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Annexes 1946 du 31 décembre 1946
pour fournitures au C.M.A.S. et à l'Hôpital de médicaments et d'aliments pour enfants en bas-age par la Croix-Rouge Internationale 100.000 » + 3.000.000 » 12.000 » „ 910.000 » !.859 ...
Journal n°7744 du 24 février 2006
approuvés. ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro- bation préalable du Gouvernement Princier. 265 ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé ...
Journal n°4633 du 1 août 1946
d'un mois de ce jour, à peine d'être déclines de tous droits. Monaeo. 11. Jr août 19'1.6. (Signéj : i.-C. REY. No 3.266 LOUIS II PAR LA GRACE DE DiEt; PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons Ordonné ...
Journal n°6046 du 10 août 1973
mars 1942 susvisée. ART. 3. M. le Conseiller de GOUVC1101)1C111 pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrété. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°4773 du 28 mars 1949
mil neuf cent quarante-neuf. LOUIS. Par le Prince : Le Secrétaire d'Etai, A. MÉLIN, Ordonnance» Souveraine 'no .3.8461 du 22 mars '1049, • convoquant le Conéell National en Session Extra ...
Journal n°3062 du 21 novembre 1916
MAINTIEN Cours autorisé par le Gouvernement .1.11M.1111, autecnou tiiataizeng9aadkuunt 22, Rue de Millo Mardi et Vendredi, de 2 à 4 heures Aime Germaine 411.0EILL4E Ex-Pensionnaire du Théâtre ...
Journal n°6592 du 27 janvier 1984
,49 m 8 . 49 160 1.000 Je 5,50 m à. 6,49 m 9 55 200 1.600 Je 6,50 m à 8,49 m 17 100 280 2.500 le 8,50 m à 10,49 m, 20 120 400 3.500 Je 10,50 m à 12,49 m 27 160 480 4.400 le 12,50 m à 13,99 m 33 ...
Journal n°5206 du 15 juillet 1957
; Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Norbert Pierre François, Juge à Notre Trilunal ...
Journal n°5610 du 2 avril 1965
'exécution du présent Arrêté, Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mars mil neuf cent soixante-cinq. Lc Ministre d'Etat, 3.-E. REYMONI). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 65-9 du 23 mars ...
Journal n°2382 du 1 mars 1904
social. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. 1/11/^!1^11,1* Cabinet de Me Suffren REYMOND, avocat, Villa de Millo, Monaco. VENTE SUR SAISIE IMMOBILIÈRE Le mardi 22 mars prochain (1904), à 9 heures du ...
Journal n°4635 du 15 août 1946
l'exception de ceux prévus à l'arrêté ri. 4233, du 3 novembre 1942), le charronnage, la carroserie et fourniture pour tous moyens de transport, la navigation et la construction maritime, articles pour ...
Journal n°5581 du 18 septembre 1964
n° 161 à 184 inclus 79 actions n° 206 à 284 inclus. Exploit do Mo François-Paul PISSAREILLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Journal n°3977 du 1 février 1934
-trois mille •cent quarante-cinq (333.145) actions (les Aciéries et Domaines de te,Fita S.A. (Bucarest), avec coupon n° 10 ; 3° vingt. - deux raille trois cent soixante - seize (22.376) actions (le la Pierwsza ...
Journal n°3563 du 22 avril 1926
26 voix. Crovetto Joseph;. 22 Bernasconi Charles 21 Bonafède Victor 21 Fontana Michel 2 I Marquet Eugène. 9 Marquet Henri 2I Aureglia Constant 18 -- Bonaventure Félix 17 ...
Journal n°6516 du 13 août 1982
étage, composé de 3 pièces, cuisine, W.C. Le délai d'affichage expire le 28 août 1982. DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Centre Hospitalier Princesse Grace Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de ...
Journal n°1855 du 20 février 1894
TRENTE—SEPTIÈME ANNÉE — N° 1855 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 P-biTier 1894 •^^^^•^••—*.L. IIE 11111111A,C Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI JOURNAL ...
Journal n°1830 du 29 août 1893
20 septembre, de 35 minutes encore, et du 20 au 30, de 36 minutes total, 1 heure 46 minutes dans le mois, et 4 heures 25 minutes depuis le 21 juin. L'automne commence le vendredi 22 septembre, à ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
). Ordonnance Souveraine n° 2.354 du 9 septembre 2009 portant nomination du Directeur des Relations Diplomatiques et Consulaires (p. 4585). Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 ...
Journal n°3226 du 30 décembre 1919
sont fort distingués. Et le public, mis en joie, a beaucoup applaudi. A. C. 3 Cl JOURNAL DE MONACO 3 M. Louis-Adolphe-Jean-Joseph DE ROMERO IBARRETA, Marquis de ROMERO DE TEJADA, deuxième ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.522 du 22 octobre 2013 fixant le taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l ...
