Recherche - Journal de Monaco

Journal n°3601 du 6 janvier 1927

SOIXANTE-D1X1kME ANNÉE. N° 3.601. Le Numero 10 centimes. • JEUDI 6 JANVIER 1927. JOü NAL DE MONAD JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT' LE JEUDI ABONNEMENTS ...

Journal n°4177 du 11 novembre 1937

DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS : au Ministère d'État. Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ADMINISTRATION ...

Journal n°0101 du 6 mai 1860

„ On traite de gré à gré pour les autres inserli nAu ETAT deratinosphere THERMOMÈTRE CENTIGRADE, RADE ENTS 2 HEURES G nEunEs 16 4 14 3 17 5 li 8 13 7 16 9 Couv.id.Beau E.Nul id. beaux ...

Journal n°1989 du 25 août 1896

TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1989 Bureaux : e de Lorraine, 22 Mardi 25 Août 1896 41111' à II I I JOURNAL 101 0 INT A ri CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT ...

Sommaires 1950 du 31 décembre 1950

mciiibi.a, d.. Co d., h,,..„ V•I•nienli ... .11 /14 Ordonnance Souveraine n° 152 portant autorisatiOn.d'exer- eer les fonctions de Consul dénérni Pulikince • étrangère. Ordoninnice Souveraine n ...

Débats 1940 du 31 décembre 1940

-Loi n° 280 du .4 octobre 1939 portant création d'un Comité National de Secours' aux victimes de la guerre; c) Ordonnance-Loi n° 281 du 18 octobre 1939 portant addition à l'article 3 de la Loi n° 214 du ...

Journal n°6617 du 20 juillet 1984

professionnelles n° 9, annexé à l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959, susvisé, est remplacé par le tableau suivant N° 9. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES ...

Journal n°5354 du 16 mai 1960

un conflit collectif du travail (p. 400). Arrêté Ministériel n° 60432 du 3 mai 1960 pépiant fixation du prix du pain (p. 401). Arrêté Ministériel n° 60-133 du 9 Mal 1960 partant autorisation et ...

Journal n°3831 du 30 avril 1931

Communale, C11., BELL-ANDO DE CASTRO. AVIS & COMMUNIQUÉS .---..-+^^•^^^••^^ AVIS Les vaccinations gratuites auront lieu pendant le mois de mai tous les jeudis à t o h. 3o du matin aux endroits ...

Journal n°4444 du 17 décembre 1942

-deCalais), demeurant à Beausoleil.) — Vol : vingt jours de prison G. C.-V., cuisinier, né à Montagnac (I3.-A.), le 28 août 1900, domicilié à Monte-Carlo. — Infraction à la législation sur le ravitaillement et ...

Journal n°2738 du 22 novembre 1910

est l'objet. L'imbécillité de ce brave garçon, successivement proclamée par Versannes, Vivette et Micheline, n'est pas faite pour nuire à ses succès féminins, c'est possible ; mais elle ne suffit pas à ...

Débats 1997 du 31 décembre 1997

Général Primitif de l'Etat pour l'exercice 1997 (p. 1773). 3° -Proposition de résolution, n° 7, de MM. Rainier Boisson, Jean-Louis Campora et Guy Magnan, visant à in5tituer un régime d ...

Journal n°3146 du 2 juillet 1918

revaccination antivariolique, c'est-à-dire que l'obligation de cette pratique n'y existe pas. A la suite d'un voeu émis par le Comité d'Hygiène publique dans sa délibération du 1 t niai 1910, voeu approuvé par ...

Journal n°7250 du 6 septembre 1996

l'ordonnance du 25 janvier 1937 ; Arrête ARTICLE PREMIER Délégation est donnée à M. Gaston CARRASCO, Procureur Général. pour nous remplacer pendant notre absence, du 9 au 22 septembre 1996. 11 ...

Journal n°5370 du 5 septembre 1960

, modifiée par la Loi n° 57G du 23 juillet 1953; Vu la requête en date du 9 avril 1960, présentée par MM. J.C. Flottes, G. Médecin, P. Médecin; Vu les statuts annexés à la requête susvisée; Vu la ...

Journal n°2922 du 17 mars 1914

suivantes : J., s'étant dit F. et autres noms, tailleur d'habits, né le 22 février 1866 ou le 14 mars 1867, à Barcelone (Espagne), de passage à Monaco, trois mois de prison, pour vol simple ; C., s ...

Journal n°1805 du 7 mars 1893

-Carême, il n'y aura pas de concert classique. Le soir, à 8 heures 1/2, M. Lemercier de Neuville donnera la troisième représentation de la revue en 3 actes : As-tu vu la lune, mon Gas I — dont le succès se ...

Journal n°4460 du 8 avril 1943

Catégories JI et V ... . .. . . . . . 200 grammes par jour Catégories J2 et-/A 275 grammes par jour Catégories J3, T et C ..... 350 grammes par jour Farines simples ou composées ou autres dérivés de ...

Journal n°6730 du 19 septembre 1986

paragraphes 3 et 4 des articles 2 et 3 de l'arrêté ministériel n° 84-529 du 31 août 1984, susvisé, sont en conséquence supprimées. ART. 2. Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et ...

