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Journal n°3880
du 7 avril 1932
Altesse Sérénissime.
PARTIE OFOICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N.I311. LOUIS II
PAR LA GRACE .DE . DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 137 de la Loi n°,3à du 3 Mai 1920, sur l ...
Journal n°0941
du 11 juillet 1876
soumissionnaire)
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 au 9 Juillet 1876.
GOLFE JUAN. b. St-Ange, id. c..Fornero, 'sable.
ID. b. le Var, id. c. Robini, id.
ID. b. l'Indus, id. c. Pochon, id.
ID. b ...
Journal n°4949
du 11 août 1952
Sociaux 52-j() eottcernant les smaires snInwta du nersonnel d y élablissenentsde bolesTms gegiCes et entrepositaires de bière, à &mimer du 1 ne ju hl 1952 (p. 602).
INFORMATIONS DIVERSES •
S. A. 3. le ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
honoraires. 1° Travaux à forfait :
a) Confection des plans, devis descriptifs et estimatifs,
'cahiers des charges, etc
b) Préparation du marché, direction et réception des
travaux
c) Vérification ...
Journal n°4215
du 4 août 1938
locaux.
Ces Lois ont été promulguées à l'audiencedu Tribunal Civil du 3 août 1938
sans avoir à remplir aucune forrrialité, jusqu'au 30 septembre 1944, lorsque le loyer au Pr août 1914 n'excédait Pas ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2. Considérant que l'article 22 de la ... la Constitution, l'annulation de la loi du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ;
2\. Considérant que l'article 22 de la ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022 ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
Commissaire examine les pièces du dossier et sollicite des services compétents tout document ou information ou assistance nécessaire à l’accomplissement de sa mission » ; qu’aux termes de son article 22 : « Le ... pièces du dossier et sollicite des services compétents tout document ou information ou assistance nécessaire à l'accomplissement de sa mission » ; qu'aux termes de son article 22 : « Le caractère secret ou ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021 ...
Journal n°0134
du 23 décembre 1860
élirons iniirissent
( oo cuE, la t ',son de Mignon).
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue (tous eau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et. diree ...
Journal n°4041
du 25 avril 1935
nous intéresser par des romans et des nouvelles inspirés par l'étude de -caractères de nos contemporains du comté Venaissin. Le voici qu'il colla bore a,ve,c, le musicien Darius Milhaud et qu'il lui ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-67 du 26 octobre 1998 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du 2ème Marathon International de Monaco.
que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 9 heures 20 à 10 heures 05 :
- Boulevard du Larvotto (dans sa partie comprise entre la frontière est et le giratoire du Portier ... 'Italie ;
- Chemin de La Rousse.
f) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 9 heures 20 à 10 heures 05 :
- Boulevard du Larvotto (dans sa ...
Journal n°4403
du 12 mars 1942
-Monégasque du 10 avril» 1912 promulguée par l'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions ...
Annexes 1938
du 31 décembre 1938
de la Région; et qui fut rejeté par cette Assemblée à la séance du 24 juin. C'est encore le thème de la réponse que le 13 août, le Président fit à la communication du Gouvernernent du 29 juillet, et il ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
, le 6 septembre 1910.
OHM
. ,
BAINS DE MER
J C.
DE MONACO
fl-dAÇrP PP !--ieRv9TT0
mablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
slecee
LEÇONS DE ...
Journal n°3668
du 19 avril 1928
'arrière.
ART. 9.
a. La présente Convention sera ratifiée et le dépôt des ratifications aura lieu le 1" octobre, 1926.
b. Les ratifications seront déposées dans les archives de la République Française.
C ...
Journal n°6176
du 6 février 1976
articles 68 et 70 de la Constitution du 1/ décembre 1962;
Vu la Convention fiscale franco-monégasqUO du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre Ordon riance n° 3.037, du 19 août 1963;
Vu l'Avenant à ...
Journal n°5687
du 23 septembre 1966
, le fonds de commerce de Menuiserie, ébénisterie et vernissage, exploité à Monaco au 110 2 des Escaliers du Castelleretto ayant fait l'objet d'un accusé de réception gouvernemental no 322 C du 10 ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
tarifs par hectolitre du droit de circulation prévu à
l’article 140 de l’ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée,
susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,29 € pour les vins mousseux ;
- 3 ...
Journal n°4185
du 6 janvier 1938
remplir les fonctions prrévues à l'article t3 du Cahier des Charges du 27 avril 1915, modifié par l'acte additionnel du 28 avril 1936.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Délibération n° 2024‑137 du 12 juin 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du Répertoire du Commerce et de l'Industrie », dénommé « RCI », exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présentée par le Ministre d'État.
et la corruption et son article 22 sont également à mettre en évidence s’agissant du Registre des bénéficiaires effectifs, annexé au RCI ».
