenant à Mme GV portant le lot 9 et ... Directeur de la Direction de l’Habitat en date du 26 février 2013 déclarant soumis au régime locatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 modifiée le bien immobilier appartenant à Mme GV portant le lot 9 et ...
Journal n°0056 du 19 juin 1859
insérés ne;seront pas rendus. • Un An Six mois Trois mois 13 fr. 6 fr. 50 c. 3jfr. 25 c 11. » 7 » »» » 3 » 50 » 8 » 50 à 4 » 25 » Les abonnements comptent du I et et du 15 de chaque mois ...
Journal n°2322 du 6 janvier 1903
liberté à la condition qu'elle transmette aux Français les menaces étrangères. Puis, c'est la nuit du 9 août, aux Tuileries d'abord, qui abritent l'agonie çle la royauté, chez Théroigne ensuite, dont les ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
sanction des faits de dopage. A cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et hors des compétitions, dans les conditions prévues à l’article 9. Les sportifs et les ... sanction des faits de dopage. A cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et hors des compétitions, dans les conditions prévues à l’article 9. Les sportifs et les ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 février 2015, à 9 heures, sous la prévention de non ... nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 février 2015, à 9 heures, sous la prévention de non ...
Journal n°3738 du 1 août 1929
et REDACTION : au. Ministère d'état ADMINISTRATION : a. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligue. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°0445 du 23 décembre 1866
. 110,i, ANTIBES. St-Franrais, in. c. Anfonsi, NICE. h. v. I a!ma rio, id. c. (,:ue›'a, GOLFE J VAN. b. St-Lavis, id. c. Jean me, h. Deux sreurs.,-id. c. 3Iassa, ID. l).:./eirne Louise, id. c ...
Journal n°2772 du 20 juin 1911
'amende (par défaut), pour coups et blessures volontaires ; N. M., 22 ans, caviste à l'hôtel de Paris, demeurant à Beausoleil, témoin défaillant, 25 francs d'amende ; C. P.-L., horticulteur, né le 8 avril ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
La Semaine en Principauté
’au 28 février, de 9 h à 17 h, Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison». Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi), Exposition de Lamberto Melina. Du 4 mars ... ’au 28 février, de 9 h à 17 h, Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison». Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi), Exposition de Lamberto Melina. Du 4 mars ...
Journal n°3821 du 19 février 1931
REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S ...
Journal n°8024 du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.325 du 24 juin 2011 relative à la police des eaux
), point B (43°44.52’N - 7°26.05’E), telle que cette zone apparaît sur les cartes marines et délimitée et balisée par des bouées de couleur jaune ; 3- Dans une zone délimitée à terre par l’angle de l ... ), point B (43°44.52’N - 7°26.05’E), telle que cette zone apparaît sur les cartes marines et délimitée et balisée par des bouées de couleur jaune ; 3- Dans une zone délimitée à terre par l’angle de l ...

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