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Annexes 1997
du 31 décembre 1997
visés à l'article 22 du présent cahier des charges ;
— une ristourne fixée à 39,05 % des ventes d'eaux facturées visée à l'article 3 de la convention de concession. Ce pourcentage pourra être révisé ...
Journal n°5207
du 22 juillet 1957
'appliquera seulement dans les cas où les. marques qui les comprendront seront
720 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Juillet 1957
destinées à être utilisées sur des marchandises du même genre ou d'un genre similaire.
(3 ...
Journal n°5837
du 8 août 1969
Ordonnances Souveraines 11.(i 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22. janvier 1963, no 3.265 du 24 ...
Journal n°2244
du 9 juillet 1901
.» 28.» 27.» 30 » 23.1 24.9 24.» 23.4 25.» 24.8 25.5 66
752.5 750..» 753.6 755.5 755.» 760,1 24 5 28.» 23.3 75
26.» 22 6 22.» 24.:» 23.5 71
26.1 23 ...
Journal n°1037
du 21 mai 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE .100GLA, rue Gioffredo, près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DAI:GOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-540 du 26 octobre 2007 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2007-2008.
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016
approuvant l'avenant n° 3 à la concession
d'exploitation des installations techniques de
radiodiffusion.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°6787
du 23 octobre 1987
no 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'application de la loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée ;
ARTICLE PREMIER
Le taux additionnel variable, prévu à l'alinéa 2 de l'article 9 ...
Sommaires 2001
du 31 décembre 2001
régleinentant les traitements d'iaforniatious riOntliteives(p.: 946).
3 juillet 2001 Loktel .241, du ",3 juinit 20e1 modifiant Iz loi se 1_194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et auit ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 16 février 1990 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la ...
Journal n°1116
du 25 novembre 1879
.1 760.7 780.1 764.6 780.» 757.7 773.4 760.8 771.9 759.2 771.• 758.3 774.1
1.8
- 2.7 8.2 3.1 2.2
- 1.3
- 2.2
- 3.»
- 0.2
- 2.2 3.3 5.2
TEMPÉRATURES
EXTRÊMES
passim
765.1 61.7 63.6 58 ...
Journal n°4601
du 20 décembre 1945
1945, 1946 et 1947.
3° Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(MONT-DE-PIÉTÉ)
15, Avenue de Grande-Bretagne, Monte-Carlo
Suite à l'avis du 22 novembre 1945 ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-914 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Huit et Demi ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2020-914 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Huit et Demi ». ...
Journal n°2076
du 26 avril 1898
latitude, trouvait 3,500 à 4,000 pieds de fond, profon deur qu', on ne trouve d'orçlivaire qu'à d ei-aedes, distances des côtes.
* *
Tandis que les Russes s'inquiètent de. forcer — ou de forer — la ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
assistant (p. 814).
Arrêté Ministériel n° 2012-231 du 26 avril 2012 autorisant un chirurgien-
dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur (p. 815).
Arrêté Ministériel n° 2012-232 du 27 ...
Journal n°0718
du 26 mars 1872
12 7 36 9 30 3 23 6 45 .
San-Lorenzo 12 55 . 4 28 2 15 11 16 • 10 18 . 4 24 ViliTIMIGLIA Porto 4aurizio 10 22 6 26 7 40 9 38 3 30 7 01 • •
Porto Maurizio.... 12 58 1 01 1 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
entreprises d’investissement, modifiant la directive
2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et
2006/49/CE (JO L 176 du 27.6.2013, p. 338), à
l’exception de son titre V
22 Directive 2004/39/CE ...
Journal n°1247
du 20 juin 1882
, au dessous et à côté de l'appartement habité.
Le terrain est cher, d'accord, et l'on veut se rattraper; mais c'est un mauvais calcul. Les gens qui peuvent bien payer veulent avant tout un confort ...
Journal n°1766
du 7 juin 1892
Président et de Madame Carnot.
Dorénavant les audiences du Tribunal Supérieur commenceront à 9 heures 1/2 du matin.
