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Journal n°3902
du 8 septembre 1932
de la Légion, 42, rue du Doéteur-Leroy, Le Mans (Sarthe).
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Illaisons ...
Journal n°5122
du 5 décembre 1955
, parquetage, plomberie, etc...).
ART. 2,
L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée, est faite à dater de la publication du présent Arrêté aux çonditions prévues par ladite Convention ...
Journal n°2844
du 1 octobre 1912
DE TERRAINS DANS DE BONNES CONDITIONS
S'adresser à M. F. GINDRE, avenue de la Gare
MONACO-CONDAMINE
L
Application Générale' D O U A.R D ,i9c Co
Ancien Contremaître des Maisons Bouillet et ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.837 du 24 décembre 1998 portant majoration, à compter du 1er janvier 1999, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
2D
38,30 F
60 m2
22,93 F
18,21 F
3A
36,87 F
50 m2
22,05 F
17,49 F
3B
34,67 F
40 m2
20,38 F
16,11 F
4
31,15 F
35 m2
16,11 F
12,73 F
Art. 2 ...
19,19 F
2D
38,30 F
60 m2
22,93 F
18,21 F
3A
36,87 F
50 m2
22,05 F
17,49 F
3B
34,67 F
40 m2
20,38 F
16,11 F
4
31,15 F
35 m2
16,11 F
12,73 F
Art. 2.
"Au titre ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. »
dont la nouvelle dénomination doit devenir :
« EUROGRAPH COMMUNICATION ET EDITION »
en abrégé « E.C.E. ») (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
la Costa - MONT3-CARLO
RENOUVELLEMENT DE CONTRAT
DE GÉRANCE LIBRE
Première Insertion
Suivant acte reçu par M© L,-C. Crovetto notaire à Monaco, le ler décembre 1969, Monsieur_ Jean Jacques ...
Journal n°4855
du 23 octobre 1950
MALARD.
État des condamnations au Tribunal Correctionnel.
Le Tribunal Correctionnel de Monaco, dans son audience du 3 .octobre 1950, a prononcé la 'condamnation suivante
M. A.-M., né le 9 juin 1901 à ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Société en Commandite Simple "DE MARIA ET CIE"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ...
Journal n°2199
du 28 août 1900
vitesse moyenne de 22 noeuds 42 pour une traversée de 3,044 milles nautique. Au retour, le même navire a marché à 23 noeuds, et il atteint Plymouth 5 jours 14 heures 6 minutes après avoir quitté New ...
Journal n°2093
du 23 août 1898
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré. à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
. PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
25 °C.
3. Analyse du contenu en 9-THC
3.1. Préparation de l'échantillon d'analyse
Les échantillons secs sont débarrassés des tiges et des graines de plus de 2 mm.
Les échantillons séchés sont broyés ... séchés jusqu'à poids constant, l'humidité étant entre 8 et 13 %.
Les échantillons secs sont conservés non tassés à l'obscurité et à température inférieure à 25 °C.
3\. Analyse du contenu en 9-THC
3 ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
mi-temps au Centre. HoSpitalier Princesse.Grace (Serice d Imagerie Medicak Rayons xe (p. 878).
Ordonnance Souveraine à° 15.357 du 27 mai 2(0)2 portant. nomination d'un Praticien Hospitalier au C ...
Journal n°4814
du 9 janvier 1950
Qtpvres-Vimni4eFeteNtE:A.NNÉm. — No 4 814- • Le Numèro : 20 keltes
LUNDI 9 .1ÂNVIVt 1080
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI ...
Journal n°4758
du 13 décembre 1948
SOCIAUX.
( ommuniqué relatif à l'extension des clisositions de la Convention C ollective Nationale (p. 768),
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX. -
;lois aux uttlisaieuri d'alcool .de rétrocession (p. 768 ...
Journal n°0167
du 18 août 1861
rue Le. Pelletier comme rensei-
DATES THEI1MOMETRE CENTIGRADE.
• 8 HEu4Es 2 tiEtniEs kmunEs
1 Acta o 2(i 0 7
o 9.6 0 tel 7
o 27 2.3 • 7 *
id. 22 o 28 22 6
JOURNAL DE IONACO
gn, men ...
Journal n°0459
du 31 mars 1867
haute; herbes. C'est une forêt vierge en miniature. Les allées aboutissent à des terrasses à soixante mètres au-dessus de la mer d'où le coup-d'oeil est véritablement grandiose. Eu face du promenetr, la ...
Journal n°2981
du 4 mai 1915
frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°5483
du 5 novembre 1962
« Cadre » ne peut être payé s'obtient en majorant (1016,55 % les salaires minima appliquéS à Cornpter du Jre avril 1951.
b) la jn-ime'd'aneletleté des cadres se calcule sur la base de 3, 6, 9, 12, 15 % de ...
