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Journal n°1911
du 12 mars 1895
'allégeance faits par le Comité, Ailsa a battu Britannia de I minute 20".
Les courses des autres séries, bien que l'attention publique fût tout entière à la lutte engagée entre le yacht
JOURNAL RE nellITAIÇO
du ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
:: CONTENTIEUX
RÉDACTIONS D'ACTES REPRÉSENTATIONS
ASSURANCES : Incendie, Accidents, Vie
et contre le Vol.
AMEUBLEMENTS & TENTURES
EUGÈNE VÉRAN
MAISON FONDÉE EN 1888
Villa des -Garets, Boulevard de l ...
Sommaires 1995
du 31 décembre 1995
Officiel de la Principauté
JOURNAL VIE3DOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
SOMMAIRE,
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL PENDANT L'ANNEE 1995 ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
h,
Manifestation organiSée pour la Bitte contre le sida par l'Association des Jeunes Mon6gasqttes
Salle des Veriétés
vendredi 9 décembre, à 18 h 30,
Conférence-débat organisée par l ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
de ladite Commission.
ART. 3.
Le secrétariat de la Commission est assuré par
Mme Marie-Noëlle ALBERTINI, Conseiller au Ministère
d’Etat en charge des Recours et de la Médiation.
ART. 4 ...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
. 1034).
Circulaire n° 59-50 relative au 8 décembre, jour férié (p. 1034).
Circulaire n° 59-51 précisant les taux minima des salaires mensuels des employés dé Banque depuis le 1er février 1959 (p. 1034 ...
Journal n°4357
du 24 avril 1941
Ravitaideul ut Général, Sedum du
Contrôle des Pris, a -tabi la 'J'ale des légumes et
1-nuits sur ies utarches de la Principauté à la date du 22 avril 1941 :
JOURNAL DE ONACO
Lé urnes ...
Journal n°4310
du 30 mai 1940
la Société Civile des Obligataires et le Conseil d'Administration de la Société.
Le Gérant : Charles MARTINI
POUR LOUER OU ACHETÈR
Immouldes,villas,appartements,terrains,proprIétés
TOUS FONDS ...
Journal n°6500
du 23 avril 1982
triompher des causes humanitaires ».
*
Prix Prince Rainier III de Monaco pour un sport sans violence
Institué par l'A.I.C.V.S. - Association internationale contre la violence dans le sport - dont le ...
Journal n°3536
du 15 octobre 1925
'exploitation, et le droit, pour le temps en restant à courir, au bail des locaux où le dit fonds est exploité.
Les créanciers de M. PERRIN et Mme veuve TROUILLER, s'il en existe, sont invités, sous peine de ne ...
Journal n°4904
du 1 octobre 1951
la présidence du Professeur. Portillon, de l'Université. de Bâle, le Congrès International des Professeurs d'Université, représentant 22 pays, vient de se tenir à' Nice. La séance du 20 septembre avait ...
Journal n°4613
du 14 mars 1946
,
Chenevez Raoul, Secrétaire Général de la Caisse de Compensation des Services Sociaux,
Le Roux Henri, Vice-Président Délégué du Conseil d'Administration de la Société des Bains de Mer,
Hemings Wg., Fondé ...
Journal n°2797
du 21 novembre 1911
demande à la Direction de cet Etablissement : avenue des Fleurs, 15, à Monte Carlo.
Etude de Me Lucien LE BOUCHER,
docteur en droit, notaire,
41, rue Grimaldi, Monaco.
CESSION DE FONDS DE COMMERCE ...
Journal n°5084
du 14 mars 1955
Mo Lôtms AUREGLIA
Docteur en Droit; Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
-Première Insertion
Suivant acte--passé devant Mo Aureglia, notaire à Monaco, le ...
Journal n°2587
du 4 février 1908
cent quatre-vingt-dix-neuf, ci-après analysé, moyennant le prix de un million quatre cent trente-deux mille cent soixante-quatre francs, payé comptant par M. Benoist, partie avec des fonds à lui ...
Journal n°1196
du 14 juin 1881
ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
FIRE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : avenue des Citronniers - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Paolo DI GAETA, avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège de la société, avenue des Citronniers à Monaco.
Un original du ... liquidateur M. Paolo DI GAETA, avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège de la société, avenue des Citronniers à Monaco.
Un original du ... FIRE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : avenue des Citronniers - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°3784
du 12 juin 1930
détermine le chiffre des benéfices à répartir, en se conformant aux dispositions des présents Statuts.
Elle nomme les Administrateurs.
TITRE VIII.
Inventaires. — Comptes annuels.
Fonds de réserve ...
Journal n°0213
du 6 juillet 1862
Prince, par Ordonnance en date des 16et 22 juin, a nommé chevaliers de l'Ordre de St. Charles : MM. le comte Alfred de Longpérier-Grimo-ard, membre de la société impériale des anti-quaires de France ...