Le Tribunal Supérieur a condamné, le 3 de ce mois, à 1 mois d'emprisonnement, la nommée ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-915 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ... Arrêté Ministériel n° 2020-915 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ». ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
chiffre 3
de l’article 26 du code pénal.
ART. 14.
Les imputations de nature à porter atteinte à
l’honneur ou à la considération d’une personne
physique ou morale ou d’un corps, diffusées par un ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
° 3.224 du 27 juillet 1964
relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 27 février
2009 ;
Notre Conseil d’Etat entendu ;
Vu la délibération du ...
Journal n°1482
du 28 décembre 1886
tubes identiques aux cylindres dont il s'était servi l'an dernier, à. e degrés de longitude ouest de Paris, depuis la latitude de Paris jusqu'aux côtes d'Angleterre.
Plusieurs bouteilles ont déjà été ...
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
kilograintrte
Rountin
TABACCIIIERI
ACCIIIERI
SAOLIO
conomique
DEMANOIt
Pnuirtut
conomique
butAWan
Mlnistëre
Ecenomique
DEMANCIE
légidatron
PRWIÉR
barême
bardmes
dCtall
jainbon
kiloarainnie ... .41 Marseille t T I, t 30.13.9S
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.940 du 15 janvier 1968 modifiant, en ce qui concerne les garages, l'OrdOnnance 2.508 du 22 avril 1961 délimilatit ...
Journal n°1552
du 1 mai 1888
24 1.25 I 26 I 27 I 28 I 29 I 30 Pluie tombée : lm" 5
TEMPÉRATURES )Maxima 18.4 17.3 19.2 1:r.3' 17.2 17.2 18.3 15.8
EXTRÉMES Minima 14.8 14.4 13.9 ...
Journal n°1533
du 20 décembre 1887
„ sur les entrées ; 20 °/° au troisième.
POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2.
Jeudi 22 décembre — POULES
Samedi 24 décembre
POUF D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 ...
Sommaires 1987
du 31 décembre 1987
Monaco (p. 968).
22 septembre 1987 Ordonnances Souveraines no 8.998 à no 9.008 kt 22 septembre 1987 portant
nominations d'Agents de police (p. 968 à p..972).
6.781 Il septembre 1987
6.781 I 1 ...
Journal n°1865
du 1 mai 1894
. gouttes pluie
â
s
78
82
79
81
80
79
76
DATES
TEMPÉRATURES 1, Maxima
EXTRÊMES Minima
23 21 I 25 I 26 I 27 I 28 I 29
1 18.9 19.» 17.5 119.9 1 18.» 18.9 I 18.»
113.» 12.7 12.5 12 ...
Journal n°6662
du 31 mai 1985
25,98 26,28
180 26,22 26,52
185 26,47 26,77
190 26,72 27,02
195 26,96 27,26
200 2',21 27,51
210 28,54 28,84
220 29,87 30,17
230 31,21 31,51
240 32,54 32,84
250 32,88 34,18
260 3J ...
Journal n°0717
du 19 mars 1872
)iano-Marina S 46 1 11 9 31 5 08 Finale-Marina 6 49 . 3 03 7 01 leaulieu ... 8 12 10 e I 08 4 57 8 44 Cornigliano 4 22 8 24 12 35 4 35 8 26
.lervo 8 54 ...
Journal n°1767
du 14 juin 1892
La Turbie dép. 5 31 7 6 8 57 11 27 1 10 4 11 7 45 10 27 TOULON dép.. H 7 1 41 4 16 7 32 9 22 5 39
Ç arr. 5 36 7 11 9 3 41 32 1 16 4 16 5 39 7 50 40 33 arr.. 1 23 3 58 5 50 ...
Journal n°7036
du 31 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet mil neuf cent quatre-vingt-douze
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : 3.-C ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
naissance :
a) 1966, b) 1965. Date de désignation : 22.1.2013»
(c) «Ra Ky’ong-Su. Fonction : responsable de la Tanchon Commercial
Bank (TCB). Date de désignation : 22.1.2013»
(d) «Kim Kwang ...