Journal n°0107
du 17 juin 1860
HEURES 6 HEURES
2i 5 20 3 22 1 beaux ; 4
19 8 20 7 20 9 de vent ; 1 de
Couv.id.Beau pluie.
Nul S.-O. faible Nul
l' Etat et le Prince qui n'ontbps d'autre bannière.A ceux donc que de vagues ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
18 février 1893, tous deux ayant résidé en dernier lieu à Cannes, et actuellement sans clomicil3 ni résidence connus, ont été assignés à comparai tre personnellement le mardi 30 décembre 1924, à 9 ...
Journal n°7015
du 6 mars 1992
même façon et dans la même mesure qu'un premier dépôt effectué auprès d'un office national (cf. Directives relatives à l'examen pratique a l'OFB, C-V. 1,3).
Un premier dépôt européen donne également ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
’Anthropologie Préhistorique
le 22 mai, à 21 h,
« Le Karst d’Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os »
par Suzanne Simone.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°0197
du 16 mars 1862
Cinquième Année. — N. 197
JOURNAL
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Prineyanté)
ABONNEMENTS :
UN AN 42 francs
SIC MOIS
TROiS MOIS 3
Pour l ...
Journal n°4839
du 3 juillet 1950
et exécutée comme Loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt juin mil neuf cent cinquante.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État, A. CR0VI3TTO.
Loi no 518 du 20 juin 1950 ...
Journal n°4018
du 15 novembre 1934
. DIRECTION et RIDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°3534
du 1 octobre 1925
connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 3 novembre 1925, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous l'inculpation d'émission frauduleuse de chèque non ...
Journal n°4996
du 6 juillet 1953
abrégé « C. O. D. A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 18 mars 1953.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°4086
du 5 mars 1936
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°3633
du 18 août 1927
:
Evian dép. 9h35
Annecy .. dép. 11 22
Aix-les-Bains dép. 12 47
Bellegarde dép. 12 20
Chambéry dép. 12 18
Paris arr. 22 05
Chemin de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
Billets d ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 août 2009 enregistré le nommé :
- F. M.
Né 8 février 1953 à Genazzano Province de Rome (Italie)
De C. et de A.
De nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 août 2009 enregistré le nommé :
- F. M.
Né 8 février 1953 à Genazzano Province de Rome (Italie)
De C. et de A.
De nationalité ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 août 2009, enregistré, le nommé :
- F. M.
Né 10 juin 1966 à Antibes (06)
De nationalité française
Ayant demeuré c/ Mme F. - 9, place ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 août 2009, enregistré, le nommé :
- F. M.
Né 10 juin 1966 à Antibes (06)
De nationalité française
Ayant demeuré c/ Mme F. - 9, place ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé :
- P. G., né le 2 septembre 1984 à Nice (06), d’A. et de D. E. M. C, de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé :
- P. G., né le 2 septembre 1984 à Nice (06), d’A. et de D. E. M. C, de nationalité ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, le nommé :
- T. L., né le 22 novembre 1966 à Toulon (83) de C. et de R. A-M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, le nommé :
- T. L., né le 22 novembre 1966 à Toulon (83) de C. et de R. A-M., de nationalité ...
Journal n°2095
du 6 septembre 1898
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
eel ...
Journal n°2687
du 14 décembre 1909
vendre des eaux purgatives médicamenteuses, dont la vente est réservée aux pharmaciens seuls.
Les contraventions à ces dispositions pourront, à l'avenir, donner lieu à des poursuites.
Monaco, le 9 ...
Journal n°6766
du 29 mai 1987
no 63.242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Acadérnie de Musique
Vu l'arrêté ministériel no 83-224 du 3 mai 1983 portant nomination des membres de la Commission administrative de l ...
Journal n°2942
du 4 août 1914
mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré .à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°5261
du 4 août 1958
'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°6942
du 12 octobre 1990
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire trEtat 3.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n' 90-515 du 8 ...
Journal n°6116
du 13 décembre 1974
-447 du 9 octobre 1974, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est charge de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze ...
Journal n°7272
du 7 février 1997
-Poste.
Mise en veule d'une nouvelle valeur (p. 176).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 97-9 du 22 janvier 1997 relatif à la ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
LOCAUX VACANTS
-de-chaussée à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.900,37 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 3 au 22 janvier 2000.
Les personnes ... -de-chaussée à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.900,37 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 3 au 22 janvier 2000.
Les personnes ...
Journal n°2477
du 26 décembre 1905
Gélineau, maréchal des logis à la Compagnie des Carabiniers de S. A. S. le Prince ;
Charles-François Eléonor, carabinier.
La Médaille d'honneur de 3e classe est accordée au sieur :
Maurice Giordano ...