Enfin, l’Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 ... 'industrie ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée ... Délibération n° 2024‑137 du 12 juin 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°4502
du 27 janvier 1944
:
Articles en faïence-décorée dans les décors Ordinaires (classés colonne 1 à colonne 3 du bruine dei prix des faïenceries françaises) tels que : assiettes, bols, canettes, ;cuvettes tons: modèles;- Plats ...
Journal n°6053
du 28 septembre 1973
Secrétaire d'État :
P. BLANCIIY.
Ordonna ce Souveraine n° 5.208 du 24 septembre 1973 autorisant un Consul Général à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°0181
du 24 novembre 1861
• $
On s'abonne. pour la France. à Paris. ù l'Agence Bavas. rue J.J. nous ea.i. 3. et (liez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Conserv. Mit,. et /licec. 1111 comptoir general des compositeurs rue du f ...
Journal n°1567
du 14 août 1888
, à Paris; à l'Agence Bavas, mie 1.4. Rousseau, 3, et elles X. St-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des oompositenrs, rue du t. Poissonnière, l0
ÉDOUARD ...
Débats 1921
du 31 décembre 1921
1!« 21C, 3E1
AL'Itt
ACO
OU fer FÉVRIER 1921
.Comptes rendus -'Sténographique 'des ---:Séances du ..COnseil- National
«est, en soma ne, une taxe ide-guerre, nouS voudrions « qu'il fût ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
ceux qui en sont victimes,
tout près de nous comme au bout du monde, en proie
aux catastrophes naturelles ou à la violence cruelle
des hommes.
2843
C’est donc grâce à vous, toujours discrets ...
Journal n°3436
du 13 novembre 1923
'Ordonnance Souveraine du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1918 ;
Vu le rapport du Directeur des Services Judiciaires et les présentations annexées du Premier Président et du Procureur ...
Journal n°2138
du 27 juin 1899
quelquefois désigner les plus humbles pour souhaiter la bienvenue aux plus élevés d'entre nous, lorsque la confiance du Prince les appelle à occuper les plus hautes fonctions de la justice.
C'est, en effet, à ...
Journal n°4449
du 21 janvier 1943
, Chef-Jardinier de Notre
Palais. -
ART. 2.
La Médaille du Travail de Seconde Classe est accordée aux Dames : Rosalie Capocci, Eva Peri, Couturières à la lingerie du Palais de Monaco.
ART. 3 ...
Journal n°3213
du 30 septembre 1919
-Carlo, Hôtel de Paris.
Ordre du Jour : Modification des articles 1, 3, 2 I, 22, 3o, 35, 38, 42 des statuts.
Pour être admis à cette Assemblée, les Actionnaires devront déposer leurs titres au siège social ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Garçon de Bureau à. la Direction du
Budget et du Trésor et titularisé dans le grade correspondant
à. compter du 3 août 2016.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
'un Administrateur à la Direction des Affaires Internationales (p. 374).
366 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.013 du 28 février 2007 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°4533
du 31 août 1944
, huissier à Manaco, en date du
ie" mai 1944. Une action EX 105 div. 106 int. Monaco n' 9'7.509.
U.o.é Action EX 106 nit EX- 1t div. Menace! ne, B8:1426. Cinq
' Cinquièmes d'Actions Monaco EX 106 int ...
Journal n°4432
du 24 septembre 1942
coin supérieur gauche.
Les six modèles de cartes sont différenciés par l'apposition du chiffre 1, 2, 3; 4, 5 ou 6, en gros caractère, à' gauche de l'entête de chaque carte et en petit -caractère au ...
Journal n°3190
du 29 avril 1919
modifiées dès le début du xive siècle. Le contre-point se développa par l'imitation, c'est-à-dire par la reproduction, à la seconde ou à la troisième voix, du thème ou fragment de thème déjà énoncé par la ...
Débats 1923
du 31 décembre 1923
° Voeu relatif à l'exPluitation des téléphones
ttransfert du centre, transformation, mode de
redevance> ;
3° Voeu relatif aux travaux d'aménagement de
la Place d'Armes ;
4° Voeu relatif à la ...
Journal n°0412
du 6 mai 1866
Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco (Principauté).
on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence noyas. rue 1.-1. Itoussea's. 3, et chez M. St-Ililaire. éditeur 'de musique du Conserv, Imp. et ...
Journal n°0250
du 22 mars 1863
ont pu suivre la marche de
jour en jour. Il est du reste, un fait incontestable , c'est que grâce à la sollicitude généreuse
du Prince qui a su si bien comprendre, stimu-ler, favoriser tous les ...
Journal n°4259
du 8 juin 1939
heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 h. 45 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles
ÉCOLES PRIMAIRES
Les distributions des prix auront lieu dans la Cour de l'École de Garçons de Monaco ...
Journal n°2370
du 8 décembre 1903
Fédération.
Sur la proposition des délégués du C. N. Nice, la Fédération Française sera saisie de l'incident d'Heilly-Prével-Hiser, en ce qui concerne les championnats de France en couple, et demandera à ce ...