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Palais à Monaco, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAIN1 ER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant ...
Journal n°2089
du 26 juillet 1898
vécue d'un voyage avec la mission Marchand, n'exclut pas le côté sérieux et souvent dramatique de cette odyssée d'un artiste à travers ce qui restait de moins connu de la mystérieuse terre d'Afrique. C ...
Journal n°1786
du 25 octobre 1892
'élégance, d'économie, de bienséance ; des conseils pour ses travaux, des renseignements sur tous
60.»
17 I 18 I 19 20 I 21
18.8 I 18.4 118.» 114.3 15.6
12.» 1 13.» 9.» 12.» 9.»
22 I 23
15.7 I 16.3 ...
Journal n°4301
du 28 mars 1940
Irileréleciric
rondat
Siè
SETTnio
DEMETRA
IVIonaèo
DEMETRA
sometes
uelque
côtées
ditférenceen
vouenaprès
notninatifs
rurrs
admirdstrée
comman
possèderait
héri
sôn
adminis
tration
pourvdit ... "2/10-; 3. Aubert (S.M.U.C.), Dialo (P.U.C.) ; 5. Matray (S.M.U.C.).
800 mètres'. — 1. Levêique (P.U.C.), 2'2" ; 2. Toche (S.M.U.C.), 27"7119; 3. Peyre
3.000 mètres.. —1. Manaire (A.S.M.), 8'59"6/10 ; 2 ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
tOujeurs
Wakhevitch
Walhnann
maltrisé
Lovro
Matacie
pretation
aetivités
Leche
Leche
Léague
harmo
nieuk
Leche
conomique
homniage
Pirmiss
dèeédé
réuniôn
Ereole
Crovette
Prançois
Lajoinie ... ....
- associé à une ligne supplémentaire
- poste double appel
-- poste triple appel
b) Poste d'intercommunication :
- modèle 1 + 2
- modèle 2 + 6
- modèle 3 + 12
- poste filtreur
c ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
SPECIAUX DU TRESOR - EXERCICE 2013
Dépenses Recettes
1.500.000 2.500.000
8.410.000 9.735.000
26.535.000 27.380.000
4.587.500 4.216.000
1.730.500 3.217.500
3.900.000 4 ...
Journal n°1735
du 3 novembre 1891
8 37 8 26 9 52 10 3 12 37 3 43 3 40 4 40 5 » 11 7
7 38 5 » 12 14 12 52 1 27 2 13 3 48 11 22 8 40 7 6 11 1 8 33 9 57 11 16 12 51 5 39 3 46 4 55 5 33 11 12
7 43 10 30 12 ...
Journal n°6988
du 30 août 1991
monégasques (p. 953).
Ordonnance Souveraine n° 10.266 du 22 août 1991 prononçant une sanction disciplinaire à l'égard d'un fonctionnaire (p. 953).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n°91-30 du 20 août 1991 ...
Journal n°0933
du 16 mai 1876
10 04 6 40 9 47 10 02 2 01 3 39
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 91a0L 11 29 1 40 3 04 5 38 7 59
16 1 95 1 45 1 10 arrivée 8 16 10 53 12 26 2 45 4 02 6 26 8 57
Nice . départ 10 ...
Annexes 1993
du 31 décembre 1993
Vendredi 29 janvier 1993
2°) BREVETS D'INVENTION DELIVRES
PAR ARRETES MINISTERIELS
DES 5 OCTOBRE ET 26 NOVEMBRE 1992
SECTION A.
NECESSITES COURANTES DE LA VIE
Classe A 23, division c). N° 92 ...
Journal n°1489
du 15 février 1887
Monte Carlo, 9 h. 31 matin et 5 h. 38 soir.
TIR AUX PIGEONS DE MONACO
Lundi 7 février 1887
POULE D'ESSAI. - 20 francs chaque. - 1 pigeon à 26 mètres.
19 tireurs. - Partagée entre MM. Blake, le ...
