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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 532 du 8 juin 2006 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Kingston (Jamaïque)
- Ordonnance Souveraine n° 533 du 8 juin 2006 autorisant un Consul honoraire de la République de Croatie à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 534 du 8 juin 2006 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage
- Ordonnance Souveraine n° 536 du 9 juin 2006 portant nomination du Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
- Ordonnance Souveraine n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
- Ordonnance Souveraine n° 538 du 9 juin 2006 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
- Ordonnance Souveraine n° 539 du 9 juin 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
- Ordonnance Souveraine n° 540 du 9 juin 2006 portant titularisation d'une Elève Fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 541 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 542 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
- Ordonnance Souveraine n° 543 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 544 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
- Ordonnance Souveraine n° 545 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 546 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 547 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
- Ordonnance Souveraine n° 548 du 9 juin 2006 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2006-281 du 8 juin 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " S.A.M. OPALE"
- Arrêté Ministériel n° 2006-282 du 8 juin 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " BANQUE DU GOTHARD (MONACO) "
- Arrêté Ministériel n° 2006-283 du 8 juin 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " GOTHARD GESTION MONACO "
- Arrêté Ministériel n° 2006-284 du 8 juin 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " GOTTIM S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 2006-285 du 8 juin 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIDAS EUROPE S.A.M. "
- Arrêté Ministériel n° 2006-287 du 9 juin 2006 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
- Arrêté Ministériel n° 2006-289 du 12 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Associé dans le Service d'Ophtalmologie au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2006-290 du 12 juin 2006 plaçant un Praticien Hospitalier au sein du Service de Pneumologie au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2006-061 du 8 juin 2006 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
- Arrêté Municipal n° 2006-067 du 2 juin 2006 portant dénomination de l'avenue Albert II
- Arrêté Municipal n° 2006-069 du 6 juin 2006 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière
- Arrêté Municipal n° 2006-070 du 9 juin 2006 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
- Arrêté Municipal n° 2006-071 du 9 juin 2006 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés)
- Arrêté Municipal n° 2006-072 du 9 juin 2006 portant nomination et titularisation d'un Commis de cuisine dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Avis et Communiqués
- Appel à Candidature d'un Fonctionnaire de l'information, Section des communiqués de presse à New York.
- Appel à Candidature d'un Chef de la Section de la radio à New York.
- Appel à Candidature d'un Chef de la Section du traitement de l'information à New York.
- Appel à Candidature d'un Chef du Groupe de conception graphique à New York.
- Avis de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Principauté de Monaco auprès du Service de la Justice et des Programmes de la Direction Générale des Affaires Juridiques du Conseil de l'Europe.
- Mise en vente de l'ouvrage "La Principauté de Monaco - L'Etat - Son Statut international - Ses Institutions"
- Avis de recrutement n° 2006-64 de deux Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2006-66 d'un Chef de Section au Service des Bâtiments Domaniaux
- Acceptation d'un legs
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
- Bourses d'études - Année universitaire 2006-2007.
- Avis de recrutement de trois animateurs saisonniers pour le Site Handiplage.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 2005/02
- Résiliation anticipée de location-gérance - Première Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Constitution de Société en Commandite Simple Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport d'éléments de fonds de commerce - Deuxième Insertion " S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Réduction de capital - Modifications aux statuts " TRANSOCEAN MARITIME AGENCIES S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Fin de gérance - Deuxième Insertion
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
- Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
- Cession de fonds de commerce - Première Insertion
- Gérance libre - Première Insertion
- Cessation de paiements - SCS ENGEL & CIE 1, rue du Ténao - " Le Roc Fleuri " - Monaco
- Constitution de société - Société en Commandite Simple " S.C.S. BOULMIER & Cie "
- Apport d'éléments de fonds de commerce - Première insertion Société en Commandite Simple " S.C.S. BOULMIER & CIE "
- Constitution de Société - Société en Commandite Simple S.C.S. " CAVALLARI, FLANET & CIE " enseigne " MONTE-CARLO DIVERTISSEMENTS "
- Modifications aux statuts - " S.C.S. YANN VAN DEN BROECK & CIE " Société en Commandite Simple au capital de 60.000 euros Siège social : 27-29, avenue des Papalins - Monaco
- Dissolution anticipée - MOSTI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros Siège social : 1, boulevard Albert Ier - Monaco
- Fin de cautionnement suite au changement de garant - CIC LYONNAISE DE BANQUE Succursale de Monaco 26, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Vente aux enchères publiques - CREDIT MOBILIER DE MONACO Mont de Piété 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Avis - EUREST MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- Avis de convocation - ATP TOUR SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de convocation - SCORPIO SHIP MANAGEMENT Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros Siège social : 9, rue du Gabian - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco (Pté)
- " AMICALE DES RETRAITES ET DU PERSONNEL DES CAISSES SOCIALES "
- "ENTR'EXPAT"
- " PROGETTO MATTEO (PROJET MATTEO) "
- CAIXA GERAL DE DEPOSITOS SA Succursale de Monaco 5, avenue Princesse Alice - Monaco
- ING BANK (MONACO) SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 8 600 000 euros Siège social : 1, avenue des citronniers - Monaco
- SOCIETE GENERALE BANK & TRUST (Monaco) Société Anonyme Monégasque au capital de 7 650 000 euros Siège social : 13-15, boulevard des Moulins - Monaco
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990