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Journal n°7300
du 22 août 1997
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Mcnaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vendredi 22 août 1997 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°2186
du 29 mai 1900
Principauté, l'éclipse a exactement commencé à 3 heures 11' 6", atteignant son maximum à 4 h. 19' 9" et se terminant à 5 h. 21' 7".
La pureté absolue de notre ciel a permis à la population monégasque de ...
Journal n°4793
du 15 août 1949
tnotittint
quinquiés
cincrûlème
ascendantà
onAÇa
Architeetes
Mernbres
Diato
Rebaudengo
Memhre
Ccnseil
conomique
MINISTÉRIIMS
Prineipaulé
Arrotons
Sategna
riationalit
Ivlars
Sategna
chés ... 'article 967 est porté à 100 Francs et §on maximum à 2.000 Francs.
ART. 3,
Le taux de l'amende-prévue par l'article 22 du Code de Comnierce est porté à 2.000 Francs,
ART, 4.
Les nouveaux taux d ...
Sommaires 1983
du 31 décembre 1983
(p. 164).
Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche) (p. 178).
Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 22 ...
Journal n°1132
du 16 mars 1880
des Iteraeaux
9 heures et demie du matin. — Bénédiction des palmes faite, par Mgr I'Evêque. Procession, grand'm'esse, à laquelle Sa Grandeur assistera. Chant de la Passion.
3 heures de l ...
Journal n°1877
du 24 juillet 1894
de l'Observatoire : 65 mètres)
DATES
16 I 17 I 18 I 19 I 20 I 21 I 22
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
- et au niveau de la mer
'5
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. mat.
soir ...
Journal n°2016
du 2 mars 1897
) Beethoven. A. Poco sostenuto e vivace — B. Allegretto
— c. Presto — D. Allegro con brio.
Suite d'orchestre en fa majeur Silvio Lazzari.
1. Prélude — 2. Adagio — 3. Scherzo 4. Epilogue.
A. Air d ...
Annexes 1961
du 31 décembre 1961
domicilié à Cap-d'Ail (Alpes-Maritinfes, France) - 144, Avenue du 3 Septembre.
Pour « Appareil amphibie de distraction ».
Section C.
CHIMIE ET MÉTALLURGIE Classe C 07. — Chimie organique.
Division g ...
Journal n°1041
du 18 juin 1878
. (Le thermom'Are est mos; au nerd ) z, tl e ..; c JUIN à 7 h. du mat,. -'u ,._9 =
,t«', _à ...1 e c.) e. -,^te
ea .Q ›.-, -c.) e ...
Journal n°5897
du 2 octobre 1970
réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4A78 en date du 12 décembre 1968;
Vu les Arrêtés Ministériels n° 7C-326 et n° 70-327 en date du 22 septembre 1970 ...
Journal n°1786
du 25 octobre 1892
Paris à. Lyon, Marseille, Monaco, Monte Carlo et Vintimille
MÂCHEFER POUR REMPLISSAGES
C
237 1 direct rap.
1.2.3 1
matin matin
9 »
2 10
1 21 5 36
H 5 11 33 soir soir
13
31 direct ...
Journal n°1682
du 28 octobre 1890
'Observatoire : 65 mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé au nord)
ÉT4.T DU CIEL
VENTS
o
O
9h.I midi 3 h ...
Journal n°4303
du 11 avril 1940
, paragraphes a, b et c du « présent Arrêté seront fixés par Arrêté du Maire. »
ART. 3.
e. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337).
Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Vezir
Poturmahala
Travnik
Najib
œvre
Biélorussie
œvre
œvre
économi
Biélorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
biélorusse
Kazheunikau
Kozhevnikov
Andreï
Kogevnikov ... Mohamed Dhees, né le
1er février 1966 à Hasmija ; c) Mohamed Abu Dhess, né le 1er février 1966
à Hasmija, Iraq]. Né le : a) 22 juin 1966, b) 1 er février 1966. Lieu de
naissance : Irbid, Jordanie ...
Journal n°6039
du 22 juin 1973
Vendredi 22 Juin 1973 JOURNAL. DE MONACO 419
lorsque l'on travaille tous les jours ouvrables de la semaine : c'est-à-dire 6 jours; si l'on ne travaille que 5 jours I/2 par semaine on divise par 22; si l ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
.Ashraf, b) Muhammad
Ashraf Manshah, c) Muhammad Ashraf Munsha]. Date de
naissance : a) 1.3.1965, b) 1955. Lieu de naissance : Faisalabad,
Pakistan. Nationalité : pakistanaise. Passeport n° : a) AT ...
