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Ordonnances Souveraines
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 92-170 du 10 mars 1992 approuvant la modification apportée aux statuts d'une association dénommée "Groupement Monégasque de Recherches Spéléologiques"
- Arrêté Ministériel n° 92-171 du 10 mars 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une infirmière
- Arrêté Ministériel n° 92-172 du 10 mars 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe dans les établissements scolaires
- Arrêté Ministériel n° 92-173 du 10 mars 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un conseiller d'éducation
- Arrêté Ministériel n° 92-174 du 10 mars 1992 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois aides-maternelles
- Arrêté Ministériel n° 92-175 du 10 mars 1992 portant majoration d'un Compte Spécial du Trésor
- Arrêté Ministériel n° 92-176 du 10 mars 1992 portant ouverture d'un compte Spécial du Trésor
- Arrêté Ministériel n° 92-177 du 10 mars 1992 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 92-178 du 10 mars 1992 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LUCKY TOURS & STANDARDS S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 92-179 du 10 mars 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GROUPEMENT D'ETUDES ET DE DIFFUSIONS PUBLICITAIRES" en abrégé "G.E.D.I.P."
- Arrêté Ministériel n° 92-119 du 27 février 1992 publié au "Journal de Monaco" du 6 mars 1992
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 92-12 du 13 mars 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 50ème Grand Prix Automobile de Monaco
- Arrêté Municipal n° 92-13 du 13 mars 1992 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique, à l'occasion d'une épreuve sportive (Plateforme centrale du quai Albert 1er)