Journal n°1765
du 31 mai 1892
.2 23.3 22 5 23.» 19.2 21.6 21.» 21.2 23.» 20.4 22.» 23.» 23.5 Calme Id. Beau
27) 22.), Calme. N E , Id.
26 20.4 N 11'. modéré Id.
27 21 ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.116 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un répertoire du commerce et de l'industrie, modifiée.
’article 4 de l’Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« La demande d’inscription au répertoire prévue à l’article 2 de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ... n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée, susvisée, est modifié comme suit :
« La demande d'inscription au répertoire prévue à l'article 2 de la loi n° 721 du 27 décembre 1961, modifiée, susvisée, doit être ... Ordonnance Souveraine n° 10.116 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un ...
Journal n°0789
du 5 août 1873
.
à PAGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
: N.C., Date de naissance : 1.1.1972,
Lieu de naissance : a) Guibéroua, Gagnoa, Côte d’Ivoire ;
b) Niagbrahio/Guiberoua, Côte d’Ivoire ; c) Guiberoua, Côte
d’Ivoire, Pseudonyme fiable : a) Génie ...
Journal n°4303
du 11 avril 1940
'un poids d'environ- 1 k‘22-250 -et - d'une loagueur de,60 à 05_ centimètres,
, le kilo 3 fr. 10
b) pain d'un 'poids minimum, de 700 grammes, d'une longueur de 35 a 90 cen-
timètres, la pièce 3 _fr ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
d’Ivoire, (c) Guiberoua, Côte d’Ivoire.
Nationalité : ivoirienne. Passeport no : (a) 04LE66241 (Côte
d’Ivoire, délivré le 10.11.2005, valable jusqu’au 9.11.2008), (b)
AE/088 DH 12 (Passeport ...
Journal n°5307
du 22 juin 1959
Notre Arrêté no 59-149 du 26 mai 1959, portant mise en liberté des prix de journée d'hOSpitalisation;
1959V;u la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 avril
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La ...
Journal n°1073
du 28 janvier 1879
entraînent la mise hors concours.
er M. Drogman!) (8 sur 8).
2e M. A. Rush (8 sur 9 ).
3e M. Ophoven (7 sur 9).
4e M. Richard Vitton (6 sur 9).
68 tireurs.
3e et 4' jours, Lundi 27 et Mardi 28 ...
Journal n°1117
du 2 décembre 1879
rel
laissc
térieur
intellectueIIA
plader
côtée
BACHAIIMONT
stir
appré
ciations
Vaffection
toujôurs
ençore
exisL
biênfaits
Dépuis
incluâivement
Souàofficiers
Itesse
quiéttide
exalé ... 12.3111.2111.8,. Pluie ée..''1,2'n» 5
23 I 24 f 26 I 27 I 28 I 2.9
,' DATES
extrêmes 1 Minima è3.5112.8110.5110.3110.3j O. 9.»
maxini
5.1
5.»
5. *
5.»
/.»
• • •
4.»
.11 ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.080 du 20 janvier 2011 approuvant l’avenant
n° 1 à la Convention de concession d’exploitation des services publics
de collecte et de traitement des ...
Journal n°6593
du 3 février 1984
de salariés soit ici pratiquement équivalent à celui des habitants : près de 24.000 d'un côté, 27.000 de l'autre. S'il en est ainsi, c'est tout simplement parce que les entreprises de la Principauté ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°1173
du 28 décembre 1880
ST-SYLVESTRE. — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/0 sur les entrées. 5 pigeons à 26 mètres.
Lundi 3 janvier 1881.
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°7164
du 13 janvier 1995
;taire Valeur liquidative
Fond. Communs d'agrément à Maraco au
de Placements fi janvier 1995
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.I3 13.714,97 1.;
Azur Sécurité 18 ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007
fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement
des véhicules en ville, modifié (p. 301).
AVIS ET c OMMUNIQUé S
MINISTÈRE D ...
Journal n°1207
du 30 août 1881
. - Un incendie s'est déclaré, le 9.3 août vers une heure de l'après-midi, dans la forêt communale de Montboron, appartenant à la ville de Nice, et a parcouru une surface d'environ un hectare entre une ...