Annexes 1962
du 31 décembre 1962
).
4 JOURNAL DE MONACO Lundi 5 Mars 1962
2°) — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÉTÉS MINISTÉRIELS DES 22 AO UT, 25 AOUT, 9 NOVEMBRE ET 13 DÉCEMBRE 1961.
Section A.
NÉCESSITÉS HUMAINES
Classe ...
Journal n°6538
du 14 janvier 1983
sont évalués forfaitairement à :
NOURRITURE LOGEMENT
1 repas 2 repas
11,22 22,44 222,40 F par mois
Vendredi 14 Janvier 1983 JOURNAL DE MONACO 19
S.M.I.C. mensuel du personnel des hôtels ...
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
Ordonnance n° 3.851, du 14 août 1967, relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail;
Vu Notre Ordonnance n° 4.607, du 9 décembre 1970, portant nomination des membres du Tribunal du Travail ...
Journal n°6239
du 22 avril 1977
dentaires,. etc, exploité â Monaco, 3, rue Suffren Reymond.,
Oppositions s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 1977,
Signé .-C ...
Journal n°7059
du 8 janvier 1993
.1960
8. 4.1971
18. 5.1965 1. 6.1967
19. 3.1968
31. 3.1970 19.10.1970 7.12,1970 16. 2.1971
18. 4.1971
30. 6.1971
3. 8.1973
5. 9.1973 1. 8.1974
6. 3.1975 22.12.1975
4. 2.1977
1. 4 ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
705.9301 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE -
CENTRALE D'ENERGIE
705.9304 C.H.P.G. SOLUTION 5
705.930/6 C.H.P.G. RESTAURANT 3 400 000
705.931 RESIDENCE "A QIETÜDINE"
705.9336 ZONE A
705 ...
Sommaires 1968
du 31 décembre 1968
Ordonnance Souveraine n° 3.996 relative à l'exécution frit9tion* nee de certaines peines d'emprisonnement (p. 271). 5.766 29 Mars 1968
22 Mars 1968 Ordonnance Souveraine n° 3.997 portant nomination d ...
Journal n°7100
du 22 octobre 1993
'Etat : 3.-C. MARQUET.
Vendredi 22 octobre 1993 JOURNAL DE MONACO 1223
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 19,93 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°1290
du 17 avril 1883
Pluie tombée : 1"3
extremes Minima ) 9.21 7.81 4.51 9.11' 8.»1 7.91 7.6
or•mmommmImmuMemommommom».^
cuisinier, demeurant pareillement à Monaco, par procès-verbal de Raimon, huissier, du seize ...
Journal n°6851
du 13 janvier 1989
pièces, cuisine, salle d'eau, balcon cave.
Le montant du loyer mensuel est de 3.000 F.
— 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée inférieur à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
ARRê
MINISTé
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Qasim
Sadozai
Khudai
Rahmin
Qasim
Garmsir
Helmand
tazkira
Lashkar
Gah
Helmand
Ayno
Maina
Kandahar
Wesh ... avocat à exercer la professeur d’Avocat-
défenseur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la ...
Journal n°6241
du 6 mai 1977
Shatnpooing
Renforçateur
Décoloràtion
colèration
Coloràtion
classiqiie
Compre
cottipre
nànt
shampoohtg
supé
acement
spkialisés
sde
cônomiqué
cheveizx
renforçateur
cotnprenant
Géuvernement ... 'Arrêté Ministériel no 76-412 du 17 septembre 1976 susvisé sont abrogées.
Atm 2.
Les prix limites des services pratiqués dans les salons de
DAMES : «A» Catégories « B » «C»
- Coupe mode 11,60 10,30 9 ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
tOujeurs
Wakhevitch
Walhnann
maltrisé
Lovro
Matacie
pretation
aetivités
Leche
Leche
Léague
harmo
nieuk
Leche
conomique
homniage
Pirmiss
dèeédé
réuniôn
Ereole
Crovette
Prançois
Lajoinie ... janvier:1958 " et à l'article 1 de l'Arrêté
Ministériel no 51-193 du 16 juillet 1957, susvisé, est fixé à 25.603,22 francs.
