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Journal n°4467
du 27 mai 1943
ordonnée --, sans préjudice des sanctions qui pourraient kre éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée de quinze jours, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture de la Crèmerie Tea ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
Sérénissime le Prince en date du 3 juillet 1944, les crédits ouverts Par Décision Souveraine du 2Z décembre 1943 pour les dépenses du
a) Dépenses Ordinaires ,
CHAP. I. Dotations
II. Maison du Prince ...
Journal n°4968
du 22 décembre 1952
pense les autorités et les fonctionnaires de Lui adresser dos voeux à l'occasion des fétes de Nal et du renoue voilement de l'année.
864 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Décembre 1952
***
LL.AA.SS, la ...
Journal n°1377
du 23 décembre 1884
.2 11.» 10.3
9.2
11.3
11.7 12.5 13.8 11.5 11.4 11.8 12.3
12.2
13.» 14.4 13.» 12.» 13.» 13.4
Midi
5 à 6 h. soir
24
24 1/2
23
23 1/2
24 1/2
19
20
21
21
22 21 19 19 16 16 19 ...
Journal n°1295
du 22 mai 1883
: 9 heures 1/2 du matin, 3 heures 1/2 du soir.
Nos lecletirs trouveront a la .7i.' page l'horaire chemin de fer à partir du 31 de ce 'nuis (service d'eté). On remarquera que, conmie, tous les ans, le ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
présidence.
La fête s'ouvrira jeudi, à 8 heures et demie du matin, par des salves d'artillerie, et à 9 heures par le concours de tir.
A 3 heures de l'après-midi, la Société Philharmonique donnera un ...
Journal n°6971
du 3 mai 1991
.
ART. 2.
Le montant de la redevance pour l'utilisation des dispositifs d'éclairage est fixé à 35 F T.T.C. par opération.
ART. 3.
Sont exonérés du paiement des redevances visées aux articles ...
Journal n°1038
du 28 mai 1878
soir f du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé au nord)
midi 3 h. 6 h. 19 h.
f du soir j du soin j du soir
9 h. du mat.
22.9 20.1 19.7 75 beau
21.8 19". 6 19.4 80 ...
Journal n°6968
du 12 avril 1991
III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 10.098 du 3 avril 1991 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ...
Journal n°1249
du 4 juillet 1882
)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer. ( Le thermomètre est exposé an nord)
a 9 h. I midi I 3 h. 16 h. 19 h. 9 h. I midi I 3 h. 6 h. r9 h.
da mat. I du soir I da ...
Journal n°1747
du 26 janvier 1892
:
Audience du 21 janvier. — Bruno Etienne, né le 20 mars 1870, à Asti (Italie), maçon, à huit mois d'emprisonnement, pour vol simple. Bruno avait déjà subi trois condamnations en Italie.
Audience du 22. — 1 ...
Journal n°1247
du 20 juin 1882
et ont comparu le 9 de ce mois devant le Tribunal correctionnel de Nice qui les a condamnes: un, à 2 ans, l'autre à 4 mois, et le troisième à 3 mois d'emprisonnement.
— Le percement du Col de Tende ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
du 3 novembre 1959
concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie,
modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre
1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la ...
Journal n°6381
du 11 janvier 1980
.
Domicilies à Monaco
M. J. D. : 1 an pour conduite en état d'ivresse.
M. R. S. : 1 an pour conduite en état d'ivresse.
M. C. P. : 3 mois pour non respect du signal d'arrêt obligatoire
(feu rouge).
Mme ...
Journal n°1034
du 30 avril 1878
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ADONNICMRNTS :
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1198
du 28 juin 1881
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
.19 762.» 762.1
20 62.5 62.7
21 63.8 63.6
22 63.5 63.8
23 64.» 64.7
24 65.5 65.5
25 64.7 64.3
ÉTAT DU CIEL
très beau
beau très beau ...
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
bénéficier p. 854).
Arrêté Ministériel n° 82-414 du 16 juillet 1982 fixant, à compter du ler juillet 1982, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la loi n ...
Journal n°5669
du 20 mai 1966
jeudi, 19 mai 1966, de 9 h. à 12 h.
Le samedi 21 mai 1966, de 9 h, à 12 h.
Le dimanche 22 mai 1966, de 9 h. à 12 h.
la circulation des véhicules autres que ceux relevant du
Comité d ...
Journal n°1005
du 2 octobre 1877
pt. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois es se paient d'avance.
On traite de gré à gré pour les autres insertions Les ...