Journal n°5233
du 20 janvier 1958
.
Le taux de pourcentage des cotisations perçues par la CaisSe Autonome des Retraites, affecté au fonds de réserve; est maintenu à 46 % pour l'exercice 1957-1958.
ART. 2.
M. le Conseiller de ...
Journal n°5465
du 2 juillet 1962
stationnement des véhicules, modifié et complété par les Arrêtés n° 61-6 et 61-56 des 23 janvier et 23 août 1961;
Vu l'agrément de S. Exc. M. le Ministre d'État en date du 22 juin 1962.
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°3677
du 21 juin 1928
avant la vente des actions, soit ,conc.urremment à cette vente, contre l'actionnaire et ses. garants, pour le paiement, de la somme restant due.
Les titres, aux mains de l'actionnaire retardataire et ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
ordonnance n° 3.995 du 22 mars 1968 portant application de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomaire est abrogée.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°1386
du 24 février 1885
'est efforcé d'enseigner dans une conférence faite le ler février au Conservatoire des Arts et Métiers de Paris sur les premiers secours contre les accidents du travail, tels que plaies et déchirures, piqûres ...
Journal n°4599
du 6 décembre 1945
Avocats-Défenseurs ;
Vu Notre Ordonnance du 22' mai 1926 ;
Vu Notre Ordonnance du 31 mars 1930
.Vu le rapport de Notre Directeur- des Services Judi-
ciaires ;
Ensemble l'avis de Notre Cour d ...
Journal n°0772
du 8 avril 1873
disputé. Voici les noms des vainqueurs: MM. Thompson, ler; Baron Dory, 21ne ; Everede, 3010 ; War'ocgué, 4me.
Les péripéties de la lutte ont été tout aussi émouvantes pour le Prix de consolation, qui ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
protection de l'environnement marin et de la biodiversité, pour l'aménagement d'espaces verts, la lutte contre la pollution atmosphérique, le renforcement des infrastructures et des moyens de surveillance en ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-554 du 19 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du
27 septembre ...
Journal n°0991
du 26 juin 1877
galerie du Louvre ( les Métamorphoses et scènes de l'ancien testament ) nrort des suites d'une colique de miserere, à la Maison des Jésuites, le 22 novembre 1602, fut chargé dé peindre les cartons ...
Journal n°1572
du 18 septembre 1888
contre celle de l'autre train, est venue tomber le long du talus.
Le tender, retenu en partie par des barres d'attelage qui se sont ensuite brisées, a sauté par-dessus le reste du train et, par suite de ...
Journal n°0884
du 8 juin 1875
très concluante des privilèges de température dont jouissent les vallées de la Ligurie enserrées entre la mer et les Alpes. •
Vis-à-vis de cet adossement de montagnes qui, les protégeant contre le nord ...
Journal n°6492
du 26 février 1982
Lefebvre (S.M.J.L.) » (p. 170).
Arrêté Ministériel n° 82-64 du 22 février 1982 fixant les prixdu limites de vente du fuel-oil domestique (p. 170).
Arrêté Ministériel n° 82-65 du 22 février 1982 fixant le ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-371 du 26 juillet 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°2632
du 15 décembre 1908
'autorisation, l'établissement,pdfirra être fermé sans a. préjudice des poursuites contre les délinquants.
ART. 16.'
En principe, les pêcheurs habitant la Principauté ont seuls le droit de pêcher dans le Port et ...
Journal n°2967
du 26 janvier 1915
nommant deux Grand-Croix de
l'Ordre de Saint-Charles.
MAISON SOUVERAINE :
Conférence de S. A. S. le Prince à l'Institut Océanographique au profit des blessés.
Nouvelles de S. A. S. le Prince ...
Journal n°4107
du 30 juillet 1936
, Propriétaire ;
Picco François, Entrepreneur de Peinture ;
Trinchieri Sylvestre, Fondé de Pouvoirs
à la BiMque Barclays.
ART. 2.
Ampliation du présent _Arrêté sera adressée a M. le Directeur des ...
Journal n°7151
du 14 octobre 1994
,
— Arrangement concernant les col is.postaux,
— Arrangement concernant les mandats de poste,
— Arrangement concernant le service des chèques postaux,
— Arrangement concernant les envois contre remboursement ...
Journal n°2898
du 30 septembre 1913
propriétaires et agents généraux
Le Monde, C'e anonyme d'assurances, contre l'Incendie, le Chômage, la Perte des loyers, l'Explosion de la foudre, du gaz, électricité et autres explosifs.
La Zurich ...
Journal n°5070
du 6 décembre 1954
'un cautionnement de 300.000 francs entre les mains de la propriétaire.
Monaco, le 30 novembre 1954,
,ÉtUde ,de LQUIS e
Docteur en Droit, Notairo
2, bouleVard des Moulins •- MoNïs-CARLo
VENTE DE FONDS DE ...