An. 3.
Dans le cas où l'ine.apacité Permanente est totale et oblige la ...
Journal n°6988
du 30 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.257 du 19 août 1991 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 19(i6 (p. 950).
Ordonnances Souveraines n° 10.260 à n° 10.262 du 19 ...
Journal n°6175
du 30 janvier 1976
des véhicules et des piétons sur une partie du quai Antoine ler à l'occasion de travaux (p. 85).
Arrêté Ministériel n° 76-9 du 22 janvier 1976 atitorisant le remplacetnent provisoire d'un pharmacien d ...
Journal n°1156
du 31 août 1880
soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
Le thermom:tre est exposi an nord )
9 h. I midi I3 h. I 6 h. t9 h. du mat.
du soir du soir du soir
o
VENTS
ÉTAT DU CIEL
22 758.6 758.0 757.» 757 2 758 ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Matthyssens
Rouison
Treisser
RoBino
Houara
ARRê
MINISTé
Andréa
septem
Grisel
Damgaard
ministé
craps
FMSC
FMSC
FMSC
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Nathanaël ... ’ensemble du quartier ordonnancé
du Jardin Exotique :
- Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 3 du
quartier RU-EXO-Z3-V2D ordonnancé du Jardin Exotique
(p. 1 à 9 ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juillet 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" à M ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-13 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la fabrication de l'ameublement applicable à compter du 1er octobre 1998.
des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ... des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ...
Journal n°1788
du 8 novembre 1892
. Moutte, id.
ID. b. Indus, fr., c. Arnaud, id.
ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Marceau, fr., c. Grisolle, id.
ID. b. Bon-Pécheur, fr., c. Arnaud, id.
Marche des Trains à partir du 3 ...
Journal n°1769
du 28 juin 1892
,
â
Ei
=
'79 78 73 '70 75 75 80l
9 h. midi 3 h. soir 6 h. soir 9 h. soir 9h. i .d. 3 h. I soir 1 6 h ...
Journal n°1104
du 2 septembre 1879
1}7 26 MAI :ERTICE Dtt
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
1389
mixte matin
482 mixte
matin
.....
8 30
8 40
850
8 59
9 13
9 21
9 28 9 40 9 55 11 05 3 23
5 »
soir ...
Journal n°1565
du 31 juillet 1888
.4 60.9 60.4 55.4 57.3 58.9 762.7 63.1 60.6 60.2 55.6 57.4 59.1 762.8 62.7 60.2 60.1 55.8 57.2 59.4, 22.4 22.8 22.6 23.» 23 . » 23.» 23.4 24.4 24.6 25.» 24.4 21.5 23.8 25.»' 24.6 25.2 25.2 25.4 25 ...
Journal n°5305
du 8 juin 1959
.000 du 22 mal 1959 noinmant un Inspecteur Principal des Services Fiscaux (p. 524). •
Ordonnance Souveraine n° 2.001 du 22 mal 1959 nommant un Comptable Principal à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°6796
du 25 décembre 1987
ordinaires (Etlt « 13 ») et en 1.078.357.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1988 sont évaluées à la ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.053 du 23 décembre 2010 rendant
exécutoires la Liste des Interdictions - Standard International 2011,
et la Liste des Autorisations à des fins ...
Journal n°1869
du 29 mai 1894
11 » 11 5% MARSEILLE 5 36 11 11 5 » 6 2 6 32 .......--.. 12 42 soir
MONTE CARLO dép. 7 17 9 37 11 22 12 42 3 52 5 43 7 39 H 3 12 2 TOULON dép soir soir matin matin matin 7
ç arr. 7 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « YCO » « ALBU » 17, avenue Albert II à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 26 juillet 2022 et déposés au rang ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
g. A 56s. exclus 24,50 29 »
»
Dc 46 g. à 50 g. exclus 22 26 »
»
Moins de 46 g. 20 24 »
»
Les prix qui précèdent peuvent être majorés de 3 Frs à l'unité pour les œufs ...
Journal n°5959
du 10 décembre 1971
.
C premiers m2 jusqu'à au delà
1 6,53 F. 200 m2 4,34 F. 3,47 F.