Débats 1941 du 31 décembre 1941
ligne directe, page 70 Projet de Loi renouvelant là délégation du pouVOir législatif donnée à P Autorité Souveraine : Page 3. ,— Budget dé l'Exercice 1941 Rapport de iNt. le Conseiller de-. Gour ...
Journal n°1192 du 17 mai 1881
réduites à 0 de température et au niveau de la mer. I".I I 6 h. 9 h. du soir da soir du soir la. I- 3 ..c ,..a ( Le thermomètre est exposi an nord ) e .., o-. 9. ne = u 9 h. I midi du ...
Journal n°0285 du 29 novembre 1863
.. C'est lui aussi qui con.luis4.si résolument les bateaux du Rhône dalais.leiMansibee etae'est encore lui qui vient de mener à boit port un p espédition qui poetaitUst3e,CircaSeensIdessisoislats, des ...
Journal n°7304 du 19 septembre 1997
visées à l'article 2-2° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées est fixé : — à 3 millions de francs pour celles exerçant l ...
Journal n°6563 du 8 juillet 1983
comprendre les pièces ci-après énuMérées : Le Conseil d'nelministràiion de l'Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au .cours-de sa séance du 22 juin .1983, a décidé de ...
Journal n°2583 du 7 janvier 1908
par MM. Davies, Poizat, baron A. de Tavernost, Ducourneau. Samedi, 31 tireurs ont pris part au Prix Fortunio, handicap. M. R. Laurentz (22 m.), tuant 9 sur 9, premier , MM. A. E. Clerk (24 m.) et ...
Journal n°7250 du 6 septembre 1996
société, demeurant à MARSEILLE (13001), 22, rue Haxo, célibataire, 2°) M. Guy BERTRAND, Directeur-Général de l' I FOCA, demeurant à CHOIS Y-LE-ROI (Val-de-Manie), 26, avenue de la République, 3°) La ...
Journal n°5390 du 23 janvier 1961
» Di.. MARCHISIO 5 Murs » Dr, MAURIN 12 Mars » Dr. MEDECIN 19 Mars » Dr. FootAA 26 Mars » Dr. R013ERTS 2 Avril » Dr, SIMON-PAPIN 3 Avril » (Lundi de Pâques). Dr. Sou/un-ro 9 ...
Journal n°0652 du 20 décembre 1870
'Ordonnance rendue sur r3quête par M. le Président du Tribunal supérieur de la Principauté à la date du 26 novembre dernier et sur la mise à prix fixée par M. l'Avocat Général, Il sera procédé le vingt-neuf décembre ...
Journal n°7169 du 17 février 1995
, Petite Messe Solennelle de Rossini Théâtre Princesse Grace du mercredi 22 au samedi 25 février, à 21 h. dimanche 26 février, à 15 h, 1,es Chevaliers de la Table Ronde de Jean Cocteett,avec Jean ...
Journal n°0139 du 27 janvier 1861
indications thermométriques variant à peine de 13 à 15 degrés audessus de zéro, tel est, depuis trois semaines, notre bulletin de tous les jours.C'est une véritable sensation de printemps flu' on éprouve en se ...
Journal n°3940 du 25 mai 1933
demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du matin, devant la Cour d'Appel de Monaco, Chambre ...
Journal n°4246 du 9 mars 1939
' » - « brocolis » - 1 » à 5.50 Cresson paquet 0.35 à 0.50 Endives kilog. 8 50 à 9 » Épi nards . 2.50 à 3.50 Navets - 1 » à 2.50 paquet 0.40 à 0.50 Oignons kilog. y, 3 » à 4 - petits ...
Journal n°6918 du 27 avril 1990
Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 442), Ordonnance Souveraine no 9.767 du 26 avril 1990 portant désignation du Ministre d'État intérimaire (p. 43). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté ...
Journal n°5628 du 6 août 1965
, no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291; du 26 février 1965 et n° 3.351 du 11 juin 1965; Avons Ordonné et Ordonnons M. Charles-Raymond C011in est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Lima. (F ...
Journal n°5637 du 8 octobre 1965
Ordonnances Souveraines n.) 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1844 et 1847 du 7 août 1958, n° 2543 du 9 juin 1961 et a° 2951 du 22 janvier 1963 et n° 3265 du 24 ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°6164 du 14 novembre 1975
.710 230 2.070 - au 1,10.75 ; S.M.I.C. - 1.336,37 par mois (173 h. 33) C. PRIME D'ANCIENNETÉ Les salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté égale à 3, 5,1, 9, 11, 13, 15 % du salaire minimum de leur ...