Journal n°1624 du 17 septembre 1889

mesure. Tout mécanicien qui aura conduit ses machines pendant deux ans sans aucun accident, aura droit à une prime de 3,000 francs. C'est d'ailleurs un usage en vigueur sur toutes les lignes ...

Journal n°5236 du 10 février 1958

Société anonyme monégasque dénommée : « Entreprise I.C.A. » (p. 176). Arrêté Ministériel n° 58-041 du 30 janvier 1958 portant ouverture d'un concours en vue de pourvoir la vacance d'un poste rie « G ...

Journal n°5968 du 11 février 1972

). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 72-6 du 3 février 1972 portant ouverture d'un concours en vue du recrutenietu d'une secrétaire à l'Académie de Musique Rainier Ill (p. Arrêté Municipal no 72-7 du ...

Journal n°3410 du 15 mai 1923

les automobiles : 16 francs d'amende. 10 D. H.-V., épouse G., herboriste, née le 27 septembre 1892, à Paris ç3e), demeurant à MonacO ; 2° G. A.-J.-P.- M.. droguiste, né le 25 janvier 1886, à Nancy ...

Journal n°4623 du 23 mai 1946

bénéficient de ces dispositions, pour les rentes, que jusqu'à concurrence de cette somme. Pour le surplus, et jusqu'à 80.000 francs, ils n'ont droit qu'au quart des rentes stipulées à l'article 3. Au delà de 80 ...

Journal n°4227 du 27 octobre 1938

des sociologues mieux renseignés se déclarent au contraire en leur faveur. Ce n'est pas le numéraire qui manquait à cette époque pour favoriser le travail, c'étaient bien plutôt les conditions ...

Journal n°4510 du 23 mars 1944

modificatién devra être publiée dans le Journal de Monaco, lda ns les délais et après accomplissement des formalités prévues par les Lois n9 71 du' 3 janvier, 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par r atdonnance ...

Journal n°7017 du 20 mars 1992

" avril et ler octobre 1991 (p. 305). Communiqué n° 92-12 du 6 mars 1992 relatif au S.M.I.C., Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" mars 1992 (p. 305). MAIRIE Convocation du ...

Journal n°4176 du 4 novembre 1937

Secrétaire d'État, H, MAURAN.., A.RRÊTÉS MUNICIPAUX Vu l'Ordonnance 'Souveraine -11 juillet 1969 ; Vu l'Ordonnance-Loi du 9 juillet 1912 ; Vu la Loi MüniciPale du 3 mai 1920 ; Vu l'article 472 §15'clu ...

Journal n°4628 du 27 juin 1946

-1931 3-12-1931 26- 1-1933 16- 3-1933 22- 1-1936 23- 1-1936 9- 4-1936 10- 8-1937 3- 9-1937 3-11-1937 31- 5-1938 23-12-1938 9- 5-1939 5- 4-1940 12- 6-1943 30- 6-1943 15, boulevard Princesse ...

Journal n°3252 du 1 juin 1920

RÉDACTION : 1V.tinistère &Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : O fr. 75 la ligne.. Pour les autres insertions, on traite de gré ii gré ...

Journal n°7707 du 10 juin 2005

1966 ». 974 JOURNAL DE MONACO ART. 13. L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 3.697 du 9 décembre 1966 est ainsi rédigé : « Article 2 – Les capsules mentionnées à l'article précédent se ...

Journal n°2787 du 26 septembre 1911

'ayant fait des réserves, c'est suffisant. LE PRÉSIDENT. Je mets aux voix la proposition de M. Aimino si M. Gastaud n'insiste pas sur la priorité. La proposition de M. Aimino est rejetée à l ...

Journal n°8252 du 20 novembre 2015

'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.604 du 22 décembre 2011 portant nomination ...

Journal n°1622 du 3 septembre 1889

'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine . Monaco', le 3 Septembre 1SS9 NOUVELLES LOCALES S. A. S. le Prince Louis, accompagné de M. le Comte de Lamotte ...

Journal n°1359 du 19 août 1884

Pont-Neuf 9 heures et demie du mâtin ; 3 heures et demie soir BUREAUX: à Nice, 34, boulevard du Pont-Ned; à Monte Carlo, place du Casino. 101^1•11.111.1. : 2 fr. — Aller et retour, 3 francs ...

Journal n°3288 du 18 janvier 1921

l'affichage des prix. -A-v*-tur.CCiNIMUNI4ettS : Enquête de commodo et incommodo. Kcnos 14:1. Non vELLEs : -Don ,de M. c4c, Jacobs-Kantsteix. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. Tir ...

Débats 1950 du 31 décembre 1950

peuples, de la paix, à remplir une véritable mission internationale, comme l'avait entrevu le Prince Albert Ter, C'est encore là un des horizons vers lesquels nos réflexions restent orientées. Nous n ...

Journal n°7775 du 29 septembre 2006

à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux septembre deux mille six. Le Ministre d'Etat, J. P. PROUST. Arrêté Ministériel n° 2006-492 du 22 septembre 2006 portant autorisation et ...