2 A 5,79 F. 150 3;83 F. 3,03 F.
2 B 5,40 F. 100 3,33 F. 2,62 F.
2 C 5,09 F. 70 3,03 F. 2,43 F.
2 D 4,83 F. 60 2,90 F. 2,31 F ...
Journal n°5639
du 22 octobre 1965
Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ;
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Boggio Théodore-César, né à Mônaco, le 22 août 1909, tendant à son admission parmi ...
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
kilograintrte
Rountin
TABACCIIIERI
ACCIIIERI
SAOLIO
conomique
DEMANOIt
Pnuirtut
conomique
butAWan
Mlnistëre
Ecenomique
DEMANCIE
légidatron
PRWIÉR
barême
bardmes
dCtall
jainbon
kiloarainnie ... .41 Marseille t T I, t 30.13.9S
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.940 du 15 janvier 1968 modifiant, en ce qui concerne les garages, l'OrdOnnance 2.508 du 22 avril 1961 délimilatit ...
Journal n°4994
du 22 juin 1953
Novembre au 8 Marsan Lecointe
du 9 — au 15 — ClaVel Maccario
du 16 — au 22 — Fournier Viala
du 23 — au 29 — Paris Jioffredy
du 30 — au 6 Décembre Fontana Campora
du 7 Décembre au .3 — Gazo Marquet ...
Journal n°6172
du 9 janvier 1976
- boulevard du Larvotto
— le lundi 19 janvier 1976 de 16 h 15 à 19 h 30
— le mardi 20 janvier 1976 de 10 h 15 à 13 h 30
— le jeudi 22 janvier 1976 de 17 h 45 à 19 h 00
ART, 3.
— le lundi 19 janvier ...
Journal n°3441
du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage .
De 7 heures à 22 heures :
La course simple 9f ...
Journal n°1767
du 14 juin 1892
La Turbie dép. 5 31 7 6 8 57 11 27 1 10 4 11 7 45 10 27 TOULON dép.. H 7 1 41 4 16 7 32 9 22 5 39
Ç arr. 5 36 7 11 9 3 41 32 1 16 4 16 5 39 7 50 40 33 arr.. 1 23 3 58 5 50 ...
Journal n°0983
du 1 mai 1877
;.:,- .,•>>
'-' 'a
. 4 11. 10 h. 6 h. I 12h. avant midi 4 h. I 10h.
10 h. du soir da soir après midi
du matin
23 734.2 751.3 751.6 12.4 16.2 '16.1 13.1 14.9 0.83 S.-E. nuag ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
anonyme monégasque dénommée
«enDeavour international ManageMent serviCes s.a.M.», au capital de
150.000 E (p. 1958).
Arrêté Ministériel n° 2010-499 du 22 septembre 2010 autorisant la
modification ...
Journal n°2042
du 31 août 1897
.» 760.9 761.7 758.9 751.3 756.» 756.» 7580. 760.8 761.» 758.» 736.1 755.2 758.» 760.2 760.» 758.» 751.4752.2 757.» 756.» 758.3 761.» 760.1 759.» 21.6 22.» 22.5 22.5 23.5 23.8 23.2 23.8 21.1 24.5 25 ...
Journal n°4580
du 26 juillet 1945
Plénipotentiaire Secrétaire d'Etat,
Le Conseiller d'Etat,
•C DE CASTRO.
o 3.o68 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avoris Ordonné et Ordonnons:
Une Convention relative à la ...
Journal n°2823
du 14 mai 1912
15 13 io 18 3o 5 55 7 54 13 55 18 16 i 1 5o --
I., c,,-, a, 7 23 13 18 18 38 6 5 8 8 14 5 18 26 i8 36 12 4 17 52
•.... . ra e. c i..:- 7 35 13 32 18 5o 6 Io 8 21 14 15 18 41 12 17 18 9 ...
Journal n°4843
du 31 juillet 1950
), 3 victoires 22 touches.
Pie Épreuve :
SABRE (Équipes)
1°, Iman bat Belgique 13 à 3; bat Égypte 12 à 4; bat France 9 à 6.
2111° Fana4ca bat Belgique 12à 4; bat Égypte 10 à 6; battue par Italie ...
Journal n°0988
du 5 juin 1877
Dieu, id. c. DaVin, id,,
Départs du 28 Mai au 3 Juin 1877.
MARSEILLE. yacht, l'Hirondelle, national, commandé . par S. A. S. le Prince Albert, sur lest.
ID. h Charles-Anaïs, français, c. Ansaid, id ...