Journal n°5941
du 6 août 1971
propriétaires ou autres ayants-droits qui sont intervenus dans le délai fixé par l'article 3 de ladite loi des sommes qu'offre l'Administration à titre d'indemnité;
Vu la loi n° no 766 du 8 juillet 1964 et l ...
Journal n°0986
du 22 mai 1877
'Arc-de-Triomphe. Tous les coins et recoins de la vieille cité lui sont connus; il a la préoccupation du moindre détail et s'attache à tout pénétrer. C'est que, pour lui, Paris est la ville -reine de la France et qu ...
Journal n°4809
du 5 décembre 1949
Judiciaire.
RAINIER III,
PAR LA GRACE D DIf3U
PRINCE SOUVERAIN IJE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Sommaires 1963
du 31 décembre 1963
Souveraine n° 3.052 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n' 3,731 du 28 juillet 1948 et concernant l'adhésion partielle à la C.A.R. des employeurs ayant constitué des services particuliers do ...
Journal n°5427
du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926).
Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928).
ARRÊTÉS ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BoissoN.
Ordonnance Souveraine n° 2.871 du 9 août 2010 portant
nomination du Consul Général honoraire de Monaco à
Cape Town (Afrique du Sud ...
Journal n°6581
du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ;
Sur le ...
Journal n°6854
du 3 février 1989
renouvelables dans le cimetière de Monaco (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-3 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-4 du 9 janvier ...
Journal n°6489
du 5 février 1982
° 7.294 à,7.296 du 2,5 janvier 1982 partant naturalisations monégasques (p. 103 à 104).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 82-3 du 8 janvier 1982 autorisant la modifice tion des statuts de ...
Journal n°6276
du 6 janvier 1978
'Italie 8, rue Princesse Florestine 22, boulevard des Molins 37, boulevard des Moulins 5, avenue gainuMichel ' 29, rue'ùrimaidi
du 3. 1.1929
_ 21. 3.1945 20. 7.1945 19. 6,1947 31.12.1952 7. 9.1955 2. 7 ...
Journal n°1808
du 28 mars 1893
vélocipédique qui aura lieu le 9 avril prochain.
Les prix comportent près de 3,000 francs en espèces, dont 1,000 sont consacrés à la grande
course internationale. Des médailles, diplômes ei objets d ...
Journal n°1116
du 25 novembre 1879
••^MINI.r.IMI.MMI.«,•7.01.1Maam^e
E- -
-a
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9h. I midi 1 3 h. I 6 h. 9 h.
du mat, du soir du soir du soir
765.» 62.3 ...
Journal n°6841
du 4 novembre 1988
.194
Cadres
Coefficients Salaires minima
(en francs)
Coefficient 100: 3.630 F
Valeur du point : 22.71 F
350 9.307
400 10.443
450 11.578
5C0 12.714
Made de calcul des salaires minima ...
Journal n°1025 [bis]
du 26 février 1878
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J, Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ApoNimizmucrus
On traite de gré 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
,
OrdonFlance Souveraine no 462 du 22 octobre 1951 'Milan' nomination d'un Consul de la Principauté à l'étranger.
RAINIER Ili,
PAR LA GRAU PE DIEU
. PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l ...
Journal n°1138
du 27 avril 1880
.5 15.5 15.2 17.» 16.2
TEMPERATURE DE L'AIR
Le tbermomare est expose au nord)
9 h. I midi I 3 h. 16 h. 1 9 h.
du mat.
I (1'11041 di soir I du soir
65.1 64.8
DATES I 18 I 19 ,I g^ I 21 1 22 ...
Journal n°6466
du 28 août 1981
45 heures Pour 48 heures Pour 50 heures Jusqu'à 40 h. de travail par sem. de 40 h à'48 h majorat. 25 % Au-delà de 48 h majorat. 50 % 3 % du salaire minim. théor. 6 % du salaire minim. théor. 9 % du ...
Journal n°2214
du 11 décembre 1900
.
Dimanche 16 décembre, à 9 heures et demie du matin.— Réunion à l'Etablissement des Frères, place de la Visitation.
A 9 heures trois quarts. — Départ pour la Cathédrale, avec musique et drapeau.
A r o ...
Journal n°2182
du 1 mai 1900
des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Avril 1900
VILLEPRANCHE, y. à vap. Normania, angl., c. Laws, sur lest ...
Journal n°5944
du 27 août 1971
produites à l'appui de ladite demande confOrtnélnent aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine no 3.731 du 28 juillet 1948, sus-visée;
Vu les avis du Comité Financier et du Comité de ...
