Recherche - Journal de Monaco

Journal n°4350 du 6 mars 1941

, donnant droit au beurre, à la margarine et au saindoux. Conseil de Gouverne- JOURNAL DE MONACO 3 ERRATUM à l'Arrêté Ministériel du 9 février 1941. Paru au Journal de Monaco le 13 février 1941 ...

Journal n°4970 du 5 janvier 1953

Extérieures : a) Direction 13.184.000 b) Corps Diplomatique 8.297.000 c) Tourisme et Propagande 28.895,000 » VI. Manifestations Nationales 2.000.000 » VII. Réceptions officielles 3 ...

Journal n°6194 du 11 juin 1976

Docteur en Droit - Notaire 26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO VENTE DE FONDS DE COMMERCE Première Insertion Suivant acte reçu par M° L.-C. Crovetto, le 29 mars 1976 réitéré le 3 juin 1976, Mn ...

Journal n°6174 du 23 janvier 1976

Société anonyme « ÉDITIONS DU CAP », a autorisé -le syndic, pendant la durée du délai congé exécuté par le personnel jusqu'au 22 février 1976 et 26 mars 1976, à exéCuter, aux conditions énoncées en la ...

Journal n°3240 du 30 mars 1920

S. A. I. le Prince Mohammed Hossein Mirza, -cousin- germain de S. M. I. le Shah et attaché à Sa personne, a été reçu, le samedi 27 mars, à 3 heures, par S. A.S. le Prince. Son Altesse Impériale, qui ...

Journal n°1425 du 24 novembre 1885

du soir, Après-demain 26 novembre, et jusqu'à nouvel avis, les trains 499 et 502, marqués comme facultatifs sur notre horaire du service d'hiver, publié dans le Journal de Monaco du 3 novembre ...

Journal n°7289 du 6 juin 1997

recrutement n° 97-90 d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. N3). Avis de recrutement n° 97-91 d'une employée de bureau-dcctylographc à la Direction de ...

Journal n°6198 du 9 juillet 1976

supplémentaires, suivant l'importance du traitement, la dose Coloration traitante 11,40 9A0 8,65 Coloration reflets 5,80 4,80 4,35 - Permanente classique 30,15 26,C5 23,75 (comprenant traitement du ...

Journal n°2645 du 16 mars 1909

'hui, (1) Journal de Monaco, 188+, 9 septembre. (2) De mirabilibus auscultationibus, 85. (Attribué Tintée par Mullendorff). (3) Lettre de D. Brutus à Cicéron, 871. (4) VIRGILE, Enéide. VI, 830. qui ...

Journal n°1189 du 19 avril 1881

...I ...d. cc 1•••;; ...... ce, ..•.• ••••••• ac ,••••, e . t••• • ..• 01 --Y 0. 0 -k CD CD ‘•-• r0 ,,k• te 0 '7'D .- 00 . 3 ;4 "I. ri. -, -,-4 '':,...) GO C7.7, 0 a77) 00 0 0 0 •••. ,D0 CD ...

Journal n°4532 du 24 août 1944

laquelle il appartient ; b) l'indication d'une " consommation de bas-'' ; c) l'emplaeument nécessaire pour porter le relevé des livraiSons. ART. 3. La carte affectée à un Veldt:nie devra ...

Journal n°3835 du 28 mai 1931

ses audiences des 4 et I I mai 1931, a rendu les arrêts suivants : Appel, par C. P.-H., commerçant en fruits, né le Il avril 1900, à Madrid (Espagne). demeurant à Nice, du jugement du 3 mars 1931, qui ...

Journal n°6740 du 28 novembre 1986

S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la Fête nationale (p. 1087). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 8.719 du 3 novembre 1986 portant nomination d'un Commis-comptable à la ...

Journal n°3042 du 4 juillet 1916

l'Arrêté municipal en date du 3o décembre 1899, interdisant de secouer ou de battre des tapis, soit aux fenêtres, soit sur la voie publique, après le passage de la voiture du Service de balayage, c'est-à ...

Journal n°4342 du 9 janvier 1941

Noghès too frs ; RR. PP. Carmes de Monte-Carlo So frs ; Mt e Suzanne Malard 3oo frs ; Commandant Bernard too frs ; Docteur M.-G. Harden 200 frs ; M. Constantin Harden 200 frs ; ?d 14 Consul de Monaco à ...

Journal n°3291 du 8 février 1921

Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1921. Le Ministre d'Etat, R. LE BOURDON. CULTES Dimanche dernier, 3o janvier, à 9 heures du matin, a eu lieu, à la Cathédrale de Tours, le sacre de M gr 'Bruley des ...

Journal n°7661 du 23 juillet 2004

les minutes ou originaux que lorsqu’elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 juillet 1953 portant ...

Journal n°0670 du 25 avril 1871

4 — 4 12 4 19 4 27 4 41 4 47 4 56 5 5 8 20 8 32. 8 39 8 47 9 2 9 8 9 24 1.1 50 12 2 12 26 12 31 12 47 PRIX DES PLACES. 2e CL. 3e CL. Fr. Cent. Fr. Cent. e ...