Journal n°2848
du 29 octobre 1912
cent.
Un an, te fr.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ...
Journal n°0272
du 23 août 1863
, PA PA i.,S.1A1° f,17 DINANCIC: (MO if et enrnyé9.) efretnrib!ir,71: !und
ir Mangea (Prinetpanté). imennee4 dans jnitrnal
On s'abonne. tiroir la Fraince, if rtièig. ir rkréttre ftavaq. rue rnug ...
Journal n°0276
du 27 septembre 1863
flue de Lorraine, 13, P I? issA Nt. [E MANCHE dent il estenroye ext-9/p/aii...s sont
à, ilionaro (Prinelpaole). annonee's dans le .fouinent,
INSE1ITIONS : On s'abonne. ilmur In France ...
Journal n°6275
du 30 décembre 1977
26 décembre 1977 fixant la date prévue au dernier alinéa de l'article 3 de l'Orcionnanee-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 1129 ...
Journal n°3590
du 21 octobre 1926
denrées alimentaires nécessaires à la consommation familiale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 octobre 192(3 ;
Arrêtons :
A wricLE PnEmiEn.
Dans les hôtels, restaurants, pensions ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-82 du 14 février 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Naples le 19.5.2005. Libéré le 30.1.2006 à la suite d'une suspension du prononcé de la condamnation."
3) La mention "Tarek Ben Al-Bechir Ben Amara Al-Charaabi [alias a) Tarek Sharaabi, b) Haroun, c ... Naples le 19.5.2005. Libéré le 30.1.2006 à la suite d'une suspension du prononcé de la condamnation."
3) La mention "Tarek Ben Al-Bechir Ben Amara Al-Charaabi [alias a) Tarek Sharaabi, b) Haroun, c ...
Journal n°2646
du 23 mars 1909
Bellevue.
Demande Fiorino Pierre : Construction d'un W.-C., boulevard Charles III.
Demande Rigoli Agrandissement de la villa Gracieuse, chemin de la Rousse.
Demande Mantovani : Installation du tout-à ...
Journal n°0009
du 25 juillet 1858
monde dessiné par A. H. DUFOUR et (-garé par CII. DYONNET 410 ClikbTIES de O,48 sur 0, IO, FAIX de &Jaque Carte avec sa notice : cuitait., 2 fr. 50; coloriée 3 fr.- - ---.7t, C. imon--
Ce restaurant ...
Journal n°4032
du 21 février 1935
garnis est fixé de la façon suivante :
Hôtels de luxe 4 fr. par lit ;‘
Hôtels de premier- ordre 3 fr. par lit ;
Autres hôtels et meublés 2 fr. par lit.
Ces établissements auront, en outre, à ...
Journal n°5452
du 2 avril 1962
délibération du Conseil de Gouvernement du 9 février 1962;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Montant des droits, prévu à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 3772 du 12 novembre 1948 modifiée, sus ...
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
nomination dao l'Ordre de Saint-Charles (p. 488).
Ordonnance Souveraine no 3.724, du 22 Milet 1948, portant nomination d'an Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Caratiniers de S. A. S. le Prince ...
Journal n°3754
du 21 novembre 1929
Marquet, Nlarcel Médecin, Edouard Giordano et Pierre ‘Vatrican.
Le Prince Souverain avait à Sa gauche : MM. Eugène Marquet, Maire de Monaco ; Etienne Crovetto, Adjoint; Victor I3onafède, Pierre Jioffredy ...
Journal n°7228
du 5 avril 1996
-EUROPE" (C.A.R.T.) à étendre ses opérations en Principauté (p. 519).
Arrêté Ministériel n" 96-118 du 29 Mars /995 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de tanin ...
Journal n°2257
du 8 octobre 1901
(f n s rit,z non i It'>t é 1. é if seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à Gré
S'adresser au Gérant. 22. rue de ...
Journal n°2576
du 19 novembre 1907
'album clôture par une étude graphique de la production, du mouvement économique et des finances publiques. L'ensemble comprend 273 planches, dont chacune présente 2 à 3 diagrammes ou cartogrammes ; c'est dire ...
Journal n°5357
du 6 juin 1960
- hôtels de tourisme 3, 2 et 1 étoiles et dés hôtels non hitintologués sont fixés comme suit à Compter du .1 et avril 1960.
a) ENSEMBL13 DU PERSONNEL
Hôtels 4 étoiles C.
00
10
15
20
25
30 ...
Journal n°4484
du 23 septembre 1943
100, on approchant (dit
américain).
Présentation et conditionnement.
« 10 Est seule autorisée la fabrication des articles suivants :
q.JP9, q9P.q.P9.0a.n b1Pcs-n9 c4n, forme au
« plus égal à 1,3 ...