Journal n°5040 du 10 mai 1954
Droit, Notaire 26, avenue de la Costa MONTE-CARLO PIN 1I3 GÉRANCE 1411381 Deuxième Insertion Le fonds de commerce de vingt chambres Meublées exploité à Monte-Carlo, 28, boulevard Princesse ...
Journal n°3925 du 16 février 1933
Asnières (Seine), demeurant à Monaco. — Exercice d'une industrie sans autorisation : 56 francs d'amende (avec sursis). C. G., commerçant, né le 22 février 1877, à Caglio, Province de Como (Italie ...
Journal n°0660 du 14 février 1871
25 280 210 155 MENTON . . ROQUEBRUNE ' . MONTE CARLO . MONACO . EZE . . BEAULIEU . VILLEFRANCHE . NICE. . SOIR M. 5 ti 8 35 5 22 8 45 5 32 8.56 5 44 9 3. 5 57 9 16 6 5 9 24 6 16 ...
Journal n°1761 du 3 mai 1892
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 3 Mal 1893 NOUVELLES LOCALES S. A. I. et R ...
Journal n°0433 du 30 septembre 1866
LITTORAL. On lit dans le Journal (le Nice : Jeudi, 9..7 septembre, l'é:at civil n'a enregistré aucun décès ; c'est la première fois, de mémoire d'holume,, qu'un pareil fait s'est produit, JOURNAL DE ...
Journal n°3435 du 6 novembre 1923
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909. Monaco, le 31 octobre 1923. Le Greffier en chef: A. Ctoco. SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CREDIT INDUSTRIEL et ...
Journal n°7153 du 28 octobre 1994
'habitation sont informées de la vacance de l'appartement suivant - 9, avenue Saint-Michel, 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer mensuel est de 4.676,301. Le délai d ...
Journal n°6412 du 15 août 1980
, n° 2.951 du 22 janvier 1965, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°2973 du 9 mars 1915
027 CINQUANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 2973. Le Numéro 10 centimes. MARDI 9 MARS 1915. ilt11111?1/11. nE 11A DIACC1 JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7708 du 17 juin 2005
rubrique « Personnes morales, groupes et entités » : « Lashkar e-Tayyiba [alias (a) Lashkar-e-Toiba, (b) Lashkar-i- Taiba, (c) al Mansoorian, (d) al Mansooreen, (e) Army of the Pure, (f) Army ...
Journal n°7307 du 10 octobre 1997
Géraniums, I" étage à droite, composé de 5 pièces. cuisine, bains, w.c. Le loyer mensuel est de 6.811,60 F. -- 7, rue Grimaldi, r- étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c. Le ...
Journal n°3223 du 9 décembre 1919
avril 1911. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 6 décembre i9i9. Le Ministre d ...
Journal n°4936 du 12 mai 1952
anniversaire de la indri de LA .8. le Prince Louis IL Le vendredi‘ 9 mai à 10 h, 30, S. À. S le Prince Souverain a assisté à la Cathédrale à la messe de requiem célébrée pour le 3rne anniversaire de la nue .de ...
Journal n°7257 du 25 octobre 1996
de 2/3 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 5.000 F. 1.e délai d'affichage de ces appartements court du 10 au 29 octobre 1996. - 5, nie Singe - étage à droite. composé de 3 ...
Journal n°3268 du 21 septembre 1920
. Gaillard), les mardi, jeudi, samedi, de 7 h, et demie à 9 h. et demie dù soir, à Monaco, École de Dessin ; • 3° Cours de ConStruction. du Bâtiment (Professeur. M. Lauro), les lundi, mercredi, vendredi ...
Débats 1951 du 31 décembre 1951
,14 2,25y ç 8 0,12 1,25% J 8 Taux FRANCE MoritacA globaux . Taux approxim. proposés 0,32% 5,20% 4 % 22 % 34,50% 30 % 6.250,1, 5 % 4,75% 7 % 6 % 6 % 3,10% 3,70% 3 ...
Journal n°2403 du 26 juillet 1904
dernier, sur la place d'Armes. Ce concert, qui a commencé à 9 heures moins le quart, avait attiré beaucoup de monde et on a vivement applaudi les divers morceaux fort bien exécutés sous la direction de M ...
Journal n°2862 du 4 février 1913
'Ordonnance Souveraine en date du 7 mai 1 9 10, modifiée par celle du 3 avril 191 1 ; le Maire de la Commune de la Condamine a l'honneur d'informer les électeurs que le tableau, contenant les modifications apportées à la ...
Journal n°5096 du 6 juin 1955
PLASSERAUD, demeurant à Monaco, 9, rue Sainte-Suzanne, assistée judiciaire, Et le sieur Bernard PLASSERAUD, Facteur à la S.N.C.F.; Gare de Monte-Carlo. Il a été extrait littéralement ce qui iît ...
Journal n°0824 du 7 avril 1874
LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et ...

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