Journal n°3048
du 15 août 1916
partitions qu'avait réunies le prince Antoine, dont l'ensemble formait un_ fonds abondant' où l'on pouvait puiser, sans crainte de le tarir, des
éléments pour composer les programmes d'audi-
IDOMÉNÉE ...
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisee, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
.
Monaco, le 2 décembre 2011.
Vendredi 2 décembre 2011 JOURNAL DE MONACO
JOURNAL DE MONACO
DEpARTEMENT DES AffAIRES So cIAlES
ET DE lA SANTE
Communiqué n° 2011-03 du 22 novembre 2011 relatif aux ...
Journal n°3423
du 14 août 1923
, an bail des lieux ou le dis fonds est exploité.
Les créanciers de M m. Victor Borgogno et Louis Fico, s'il en existe, sont invités, sons peine de ne pouvoir critiquer le paiement qui serait t'ait en ...
Journal n°6123
du 31 janvier 1975
Gouvernement du 22 janvier 1975;
Arretous
ARTICLE Paul».
Le coefficient de revalorisation des rentes allouées en réparation d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ayant entraîné la mort de ...
Journal n°3461
du 6 mai 1924
réclamation contre le tiers responsable, et à titre subsidiaire, la Société doit comprendre le paiement des frais et indemnités dus au sociétaire pour les blessures reçues par lui dans l'accident causé au ...
Journal n°6354
du 6 juillet 1979
loi n°'830 du 28 décembre 1967,-sur le fonds compléMentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, est ainsi modifié
«Art. 4, al. let — itn cas de remariage, le ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-519 du 23 septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie
.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES
Le nom de la personne suivante est rayé de l’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-411 du 30 ... .675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES
Le nom de la personne suivante est rayé de l’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-411 du 30 ...
Journal n°6614
du 29 juin 1984
le corps humain à des fins thérapeutiques (p. 677).
Loi n° 1.074 du 27 juin 1984 approuvant le programme d'équipement public des années 1984-1985-1986 (p. 678).
Loi n° 1.075 du 27juin 1984 ...
Journal n°1230
du 7 février 1882
-ci 16 pigeons contre M. Roberts 14.
5e, 25 louis. — 25 pigeons à 27 mètres. — Lord de Clifford et M. le vicomte de Quélen; le premier, 22 pigeons ; • le second, 19.
6', 50 louis. — 25 pigeons à 28 ...
Journal n°3970
du 14 décembre 1933
, demeurant à Caraglio {Italie), le fonds de commerce d'alimentation, savon, pétrole, vente de vin en gros et en détail, vente des liqueurs en bouteilles cachetées à emporter, vente de raisin en gros, qu ...
Journal n°6611
du 8 juin 1984
DE MONACO 577
Le Corps des Sapeurs-Pompiers,créé par ordonnance souveraine du 19 juin 1909, a pour mission :
— d'assurer le service de lutte contre l'incendie, de secours et de sauvetage dans la ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
'occasion du travail et le nombre d'heures de travail effectuées doivent être intégralement déclarés aux Organismes Sociaux.;
Circulaire n° 72-64 du 22 septembre 1972 précisant les taux des salaires Mana ...
Journal n°1679
du 7 octobre 1890
température et aux événements politiques, ainsi que des conseils hygiéniques et des recettes de médecine populaire. De cette époque datent l'Almanach de Michel de Nostradamus (fondé en 1550), le Double et le ...
Journal n°3731
du 13 juin 1929
'expiration du délai de dix jours à compter de la date de la présente insertion.
Monaco, le 13 juin 1929.
(Signé :) ALEX. EYMIN.
AGENCE BREMOND
5, boulevard des Moulins, Monte-Carlo.
Cession de Fonds de ...
Journal n°1422
du 3 novembre 1885
ROUVEIRS, Libraire et Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
à Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près le pi. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du ...
Journal n°3551
du 28 janvier 1926
ville de Saint-Pierre et ses 40.000 habitants, le conférencier fit l'historique des luttes maritimes et coloniales dont ces îles furent le théâtre permanent pendant plus de deux siècles.
Au cours d ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 décembre 2020 de l'association dénommée « World Mountain Running Association (WMRA) ».
Les modifications adoptées par l'association susvisée portent sur l ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 décembre 2020 de l'association dénommée « World Mountain Running Association (WMRA) ».
Les modifications adoptées par l'association susvisée portent sur l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°0981
du 17 avril 1877
paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables, pensions pour ...
Journal n°1015
du 11 décembre 1877
, arrive au fond, pénètre dans le cylindre central par les trous
de sa base, et s'y réunit comme elle le ferait dans un
puits. -
Tandis que l'eau des citernes ordinaires est souvent d'une impureté ...