Journal n°6239
du 22 avril 1977
dentaires,. etc, exploité â Monaco, 3, rue Suffren Reymond.,
Oppositions s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 1977,
Signé .-C ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à
l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 552).
Arrêté Ministériel n° 2015-105 du 26 février 2015 portant
application de l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
, entre 501 et 1.000 m²
par jour
0,50 €
Supérieur à 1.000 m² par jour 0,10 €
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 est abrogé.
ART. 3.
Le Receveur Municipal et le Chef ...
Journal n°0937
du 13 juin 1876
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, I. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
'alinéa précédent cornpren« nent
10 ceux énumérés à l'article premier de Notre « Ordonnance no 3.779 sus-visée ;
20 le droit de reproduction mécanique résultant « de l'article 3 de la Loi no 491 du 24 novembre ...
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
, du 22 septetribre'1949»
IMMEUBLES C«LÈCTIFS
ET MAISONS livorrnitiÉLLEs
Catégories Pour cha- cun des 10 premiers m Pour chacun des suivants
Jusqu à Au-delà
'
I 13,55 F. 200 m2 8 ...
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
-131 fixant les taux minimum des salaires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 9C-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
traitements, du chantage et des menaces à l’encontre des membres de leur famille.
22.
MORTAZAVI Said
Lieu de naissance : Meybod, province de Yazd (Iran)
Date de naissance : 1967
Sexe : masculin ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:3.0pt'>
Chef du centre d'études stratégiques des forces de l'ordre iraniennes, organisme lié à la police nationale. Chef adjoint de la police ... Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
San
A2c Nandar Aye
A3a Général Thura Shwe Mann
A3b Khin Lay Thet
A3c Aung Thet Mann alias Shwe Mann Ko Ko Fils du Général Thura Shwe Mann Ayeya Shwe War
A3d Khin Hnin Thandar
Vendredi 25 ...
Journal n°6735
du 24 octobre 1986
Les montants mensuels maxima des pensions d'invalidité attribuées et liquidées avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixés à :
3.940 F lorsque la pension ...
Journal n°4604
du 10 janvier 1946
de prison et 10.000 francs d'amende (par défaut) pour offense publique envers la Personne du Prince Souverain.
C. P., né le 3 avril 1905 à Chatillon (Italie), restaurateur, ayant demeuré à Monaco ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11
Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°1788
du 8 novembre 1892
. Moutte, id.
ID. b. Indus, fr., c. Arnaud, id.
ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Marceau, fr., c. Grisolle, id.
ID. b. Bon-Pécheur, fr., c. Arnaud, id.
Marche des Trains à partir du 3 ...
Journal n°6653
du 29 mars 1985
mars 1985 portant modification du taux de la taxe forfaitaire sur les métaux précieux (p. 330).
Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 22 mars 1985 portant nomination d'un Secrétaire en chef à la Direction ...
Journal n°4627
du 20 juin 1946
(Journal de Monaco du 26 juillet 1945)
ECHANGES DE LETTRES ANNEXES
Echange de Lettres 'n° 3 portant modification de l'article 3, paragraphe « c » de la Convention relative à la fixation et au contrôle ...
Journal n°4587
du 13 septembre 1945
'Arrêté Ministériel du 4 février 1941 relatif à la vente et à la consommation des viandes de boucherie et de charcuterie, de boucherie hippophagique et de la tri-
perie ; •
Vu ['Arrêté Ministériel du 22 février ...
Journal n°6377
du 14 décembre 1979
.227
A' 12,87 2.239
13,01 2.264
C 13,14 2.286
C' 13,36 2.325
D 13,58 2.163
13,72 2.387
13,79 2.399
G 14,00 2.436
H 14,22 2.474
14,57 2.535
15,11 2.629
16,73 2.911
K 17,81 3 ...
Journal n°1456
du 29 juin 1886
réduites à. 0 de température
et au niveau de la mer.
9h. I midi 3 h. f 6 h. 19 h.
du mat, du soir I du soir I du soir
t.
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé au nord)
9 h. I midi I ...
Journal n°0855
du 17 novembre 1874
, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giolfredo, 1. près la pl. blasséna I à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin .Public, 3. Un An 12 Francs
Réclames 50. Six Mois . 6 id ...
Journal n°6778
du 21 août 1987
télécommunications.
ART. 3.
Sont également admis à concourir au titre de l'article 7 de l'ordonnance sauveraine no 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires au agents en fonction classés en catégorie C ...
Journal n°1039
du 4 juin 1878
, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
INSERTIONS : éditeur de musique du Conserv: lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...