Journal n°3157 du 17 septembre 1918

... Premier Cycle : 3e, 4e, 5e, Ge.. Division élémentaire : 7e et 8e Division préparatoire : 9e, 10c et its . Les familles trouveront dans le prospectus du Lycée, que le Directeur tient à leur ...

Journal n°1620 du 20 août 1889

transports, alimentent le trafic de ses lignes, cette Compagnie se déclare disposée à consentir en leur faveur, sur les prix des cartes d'abonnement prevus par le paragraphe premier du tarif spécial (G. V. n ...

Journal n°5697 du 2 décembre 1966

novembre 1966 pariant nomination d'un Rédacteur Principal au Ministère d'État (p. 887). Ordonnance Souveraine n° 3.696 du 28 novembre 1966 nommant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse (p, 887). 872 ...

Journal n°4988 du 11 mai 1953

. Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. CROVI3TTO. ••^^•^^SIII.M.1.0111^1111^11.11MIK, Ordonnance Souveraine n° 746 du 25 avril 1953 nommant un Professeur de Mathématiques au Lycée de Monaco ...

Journal n°4479 du 19 août 1943

° 71 du 3 janvier 1924, à° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942. ' ART. 4. Toute modification aux Statuts 'sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...

Journal n°7119 du 4 mars 1994

. SmPsCATÉRhVG ANOSERSICES.A.M. en abrégé "C.S.C.S." (p. 258). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 94-8 du 22 février 1994 prononçant l'admission à 10 retraite anticipée d'une fonctionnaire (p. 258 ...

Journal n°3910 du 3 novembre 1932

chaque mois. DIRECTION et R#DACTION: au Ministèreld'Etat ADMINISTRA-1110N à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS Annonces z 3 francs la ligne. Pour les autres insertions ...

Journal n°4990 du 25 mai 1953

les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...

Journal n°3646 du 17 novembre 1927

22 SOIXANTE-ÛlXIEME ANNÉE. — N° 3.646. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 17 NOVEMBRE 1927. JOURNAL DL MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT7' LE JEUDI ...

Journal n°8142 du 11 octobre 2013

les limites du secteur des ensembles ordonnancés prévu à l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, au quartier du Carnier et portant règlement d’Urbanisme, de ...

Journal n°1566 du 7 août 1888

A VENDRE LE 3e ÉTAGE DE LA MAISON Sise à Monaco , rue du Milieu, n° S'adresser à M' VALENTIN, notaire 1134ZA1111 MAISON MODÈLE MONTE F AR ALD 0, Propriétaire ,Weduille d'argent à l ...

Journal n°1629 du 22 octobre 1889

: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le ?T Octobre 1889 PARTIE OFFICIELLE Le Prince ...

Journal n°2528 du 18 décembre 1906

mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque ...

Journal n°5151 du 25 juin 1956

DE MATÉRIEL ET D'OU'TILLAGE, en abrégé S. I. C. M. O., dont le siège social est à Monaco, 3, avenue de la Gare, a cédé à Monsieur Vaclav BAJTLER, coiffeur, demeurant à Monaco, 8, boulevard Prince ...

Journal n°3063 du 28 novembre 1916

, huissier à Monaco, en date du °3 juin 1916. Unt. Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le n° 19.985. Exploit de Ma Blanchy, huissier à Monaco, en ...

Journal n°2659 du 15 juin 1909

'Armes, ont acquis : De M. Candido Curti et Mme Joséphine Brice, son épouse, commerçants, demeurant à Monaco, rue Saige Une maison située à Monaco, quartier de la Condamine, rue de Millo, n° 3, élevée d ...

Journal n°4100 du 11 juin 1936

formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936. ART. 4. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l ...

Débats 1982 du 31 décembre 1982

.025.522,76 22.927.588,59 - 18,19 - Domaine» immobilier . 8.256.979,77 9.583.060,11 + 16,06 - Parkings 4.020.502,60 4.111.506,14 + 2,26 - Participation des entreprises privées 666.225,25 3.970,68 - 99 ...

Journal n°5073 du 27 décembre 1954

). A la Société de C,nférences (p. 920). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 920 à 9/8). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1046 du 30 novembre 1954 autorisant le port d'une décoration ...

Journal n°4312 du 13 juin 1940

égale au triple de ce droit. ART. 2. L'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 2.430 du 9 mai 1940 et la perception des tarifs prévus à la dite Ordonnance, sont suspendues jusqu'à ...

Journal n°6369 du 19 octobre 1979

prévus à l'alinéa c) sont fixés comme suit : — octobre 1979 : 6,3 p. 100 -- novembre 1979 : 8,1 p. 100 — décembre 1979 : 11,7 p. 100 ART. 2. Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d ...

Journal n°4091 du 9 avril 1936

à leurs articles 2, 3, 5, 17, 19, 33 ; 4c, Mise au point des statuts et par voie de conséquence modifications éventuelles aux Titres II, III, IV, V, VI, VIII, IX, X, XI, XII, XIV, notamment aux ...

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