Journal n°4877
du 26 mars 1951
à constater les infractions au règlement général de voleta.
ttou, MiniStre dttat do la Principauté,
• Vu l'Ordonnance Sotiveraine no 1035 du 3 avril 1930 portant promulgation du Règlement cté état ...
Journal n°4547
du 7 décembre 1944
pour former des syndicats distincts.
Ces Lois ont été promulguées à l'audience, du Tribunal Civil du 5 décembre 1944.
ART. 3.
Le syndicat est dirige et adniinistré par un bureau élu, pour un an, à ...
Journal n°0130
du 25 novembre 1860
9, 3. — Au mois de décembre 1859 pendant que le thermomètre :marquait — 16 à Paris, — 21 à Lyon et — 6, — 7, 8 dans toutes les villes du midi, à Nice on n'a eu que 1, 6 et encore ce degré n'a ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale.
;
2° s’il apparaît que l’État requérant n’assure pas des garanties équivalentes à celles prévues par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 ... des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950.
Cette information est notifiée à l'autorité judiciaire concernée et fait obstacle à l'exécution de la demande d'entraide ou au ... Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale. ...
Journal n°2579
du 10 décembre 1907
délivrés aux familles d'au moins quatre personnes.
Commentaires sur la législation du divorce
L'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, introduisant le divorce dans la législation de la Principauté, a ...
Journal n°4480
du 26 août 1943
PREMIER.
Le barème établi par l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943, sus-visé, est modifié 'ainsi qu'il suit :
« Barème des fromages totalement maigres ou à teneur en matières« grasses ...
Journal n°4357
du 24 avril 1941
».
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine 3 juile M109n0a7c.
le 22 avril 1941.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÈS.
" Like -fou". Puis trois ...
Journal n°2885
du 1 juillet 1913
MONACO
Cmnp.Swetchine remet, au nom de S. M. l'Empereur, la croix de Commandeur de l'Ordre de Saint-Stanislas à NIM. Jaloustre et Bourée.
La matinée du 22 est consacrée à la visite du, Misée Zoologique ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ... Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ...
Journal n°4108
du 31 juillet 1936
-verbaux d'apposition, de reconnais-
sance et. de levée de scellés.
' Cette Loi a été promulguée à l'audience du Tribunal Civil du 3t iuil1et 1036.
Il est dû un droit pour chaque vacation quel que soit ...
Journal n°3204
du 29 juillet 1919
des hostilités, avec un minimum obligatoire de trois mois de délai.
ART. 9.
Le bénéfice des dispositions qui précèdent ne pourra profiter, en cas de décès du locataire, à d'autres ayants-droit qu'à ...
Journal n°1663
du 17 juin 1890
suivant de la séance de l'Académie des Sciences du 9juin 1890 :
M. le général Menabrea, ambassadeur d'Italie, assiste à la séance. Nous remarquons , au banc des savants étrangers, S. A. S. le Prince de ...
Journal n°2578
du 3 décembre 1907
dernières années --‘ c'est-à-dire depuis la fondation du Petit Monégasque -d'assister dans la Principauté à d'importants congrès, à de multiples visites de corps savants ou littéraires, enfin et surtout à de ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 21 octobre 1971 à Turin (Italie), de L. R. et (patronyme de la mère ignoré), de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 21 octobre 1971 à Turin (Italie), de L. R. et (patronyme de la mère ignoré), de ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.630 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé du Port Hercule
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, est délimité par :
- la bande bord à quai Sud-Est du nouveau terre-plein Sud, jusqu’au pied du Fort Antoine,
- le pied du Fort Antoine, puis l’avenue de ... ’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, est délimité par :
- la bande bord à quai Sud-Est du nouveau terre-plein Sud, jusqu’au pied du Fort Antoine,
- le pied du Fort Antoine, puis l’avenue de ...
Journal n°0366
du 18 juin 1865
a traité d'une façon magistrale.
A. MARCADE,
On écrit de St-Pétersbourg, le 9 juin au Journal de 'Vice :
L'inhumation du Grand-Duc Héritier a eu lieu aujourd'hui avec toute la pompe que l'église et la ...
Journal n°0015
du 5 septembre 1858
111111.111111.111111
---n1101.11001110111•0
8 heures 2 heures 6 heures
29 Août 18 9 19 8 19
30 Août 19 2 21 20
31 Août 1 ©r Septembre
19 20 2 19
<20 22 21
SIÈGE DE MONACO
PAR L ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ...
Journal n°2765
du 6 mai 1911
Bureau. A l'entrée du
SERVICE TÉLÉPHONIQUE
Pendant la durée du Service d'Été, c'est-à-dire du ler Mai au ler Novembre, le Bureau Central des Téléphones est ouvert de 7 heures du matin à 9 heures du ...
Annexes 1951
du 31 décembre 1951
: 03,790 28.756.169 31.187.004 30,510.012 119,286,975
La sensitileaugetentailte des Aliocations Familiales du 3e° trimestre est due à une majoration exceptionà telle de 20 % qui a été payée polir le ... 9 ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018.
de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59 ... de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59, la ... Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018. ...