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Journal n°0802
du 6 novembre 1873
.
cri de Vive Charles III 3,,,repondu à ses paroles.
Par suite d'un contre-temps des plus fâcheux, le soleil qui avait brillé de tout son éclat durant la matinée et une partie de l'après-midi, a été ...
Journal n°4372
du 7 août 1941
. blanche sera échangé par le Service des Cartes de Rationnement contre des bons spéciaux dont la valeur est fixée pour :e mois d'août :-
pour les cartes « A » à 50 kilos:
pour les cartes « B » à 75 ...
Journal n°1322
du 27 novembre 1883
.
OMNIBUS A TOUS LES TRAINS
Le Sirop du Dr Zed est un calmant précieux pour les Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la Toux nerveuse des Ththisiques, .Affections des Bronches ...
Journal n°0231
du 9 novembre 1862
contre le despotis-me des nouveaux conquerants, soit à l'époque -cn mena-cés par Pépin roi d'Halle, les habitants de ceste jeune République se choisirent un chef unique, un président nommé Duc ou Doge ...
Journal n°6279
du 27 janvier 1978
apparente sur des « plaques d'immatriculation » délivrées par le Service de la Circulation.
Ces plaqties, en tôle d'aluminium, comportent, sur un fond blanc réflectorisé, filigrané, deS inscriptions et un ...
Débats 1964
du 31 décembre 1964
écouiée
vdulez
Douems
ENQUETES
déplacettents
Amériques
Eliade
Sdccal
Reyniond
Delavenne
présidénce
CONSI
SERVICI
EPHONMUE
Coaseiller
enquète
Affaira
Cotms
Contr
alio
fonctiènnaires ... prélèvements opérés sur le Fonds de réserve constitutionnel, soit pour assurer le paiement des dépenses d'équipement, soit pour accorder des prêts ne pouvant être considérés que comme des mesures exceptionnelles ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 -0,02-0,05-0,10-0,20-0,50- I et 2 euros (p. 1271).
Ordonnance Souvéraine n° 15.881 du 22 juillet 2003 fixant le tarif ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - DPI (DIRECT PIPE INDUSTRY)
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : Le Labor - 30, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Monaco au 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché ... Monaco au 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché ...
Journal n°4460
du 8 avril 1943
mois. Celle des consommateurs se livrant aux travaux de force de la deuxième catégorie à 900 grammes pour le mois. Ces rations leur seront délivrées contre remise des tickets supplémentaires de viandé ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
'Administration, décider le prélèvement sur la part revenant aux actionnaires dans ce solde des sommes qu'elle jugera convenable de fixer, soit pour être portées à un ou plusieurs fonds de réserve ou d'amortissement, soit ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-
loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident,
maternité, invalidité et ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-103 du 17 février 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Compensation des Services Sociaux (p. 1419).
Arrêté Ministériel no 91-689 du 20 décembre 1991 fixant le taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au « Fonds ...
Journal n°5378
du 31 octobre 1960
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l'Ordre administratif;
RAINIER.
Par le Prince,
Le Midstre ...
Journal n°6686
du 15 novembre 1985
'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-
1208 JOURNAL DE ...
Journal n°7170
du 24 février 1995
février 1995 portant dérogation temporeire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (XIX"- Cross du Larvono) (p. 196 ...
Journal n°4934
du 28 avril 1952
détachement .d'artillerie rendait' les hônt-tetilfs. tandis -que la fanfare des Carabiniers saluait 'Parrrvée du Prince en inter-
Le 22 Avril, Son Altesse 'Sérénissime visitait les Établissements Alfa ...
Journal n°5060
du 27 septembre 1954
. 659).
Don de S.A.S. le Prince .en faveur des sinistrés d'Orléansville
(p. 659).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-175 du 22 septembre 1954 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°2181
du 24 avril 1900
QUARANTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 2181 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 24 Avril 1900
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1371
du 11 novembre 1884
est probable que l'Etat sera forcé de remanier de fond en comble le cahier des charges afférent à cette entreprise, s'il veut trouver un directeur capable de la mener à bien.
M. Vaucorbeil avait ...
Journal n°7248
du 23 août 1996
.
Vu la loi n° 954 du 19 avril 1974 concernant la lutte contre la pollution de l'eau et de l'air ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.689 du 22 octobre 1992 fixant les conditions d'application des ...
Journal n°7085
du 9 juillet 1993
procedure pénale (p. 835).