Journal n°6799 du 15 janvier 1988

du 13 avril 1951, n° 928 du 24 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, no, 1.844 et 1,847 du 7 août 1958, no 2.453 du 9 juin 1961, no 2.)51 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, no 3 ...

Journal n°5306 du 15 juin 1959

de la navigation maritime et le travail à bord des navires; Vu la Loi n° 478 du 17 juillet 1948 concernant les tarifs appliqués par le Service de la Marine; Vu l'Ordonnance Souveraine du 26 février ...

Journal n°3774 du 3 avril 1930

alinéas 3, 4 et 5 de l'article 29 de la loi sus-visée. ART. 4. Le Secrétaire -en chef du Ministère d'État est chargé •de l'exécution du présent Arrêté. Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le ...

Journal n°5710 du 3 mars 1967

consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...

Journal n°4389 du 4 décembre 1941

ç'0115 mm33 Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3 ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer. Cette attribution mensuelle sera en outre ...

Journal n°2488 du 13 mars 1906

8 sur 9, troisième. Les autres poules ont été gagnées par MM. Brasseur, A. Luro, Alex, Blake. Mercredi 14 mars. — Prix des Roses (hand.), 3,000 fr. Vendredi 16 mars. — Prix des Résédas (hand.), 1 ...

Journal n°4806 du 14 novembre 1949

no 1, rue des Lilas, à Monte-Carlo, et .de M. Jacques-Pielre-Louis MOU -NIER corninerçant) demeurant no 3, rue Rondelet à Montpellier (Hérault), un fonds de commerce d'hôtel restaurant, 'connu sous le ...

Annexes 1920 du 31 décembre 1920

logements en garni, aux gérants d'immeubles et aux pen- • sions de famille, d'en éluder les sanctions, puisque les logements dont disposent ces diffeentes personnes sont toujours, par définition, «destinés à ...

Journal n°4121 du 29 octobre 1936

'Etat„ IL NIAna,N. N°1.930 LOUIS Il F-A-a LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO VU l'Ordonnance Souveraine du 15'àèût 1931, concernant l'Hôpital ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 jiiin 1933 ...

Journal n°6994 du 11 octobre 1991

leur calcul. ART. 3. Le montant de l'allocation versée aux ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 75 ...

Journal n°5234 du 27 janvier 1958

). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 131 à 118) MAISON SOUVERAINE LLAA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont présidé l'inauguration des nouveaux locaux de la Sûreté publique. Dans l'après-midi du 22 ...

Journal n°5477 du 24 septembre 1962

et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Centrale d'Achat et de Vente de Bois AfricalhS» en abrégé « C.A.V.B.A. » (p. 759), Arrêté Ministériel n° 62-301 du 13 septembre ...

Journal n°2865 du 25 février 1913

vigueur. ART. 3. Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le douze février mil neuf cent treize. ALBERT. Par le Prince : Le Secrétaire d ...

Journal n°8200 du 21 novembre 2014

. 2627). Ordonnance Souveraine n° 4.935 du 22 août 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef d’Exploitation à la Direction Informatique (p. 2627). Ordonnance Souveraine n° 4.936 du 22 ...

Journal n°7215 du 5 janvier 1996

Berceau - 3'"étage à gauche, composé. de 2 pièces, cuisine, salle de bains. Le loyer mensuel est de 4.200 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 28 décembre 1995 au 16 janvier 199C Les ...

Journal n°2974 du 16 mars 1915

le 9 mars 1882, à Ramsel (Belgique), demeurant à Monaco, Io jours de prison (par défaut), pour outrages et rébellion. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Du 3 au 10 Mars 1915 Dundée Saint ...

Journal n°6005 du 27 octobre 1972

27 Octobre 1972 Dames «A » Catégories Mise en plis mode (coiffage «B» «C» compris) 10,40 9,10 8,20 Renforçateur mise en plis 5,75 5,25 5,05 Décoloration légère 4,70 4,20 3 ...

Journal n°5465 du 2 juillet 1962

571). MAISON SOUVERAINE S.A.S. la Princesse a reçu les Dames de Charité. Le Vendredi 22 juin, dans l'après-midi, S.A.S. la Princesse a offert un thé aux Dames de Charité. Son Altesse Sérénissime ...

Journal n°0341 du 25 décembre 1864

SEPTIÈME ANNÉE — N° 341 Burean: nue de Lorrainr, â. Dimanche 25 1)i,c(ml)le 1864. J'OURDI N Administration et Rédaction, POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ouvrages français et ...

Journal n°2148 du 5 septembre 1899

fête religieuse réunira les Membres de la Confrérie, qui assisteront à la grand'messe, à 9 heures du matin, et aux vêpres à 3 heures et demie du soir. Acte de probité : Un jeune employé de Mme Sinet ...

Journal n°6532 du 3 décembre 1982

26 octobre 1984' portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1251). Arrêté Ministériel n° 82-570 du 26 octobre ...