Loi no 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux (p. 836).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6524
du 8 octobre 1982
dite « BREDO & MARCI-IIORELLO », au capital de 200.000 frs, dont le siège est 26, bd .des Moulins, à Monte-Carlo, sous la dénotnination commerciale
« BREMAR S.N.C. », un fonds de commerce de prêt à ...
Journal n°0851
du 20 octobre 1874
chlorure de sodium atteint le chiffre de 27.22; le chlorure de magnésium celui de 6.14, et le sulfate de magnésie celui de 8.02; la proportion des carbonates (0.20) ;et de l'acide carbonique (0 litre 20) est ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
'augmentation du capital, un quart lors de la souscription et le surplus au fur et à mesure des besoins de la Société.
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettres recommandées ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
millions de francs ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 octobre 1990:
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au « Journal de ...
Journal n°6211
du 8 octobre 1976
'une association (p. 837),
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 76-49 du 27 septembre 1916 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules ...
Journal n°1599
du 26 mars 1889
peuple n'avait du. s'incliner devant, la combinaison de la diplomatie.
.N. peine muni de pleins pouvoirs, le Prince Charles eut à lutter contre des conjonctures difficiles ; il se heurta a l'action d ...
Journal n°2424
du 20 décembre 1904
à Vernoux (Ardèche) le 17 avri11852, raccommodeur de parapluies à Marseille, cinq jours de prison et 16 francs d'amende;
Ces quatre derniers pour infraction à des arrêtés d'expulsion.
Jeudi 22 ...
Journal n°0681
du 11 juillet 1871
intense et les baignades sont plus nombreuses.
Cependant bien que le soleil soit très chaud, le fond de l'air est frais ; on n'éprouve pas ces étouffements désagréables, compagnons ordinaires des grosses ...
Journal n°7140
du 29 juillet 1994
, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
RESILIATION ANTICIPEE
DE LOCATION GERANCE
Deuxième Insertioil
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 mars 1994,1a S.A.M. ROXY, dont le siège est ...
Journal n°4974
du 2 février 1953
dénommée « Internationale d'Échanges Commerciaux » en abrégé « INDECO » (p. 67). •
Arrêté Ministériel Il° 53-015 du 21. janvier •1953 portant Maorisation Cl approbation des statuts (le la société anonyme ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
S MUNIc IPAUx
Arrêté Municipal n° 2013-808 du 11 mars 2013 réglementant le
stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du
Monaco Run 2013, du 10ème dix kilomètres de Monte-Carlo, du ...
Journal n°3078
du 13 mars 1917
'une clause da son contrat de mariage, conserve pour son compte personnel, le fonds de coinmeree d'hôtel-restaurant, dénommé Hôtel Carlton, que M. Barthélemy Montaldi exploitait à Monte Carlo, avenue des Fleurs ...
Journal n°6405
du 27 juin 1980
-Monaco » de l'Assemblée Nationale Française a été l'hôte de la Principauté du vendredi 20 juin au dimanche 22.
Cette visite s'inscrit dans le cadre des échanges qui s'effectuent, régulièrement, entre les deux ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°4353
du 27 mars 1941
pourra être délivrée que contre remise du ticket V cle' la feuille des pommes de terre de couleur bleuie.
ART. 3.
M. le ConSeiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du ...
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
commerciale, ainsi que des jugements dont la connaissance lui est réservée par la loi ».
« Article 22. - La cour d'aPpel connaît de l'appel des jugements rendus par le tribunal de première instance ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
'assurances suivantes :
— Vie-décès
— Assurances liées à des fonds d'investissement
— Capitalisation.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent ...
Journal n°2192
du 10 juillet 1900
meu-
blées.
Le Syndic, A. Cioco.
VENTE APRÈS FAILLITE
D'un fonds de commerce de ROBES et MANTEAUX, situé à Monte Carlo, boulevard des Moulins.
S'adresser à M. Ctoco, syndic.
JOURNAL DE ...
Journal n°0168
du 25 août 1861
savoir le fond de votre 'prisée : dites-moi sincèrement pourquoi vous demandez l'ambassade de Constantinople, puisque ce n'est pas pour surveiller l'Angleterre.— Je vais vous le dire. Des paysagistes de ...
Journal n°1807
du 21 mars 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE — N° 1807 Bureaux leu.e de raine, 22 Mardi 21 Mars 1893
JO C CI
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°2970
du 16 février 1915
tant sur la composition de l'état des créanciers présumés que sur la nomination de nouveaux syndics.