Journal n°0634 du 16 août 1870

» 35 » 50 » 60 1 » 1 10 I 25 1 55 DÉPARTS MATIN SOIR n. M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 H. • M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H. M. 5 "6 5 22 5 ...

Journal n°3442 du 25 décembre 1923

Beaune (Côte-d'Or); 3(' M. S.-M. propriétaire d'agence, demeurant à Monaco, — appelés comme civilement responsables du fait de C. Déclaré les poursuites irrecevables sur l'opposition formée par C. et M ...

Débats 1938 du 31 décembre 1938

'établissement ; .26 par une dotation eu capital ou en revenus 3° par les dons et legs. La Loi ri° 128 -du 15 janvier 1930 constituant l'Orphelinat en établissement public autonome; applique, -à cet établissement des ...

Journal n°4894 du 23 juillet 1951

chacune de valeur nominale, émises en numéraire et à libérer intégralement à la souscription ; b) de supprimer l'article 9 des stattits ; c) de modifier les articles 3, 6 et 8 des statuts qui seront ...

Journal n°3878 du 24 mars 1932

16 mars 1911 et 7 mars 1917 : Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 1932 : Arrêtons: ARTICLE PREMIER. Dans la nuit du 2 au 3 avril, à 23 heures, l'heure légale sera ...

Journal n°8250 du 6 novembre 2015

. 3,2289 % du plafond des cotisations dues à. la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ART. 2. L'arrêté ministériel n° 2014-586 du 9 octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1 ...

Journal n°8141 du 4 octobre 2013

’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue Marquet (p. 1944). Direction de l’Habitat. Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de ...

Journal n°5536 du 8 novembre 1963

consulaires à l'étranger modifiée Nos Ordoi.- 'lances n° 2.164, du 9 janVier 1960, n°- 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...

Journal n°3346 du 21 février 1922

. Correctionnel a prononcé les jugements suivants : R. B.. chanteur-ambulant, né le 28 janvier 1884, à la Ricamarie (Loire), sans domicile fixe. — Mendicité-: vingt jours de prison. C. E., laitier, né le 26 ...

Journal n°3451 du 26 février 1924

Police Municipale ; Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. — A dater du 22 février 1924, le prix du pain dit de « fantaisie » est fixé à 1 fr. 45 centimes le kilog. ART. 2 ...

Journal n°5651 du 14 janvier 1966

'ARtiltniS CUIR/dES INSERTIONS LÉGALES I,S0 F la ligne Compte Courant Postol t 3019.41 Marseille t Tél, t 30.13-95 SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Messages de voeux de Nouvel An me« P.22 Service Funèbre à la ...

Journal n°1596 du 5 mars 1889

bien connu. Le Tribunal Supérieur, dans son audience du ler de C8 mois, a condamné le nommé Ernest-François Cuore, italien, ouvrier relieur, de passage à Monaco, à 3 années d'emprisonnement pour vol à ...

Journal n°7909 du 24 avril 2009

’un à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26. Vendredi 24 avril 2009 L’emprisonnement sera de cinq à dix ans et l’amende celle prévue au chiffre 4 de l’article 26, s’il est ...

Journal n°2627 du 10 novembre 1908

'or, ajoutés à une poule de 100 francs chaque. Mercredi 3 février. - Prix des Dalhias, 1,000 francs. Vendredi 5 février. - Prix des Clématites, 2,000 francs. Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 février ...

Journal n°2435 [bis] du 11 mars 1905

) gagné par MM. le Prince Palffy (22 m.) et Roch (23 m.), 10 sur 10 ; la troisième place a été partagée par MM. Lawton (23 m.) et Perego (26 m.), 9 sur 10. L'autre poule a été gagnée par MM. Lord Butler et ...

Journal n°1964 du 10 mars 1896

recevoir à son tour la sanction souveraine. C'est un grand honneur d'avoir été choisi pour être le législateur, même d'un Etat minuscule ; car, en matière de lois, ce n'est ni l'étendue ni la puissance d ...

Journal n°5408 du 29 mai 1961

Concernant les taux des salaires horaires minima du 'personnel dés l3teisseries à compter du 1°T avril 1961 (p. 518). Circulaire n° 61-23 relative au Lundi 22 mai, Lundi de Pentecôte (1), 519). Circulaire ...

Journal n°5343 du 29 février 1960

). Ordonnance-Loi n° 682 du 15 ,féerie' 1960 complétant les articles 9 cf 11 de la Loi il° 455 du 27 juin 194/ sur les retraites des salariés. a) Exposé des' motifs (p. 20. ID) Texte de l'Ordonnance-Loi (p ...

Journal n°3814 du 1 janvier 1931

SOIXANTE-OUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.814 Le Numéro 10 centimes. INSPEO ION C) GINCIILE. ors retroub JEUDI lei JANVIER 1931. 0 0 1 JOURNAL nE ONAC JOUR: AL HEBDOMADAIRE Bulletin ...

Journal n°6444 du 27 mars 1981

°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979; — article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...

Journal n°5497 du 8 février 1963

tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 h. 30 à 18 h. 30, trois jours au moins et quinze jours an plus avant le jour ...

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