Le Greffier en chef,
RAYBAUDI.
CESSION DE FONDS DE COMMERCE.
(Deuxième Insertion.)
Suivant ...
Journal n°7195
du 18 août 1995
'AdMinistration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain (p. 992).
Ordonnance Souveraine n° 11.692 du 7 août 1995 portant nomination d'une Sténodactylographe au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain (p. 992 ...
Journal n°2402
du 19 juillet 1904
réunies
LA FONCIÈRE
La C'. Lyonnaise la plus ancienne des Compagnies
d'Assurances contre le Vol.
LLOYD NÉERLANDAIS
par mer et les accidents de toute nature.- Assurances maritimes ; ques de ...
Journal n°4511
du 30 mars 1944
relatif au prix à la production; des articles de
rreMoquinerie
Arrêté MigiStériel approuvant une Modification laux Statuts d'une
SoCiété.
_Arrêté Ministériel fixant le 'prix, des, viandes de ...
Journal n°6652
du 22 mars 1985
°) - Terrasses des pavillons-bars de la Promenade Princesse Grace (Plage du Larvotto) -
- 157 F le m2 du ler juin au 30 septembre -- 76 F le m2 du ler octobre au 31 mai
Vendredi 22 Mars 1985 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
juin 2006 portant promotion
au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des
Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p. 934).
Ordonnance Souveraine n° 540 du 9 juin 2006 portant titula ...
Journal n°5268
du 22 septembre 1958
18 septeMbre 1958.
808 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Septembre 1958
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION' DES SERVICES JUDICIAIRES
Étal des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel, dans son ludience ...
Journal n°5199
du 27 mai 1957
; Monsieur le Conservateur des Ardives du Palais et Madame Lisimachio, reçurent, dans le salon vert, -le Docteur Glinther Bohnecke, Président de la Conférence, accompagné du Contre-Amiral Robert W. Knox ...
Journal n°3474
du 5 août 1924
, le vingt-trois juillet suivant, volume 187, numéro 10, a été déposée, ce .jourd'hui même, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté ;
M. Emile MORARD, rentier, demeurant 22, boulevard d ...
Débats 1940
du 31 décembre 1940
; discussion et adoption de la proposition de Loi, page 7.
50 Rapport de M. Louis Auréglia sur le projet de Loi tendant à l'établissement de la filiation maternelle des enfants naturels; discussion et adoption ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
Stiti
reparatIVe
Ministrê
dtie
Mntilins
atiaordirittire
Sociéié
Corporaiive
procés
Asserriblée
septembrb
moditication
dês
Sotoietainb
nitidfiétr
pâr
fétnièr
rotr
Qidennatices
rab
Mitti ... -- de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918
Sur le rapport de Notre Directeur' des Services Judiciaires ;
, Avoirs Ordonné et Ordonnons
La Darne Marie-Victorine 'Nègre,' épouse Carlu, est réintégrée ...
Journal n°3505
du 10 mars 1925
1925,
M. Antoine MAZEN, hôtelier, demeurant à Monaco, section de Monte Carlo, 7, avenue des Fleurs,
A apporté à la dite Société,
Le fonds de commerce de café, bar, restaurant dancing, chambres ...
Journal n°6589
du 6 janvier 1984
;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Noire Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Martine, Marie-Claire VACCAREZZA, née le 22 juin 1941 ...
Journal n°4376
du 4 septembre 1941
tickets supplémentaires pour
travailleurs de force, contre le coupon n° 7 de septembre 1941 de la carte individuelle d'alimentation.
ART. 2.
Les rations de base des denrées qui pourront être obtenues ...
Journal n°2016
du 2 mars 1897
madame Joséphine Issert. son épouse, demeurant tous deux à Monaco, le fonds de commerce d'épicerie et comestibles qu'ils faisaient valoir à Monaco, quartier de Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison ...
Journal n°2094
du 30 août 1898
quelque succès contre le phylloxera, la black-rot, et des expériences qui auraient déjà donné de bons résultats sont en cours pour son application à, la purification des sucres bruts.
Les miroirs de verre ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 577).
570 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 niai 1995
!et/1 HUE
Avis (le vaai-ances d'emplois n" 95-76 (' n" 9.5-79 (p. 583/584), &mutin is l'ails (le vacance d ...